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 [Clos]Demande de divorce civil de Sophie-Anne de Metivier

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Lysiane
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MessageSujet: [Clos]Demande de divorce civil de Sophie-Anne de Metivier   [Clos]Demande de divorce civil de Sophie-Anne de Metivier EmptyVen 21 Mai 2010 - 8:28

Vie024" a écrit :
Demande d'annulation de mariage faite par Dame Sophie_Anne, transmis par Titannick.

Citation :
Expéditeur : Titannick de Les Planches-en-Montagne
Date d'envoi : 2010-05-16 17:38:29
Bonjour Vie,

Je te transmets, ci-dessous, la demande d'annulation de mariage que m'a envoyée Sophie-Anne.
Bisous
Tita

Expéditeur : Sophie_anne de Metivier
Date d'envoi : 2010-05-11 07:22:00

Bonjour Tita,

je ne sais si vous vus souvenez de moi car cela fait bien longtemps que j'ai quitté St Claude , j'espéere que vous allez bien et que votre tache de maire ne vous fatigue pas trop , le but de mon courrier concerne mon mariage avec Prangarde , j'aurai souhaité savoir si il y avait des démarches à faire pour annnuler ce mariage qui n'a plu lieu d'être puisque j'ai agréablement été trompée durant ma convalescence chez les nonnes .
J e vous remercie d'avance , passez une agréable journée

Cordialement

Sophie

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Dernière édition par lysiane le Sam 21 Aoû 2010 - 19:13, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: [Clos]Demande de divorce civil de Sophie-Anne de Metivier   [Clos]Demande de divorce civil de Sophie-Anne de Metivier EmptyVen 21 Mai 2010 - 8:29

Il n'est nullement apporté extrait de l'acte de mariage civil. Il est nécessaire ainsi qu'un courrier du dénommé Prangarde est aussi nécessaire pour confirmer les faits ou un témoin jurant sur l'honneur de la véracité des faits reprochés à l'époux.

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MessageSujet: Re: [Clos]Demande de divorce civil de Sophie-Anne de Metivier   [Clos]Demande de divorce civil de Sophie-Anne de Metivier EmptyMar 22 Juin 2010 - 21:15

titannick a écrit:
Ci dessous l'acte de mariage enregistré dans les registres de Saint Claude.

Pour le reste je vais communiquer à Sophie_Anne le lieu où elle peut voir votre demande.

Cordialement
Tita

[Clos]Demande de divorce civil de Sophie-Anne de Metivier 100622090947464466278469

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MessageSujet: Re: [Clos]Demande de divorce civil de Sophie-Anne de Metivier   [Clos]Demande de divorce civil de Sophie-Anne de Metivier EmptyMar 22 Juin 2010 - 21:23

La juge attend à présent la preuve de la faute soit par le mari soit par un témoin sur l'honneur.

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MessageSujet: Re: [Clos]Demande de divorce civil de Sophie-Anne de Metivier   [Clos]Demande de divorce civil de Sophie-Anne de Metivier EmptySam 21 Aoû 2010 - 0:43

Témoignage de Prangarde

Citation :
De: prangarde
A: lysiane
Posté le: Hier à 21:05
Sujet: Demande de divorce de Sophie_Anne
Bonjour,

Je suis Prangarde.
Je confirme être marié à Sophie_anne en décembre de l'année passée.
L'officier de l'état civil était Pipo74 et la maire était Titanick.
Je confirme sur l'honneur que les dires de mon épouse sont véridiques.
Je consens à l'annulation de ce mariage.

Prangarde.



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MessageSujet: Re: [Clos]Demande de divorce civil de Sophie-Anne de Metivier   [Clos]Demande de divorce civil de Sophie-Anne de Metivier EmptySam 21 Aoû 2010 - 18:02

Geoffroy parcouru le dossier en vitesse, non sans lui porter l'attention qu'il méritait.

Pour lui, un divorce était toujours lourd de conséquence et il fallait être bien sûr que la demande était correctement et suffisamment justifiée que pour rendre un pronocé favorable à la séparation des biens et des personnes.

Le dossier lu et la demande était justifiée par un accord unilatéral des futurs ex-époux, Geoffroy pris un parchemin et une plume afin de rédiger l'acte juridique d'annulation du mariage civil.

Il le déposa dans le dossier afin qu'il soit remis aux instances compétentes et inscrit au registre des mariages.

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