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 Alençon

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wils0123
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MessageSujet: Alençon   Dim 1 Fév 2009 - 18:17

Citation :
Traité portant sur le Statut des Ambassadeurs
d'Alençon et de Franche-Comté


Article 1:
L'ambassade du duché de l'Alençon en Franche-Comté est considéré comme faisant partie du territoire souverain du duché d'Alençon.
L'ambassade de Franche-Comté en Alençon est considérée comme faisant partie du territoire souverain de Franche-Comté.

Article 2-1:
L'ambassadeur du duché d'Alençon dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à la Franche-Comté.
L'ambassadeur de Franche-Comté dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché d'Alençon.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du duché d'Alençon en Franche-Comté , le Conseil du duché de l'Alençon peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois de Franche-Comté, sur les terres comtoises.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Franche-Comté dans le duché d'Alençon, le Conseil de Franche-Comté peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Duché d'Alençon sur les terres Alençonnaises.

Article 2-3:
Dans le cas où l’ambassadeur du Duché d'Alençon en Franche-Comté commettrait une faute grave, la Franche-Comté se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur Alençonnais rattaché à la Franche-Comté.
Dans le cas où l’ambassadeur de Franche-Comté en Alençon commettrait une faute grave, le Duché Alençonnais se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur de Franche-Comté rattaché à l'Alençon.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Duc/Duchesse du duché d'Alençon peut exiger le départ de l'ambassade de Franche-Comté . L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché d'Alençon.
En cas de nécessité imminente, le Franc-Comte peut exiger le départ de l'ambassade Alençonnaise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Franche-Comté.

Article 4:
Le duché d'Alençon autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Franche-Comté.
La Franche-Comté autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché d'Alençon.

Article 5:
Le duché d'Alençon s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Franche-Comté sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
La Franche-Comté s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché d'Alençon sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux comtés/duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté/duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.


Pour le duché d'Alençon,
Létilaca, Duchesse


Pour la Franche Comté,
Jontas, Franc Comte


Rougail, Chancelier de Franche-Comté


Témoin : Imladris Ambassadeur de Franche-Comté

_________________
Rien de moins qu'un Chancelier mort
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Imladris
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MessageSujet: Alençon   Sam 1 Mai 2010 - 12:44

Citation :

TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE FRANCHE COMTE ET D'ALENÇON


Article 1:
L'Alençon mettra au sein de sa chancellerie une suite à la disposition de l’ambassadeur de Franche Comté. Cette suite bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
La Franche Comté mettra au sein de sa Chancellerie une suite à la disposition de l’ambassadeur du Duché d'Alençon. Cette suite bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.


Article 2-1 :
L'ambassadeur de Franche Comté dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché d'Alençon.
L'ambassadeur d'Alençon dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à la Franche Comté.

Article 2-2 :
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Franche Comté en Alençon, le Franc Comte peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Duché d'Alençon, sur les terres du Duché d'Alençon.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Duché d'Alençon en Franche Comté, le Conseil du Duché d'Alençon peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois franc comtoises sur les terres de Franche Comté.

Article 2-3 :
Dans le cas où l’ambassadeur de Franche Comté en Alençon commettrait une faute grave, le Duché d'Alençon se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur de Franche Comté rattaché au Duché d'Alençon.
Dans le cas où l’ambassadeur du Duché d'Alençon en Franche Comté commettrait une faute grave, la Franche Comté se réserveraient alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur du Duché d'Alençon rattaché à la Franche Comté.

Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer aucune fonction officielle sur le territoire d'où elle a été bannie, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales/comtales durant le délais légal de bannissement.

Article 3 :
En cas de nécessité urgente, le Franc Comte peut exiger le départ de l'ambassade du Duché d'Alençon. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Franche Comté.
En cas de nécessité urgente, le Duché d'Alençon peut exiger le départ de l'ambassade de Franche Comté. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché d'Alençon.

Article 4 :
La Franche Comté autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché d'Alençon, de sa famille et de ses gens.
Le Duché d'Alençon autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Franche Comté, de sa famille et de ses gens.

Article 5 :
La Franche Comté s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché d'Alençon sur l'ensemble de son territoire et en toutes situations.
Le Duché d'Alençon s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Franche Comté sur l'ensemble de son territoire et en toutes situations.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataire désirait faire modifier le présent traité il lui faudrait envoyer une proposition argumentée du traité modifié à l'autre duché, qui pourra faire une nouvelle proposition de la même façon, ou bien la refuser, ou bien ratifier la modification qui entrerait en vigueur au lendemain de la signature du traité modifié, emportant la caducité du présent traité.


Article 7:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration argumentée par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.
Le présent traité deviendrait caduc si l'un ou l'autre des signataires déclarait la guerre à l'autre province signataire.

Faict à Dole, le 25 janvier MCDLVIII

Pour la Franche Comté :
Debenja von Riddermark, Franc Comte


Fccasper de Valfrey, Chancelier


Pour témoin, Mephisto30,ambassadeur

Pour le Duché d'Alençon
MissRose du Ried, Duchesse d'Alençon


Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Chancelière.

_________________
Comte princier de Katzenelnbogen
comte de Voiteur
seigneur de Charency
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