Citation:
Après avoir écouté les différentes dépositions et la plaidoirie, la Juge prit la parole:
La Franche Comté est un état de droits où les gens peuvent circuler en toute sécurité.
Attendu que l'accusé, Sieur Lastime88 a été identifié comme l’auteur d’un brigandage sur la personne de Dame Vekhy entre Vesoul et Luxeuil dans la nuit du 21 au 22 mars 1458.
Attendu que comme le stipule l’alinéa 4 de l’article 2 du chapitre 2 du code pénal sur le brigandage : « Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP »,
Cette Cour reconnaît Messire Lastime88 coupable de trouble à l’ordre public pour brigandage et le condamne à purger une peine de prison de 3 jours, ce qui lui permettra de réfléchir sur son acte inique et intolérable.
Greffière, veuillez noter que nous avons rendu verdict en ce 01 Avril 1458