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 Charte du Franc Comte

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Lysiane
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MessageSujet: Charte du Franc Comte   Sam 27 Fév 2010 - 10:15

A établir

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MessageSujet: Re: Charte du Franc Comte   Ven 1 Oct 2010 - 2:06

Puisqu'au parlement on a parlé de cette charte, je peux peut-être vous aidez comtesse?
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epsonstylus
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MessageSujet: Re: Charte du Franc Comte   Jeu 3 Fév 2011 - 14:37

Je m'en occupe dans les jours à venir.

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Lysiane
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MessageSujet: Re: Charte du Franc Comte   Jeu 3 Fév 2011 - 20:26

Le Franc Comte a un chapitre à lui tout seul dans la Constitution. Il faudra donc détailler dans la charte en rajoutant ce qu'il manque.

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Imladris
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MessageSujet: Re: Charte du Franc Comte   Jeu 3 Fév 2011 - 20:27

attardez vous sur les aspects plus in gratibus qui sont peu précisé dans la constitution

le reste ce n'est que du blabla

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Lysiane
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MessageSujet: Re: Charte du Franc Comte   Jeu 3 Fév 2011 - 20:41

Imla, tu ne veux pas réintégrer le groupe du BDD ?

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epsonstylus
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MessageSujet: Re: Charte du Franc Comte   Jeu 3 Fév 2011 - 21:33

Le IG du comté je n'y connais rien et j'ai perdu mes références sur les postes IG (didacticiel)

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MessageSujet: Re: Charte du Franc Comte   Jeu 3 Fév 2011 - 21:37

Voici l'extrait de la Constitution :

Citation :
Chapitre 2 Le Franc-Comte
Article 3 Le Chef du Conseil
Alinéa 1
Le Franc Comte doit posséder des compétences et expériences solides acquises à travers ses engagements en Franche Comté.

Alinéa 2
Il est le chef du Conseil. A ce titre, il oriente et dirige l'action des conseillers. Il choisit et met en oeuvre l'organisation du travail de son équipe. Il nomme ou révoque les conseillers. Il ne peut révoquer et renommer que deux fois par jours.
Il peut rappeler à l'ordre et sanctionner si un conseiller n'accomplit pas son travail ou se comporte incorrectement.

Alinéa 3
Il décide de la réunion du Conseil lorsque la situation l'exige. Le Franc-Comte prend les décisions qui s'imposent en son âme et conscience suivant l'avis de la majorité des conseillers. Il peut décider des urgences avec l'accord de la majorité des conseillers.

Alinéa 4
Il peut modifier les options du Comté (Forcer l'entretien des mines, allocation d'un montant minimal chaque semaine aux forces armées)
Il nomme le recteur de l'Université désigné par celle-ci. Il accepte ou refuse l'agrément de hauts fonctionnaires d'Etat.
Il gère quotidiennement les repas du château et fournit l'argent nécessaire pour les festivités afin de donner du prestige à la Franche Comté

Article 4 Le représentant de la Franche Comté
Alinéa 1
Le Franc Comte est le représentant de la Franche Comté dans les provinces extérieures.
Il dirige l'action de la chancellerie en collaboration avec le chancelier, prépare les déclarations officielles agréées par le Parlement et signe les traités ratifiés par le Parlement.

Alinéa 2
Le Franc Comte représente la Franche Comté devant les institutions impériales. Il défend les intérêts de son peuple auprès des provinces du SRING et des institutions impériales.
Il rend compte des débats, des décisions et de ses prises de positions en accord avec le Parlement et il transmet les doléances du Parlement de Franche Comté.

Article 5 Le Chef des Armées
Le Franc-Comte est le chef des armées. En collaboration avec le Capitaine et le Connétable il dirige les armées provinciales. Il a le droit de décider d'une guerre avec l'accord de la majorité des parlementaires.

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