Impôts

L'argent en banque est considéré comme une dette de la part du comté. On récupérera cette somme plus tard donc.

L'argent en compte a fondu comme neige au soleil car il venait diminuer nos avoirs en compte.
La ville levait des impots très bas mais utilisait cet argent pour avoir de la trésorerie. Et en cas de besoin, elle pouvait piocher sur la banque.

Là, cela ne sera plus possible, il nous faut absolument avoir des impots couvrant la taxe à payer, le temps que le comté a cette dette en tout cas.

Je songeais laisser le compte bancaire à zéro et déduire de la taxe à verser le remboursement de la milice. Cela nous fera moins à sortir.

Imla, il faut voir avec Penda pour qu'il lance des impots :on n'a pas 2000 écus en caisse et des achats à faire (poisson, bois, fer) et on aura la taxe de cette semaine à payer pour samedi.

Combien faudrait il lever ? Le cac a du présenter pour hier le montant de la taxe.

Nous avons à payer 468,42 écus (-420 de la milice) = 48,42 écus.

Je signale qu'Erine a calculé pour une taxe comtale à 6.000 écus

Bah quoi...

J'ai rien fait moi...

Pas ma faute si elle a pas compris que nous avions eu un pillage de château...

En salle spéciale, Macricri a signalé qu'il fallait calculer la taxe pour 8000 écus...

Edit : il ne faudra pas oublier, comme l'a suggéré Vala, de rappeler que les habitants peuvent cliquer sur les liens proposés par les royaumes pour gagner des écus et ainsi que cela paie l'impôt

Pour la taxe comtale... je ne suis pas CaC

Pour les liens, je comprend pas

Il parle des liens vers les sites amis que l'on voit en haut à gauche sur l'interface des RR. Quand on clique sur chacun d'entre eux une fois par jour, ça rapporte des sousous!

Si tout le monde le faisait chaque jour en FC, on pourrait couvrir l'ensemble des impôts à payer!

J'ai demandé à pendarric de lever l'impôt de manière suivante :

- 3 écus pour les champs
- 5 écus pour les échoppes

Et c'est sensé rapporter combien et couvrir quoi ?

La taxe à payer et les achats éventuels de la mairie

Enfin soit j'en ai marre de gérer comme ça.

J'attendais une réponse chiffrée plutot. La somme à récolter, le montant de la taxe à payer et combien de semaine on couvre.

Là, on ne sait pas où on va.

Je ne sais même pas combien je touchais avant

Peut être de l'ordre de 200 écus.

Là on toucherait plus 300 ou 400 écus

Tu n'as jamais calculé ?

Bon, on reprend à zéro.

But de l'impot : que le paiement de la taxe ne vienne pas réduire le trésor de la mairie.
Il faut donc que le gain de l'impot couvre le tout. Il est levé pour 14 jours.

Combien a t on à payer pour les prochains 14 jours, soit 2 semaines sachant que :
* cette semaine, 6000 de taxe totale
* la semaine prochaine, 8000 de taxe totale
* déduction des 2 semaines de milice sachant qu'on n'a pas défendu tous les jours (faut voir les stats mairies)

On obtient ainsi la somme qu'on devrait percevoir.


Combien peut on espérer récolter via l'impot ?
On prend le nombre total de champs et échoppes qu'on additionne et on divise la somme à payer par ce total. On a ainsi l'impot brut, il faut tenir compte des impayés (il faut reprendre les levées présentent et l'évaluer) C'est généralement entre 5 à 10%

On peut ajouter ce taux à l'imposition par terrain ou échoppe, à voir si ça fait trop lourd.

Ensuite, selon la politique municipale, on peut répartir l'impot différent selon le type de champs ou échoppe, l'objectif étant de récolter la somme dont on a besoin.

Et on recommence dans 14 jours.

Ainsi, on est assuré de ne pas piocher dans nos biens pour payer le comté.

J'ai calculé nous devrions touché 328 écus.

Néanmoins, il y a quelques retraités donc peut être compté sur un peu moins

Il ne faut pas oublier de tenir le Registre à jour pour que l'on sache quand les impôts ont été levés :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/conseil-municipal-de-dole-f156/registre-des-impots-t26525.htm

La dernière levée date de mon mandat... il n'y en a pas eu sous Vala... et ensuite ?

Ah oui j'ai oublié : Imla, tu m'as répondue à certaines de mes demandes sur ce sujet en privée, mais il faudrait tout mettre ici selon, moi : tout le conseil a le droit de savoir ce qu'il en est exactement.

Lysiane j'ai mis l'information à la salle cac maire du bilan, je les remettrais ici

Macricri, je le ferais ce soir (bigre ça m'en fait des choses à faire :s)

Pour le calcul des impots, si on veut faire simple, faut les caler le dimanche, comme ca l'integralité des sommes prélevées apparait dans les statistiques financieres de la mairie pour chaque semaine.

Oui Imla mais pour les conseillers c'est important aussi de suivre les levées d'impôts avec date de la levée et montant par champ et échoppe

heureusement que je levais les impôts tous les dimanches^^ j'ai les stats

vu qu'il faut faire un décompte

Impôt payé la dernière fois : 608.09 écus

Remboursement milice : 420 écus

A prélever pour les deux prochaines semaines : (608.09 * 2) - (420 * 2) = 376.18

Statistiques a écrit:

Nombre de joueurs de niveau 0 : 24
Nombre de joueurs de niveau 1 : 36
Nombre de joueurs de niveau 2 : 27
Nombre de joueurs de niveau 3 : 21

Nombre de champs de blé : 24
Nombre de champs de maïs : 18
Nombre de potagers : 13

Nombre d'élevages de vaches : 5
Nombre d'élevages de moutons : 5
Nombre d'élevages de cochons : 4

Nombre de vaches : 8
Nombre de moutons : 5
Nombre de cochons : 8

Nombre de meuniers : 7
Nombre de boulangers : 6
Nombre de bouchers : 4
Nombre de forgerons : 6
Nombre de charpentiers : 5
Nombre de tisserands : 5

Nombre de champs : 69
Nombre d'échoppes : 33
Somme : 102

Remarque préliminaire on risque de bientôt de tomber sous le coup de la loi d'exonération de taxe... à partir de 99 échoppes, Dole ne paie pas de taxe comtale

Montants de l'impôt moyen : 376.18 / 102 = 3,68803921568627

J'ai réparti de la manière suivante :

69 champs * 3.5 = 241.50
33 échoppes * 4.5 = 148.50

Somme : 390 écus

Remarque la somme ne sera pas atteinte à cause de quelques retraites donc il faut escompter un montant plus faible se rapprochant de ce qu'on doit payer

Des avis ou oppositions (pour une fois que je calcule^^)

Bah oui monsieur le maire, il faut un minimum pour travailler et on ne peut regarder la trésorerie de Dole fondre sans creuser la question.

Avant d'étudier ce que tu as mis, je rebondis sur cela :

Citation :

Remarque préliminaire on risque de bientôt de tomber sous le coup de la loi d'exonération de taxe... à partir de 99 échoppes, Dole ne paie pas de taxe comtale

Cela n'a pas été annulé ?

Non toujours en vigueur

Citation :

Chapitre 5 : Impôt comtal pour les mairies Franc-Comtoises
Article 1 : Impôt comtal des municipalités
Les municipalités franc-comtoises sont assujetties à une taxe comtale.
Le montant et les modalités de paiement sont fixés par décret comtal.

Article 2 : Impôt comtal de la capitale
La mairie de Dole sera exonérée d'impôts comtaux jusqu'à ce qu'elle atteigne 100 champs et échoppes.
La mairie sera alors taxée proportionnellement à son nombre de champs et échoppes, par rapport au village de Franche-Comté en comportant le moins.

Voté par le Parlement le 12 janvier 1455, promulgué par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 12 janvier 1455

Ca avait été annulée ça... enfin en principe, cela devait l'être.

Dole avait à l'époque un mode de calcul différent par rapport aux autres qui avaient un montant fixe.
Quand on a changé de système pour celui actuel, le fait que c'était en fonction du nombre de champs ne nécessitait plus d'un régime particulier pour la capitale.

Cette mesure d'exonérer sous le seuil des 100 terrains étaient pour favoriser la croissance de la ville.
Depuis, il y a eu les frais de milice pris en charge aussi.

Même si on passe sous les 100 terrains, ça n'a plus lieu d'être.

Ce n'est pas à moi à le dire mais au conseil d'agir aussi

EDIT je peux proposer d'abroger aussi...

Pour information j'ai proposé l'abrogation de la loi au parlement

On peut me dire ce que vous pensez de mes calculs ^^ j'aimerais levé l'impôt ce dimanche ^^

Bien d'avoir calculé la somme nécessaire d'imposition pour la différence entre l'impôt comtal et le remboursement de la milice. Ok pour l'impôt

Cela me convient également pour la prochaine levée.

La levée de l'impôt n'a pas été notée dans le Registre. Hors c'est important d'avoir un relevé des impôts prélevés durant chaque mandat...

https://chateau-de-dole.forumactif.com/conseil-municipal-de-dole-f156/registre-des-impots-t26525.htm

bah tu peux le faire aussi vu que tu t'amuses à me le rappeler constamment

Citation :

Expéditeur : Alban_erwann
Date d'envoi : 2010-03-21 11:53:01
Monsieur le Maire,

Je vais vous expliquer ma situation. Je suis actuellement descendu en Provence pour y combattre les félons, l'argent que j'ai sur moi me sert à me ravitailler, et à aider mes compagnons. Je ne fais aucun gain ici, et j'ai besoin de cet argent.
Dès mon retour à Dole je payerai les impôts, mais pour le moment il m'est impossible, de plus j'aimerai que les pénalités me soient déduites à mon retour. Je ne suis pas ici pour m'amuser, mais pour faire la guerre et j'espère que vous comprendrez cela.

Bien à vous,
Alban Erwann Von Frayner.

J'ai fait un rappel mais je ne sais quoi répondre : il est de l'ODL et est parti se battre en Provence

Pour les pénalités, je suis limite de dire niet... Il n'a qu'à s'arranger avec son commandement

Normalement on rembourse les pénalités pour les militaires : c'est ce qu'on fait d'habitude, faut juste noter combien il doit payer réellement a chaque levée d'impot.

il a payé la dernière fois

Bah c'est pas un militaire comtois mais un membre de l'OdL

Ah bon ?? on rembourse pour les militaires...première nouvelle.
il est envoyé en Provence par le comté ? C'est encore un truc bâtard, ça...ça doit bien tourner autour de 5 écus, l'impôt ^^ mais c'est vrai qu'il m'est arrivé d'appeler le grand Aristote, en voyage, faute d'avoir assez d'écus pour payer

Disons qu'independamment du qui et du pourquoi, en tant que maire a partir du moment ou l'on me demandait de rembourser les pénalités je disais toujours oui ... par contre quand on me demandait rien, et bien j'encaissais les pénalités.

Apres, chacun fait comme il veut

J'ai toujours remboursé les pénalités quelque soient les motifs présentés.
Tant que l'impot est payé, je ne vois pas pourquoi refuser, c'est prendre le risque d'avoir un impayé chronique.

En tout cas, un jour avant de lancer un nouvel impot.

Durant mon mandat, j'avais même écrit à ceux qui avaient du retard et n'étaient pas en retraite, comme Wawrinka pour proposer le remboursement des pénalités s'ils payaient l'impôt et cela a marché car je notais aussi que c'était une condition pour passer au niveau supérieur...

Imladris a écrit:

Impôt payé la dernière fois : 608.09 écus

Remboursement milice : 420 écus

A prélever pour les deux prochaines semaines : (608.09 * 2) - (420 * 2) = 376.18

Spoiler:

Nombre de champs : 69
Nombre d'échoppes : 33
Somme : 102

Remarque préliminaire on risque de bientôt de tomber sous le coup de la loi d'exonération de taxe... à partir de 99 échoppes, Dole ne paie pas de taxe comtale

Montants de l'impôt moyen : 376.18 / 102 = 3,68803921568627

J'ai réparti de la manière suivante :

69 champs * 3.5 = 241.50
33 échoppes * 4.5 = 148.50

Somme : 390 écus

Remarque la somme ne sera pas atteinte à cause de quelques retraites donc il faut escompter un montant plus faible se rapprochant de ce qu'on doit payer
Des avis ou oppositions (pour une fois que je calcule^^)

La taxe ayant été revue à la baisse, nous avons payé en réalité 456,04 et 449,01, déduction du remboursement de la milice, il restait à couvrir 65,50 écus.

Nous avons donc trop prélevé.


A noter qu'il était calculé 390 écus à percevoir, et que nous en avons eu 319,50 entre le 14 et le 20 + 14,87 la semaine dernière ,soit 334,37 écus.


Nous avons 98 terrains imposable et un point de taxe à 4,40. Cela donnerait donc une taxe à 431,20 moins 420 de milice, soit 11,20 à couvrir.
Or nous sommes sous les 100 champs, et la loi disant que Dole est exonérable est toujours en application car la loi n'a pas été abrogée.
J'ai donc sollicité cette exonération tant que le vote était pas fait. Le franc comte chipotte sur les termes...
J'ignore donc si nous serons imposés ou pas.

Mais vu la somme à verser et le trop perçu, j'ai décidé de ne pas lever d'impot pour la semaine, cela permettra aussi aux dolois de s'adapter au changement de grille de prix.

Qu'en pensez-vous ?

La loi a été abrogée dès hier soir d'après ce que j'ai vu

ok pour les impôts sinon

Pardon ?

*va cherche le vote*

Des impôts à 19 écus... je peux savoir pourquoi?

C'est mis dans le sujet sur les impots.

Ok j'avais pas vu que tu avais mis quelque chose là bas

La raison me semble clair ^^

J'ai quand même eu une surprise ce matin

Faut pas me faire des frayeurs comme ça marraine

Ca va ton coeur a tenu

Bon Imla ! Tu rentres pour manger à midi ? Et qu'est-ce que tu veux manger ?

J'aimerais ben l'savoir, depuis le temps qu'on ne te vois plus

Tu vas bien ?

Macricri bisous !!!

Oui oui je vais bien tite soeur

des petits soucis à Pontarlier à régler. je repars ce soir là bas et je dois discuter avec une dame

Nous avons un petit problème

l'impôt a payé est de plus en plus élevé (11 écus la dernière fois)

j'ai constamment signalé le problème au comté

que préconisez vous pour diminuer ce montant ?

Qu'est ce qui la fait augmenter ?
La taxe pour la Comté ou le nombre d'habitants qui diminuent ?

la taxe due au comté est passée de 8000 écus à 6000 écus pour les villes comtoises

la TC par ville est calculée en fonction du nombre de champs et d'échoppes

il va de soi que le nombre de champs et d'échoppes diminue constamment (- 6 dernièrement pour ma dernière levée d'impôts)

La baisse de 2000 écus de tc n'a permis aux villes que de souffler un peu mais voilà... On se retrouve à payer ce qu'on payé il y 8 mois

Mais alors si la TC a baissé , si c'est calculé en fonction du nombre d'échoppes et de champs , pourquoi l'impôt augmente ?
Je ne comprends pas tout la .

Est ce pour payer la différence de ceux qui , je suppose , ne payent jamais ?