| Passe droit illégal pour la mairie de St Claude | |
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+6Anne-Cyrella epsonstylus Leif Derdekan titannick Lysiane 10 participants |
Auteur | Message |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 16:50 | |
| Ici ce n'est plus en tant que présidente du BDD mais en tant que citoyenne de Franche Comté et notamment doloise que je m'insurge contre la décision de la CaC qui n'applique pas la pénalité de 10% à St Claude alors que pour les autres villes la pénalité a toujours été appliquée. Surtout que le maire de St Claude n'est pas nouveau.
La CaC décide de ne pas appliquer la loi alors à ce compte, je demande le remboursement de la pénalité appliquée à Dole pour les mêmes faits... je ne vois pas pourquoi une ville bénéficierai d'un tel privilège et pas les autres. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 16:53 | |
| En tant que maire je soutiens l'initiative. C'est une honte ! La charte du maire représente la loi comtoise et certains préfèrent se torcher avec. Dole en son temps a été pénalisée.
Si un passe-droit est accordé à Saint Claude, et que Dole n'est pas remboursée de sa majoration, alors une plainte sera déposée. Car apparemment certains se foutent de la gueule du monde. Alors avec les passe-droits on en a gros ! |
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titannick Conteur
Nombre de messages : 3980 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 04/10/2008
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| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 16:57 | |
| Dans ce cas il va falloir porter plainte contre toutes les villes de FC et plusieurs fois contre Poligny. | |
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Derdekan Troubadour
Nombre de messages : 5678 Date d'inscription : 17/05/2008
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| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 16:58 | |
| Brandit sa hallebarde en scandant, le sourire aux lèvres :
Honteux, honteux ! Ouuuh ! Démission ! Démission !
Qu'est que ca fait du bien, de brailler, parfois. | |
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Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:01 | |
| Quand je pense que Dole à des avantages que les autres on pas. Enfin pour dire que c’est que des statistique, donc franchement | |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:04 | |
| Tita, ce ne sont pas les mêmes faits pour Poligny. Les retards de Poligny avaient des raisons particulières alors que le maire de St Claude n'a pas plus d'excuse que n'en avait celui de Dole.
Et Dole n'a aucun avantage. Ne pouvoir posséder qu'un seul champ n'en est pas un et la milice défend d'abord le château. Sans les dons, Dole ne s'en sortirait pas financièrement... | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:10 | |
| Des statistiques dépendent l'impôt. Et puisque certains sont bouchés à l'émeri, je vais citer la charte du maire. Comme ça ceux qui la connaissent pas se cultiveront par la même occasion. Je cite la fin très explicite : - Citation :
- En résumé :
Au cours de votre mandat, voici les différentes actions qui sont obligatoires sous peine de risques de poursuites judiciaires : - Présenter un bilan en début, milieu et fin de mandat au Parlement ; - Communiquer tous les débuts de semaine (dimanche ou lundi) les stats de sa ville : champs, échoppes, population ; - Payer une taxe hebdomadaire au comté ; - Au bureau du CaC, indiquez vos sur-productions et besoins et les mettre à jour une fois par semaine dans le bureau des échanges.
Voté par le Parlement le 24 juin 1454, publié par le Franc-Comte Duncan Idaho le 26 juin 1454. Modifié par vote du Parlement le 7 octobre 1456 et publié par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach
Là c'est plus clair. Donc maintenant que la loi soit respectée sinon ce sera une plainte officielle. EDIT (bande de vilains vous postez en même temps que moi ^^) : Pour Poligny quand le maire saute une fois la semaine on fait comment ? Quant à Vesoul on est à jour pas de bol. Dole est à jour aussi, et à la limite je crois que Poligny a eu un jour de retard cette semaine donc oui y a eu irrégularité là aussi. Mais si tout le monde s'en tamponne de la loi, ben écoutez hein je vais plus payer d'impots ou donner d'infos au CaC en ce qui concerne Vesoul. Tant qu'on y est. Quitte à faire n'importe quoi. A croire qu'on a vraiment une justice à deux vitesses... Pour info vous pouvez lire la charte du maire ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/la-constitution-et-les-lois-comtales-f4/codex-livre-viii-les-chartes-t26757.htmEt tout le monde peut la lire y a pas de porte fermée à clé. |
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epsonstylus Poète
Nombre de messages : 10659 Date d'inscription : 16/07/2007
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| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:13 | |
| Dole a reçu une pénalité de 10%, car le maire n'avait pas fourni ses statistiques à la fin du délai prévu alors que :
- le maire passait chaque jour ou presque au château de Dole - le maire ayant déjà plusieurs mois de mandat derrière lui donc plus novice - un maire à qui son conseil municipal à rappeler qu'il était en faut vis à vis du CaC
Vesoul, bien qu'en difficulté a aussi reçu des pénalités sous Debenja.
Quant à comparer la situation de Poligny avec celle de St Claude, honte à vous ! Cette ville a connu des troubles politiques graves et à changer de maires plusieurs fois, il était donc normal d'être plus compréhensif avec cette ville.
Le CaC n'est pas là pour faire le gendarme tout le temps, il est là pour faire son travail et demander à ce que la loi soit appliquée lorsqu'un maire ne fait pas son travail. Mais le CaC est aussi là pour juger si oui ou non les pénalités sont méritées.
Un CaC n'appliquera jamais de pénalités si une ville vient d'être pillée et que les stats sont en retard, un CaC n'appliquera pas les pénalités si le maire a été malade (soucis HRP), le CaC n'appliquera pas de pénalités si le maire est novice,il lui fera un simple rappel...
En revanche, le CaC ne fera pas de cadeau à un maire non novice, qui passe au château tous les jours et dont le conseil municipal avait rappelé le retard.
Ce n'est pas une sanction de la population mais du travail non effectué du maire. La prochaine fois il saura qu'il faut rendre ses stats à temps, c'est la loi. | |
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titannick Conteur
Nombre de messages : 3980 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 04/10/2008
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| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:18 | |
| Dans un sens Leif t'as pas tort parce que 10% pour Dole ça fait pas beaucoup ...
Messire Kenny, Vesoul fait aussi partie des villes qui ont eu du retard et que je n'ai pas sanctionné parce qu'un peu de compréhension ne nuit en rien au comté.
Pour Poligny j'en parle même pas.
Maintenant, vous allez me dire que certains maires ont des excuses ? Qu'un maire nouveau peut oublier ? Qu'on peut avoir des soucis de santé ?
A tout ça je répond oui, mais ne croyez pas qu'un maire expérimenté ne puisse pas oublier. Ca m'est arrivé. Quant aux excuses, personnellement je préfère n'obliger personne à m'en inventer.
Et arrêtez de ressortir le cas de Dole à chaque phrase. Le CaC de l'époque avait cette politique, c'est son droit. Moi j'en ai eu une autre et Erine a la sienne. | |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:18 | |
| Justement, le maire de St Claude en est à son 2ème mandat... donc application de la loi... | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:21 | |
| Celle de ne pas respecter la loi ? Super politique. Le maire de Saint-Claude en est à son deuxième mandat, il n'a pas eu sa mairie pillée, et il n'en est pas à sa première semaine de maire non plus. Quant à oublier, désolé mais normalement le CaC est censé lui rappeler son oubli. Ou du moins son conseil municipal. Il y en a un à Saint Claude avec au moins un ancien maire dedans.
Donc si rien n'évolue on se verra à la Cour de justice. |
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epsonstylus Poète
Nombre de messages : 10659 Date d'inscription : 16/07/2007
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| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:25 | |
| 10% pour Dole ça ne fait pas beaucoup... sans doute, mais pour St Claude c'est assez, je ne pense pas qu'elle soit ruinée au point de ne pas pouvoir payer. ^^
Ce n'est pas une question de politique, vous ramenez tout à la politique c'est ridicule, c'est la loi, elle doit être appliquée et ceux qui ne l'ont pas fait été dans l'illégalité ! On ne reviendra pas en arrière, la loi c'est la loi, on doit l'appliquer régulièrement. | |
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Anne-Cyrella Troubadour
Nombre de messages : 5748 Date d'inscription : 23/01/2010
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| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:28 | |
| Je suis de St Claude et comme tous j'aurai préfèré éviter les pénalités mais bon enfin le maire a fait la boulette il faut l'avaler
Pour ce qui est de messire Alisoury on peut dire que pendant son mandat il s'est bien reposé, le resultat est là devant nous 10% de majoration bravo !!!!
Mais les habitants ont eu confiance en lui moi la première j'aurai du me méfier je ne l'ai pas fais alors j'assume ma part de responsablilité dans son élection .
Et Ali ne sort pas ta tirade c'est pas de ma faute c'est la faute de l'autre tu as toujours été comme ça, depuis que je te connais depuis heu !!!! Presque un an !!!! | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:32 | |
| Et honnêtement, ça aurait été Vesoul, j'aurais dit mettez moi la prune tout pareil. C'est pas contre Saint-Claude en particulier ce que je dis ça aurait été n'importe quelle ville dans le même cas, j'aurais dit pareil.
Y a des lois. On veut les faire respecter au peuple, les élus en font partie et ne sont pas au-dessus des lois. Là dessus je n'en démordrai pas. |
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Anne-Cyrella Troubadour
Nombre de messages : 5748 Date d'inscription : 23/01/2010
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| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:34 | |
| Arretes de rouspeter Kenny cela ne fera pas avancer le smilblick | |
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titannick Conteur
Nombre de messages : 3980 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 04/10/2008
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| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:37 | |
| - Kenny78 a écrit:
- Des statistiques dépendent l'impôt. Et puisque certains sont bouchés à l'émeri, je vais citer la charte du maire.
La charte ne fait d'ailleurs pas mention des punitions ... - Citation :
- Pour Poligny quand le maire saute une fois la semaine on fait comment ?
Pour Poligny, la dernière fois que le maire a sauté c'était pour cause d'absence non ? L'absence de Dany est plus excusable que celle d'Ali ? - Citation :
- Quant à Vesoul on est à jour pas de bol.
Dole est à jour aussi, et à la limite je crois que Poligny a eu un jour de retard cette semaine donc oui y a eu irrégularité là aussi. Quitte à faire une enquête et à ressortir l'amende de Dole d'il y a plusieurs mois, on peut se pencher sur les autres semaines aussi et sur les retards de paiement d'impôts ... J'ai peur qu'aucune ville n'ait intérêt à ça. Quant aux avantages de Dole je n'avais pas envie de revenir dessus mais dire qu'il n'y en a pas c'est un peu exagéré. Grâce au remboursement de la milice, la somme payée en taxe à Dole est dérisoire. Et là je ne relance pas le débat sur le sujet mais il serait quand même appréciable que les dolois soient conscients de cet avantage. | |
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epsonstylus Poète
Nombre de messages : 10659 Date d'inscription : 16/07/2007
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| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:43 | |
| L'absence de Dany est plus excusable dans le sens où il a fait part de sa maladie. ^^
Comme d'habitude nous remarquons que St Claude, joue avec la victimisation et veut passer outre la loi. A bon entendeur... | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:44 | |
| La charte n'a pas à faire mentions de punitions vu que c'est dans un décret comtal. - Citation :
- Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale
Article 1 : De la taxe comtale
Alinéa 1 Le montant de la taxe comtale (TC) est fixé à 8 000 écus/semaine.
Alinéa 2 Cette taxe prélevée (TP) sera calculée sur l'ensemble des villes franc-comtoises, sur la base de leur nombre de champs et d'échoppes.
Alinéa 3 Le montant pour chaque ville, indexé sur les statistiques fournies par ces dernières, sera calculé chaque fin de semaine par le CAC.
Alinéa 4 Seules les statistiques fournies par le bureau du maire font force de Loi. Ces derniers devront les publier dans la salle adéquate, samedi au plus tard.
Article 2 : Valeur du point de taxe (PT)
Alinéa 1 Le point de taxe correspond à la valeur en écu de l'imposition d'un champ ou d'une 'échoppe.
Alinéa 2 Il est révisé toutes les semaines à partir des statistiques de chaque ville et affiché dans le bureau du CAC.
Alinéa 3 Le nombre total de champs et d'échoppes (TCE) est calculé pour l'ensemble du Comté à partir des statistiques. La valeur du PT est calculée par la formule suivante : PT = TC / TCE
Article 3 : Montant de la taxe
Alinéa 1 Chaque ville est taxée en fonction du nombre de champs (Nc) et d'échoppes (Ne) de son territoire. Le montant est calculé ainsi : Taxe = (Nc + Ne) * PT
Alinéa 2 Le montant des taxes pour chaque ville est publié par le CAC, dans son bureau, le dimanche (ce qui correspond au début de l'exercice de la semaine).
Alinéa 3 En cas d'absence de statistiques empêchant de ce fait le calcul, le CAC reprend le montant de la semaine précédente majorée d'une pénalité de 10%.
Article 4 : Récolte de la taxe
Alinéa 1 La récolte de la taxe dure une semaine et suit l'exercice budgetaire : elle débute à partir de la publication des montants jusqu'au samedi au plus tard.
Alinéa 2 Une miche de pain (ou tout autre produit) correspondant au montant de la taxe est vendue par le CAC sur la foire.
Article 5 : Suspension estivale La récolte de la taxe est suspendue du 15 juillet au 15 août, du fait des nombreuses et longues retraites estivales. La récolte sera décidée définitivement selon la situation financière du comté pendant les mis de juillet et aout et exécutée en septembre.
Article 6 : Financement de la taxe Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes, etc... Le taux d'imposition de chaque ville est laissé à leur seule responsabilité.
Décret promulguée par le parlement le 24 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 14 mars 1456, Révisé par le Parlement le 19 mai 1456, re-publié par le Franc-Comte Pinss le 23 mai 1456. Révisé par le parlement le 17 septembre 1457,publié par le Franc-Comte Sacraï le 19 septembre 1457.
Visible ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/decrets-et-contrats-comtaux-f50/decrets-comtaux-t26561.htmEDIT : Et effectivement si messire Alisoury avait été malade tout comme Dany l'a été, j'aurais été le premier à dire que c'était pardonnable et compréhensible. Or visiblement c'est pas le cas. |
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Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:48 | |
| - Citation :
- J'ai peur qu'aucune ville n'ait intérêt à ça.
Pontarlier est en règle. Par contre comme la dis Tita , Dole à a eu 10 % de +. Mais en pensant que Dole ce n’est pas pareil que St Claude il y aussi défavorisassions quelque part, en plus ce que vous oublier c’est que même si il était maire deux fois (sur ça ?) Il n’a pas eu de rappel pour les statistiques, donc vous, vous sanctionnez sans que le maire soit prévenue avant enfin faite ainsi , continuez comme ça , mais vous verrez qu’au moindre retard il y aura de la pression pour chaque maire et qu’une solidarité déjà peu existante va se perdre encore , mais faite. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:54 | |
| Pour le deuxième mandat sûr oui j'ai vérifié au scriptorium. |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:55 | |
| J'aimerais bien qu'on évite de s'attaquer à Dole Parce que votre soi disant avantage sur les milices je le retire si vous voulez... On verra si le conseil sera heureux | |
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Anne-Cyrella Troubadour
Nombre de messages : 5748 Date d'inscription : 23/01/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Anne_Cyrella Type de personnage:
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:58 | |
| Pas la peine de vérifier Kenny il a fait deux mandats !!! mais là vous étes un peu lourd avec cette pénalité qui va la payer VOUS non c'est les habitants de St Claude alors un peu de calme cela changerait | |
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titannick Conteur
Nombre de messages : 3980 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 04/10/2008
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| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 17:59 | |
| - epsonstylus a écrit:
- L'absence de Dany est plus excusable dans le sens où il a fait part de sa maladie. ^^
Comme d'habitude nous remarquons que St Claude, joue avec la victimisation et veut passer outre la loi. A bon entendeur... Rhhoo ça suffit avec ton obsession sur Saint Claude. Ce serait une autre ville je dirais pareil. Je viens justement d'expliquer pourquoi je n'ai jamais appliqué les 10 % aux autres villes. Epson, moi j'ai respecté ta façon de travailler. Pourrais-tu en faire de même ? Maintenant, je repecterai le choix d'Erine quel qu'il soit. Ce qui m'énerve ce n'est pas d'être sanctionnée, c'est de voir la précipitation de certains à réclammer la sanction. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 18:00 | |
| En plus franchement niveau avantages euuh faut me dire où ils sont. Etre dolois veut dire n'avoir qu'un seul champ, donc peu de production donc peu de commerce pour le maire.
Après vous voulez que Dole paie sa milice ? Soit. Mais si un jour y a plus d'argent (toujours à cause du faible commerce dû à la règle 1 seul champ) pour protéger le château et la mairie, et que Dole est prise vous allez pleurer sévèrement parce que les impôts gonfleront d'autant. Mais le débat concerne pas Dole, mais un irrespect de la loi par un conseiller comtal. |
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Devilfred Conteur
Nombre de messages : 3401 Age : 28 Localisation : RP:St-Claude/HRP: QC,Montreal Date d'inscription : 02/10/2008
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epsonstylus Poète
Nombre de messages : 10659 Date d'inscription : 16/07/2007
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| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 18:24 | |
| Je m'en fou que St Claude paye des pénalités, je paye mes impôts sans rechigner je subis l'absence d'un maire comme les autres concitoyens. Si je vivais à Dole ou Pontarlier et que la ville recevait des pénalités se serait pareil je critiquerai le passe-droit, car la loi est la LOI !
Tout le monde n'en a rien à faire que se soit St Claude qui paye des pénalités ou un autre ville, toujours est-il qu'il n'y a que vous pour toujours la ramener et aller à l'encontre des lois ! Le maire de Dole a ronchonné mais il a payé ! | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 18:24 | |
| Je signale que Dole a payé sa pénalité et on a pas essayé de se défausser (enfin y a juste eu un débat sur la date je pense) Maintenant de toute manière quand quelqu'un critique saint claude, hop les san claudiens s'attaquent à Dole. Je peux attaquer quelle ville comme ça on ne fera pas de jaloux | |
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Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
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| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 18:24 | |
| Vesoul et tu fais le cercle vicieux avec Kenny | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 18:53 | |
| Celui qui attaque Vesoul je lui carre une hache là où je pense. Pour la gouverne du soldat Devilfred, qui visiblement, en plus de manquer de respect à son supérieur hiérarchique donne une fois de plus une preuve de son manque de constructivité, sachez que ça aurait été n'importe quelle ville j'aurais gueulé tout pareil. J'en ai rien à foutre que ce soit Saint-Claude ou une autre ville. La loi c'est la même pour tout le comté, alors mettez vous ça dans le crâne.
Je vais même aller plus loin en disant que si Vesoul avait dû payer des majorités suite à un manquement de ma part j'aurais intégralement payé la majoration de ma poche et donné des preuves de ça en public à toute la FC. |
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epsonstylus Poète
Nombre de messages : 10659 Date d'inscription : 16/07/2007
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| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 18:58 | |
| Ah c'est pas faux, je n'avais pas fait attention au comportement de Devilfred, mais bon il est à l'agora et il s'adresse de villageois à villageois. Laisse faire, le tout est qu'il ne recommence pas. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 19:00 | |
| Ah mais j'avais pas l'intention de le sanctionner c'est pas mes oignons. Mais bon manquer de respect à un supérieur j'aime pas bien ça, donc je le soulignais juste parce que ça me faisait plaisir. |
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titannick Conteur
Nombre de messages : 3980 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 04/10/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 19:19 | |
| Alors 1/ Je ne me suis pas attaquée à Dole j'ai répondu à une affirmation qui disait qu'il n'y avait aucun avantage. 2/ Non Vala n'était pas content de payer une pénalité et perso je ne ne lui aurais pas infligé. Encore une fois, c'était une décision du CaC du moment. 3/ Oui plusieurs villes ont eu des retards de stats ou retards de paiement d'impôts dans les derniers mois sans être sanctionnées et personne n'a fait de scandale. Quelque part c'est rassurant parce que la délation c'est pas joli joli. 4/ La seule personne embêtée par un retard de stats, c'est le CaC qui ne peut pas calculer les impôts donc c'est au CaC de prendre des mesures.
Et pour finir si le CaC décide d'infliger une amende à Saint Claude, c'est son droit et il n'y aura rien à redire. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 19:26 | |
| Juste un ptit truc auquel je voulais réagir tiens. - Citation :
- Ce qui m'énerve ce n'est pas d'être sanctionnée, c'est de voir la précipitation de certains à réclammer la sanction.
Si j'avais vraiment voulu faire l'empaffé, j'aurais réclamé la sanction le mardi matin en arrivant. J'ai justement rien dit jusqu'à aujourd'hui, parce que je me suis dit "bon il a ptet eu un accident ou un gros souci.". Et bizarrement, quand on parle de sanction, on voit le maire arriver comme une fleur au Parlement alors qu'on ne l'y voit jamais. Alors maintenant ça suffit les couillonades. Soit on applique la loi, soit on abroge toutes les lois et chacun fait ce qui lui plait. |
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epsonstylus Poète
Nombre de messages : 10659 Date d'inscription : 16/07/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 19:30 | |
| Si il y aura à redire. Je crois que vous n'avez pas compris que c'était la loi qui devait être appliquée, que c'est un décret comtal... | |
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Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 19:47 | |
| Vous me faite rire quand même, tout un débat pour sanctionner le maire de St claude , le CAC prendra une décisions et comme sur la loi c'est marquer , ben on va appliquer la loi , mais franchement pas la peine de faire les vautours et d'approfondir un tel débat à mon sens grotesque. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 20:29 | |
| Eh ben la prochaine fois messire Leif y aura pas de débat je porterai plainte illico. Et ce pour qui que ce soit y compris moi. Un élu n'est pas au dessus des lois comtoises. Ni vous ni moi ni même le Franc-Comte. Comment voulez vous qu'on fasse respecter la loi au peuple, si nous-mêmes ne la respectons pas ? Je sais les lois c'est chiant faut les respecter. Mais sinon ce serait le chaos. Et encore une fois, c'est pas contre Saint-Claude, ça aurait été une autre ville même tarif j'aurais gueulé. Et comme je l'ai dit, si je voulais VRAIMENT jouer les salopards à minuit pile mardi matin j'aurais commencé à en parler. Or on a attendu jusqu'à jeudi et c'est Tita qui a posté les stats comme elle a pu. D'ailleurs heureusement qu'elle était là sinon on aurait attendu ad vitam eternam. Je veux bien être sympa, et souple. Mais à un moment donné faut sévir. Et regarde l'alinéa que j'ai mis en gras je te le remets. - Citation :
- Alinéa 3
En cas d'absence de statistiques empêchant de ce fait le calcul, le CAC reprend le montant de la semaine précédente majorée d'une pénalité de 10%.
C'est pas le CaC peut prendre ou peut pénaliser. C'est le CaC prend le montant et majore. Point barre. Et c'est un décret comtal donc quasiment la plus haute autorité en matière de prévalence. Y a qu'un décret impérial qui aurait pu être au dessus de ça. Honnêtement je comprends pas pourquoi on a pénalisé Dole pour le même motif et qu'on pénaliserait pas Saint-Claude dont le maire visiblement allait très bien. Saint-Claude aurait été pillée ? J'aurais été dans les premiers à l'aider. Le maire aurait eu un grave accident ? Je l'aurais volontiers excusé. Si le maire avait été novice, je lui aurais expliqué ce qu'il faut faire et comment le faire. Visiblement le maire de Saint-Claude et sa mairie se portent bien, et tant mieux d'ailleurs j'espère que ça va continuer, mais là c'est prendre les lois comtoises pour du papier à latrines, et cela je ne le tolère pas. Voilà. Après soit on fait des débats constructifs pour que des choses comme ça se reproduisent plus, soit on applique ta méthode mon petit Leif, on débat pas mais on sanctionne direct. |
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Debenja Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 21127 Age : 37 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Date d'inscription : 01/01/2006
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| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 20:52 | |
| Je dois avouer une chose, c'est qu'il y a eu un chtit problème de communication entre Erine et moi même quand je lui ai expliquer les 10% supplémentaire. Elle ne comprenait pas pourquoi cette erreur devait être répercutée envers les citoyens et je m'étais mal exprimé à ce sujet, je viens de lui expliquer. En effet, ca va se répercuter contre les citoyens, mais c'est le maire qui trinquera, car c'est de sa faute !! Tiens Kenny montre quelques choses de très intéressant, y a un conflit entre la charte et le décret sur le calcul de l'impot !!! La charte du maire dit : procès Le décret dit : 10% Il faut suivre quoi????? - Anne-Cyrella a écrit:
- Pas la peine de vérifier Kenny il a fait deux mandats !!! mais là vous étes un peu lourd avec cette pénalité qui va la payer VOUS non c'est les habitants de St Claude alors un peu de calme cela changerait
Oui, ceux qui ont élu le maire. A eux de sanctionner le maire à la prochaine élection. Pour info, les 10% de majoration ca doit être quoi aller genre 0,05 écus par champ/échoppe ... | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 20:56 | |
| Et je tiens à préciser une chose au cas où. Je n'ai absolument rien contre Erine. Elle fait un travail fort bon, et nous ne passons pas notre temps à nous taper dessus au contraire, ça se passe très bien. Et ce débat n'était pas non plus dirigé contre le CaC quoi que puissent penser des mauvaises langues.
Voilà ça vous parait ptet pas important, mais pour moi ça l'est. |
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Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
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| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude Jeu 18 Fév 2010 - 21:58 | |
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| Sujet: Re: Passe droit illégal pour la mairie de St Claude | |
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| Passe droit illégal pour la mairie de St Claude | |
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