[CJ] Spéculation Ortega78200 - Miche de pain

Messire Ortega78200 est suspecté de spéculation, en revendant des miches de pain sur le marché de Pontarlier à 7.10 écus. (prix maxi autorisé : 7 écus)

Citation :

Spéculation (Codex II:1.1) :
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un
marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.

Preuves :


Montant du gain perçu : 0,10 écus

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 01 Novembre 2009
Ortega78200 fête son anniversaire le 29 Août.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 0
Points de réputation : 2
Argent : 12
Dernière connexion le 02 Novembre 2009 à 17h35

Missive au contrevenant:

Citation :

Bonjour,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Vous m'avez vendu 1 miche de pain à 7.10 écus.
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer : La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.

Je vous demande donc de retirer les 6 miches en vente sur le marché, et de me racheter la miche de pain a 7,10 écus que je remettrais en vente un fois les autres retirées de votre côté.
Sans réponse de votre part, un procès sera ouvert. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Salutations,

Etoile, gendarme de Pontarlier

Casier

Citation :

Dernière connexion le 05 Novembre 2009 à 16h20

Pas de réponse, miches de pain retirées

Relance envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Je vous rapelle que la gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Vous m'avez vendu 1 miche de pain à 7.10 écus.

Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer : La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.

J'ai constaté que vous aviez retiré les miches de pain qui étaient en vente au mauvais prix, je remets maintenant en vente la miche que j'ai acheté 7,10 écus et vous demande de l'acheter sous 48h.
Sans réponse de votre part, un procès sera ouvert. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Salutations,

Etoile, gendarme de Pontarlier

Et voilà

Transaction effectuée avec le contrevenant :

affaire classée pour arrangement à l'amiable

casier à mettre à jour