[CJ] Escroquerie Jelbeszed - Miche de Pain

Sieur jelbeszed s'est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie: 1 miche de pain au prix de 7,75 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Pontarlier (7 écus)

Montant du Gain perçu: 0,75 écu

Preuves:

Missive envoyée au contrevenant:

Citation :

Sieur Jelbeszed,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la Gendarmerie 1 miche de pain à 7,75 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 7 écus.

La mairie de Pontarlier a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous demande donc de racheter cette miche de pain au prix de 7,75 écus.

Si dans les 2 jours vous n'avez pas répondus a cette demande, un procès sera intenté contre vous, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat. Contactez moi pour convenir du moyen de remboursement.

Gendarme Etoile,
Brigade de Pontarlier

Fiche du contrevenant: Jelbeszed

Citation :

Né(e) le 19 Septembre 2009
Jelbeszed fête son anniversaire le 06 Mars.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Jelbeszed entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 8
Argent : 40
Jelbeszed possède un culture du maïs.
Dernière connexion le 10 Octobre 2009 à 10h11

Casier

Citation :

Dernière connexion le 12 Octobre 2009 à 08h08

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Jelbeszed
Date d'envoi : 2009-10-12 20:52:33
Bonjour gendarme,

je n'ai obligé personne à acheter cette miche de pain. S'il est interdit de vendre au delà de 7 écus, il n'est pas interdit de mettre en vente à 7 écus. Je m'estime donc non coupable des charges qui sont retenues contre moi, et je porte plainte contre la Gendarmerie qui m'a en toute connaissance de cause mis en infraction dans le seul but d'avoir cette miche de pain gratuitement. Ce délit s'apparente à de l'extorsion de fonds. Je tiens 0,75 écus à la disposition de la Gendarmerie, ce qui correspond au trop perçu de ma part.

Bien à vous

Jelbeszed

Réponse au contrevenant :

Citation :

Sieur,

Il est indiqué à la mairie que mettre en vente un objet au delà de son prix maximum autorisé consiste en un délit. La gendarmerie est là pour éviter que des citoyens ne connaissant pas ces lois se fassent avoir.

La gendarmerie ne souhaite en aucun cas avoir des miches de pain gratuites ! D'ailleurs, il est indiqué dans ma première missive que cette miche de pain, vous me la racheterez au prix identique, soit 7,75 écus. Libre à vous de la remettre en vente au prix légal ou de la garder pour votre usage personnel.

J'ai donc remis la miche de pain en vente a 7,75 écus sur le marché, à vous de vous en porter acquéreur dans les prochaines 48h pour éviter toutes poursuites.

Dans l'attente de vos nouvelles,

Gendarme Etoile.

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Jelbeszed
Date d'envoi : 2009-10-12 22:55:23
Gendarme,

comment se fait il que vous ayez acheté cette miche de pain et que vous ne faites rien pour la miche de pain en vente à 12,95 depuis plusieurs SEMAINES ? j'aimerais qu'on me donne des explications.

Réponse au contrevenant :

Citation :

Sieur,

La Gendarmerie de Pontarlier effectue son travail de manière assidue vous pouvez en être sur ; la miche de pain dont vous me parler fais partie du dossier monté à l'encontre du Sieur Micboss, que vous pouvez consulter librement ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/retraite-escroquerie-micboss-miche-de-pain-t26630.htm. Vous constaterez également que le contrevenant est en retraite et donc nous ne pouvons qu'attendre la sortie de ce dernier pour pouvoir voir la miche de pain disparaître.

Maintenant veuillez s'il vous plaît racheter cette miche de pain pour clore votre dossier, je pense qu'il est dans votre intérêt que cette affaire n'aille pas plus loin.

Cordialement,

Gendarme Etoile.

Après des négociations rondement menées ^^

affaire classée pour arrangement à l'amiable

casier à mettre à jour .