[CLOS][SS] TALP > Brigandage : Brigandesbois - Lounalya / nsaymar

Brigandesbois - Lounalya sont accusés de brigandage (agression et racket) sur la personne de Sieur nsaymar qui a porté plainte ce 25 août 1457 à la brigade de Dôle. L'agression s'est déroulée au petit matin du 24 août 1457 .

Montant du préjudice : 2 barques, 7 manches , 30 stères de bois et 50 écus

Plainte de la victime :



Fiches des contrevenants :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Autun [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 8h08.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Autun [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 8h08.


Casier Lounalya

Casier Brigandesbois

Dossier relancé à la Coopération Judiciaire

Brigandesbois :

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Bertincourt [Comté d'Artois], aujourd'hui à 8h52.

Lounalya :

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Tours [Duché de Touraine], aujourd'hui à 11h30.

Sensuella :

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore. casier effacé

je scinde les deux dossiers a la procure

demande pour brigandesbois

demande pour lounalya

Citation :

brigandesbois Dernier village où ce personnage a été recensé: Murat [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 6h52.

Citation :

Lounalya Dernier village où ce personnage a été recensé: Vendôme [Duché de Touraine], aujourd'hui à 7h17.

Citation :

BrigandesboisMurat [Duché du Bourbonnais-Auvergne], hier à 5h30.

Citation :

Lounalya Bourbon [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 9h08.

Citation :

Né(e) le 13 Juillet 2008

Brigandesbois fête son anniversaire le 13 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Saumur

Niveau : 2
Points de réputation : 94
Argent : 11
Murat [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 14h43.
.

Citation :

Né(e) le 30 Juillet 2007

Lounalya fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Bourbon

Niveau : 2
Points de réputation : 56
Argent : 153
Bourbon [Duché du Bourbonnais-Auvergne], hier à 20h47

.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 9h49.

Brigandesbois

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Lounalya

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Gent [Comté de Flandres], aujourd'hui à 9h50.

mis à jour par le Major Artifice en la date du 9/12/1458

Brigandesbois

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Lounalya

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Gent [Comté de Flandres], aujourd'hui à 9h18.

Edit Lysiane : Procès achevé pour Lounalya, verdict 4 jours de prison.

Brigandesbois

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rottweil [Grafschaft von Württemberg], aujourd'hui à 10h39.

Brigandesbois

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Schaffhausen [Grafschaft von Augsburg], aujourd'hui à 8h33.

Brigandesbois

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Brigandesbois

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Fribourg [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 9h39.

Brigandesbois

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Brigandesbois

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 7h58.

Brigandesbois

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Annecy [Duché de Savoie], aujourd'hui à 5h45.

Brigandesbois

Citation :

Loches [Duché de Touraine], aujourd'hui à 5h37.

Vérifié le 12/05

Citation :

Chambéry [Duché de Savoie] du 20/03 au 21/03.
Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée du 22/03 au 25/03.
Uzès [Comté du Languedoc] du 26/03 au 28/03.
Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée du 29/03 au 30/03.
Alais [Comté du Languedoc] le 31/03.
Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée du 01/04 au 02/04.
Espalion [Comté de Rouergue] du 03/04 au 04/04.
Tulle [Comté du Limousin et de La Marche] du 05/04 au 08/04.
Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée du 09/04 au 10/04.
La Trémouille [Comté du Poitou] du 11/04 au 12/04.
Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée du 13/04 (au 16/04?).
Saumur [Duché d'Anjou] du 16/04 au 09/05?.
Chinon [Duché de Touraine] du 10/05 au 11/05.

Codex Livre III - Chap 4 a écrit:

Alinéa 12 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
- Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion (6 mois maximum puis clôture et archivage)

classé sans suite en raison de l'expiration du délai de 6 mois (suite modification de la loi)

Classé sans suite en raison de l'expiration du délai de 6 mois (suite modification de la loi)