[CJ] TALP (décrêt municipal MA) Beppo123

PLAINTE :
Sieur Beppo123 est accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Luxeuil qui a porté plainte aujourd'hui à la brigade de Luxeuil . pour infraction au décret municipale en vigeur interdisant la vente de marchandise sur le marcher du village sans autorisation et donc pour infraction au décret municipale en vigeur ( voir décret ici )


Gain perçu ( a définire )

Preuve :

Citation :

missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Vous devez soit donnez la taxe prescrite ( 25 ecus ) a la mairie soit contacter le maire de luxeuil pour avoir un arrangement ou bien vous serez désormais sous peine de procès.
pour cela faite le nécessaire et contacter moi dans un délais de 2 jours maximum

Bien à vous,

Rached, gendarme de Luxeuil
Luxeuil, le 03 juillet 1457

fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Herr Beppo123

Né(e) le 13 Février 2009

Beppo123 fête son anniversaire le 07 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Markgrafschaft von Baden
Village : Offenburg

Niveau : 1
Points de réputation : 42
Argent : 14

Beppo123 possède un culture du blé.

Dernière connexion le 03 Juillet 2009 à 11h11

casier

i est allemand ??

encore une missive en anglais :

Citation :

Hello,

You were caught disturbing public order by not complying with the following decree:

Decree on the activity of MA:

Any street vendor who works on the market Luxeuil outside an exchange with the city is liable for a commercial fee of 25 ECU per day of sale (please contact the Mayor for the settlement).

MA is considered to be foreign to anyone Luxeuil and selling goods other than fish, or luxovien selling goods not produced in Luxeuil.
Violators will be prosecuted.

To avoid paying this tax, you can simply ask the council for all your sales.

Revised Luxeuil, on 10 January 1457

You must either give the prescribed fee (25 ECU) has the town hall or contact the mayor of luxeuil for an arrangement or you will become subject to trial.
for it made the necessary and contact me in a time of 2 days

Sincerely,

Rached, policeman of Luxeuil
Luxeuil, 03 July 1457

il est ou? vous devez commencer^par ça...la situation de l'interressé

voici sa fiche encore un foix Mdame c'est la seul information que je peut aquerire

Citation :

Informations sur Herr Beppo123

Né(e) le 13 Février 2009

Beppo123 fête son anniversaire le 07 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Markgrafschaft von Baden
Village : Offenburg

Niveau : 1
Points de réputation : 42
Argent : 250

Beppo123 possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 05 Juillet 2009 à 11h23

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernière connexion le 05 Juillet 2009 à 21h41

Citation :

pas de repense

Dernière connexion le 05 Juillet 2009 à 21h41

missive de rapelle

Citation :

alors Sieur Beppo123 j'ai pas reçue votre repense encore
je vous demande bien de rependre a ma missive avans demain( 07/07/1457) minuit
sinon je serais obliger de transférer le dossier au tribunal
merci Rached2005 gendarmerie de Luxeuil
fait le 06/07/1457


Sieur Beppo123 I didn't received yet your answer
I wonder that u answer my letter before tomorrow ( 07/07/1457) midnight
otherwise I would be obliged to transfer the case to court
thank you Rached2005 gendarmerie Luxeuil
the 06/07/1457

repense du contrevenat :

Citation :

Expéditeur : Beppo123
Date d'envoi : 2009-07-06 12:32:22
Hello Rached2005

I have a big problem. I have 3 days in Baden city, my home in the DRC. I will soon be traveling again through Luxeuil and then gladly pay the 25 thalers. But now I'm just not on site, but at least 5 days away.

LG Beppo123

traduction :

Citation :

Expéditeur : Beppo123
Date d'envoi : 2009-07-06 12:32:22
Bonjour Rached2005

J'ai un gros problème. J'ai 3 jours dans le Baden-ville, ma maison en RDC. Je vais bientôt être à nouveau à travers les voyages de Luxeuil, puis le plaisir de payer 25 thalers. Mais maintenant, je suis tout simplement pas sur le site, mais au moins 5 jours.
LG Beppo123

ma repense :

Citation :

hello Mr.
keep me informed soon
thank you

traduction:

Citation :

bonjour sieur
tenez moi donc vite au courant
merci

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Lörrach [Markgrafschaft von Baden], aujourd'hui à 5h44.

Suivi du contrevenant:

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Markgrafschaft von Baden
Village : Offenburg

Niveau : 1
Points de réputation : 48
Argent : 16

Beppo123 possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 24 Juillet 2009 à 12h51

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Lörrach [Markgrafschaft von Baden], aujourd'hui à 15h09.

Citation :

Lörrach [Markgrafschaft von Baden], aujourd'hui à 10h36

et les balises ne sont pas correctes

Suivi du contrevenant:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 9h02.

Missive au contrevenant:

Citation :

Sire vous n'avez toujours pas répondu à la missive du gendarme Rached2005 concernant votre délit de trouble à lordre public.Je vous laisse jusqu'à demain soir minuit pour prendre contact avec la gendarmerie.En cas de silence je vous ferais intenter un procès.Adjudant Derborence de la brigade de Luxeuil.

Réponse du contrevenant:



Ma missive au contrevenant:

Citation :

Bonsoir sire Beppo123. Afin de vous honorer de votre du auprès de la mairie de Luxeuil je mets à votre intention sur le marché une miche de pain à 31,15 écus. 25 écus qui correspondent à votre amende et 6,15 écus le prix que j'ai payé la miche de pain.Je vous encourage à faire rapidement votre achat et vous remercie de votre diligence.Adjudant Derborence.Fait à Luxeuil le 3 aout 1457.

Nouvelle missive au contrevenant:

Citation :

Re et bonsoir sire Seppo123.Je modifie ma précédente lettre suite à un empêchement de la transaction comme je vous l'ai proposée.En effet il m'est impossible de vous vendre une miche de pain au prix que je vous ai fixé précédement.Je mets donc à votre intention 4 miches de pain au prix de 12,40 écus la pièce.Pour être plus clair vous allez acheter 4 miches de pain qui valent chacune 6,15 écus.Le surplus de 6,25 multiplié par 4 correspont au 25 écus que vous devez à la mairie.Je m'excuse pour ce contre-temps et vous remercie de votre achat.Adjudant Derborence.Fait à Luxeuil le 3 aout 1457.

Le contrevenant s'est racheté: