Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Funko POP! Jumbo One Piece Kaido Dragon Form : ...
Voir le deal

 

 Procedures/dossier

Aller en bas 
+2
Elva.
Yde
6 participants
AuteurMessage
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyMar 30 Juin 2009 - 9:04

1.J'ai ete confrontee hier, mais ce n'est pas la premiere fois a un labyrinthe peu commode.
Je vous explique:

dans la situation de brigandage de deux individus ou plus, une brigade ouvre UN dossier.
les demandes de proces sont elles, au nombre de UN par individu.
mais quand il y a plusieurs affaires pour les memes malfrats, ça devient un casse tete enorme, les liens se croisent .

Je souhaiterais qu'en brigade ce soit aussi un dossier par individu et non par mefait.

2.Il a ete proposé plus tot , que lorsqu'il y a une demande de proces, le dossier quitte la prevoté et soit deplacé et archivé aussi.
Ou en sommes nous avec ça?parce qu'alors le point 1. devient obsolete

3.Il a ete proposé aussi qu'un casier ne soit créé Que en cas de demande de proces et plus pour les affaires qui suivent une procedure amiable.
Ou en sommes nous avec ça?


merci
Revenir en haut Aller en bas
Elva.
Prolixe
Elva.


Féminin Nombre de messages : 479
Date d'inscription : 05/05/2009

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyMar 30 Juin 2009 - 14:47

On va devoir parler de cela avec le comte.

Pour les affaires réglés à l'amiable, je suis entièrement d'accord.

Un dossier qu'en cas de procès cela diminuerais grandement le nombre de dossier et aiderais à tous à suivre un peu.
Revenir en haut Aller en bas
dodo45
Loquace
dodo45


Féminin Nombre de messages : 942
Localisation : Tavernes Comtoises
Date d'inscription : 11/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyMar 30 Juin 2009 - 20:55

Parfaitement d'accord avec le 1) et le 3)
Mais le 2), je saisis pas trop.. déplacer ou quoi à quel moment?
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyMar 30 Juin 2009 - 21:16

2. le dossier n'est plus dupliqué de la prevoté mais transferé a la cour
Revenir en haut Aller en bas
Elva.
Prolixe
Elva.


Féminin Nombre de messages : 479
Date d'inscription : 05/05/2009

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyMar 30 Juin 2009 - 21:22

2. le dossier n'est plus dupliqué de la prevoté mais transferé a la cour

Malheureusement cela pourrait occasionner des pertes de dossier malencontreux.Sans dossier je ne peux nommer quelqu'un de coupable. (Ce que j'ai déjà vu). Donc le 1 et le 3 je suis en accord aussi, mais pas d'échange de dossier, je préfère les consulter sur place et avoir tout les infos.
Revenir en haut Aller en bas
dodo45
Loquace
dodo45


Féminin Nombre de messages : 942
Localisation : Tavernes Comtoises
Date d'inscription : 11/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyMar 30 Juin 2009 - 21:30

Merci pour la précision.
Elva, il n'y a vraiment aucune raison que ça se perde, puis ça permettrait que tu ai tous les éléments à la Cour, tu n'auras plus besoin d'aller courir à la Prévôté pour consulter les pièces du dossier. (lettres, screens, etc.)
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyMar 30 Juin 2009 - 21:55

si on les transfert ici, ils seront ici!

on ne va pas les effacer.. Cessez de prendre mes hommes pour des incapables, ça m'agace au plus haut point.


Dernière édition par Yde le Mar 30 Juin 2009 - 22:06, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyMar 30 Juin 2009 - 21:55

de toute façon , j'ai toujours bien l'intention que le proc se manifeste et ceci sera transmis au parlement comme il se doit.
Revenir en haut Aller en bas
dodo45
Loquace
dodo45


Féminin Nombre de messages : 942
Localisation : Tavernes Comtoises
Date d'inscription : 11/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyMar 30 Juin 2009 - 22:04

Oui, oui pas de soucis..
Revenir en haut Aller en bas
Elva.
Prolixe
Elva.


Féminin Nombre de messages : 479
Date d'inscription : 05/05/2009

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyMer 1 Juil 2009 - 19:52

Alors trouver moi le dossier de celui que j'ai du mettre innocent [clos:relaxé]Tomajsp TALP ? [2P]

https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-des-instructions-et-des-audiences-f19/closrelaxtomajsp-talp-2p-t25560.htm

Seulement je ne dis pas incapable, je dis homme= humain et l'erreur est humaine.

Je n'accuse personne mais cela reste que ce sont des humains comme nous.
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyMer 1 Juil 2009 - 21:15

ici

autre chose? Cool

si vous ne savez pas vous parler a l'homme au guichet des archives...ce n'est pas la faute de mes hommes...n'est ce pas?


Dernière édition par Yde le Mer 1 Juil 2009 - 21:17, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Elva.
Prolixe
Elva.


Féminin Nombre de messages : 479
Date d'inscription : 05/05/2009

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyMer 1 Juil 2009 - 21:17

Non merci, mais je suis heureuse de constater que mon jugement reste bon.

Si les dossiers ne se perde pas et sauve du temps...je suis d'accord.
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyMer 1 Juil 2009 - 21:21

Ne jouez pas a ça avec moi..!!
.on perd un temps precieux!


on va encore remettre une pendule a l'heure...
le trio justice, c'est trois personnes, votre place de juge ne vous donne aucune autorité supplementaire a ce niveau.
Si a la cour vous avez le drernier mot, ici, en salle de travail, vous n'avez pas plus de poids que moi!!!

Alors vous cessez de ramener votre fraise, et on bosse, ensemble!!! vous n'avez aucune decision plus valable que la mienne.

On aurait pu le faire entre nous relaxe, et bien non, ça va au parlement..

Bonne soiree


Dernière édition par Yde le Mer 1 Juil 2009 - 21:32, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Elva.
Prolixe
Elva.


Féminin Nombre de messages : 479
Date d'inscription : 05/05/2009

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyMer 1 Juil 2009 - 21:25

Je viens de dire que je suis d'accord il a pas de temps de perdue...
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyMer 1 Juil 2009 - 21:34

non vous essayez de me faire passer pour une idiote...mes hommes aussi...

vous avezgagné..ne jouez pas l'innocence maintenant...

alors essayez de comprendre les proces blondinet? j'attends un rapport...allez y!!
Revenir en haut Aller en bas
Elva.
Prolixe
Elva.


Féminin Nombre de messages : 479
Date d'inscription : 05/05/2009

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyMer 1 Juil 2009 - 22:13

Je vous demanderai poliment de calmer vos propos qui sont déplaisant, je répète encore que je n'ai pas dit cela au sujet de vos hommes, ni de vous d'ailleurs.

J'ai dis que l'erreur est humaines et que cela en fait parti. Le dossier que je vous ai demander n'aurais pas du être classer archive avant jugement.

Vous m'avez déjà dit que j'ai pas affaire en vos dossiers alors j'ai encore moins à aller chercher en vos archives.

Voilà donc qui ramène au sujet de transfert de dossier.

Citation :
le trio justice, c'est trois personnes, votre place de juge ne vous donne aucune autorité supplementaire a ce niveau.
Citation :

alors essayez de comprendre les proces blondinet? j'attends un rapport...allez y!!

Je ne suis pas un de vos hommes et je fais partie du trio donc je donne mon opinion et ne donne donc aucun rapport puisque je dois normalement les prendre de vous et juger en cours avec cela. C'est donc à vous de mettre de l'ordre dans votre bureau et non à moi.

Et je répète encore que je suis en accord avec vos annoncés, faisant partie du dit trio voilà mon opinion...
Revenir en haut Aller en bas
Derdekan
Troubadour
Derdekan


Masculin Nombre de messages : 5678
Date d'inscription : 17/05/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyMer 1 Juil 2009 - 22:24

Mais oui ... calmez vous, foutreciel ...
Revenir en haut Aller en bas
Franchesco
Troubadour
Franchesco


Masculin Nombre de messages : 5552
Age : 31
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 03/09/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyJeu 2 Juil 2009 - 10:51

Arrive après avoir été invité.

Je n'ai rien de dire de plus que ce que dit le procureur. Calmez-vous, toutes le deux, de grâce.
Revenir en haut Aller en bas
http://chezfranchesco.forumi.biz/index.htm
Elaessya
Exubérant
Elaessya


Féminin Nombre de messages : 1526
Age : 40
Localisation : 85 avenue de la forêt, Vesoul
Date d'inscription : 30/07/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyJeu 2 Juil 2009 - 18:13

Le Porte Parole passait par là, pour veiller à ce que personne ne manque de rien, quand elle entendit tout ce vacarme et toutes ces palabres...

Calmez-vous, personne n'accuse personne d'incompétent !
Pour mémoire, et j'en atteste, les dossiers perdus, ça existe.
Aussi, à présent, vous pouvez reprendre votre discussion de simple organisation dans la joie et la sérénité.

Si besoin, j'vous met un coup d'bottes. Ca apaise instantanément. Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
dodo45
Loquace
dodo45


Féminin Nombre de messages : 942
Localisation : Tavernes Comtoises
Date d'inscription : 11/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyJeu 2 Juil 2009 - 18:38

Débarque, la bouche close, les joues gonflées, le tout couronné par une effroyable grimace.

- Glouglouglou...
en guise de salutations

Bah oui, tente de mettre en application la recette du Vox Populi..
S'appuie contre le mur, continuant à glouglouter dans son coin, p'têtre qu'elle sera utile à un moment ou à un autre, qui sait?
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyJeu 2 Juil 2009 - 22:06

je suis tres calme....

autre soucis...

tang30 est mort, rongé par les vers, comme prevu , j'efface tous ses dossiers...Mais vos dossiers...faudrait les bruler aussi

qu'on soit coherents..si possible...


donc, qst
au rez de chaussee, on verifie et on brule si la personne est morte... quoi de prevu a la cour?

faudra y penser aussi si les dossiers sont archivé chez vous
Revenir en haut Aller en bas
dodo45
Loquace
dodo45


Féminin Nombre de messages : 942
Localisation : Tavernes Comtoises
Date d'inscription : 11/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyVen 3 Juil 2009 - 11:11

Se décolle du mur et déglutit avant de prendre la parole.

- Oui, je ferais un tour à l'occasion dans les archives des affaires terminées pour brûler tous ceux dont les jugés sont décédés. Derdekan, Elva? Ca vous convient?
Revenir en haut Aller en bas
Derdekan
Troubadour
Derdekan


Masculin Nombre de messages : 5678
Date d'inscription : 17/05/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyVen 3 Juil 2009 - 13:56

Oh, moi, j'ai pas d'soucis.
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyVen 3 Juil 2009 - 16:45

et je reviens Mr. Green

Serait il possible d'envisager que les plaintes des mairies pour des MA ne necessite pas de screen?
de un les maires ont dejà assez a faire aussi, de deux, moi j'ai toujours l'impression qu'on n'a pas confiance en eux....
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyLun 6 Juil 2009 - 17:23

youhouhou
Revenir en haut Aller en bas
dodo45
Loquace
dodo45


Féminin Nombre de messages : 942
Localisation : Tavernes Comtoises
Date d'inscription : 11/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyLun 6 Juil 2009 - 17:31

- J'pense pas avoir mon mot à dire là dessus.. ^^

Aide le Prévôt à appeler les deux concernés, usant de grands signes de bras.
Revenir en haut Aller en bas
Elva.
Prolixe
Elva.


Féminin Nombre de messages : 479
Date d'inscription : 05/05/2009

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyLun 6 Juil 2009 - 17:51

Certes, oui j'ai eu une discutions avec Sacrai à se sujet. Je crois que seul un copier coller serait efficace se sont des maires tout de même et je crois qu'on peut leur faire confiance.

Je suis aussi en accord de bruler les dossiers de gens belle et bien enterré et décédé. Cela aidera beaucoup à la recherche lorsque nous devons nous retrouver dans les archives.

D'ailleurs pour les cas de jugement de traiter j'attends toujours l'approbation du Comte pour relaxé les dossiers en cours?
Revenir en haut Aller en bas
dodo45
Loquace
dodo45


Féminin Nombre de messages : 942
Localisation : Tavernes Comtoises
Date d'inscription : 11/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyLun 6 Juil 2009 - 17:57

Pour toutes les demandes en coop', ça serait pas plutôt les classer sans suite non? On est pas sortis de l'auberge si on lance tous les procès dans le seul but de relaxer les accusés.
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyLun 6 Juil 2009 - 18:31

mais vous n'avez pas besoin de l'accord du comte bon sang!! le juge c'est vous!!

On peut classer sans suite ceux non ouverts, oui
Revenir en haut Aller en bas
Elva.
Prolixe
Elva.


Féminin Nombre de messages : 479
Date d'inscription : 05/05/2009

Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier EmptyLun 6 Juil 2009 - 18:46

Oui, on classe sans suite, je demanderais d'aller vérifier ici si ma liste est exacte:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/cooprations-judiciaires-f69/annulation-de-certain-traiter-prendre-note-ici-lieux-t25739.htm
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Procedures/dossier Empty
MessageSujet: Re: Procedures/dossier   Procedures/dossier Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Procedures/dossier
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procédures
» Procedures
» Procédures
» Discussion sur les procédures
» Codex Livre IV : Procédures

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Cour de justice :: Archives de la Cour de justice :: Archives de la justice-
Sauter vers: