[CJ] - Talp (Décret sur le travail du vendredi) : Kblack

Sieur Kblack s'est rendu coupable de TALP - Non respect du décret relatif au travail du vendredi, en prenant de l'embauche ce 22 mai 1457, donc non conforme au décret suivant :

Le décret :

Citation :

Décret relatif à la journée de solidarité pontissalienne

Chaque vendredi, les offres d'emploi déposées à la mairie de Pontarlier par des particuliers seront réservées aux vagabonds et paysans (niveaux 0 et 1) dans le but de favoriser leur progression sociale.
Tout artisan ou notable (niveaux 2 et 3) transgressant cette règle recevra un avertissement de la part de la gendarmerie de Pontarlier.
En cas de récidive, le contrevenant s'expose à une pénalité de frais de dossier de 5 écus réglable à l'amiable auprès du gendarme en charge du dossier et si le contrevenant refuse de s'acquitter de la somme, il s'expose à une mise en procès.

Amende prévue : 5 écus.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Fiche de Kblack

Né(e) le 26 Janvier 2008
Kblack fête son anniversaire le 26 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 2
Points de réputation : 69
Argent : 266
Kblack est charpentier.
Kblack possède un elevage de moutons et un elevage de vaches.
Dernière connexion le 23 Mai 2009 à 20h09

Une première infraction avait été constatée le : 8 mai 1457

Preuves de l'infraction :



Lettre expédiée le 8 mai 1457 :

Citation :

Sieur Kblack,

Le vendredi, les offres d’emploi sont réservées aux vagabonds et aux paysans.
En acceptant une embauche ce jour, vous vous êtes mis en infraction.
Ma missive constitue ainsi votre premier et dernier avertissement.

Citation :

Décret relatif à la journée de solidarité pontissalienne

Chaque vendredi, les offres d'emploi déposées à la mairie de Pontarlier par des particuliers seront réservées aux vagabonds et paysans (niveaux 0 et 1) dans le but de favoriser leur progression sociale.
Tout artisan ou notable (niveaux 2 et 3) transgressant cette règle recevra un avertissement de la part de la gendarmerie de Pontarlier.
En cas de récidive, le contrevenant s'expose à une pénalité de frais de dossier de 5 écus réglable à l'amiable auprès du gendarme en charge du dossier et si le contrevenant refuse de s'acquitter de la somme, il s'expose à une mise en procès.

A cet effet, vous êtes maintenant inscrit sur la liste des personnes averties.
Toute nouvelle infraction vous vaudra une amende.

Bonne journée.
Chriskhan de Huy
Gendarme à Pontarlier

Le contrevenant n'avait pas répondu.

Ma missive ce 24 mai 1457 :

Citation :

Sieur Kblack,

Malgré un premier avertissement qui vous a été signifié en date du 8 mai 1457, vous avez décidé de récidiver ce 22 mai. Peut-être une distraction de votre part.
A cet effet, en vertu du décret, vous êtes condamné à verser à la gendarmerie 5 écus pour frais de dossier.
Dans la mesure où vous accepterez cette transaction, vous ne serez pas mis en procès. A défaut d'obtempérer, je serai dans la triste obligation de saisir la justice pour avoir ainsi enfreint la loi.
Je vous prie de bien vouloir prendre contact avec moi afin que nous convenions d'un mode de paiement de votre amende.
A vous lire,
Bien à Vous,
Chriskhan de Huy
Gendarme à Pontarlier

Casier

Réponse du contrevenant :




Réponse la part du gendarme en attente, il doit voir le prévôt !

Citation :

Sieur Kblack,

Je viens de mettre en vente sur le marché une miche de pain à 11,25 écus. Son prix a été calculé en fonction du prix le plus bas ce jour (6,25) additionné au montant de votre amende de 5 écus.
Je vous demande d'acheter ce pain afin de vous acquitter.
D'avance merci.
Bien respectueusement
Chriskhan de Huy
Gendarmerie

il y a toujours la miche de pain à 11.25 écus sur la marché , si ce soir elle y est encore , je la rachèterais et verrais avec le contrevenant .

J'ai racheté le pain et je l'ai remis de suite au meme prix , de façon à avoir la preuve de son achat .

Lettre envoyée :

Citation :

Bonjour Sieur Kblack

Vous avez été prit en infraction par rapport au décret municipal .
Vous êtes à ce jour toujours redevable de 5 écus .

Le pain mit sur le marché par le gendarme Chriskhan à 11.25 écus est toujours en vente .

Je vous somme de l'acheter sous 24h , il serait dommage d'en arriver à un procès pour si peu .

Cordialement

Maréchal Monifred

transaction effectuée avec le contrevenant :

Citation :

02-06-2009 14:20 : Vous avez vendu à Kblack 1 miche de pain pour 11,25 écus.

Affaire classée pour remboursement à l'amiable . Casier mis à jour dans la foulée .

EDIT : ma preuve a du mal à apparaitre , je rajoute en citation