[AC] TALP (décret municipal) emmanuelix

PLAINTE :
Sieur emmanuelix est accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Luxeuil qui a porté plainte aujourd'hui à la brigade de Luxeuil et cela par sont maire sieur Slicer59. pour infraction au décret municipale en vigeur interdisant l'achat de matiere premiere destiner au résident et la gréation d'une penurie au village en infraction des decret comptales en vigeur ( voir décret ici )

Gain perçu ( a définire )

Preuve :


missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :
" Décret "fer"
L'achat de fer sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.
Fait à Luxeuil, le 10 janvier 1457"

Vous devez soit rendre la marchandise a la mairie soit contacter le maire de luxeuil pour avoir un arrangement ou bien vous serez désormais sous peine de procès.
pour cela faite le nécessaire et contacter moi dans un délais de 2 jours maximum

Bien à vous,

Rached, gendarme de Luxeuil

fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Emmanuelix

Né(e) le 12 Décembre 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 2
Points de réputation : 114
Argent : 926
Emmanuelix est forgeron.
Emmanuelix possède un elevage de cochons.
Dernière connexion le 24 Mai 2009 à 10h21

casier

vous pouvez ajouter creation de penurie!!
c'est une loi comtale, ça

ha je trouve pas
-des precision chef stp ?? ( sur quelle loi exactement svp )

La loi qui interdit les creation de penurie gendarme...

C'est quoi ces balises?
ac? pourquoi ac?

voicie le Chapitre
Chapitre 2:


"Article 2 : Création de pénurie
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit en Franche Comté et est considéré comme un trouble à l'ordre public.
La récidive est une trahison envers le peuple franc comtois."

et vous avez une reponse?

Citation :

Pas de réponse:
Dernière connexion le 26 Mai 2009 à 08h47

fiche du contrevenant:

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : 2
Points de réputation : 114
Argent : 182

Emmanuelix est forgeron.
Emmanuelix possède un elevage de cochons.

Dernière connexion le 26 Mai 2009 à 08h47

missive de rapelle envoyer au contrevenant :

Citation :

cher sieur emmanuelix :
je vous rappelle que vous ne m'avez pas encore répondus
alors je vous pris de me rependre dans la journée svp
dans le cas contraire je serais dans l'obligation de procéder a la poursuite judiciaire
bien a vous
Rached2005 gendarme de Luxeuil

missive pour informer l'Adjudant

Citation :

bonsoir mon adjudant
je vous informe qu'une plainte porter par la mairie contre sieur emmanuelix pour l'achat non autoriser de fer
je vous informe aussi que je lui est envoyer 2 missive mais hélas sans repense de lui
je porte donc cette affaire a vous pour voir ce qui est comme poursuite convenable contre le contrevenant
merci

Enoncé d verdict

Citation :

Je peux comprendre ce genre d'erreur, vous avez en effet briser la loi donc vous aurez une amende à titre indicatif de 1 écus ainsi qu'une annotation à votre dossier au cas ou vous referiez ce qui serait une récidive.

Allez en paix...et ne recommencer plus.

Elva. Casaviecchi de Sparte
juge de Franche-Comté
25 juin 1457

1ecus
tout ce travail pour ca