Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Charte du CAC

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Honneur
Volubile
avatar

Masculin Nombre de messages : 2527
Age : 29
Date d'inscription : 10/08/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Charte du CAC   Mer 29 Avr 2009 - 13:16

Citation :
Charte du Commissaire Au Commerce


Article 1 - Le conseil

Il doit fournir un rapport hebdomadaire sur les finances du comté ainsi que du suivi des stocks.

Il doit conseiller le Franc-Comte sur les Frais de Bouches et les Fêtes

Article 2 - Le trio CAC – Bailli – CAM

Le commissaire au commerce (CaC) doit veiller à maintenir un stock suffisant pour permettre au bailli et au commissaire aux mines (CaM) d’effectuer leur tâches quotidiennes.

Pour cela, il peut effectuer toute action qu’il juge nécessaire : importations de produits, modifications des capacités des mines, voir fermeture.

Toute décision se fera de manière collégiale.

Article 3 - Les maires

Le CAC se doit aide et assistance auprès des maires.

Il s’engage à travailler de façon équitable avec toutes les mairies.

La priorité sera donnée par le CAC de favoriser le commerce intérieur : l’importation et exportation ne devant pas porter préjudice à une ville franc comtoise.

Voté par le Parlement le 24 juin 1454, publié par le Franc-Comte Duncan Idaho le 26 juin 1454.

_________________
Officiellement DCD


Dernière édition par Honneur le Mar 14 Juil 2009 - 16:54, édité 3 fois
Revenir en haut Aller en bas
Lysiane
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Féminin Nombre de messages : 21787
Localisation : Marseille
Date d'inscription : 08/09/2006

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Mer 29 Avr 2009 - 13:19

S'il te plait, Honneur, tu pourrais demander à Sacrai de passer sur ce sujet et de donner son avis avec les ajouts et modifications qu'il pourrait apporter.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Honneur
Volubile
avatar

Masculin Nombre de messages : 2527
Age : 29
Date d'inscription : 10/08/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Mer 29 Avr 2009 - 13:22

Oui je vais faire ça Smile

Je me disais aussi qu'elle était vraiment courte Smile

_________________
Officiellement DCD
Revenir en haut Aller en bas
Sacrai
Franc-Comte
Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 5009
Date d'inscription : 08/06/2006

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Sam 16 Mai 2009 - 6:29

C'est obligatoire une charte??
Ca amène une sanction si un truc n'est pas respecté?

Sinon juste pour la forme t'as oublié le 3 pour le dernier article.

Pour le contenu il doit aussi remplir pas mal de fichiers online c'est aussi lui qui calcul les impôts et les points de taxes.

Pour le moment je vois rien d'autre

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Lysiane
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Féminin Nombre de messages : 21787
Localisation : Marseille
Date d'inscription : 08/09/2006

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Sam 16 Mai 2009 - 10:26

Non la Charte n'est pas là pour amener une sanction mais pour guider le CaC s'il débute dans cette fonction. A moins que tu aies décidé de squatter le poste à vie ? lol!

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Honneur
Volubile
avatar

Masculin Nombre de messages : 2527
Age : 29
Date d'inscription : 10/08/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Sam 16 Mai 2009 - 12:14

On peut avoir un petit topos ? ^^ Monsieur Sacraï

_________________
Officiellement DCD
Revenir en haut Aller en bas
Lysiane
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Féminin Nombre de messages : 21787
Localisation : Marseille
Date d'inscription : 08/09/2006

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Dim 17 Mai 2009 - 12:15

Oui Sacrai, décris nous tes actions concernant ce poste. Tout ce que tu fais et qui est obligatoire pour que l'économie du Comté aille bien. Avec qui tu travailles, qui tu contactes, si tu fais des courriers, si tu agis librement avec les stocks ou en concertation avec le Franc Comte, etc....tout ce qui peut être utile pour un nouveau CaC qui n'a pas ton expérience.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Elaessya
Exubérant
avatar

Féminin Nombre de messages : 1526
Age : 34
Localisation : 85 avenue de la forêt, Vesoul
Date d'inscription : 30/07/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Dim 17 Mai 2009 - 13:13

...oui Sacrai ! Donner des sous, acheter tout à prix triple les denrées de Vesoul...
comment ça non ? Smile

En tous cas faut aussi parler des bilans, des tableurs, peut etre mettre un lien vers un tuto (si y'en a un), idem pour les autres chartes en fait, j'suis en train de me dire...

(je pensais à un tuto en image un peu comme ce que t'as fait pour le CAM mais en plus détaillé encore,avec tout ce qu'il a à faire IG. Ca doit bien exister quelque part, et au pire on peut toujours mettre un lien du type "besoin d'aide?" vers l'office des boutonneux)
Revenir en haut Aller en bas
Lysiane
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Féminin Nombre de messages : 21787
Localisation : Marseille
Date d'inscription : 08/09/2006

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Dim 17 Mai 2009 - 19:49

Oui c'est exactement à ça que doit servir la Charte, à guider les futurs conseillers, surtout que le poste de Cac est vital pour l'économie du Comté.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Sacrai
Franc-Comte
Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 5009
Date d'inscription : 08/06/2006

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Dim 17 Mai 2009 - 20:26

J'en ai déjà parlé a Cricri des tutos et ca sera fait.
Pour le Cam c'est pas du tout une version definitive mais juste voir si tout le monde sait se servir des fichiers online avec ca.

Pour les stocks c'est le CaC qui gère librement à l'occasion si le franc-comte prépare quelques chose il demande au CaC d'avoir un certain stock pour ce produit.En cas de conflit par exemple.

Sinon le CaC doit indiquer au Comte ce qu'il doit prendre

-pour les frais de bouches
-ce qu'il a de disponible pour les fêtes

Veiller a ce que les payes soit distribuées et contacter le connétable si jamais il faut des armes.

Comme fichiers online il faut remplir

- les achats et ventes faits aux maires
- la banque comtale
- les impots
- le bilan hebdo

Surveiller que celui des mines et de l'élevage et bien rempli.



La comme ca je vois que ca je cherche et je vous dis quoi y a des trucs c'est tellement automatique lol que j'y pense plus

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Honneur
Volubile
avatar

Masculin Nombre de messages : 2527
Age : 29
Date d'inscription : 10/08/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Mar 14 Juil 2009 - 17:00

Citation :
Charte du Commissaire Au Commerce


En prenant ses fonctions, le commissaire aux mines s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.


Article 1 - Le conseil

Il doit fournir un rapport hebdomadaire sur les finances du comté ainsi que du suivi des stocks.

Il doit indiquer au Franc-Comte quel produit utiliser pour les Frais de Bouches et les stock disponibles pour les Fêtes.

Il se doit de renseigner le Franc-Comte sur le stock d'un certain produit. En cas de conflit par exemple.

Veiller a ce que les payes soit distribuées et contacter le connétable si jamais il faut des armes.

Article 2 - Le trio CAC – Bailli – CAM

Le commissaire au commerce (CaC) doit veiller à maintenir un stock suffisant pour permettre au bailli et au commissaire aux mines (CaM) d’effectuer leur tâches quotidiennes.

Pour cela, il peut effectuer toute action qu’il juge nécessaire : importations de produits, modifications des capacités des mines, voir fermeture.

Toute décision se fera de manière collégiale.

Article 3 - Les maires

Le CAC se doit aide et assistance auprès des maires.

Il s’engage à travailler de façon équitable avec toutes les mairies.

La priorité sera donnée par le CAC de favoriser le commerce intérieur : l’importation et exportation ne devant pas porter préjudice à une ville franc comtoise.

Article 4 - Des fichiers d'intendance

Des Fichiers d'intendances sont disponible, ceux-ci doivent être obligatoirement remplis.

- Les achats et ventes faites aux maires
- La banque comtale
- Les impôts
- Le bilan hebdomadaire

Il doit surveiller que les fichiers des mines et des élevages sont correctement remplis.

_________________
Officiellement DCD
Revenir en haut Aller en bas
Sacrai
Franc-Comte
Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 5009
Date d'inscription : 08/06/2006

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Lun 20 Juil 2009 - 0:22

Pour moi c'est ok je vois rien d'autre la comme ca

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Honneur
Volubile
avatar

Masculin Nombre de messages : 2527
Age : 29
Date d'inscription : 10/08/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Lun 20 Juil 2009 - 2:21

Ok merci. C'est inclus dans le codex comme tel. Merci d'être passé Wink

_________________
Officiellement DCD
Revenir en haut Aller en bas
Elaessya
Exubérant
avatar

Féminin Nombre de messages : 1526
Age : 34
Localisation : 85 avenue de la forêt, Vesoul
Date d'inscription : 30/07/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Lun 20 Juil 2009 - 2:27

Suite à un message que je viens de laisser pour la charte du Bailli, je pense important qu'on précise dans la charte du CaC que : (ou un truc du genre)

Citation :
Le Commissaire au Commerce se doit de veiller aux fluctuations commerciales et à celles des stocks comtaux également afin de détecter tout surplus important ou naissant.
Ceci dans l'éventualité de demander au Bailli, avec l'accord du Franc Comte, de mettre en place l'utilisation temporaire d'une céréale différente pour la naissance des animaux.
Le Commissaire au Commerce travaille en étroite collaboration avec le Bailli, de la qualité de son action est tributaire celle du Bailli.
Revenir en haut Aller en bas
Sacrai
Franc-Comte
Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 5009
Date d'inscription : 08/06/2006

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Lun 20 Juil 2009 - 11:51

Citation :
Le commissaire au commerce (CaC) doit veiller à maintenir un stock suffisant pour permettre au bailli et au commissaire aux mines (CaM) d’effectuer leur tâches quotidiennes.

Pour cela, il peut effectuer toute action qu’il juge nécessaire :

C'est le même que ta première phrase.De plus le CaC a pas besoin de l'accord du Comte pour changer de céréales.La derniere phrase ouais a l'occas

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Honneur
Volubile
avatar

Masculin Nombre de messages : 2527
Age : 29
Date d'inscription : 10/08/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Lun 20 Juil 2009 - 12:22

Donc je rajoute la dernière phrase ?

_________________
Officiellement DCD
Revenir en haut Aller en bas
Elaessya
Exubérant
avatar

Féminin Nombre de messages : 1526
Age : 34
Localisation : 85 avenue de la forêt, Vesoul
Date d'inscription : 30/07/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Lun 20 Juil 2009 - 19:58

D'acc j'étais plus sûre.

Mais je pense qu'on peut rajouter à

Citation :
Pour cela, il peut effectuer toute action qu’il juge nécessaire :

un truc dans l'esprit de
Citation :

il peut même ordonner au Bailli des modalités de naissances particulières.
Revenir en haut Aller en bas
Sacrai
Franc-Comte
Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 5009
Date d'inscription : 08/06/2006

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Mar 21 Juil 2009 - 0:09

En fait il faudrait mettre que le Cac dirige le trio eco comme ca pas besoin de préciser c'est lui qui indique tout aux autres

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Elaessya
Exubérant
avatar

Féminin Nombre de messages : 1526
Age : 34
Localisation : 85 avenue de la forêt, Vesoul
Date d'inscription : 30/07/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Mar 21 Juil 2009 - 0:16

voila.
L'idée effectivement c'était de préciser ça. Smile
Revenir en haut Aller en bas
Lysiane
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Féminin Nombre de messages : 21787
Localisation : Marseille
Date d'inscription : 08/09/2006

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Ven 4 Fév 2011 - 7:56

Jade a écrit:
À la vue des récents débordements, il serait bon de réviser ces chartes plus qu'obsolètes, je vous joins à cet effet quelques suggestions et la liste des tâches du CaC

Citation :
Charte du Commissaire Au Commerce


En prenant ses fonctions, le commissaire au commerce s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits. Je crois que vous travaillez déjà à cette disposition, je vous le laisse !

Article 1 - Le conseil

Il doit fournir un rapport hebdomadaire sur les finances du comté ainsi que du suivi des stocks de même qu'un bilan mensuel.

Il doit indiquer au Franc-Comte quel produit utiliser pour les Ffrais de Bbouches et les stocks disponibles pour les Ffêtes.

Il se doit de renseigner le Franc-Comte sur le stock d'un certain produit. En cas de conflit par exemple.

Veiller a à ce que les payes soit distribuées (faudrait un délai car il y a abus, je suggère 48h) et contacter le connétable si jamais il faut des armes.

Article 2 - Le trio CAC – Bailli – CAM

Le commissaire au commerce (CaC) doit veiller à maintenir un stock suffisant pour permettre au bailli et au commissaire aux mines (CaM) d’effectuer leur tâches quotidiennes. Il tient un inventaire quotidien en salle économique avec que les deux autres membres du trio économique ait l'information pour effectuer leur travail.

Pour cela, il peut effectuer toute action qu’il juge nécessaire : achat ou vente hebdomadaire auprès des mairies, importations ou exportations de produits, modifications des capacités des mines, voir fermeture.

Toute décision se fera de manière collégiale.

Article 3 - Les maires

Le CAC se doit aide et assistance auprès des maires.

Il s’engage à travailler de façon équitable avec toutes les mairies.

La priorité sera donnée par le CAC de favoriser le commerce intérieur : l’importation et exportation ne devant pas porter préjudice à une ville franc comtoise.

Le CaC a la responsabilité de veiller à ce que les maires déposent les bilans tel que mentionné dans leurs chartes. En cas d'écart majeur, positif ou négatif, il se doit de demander des explications supplémentaires.

Article 4 - Des fichiers d'intendance

Des Fichiers d'intendances sont disponible, ceux-ci doivent être obligatoirement remplis.

- Les achats et ventes faites aux maires
- La banque comtale
- Les impôts
- Le bilan hebdomadaire
- Le bilan mensuel
Une liste exhaustive des tâches à accomplir et du cycle à respecter est disponible au bureau du CaC.

Il doit surveiller que les fichiers des mines et des élevages sont correctement remplis.

Voté par le parlement le 7 octobre 1457, promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal.

Jade a écrit:
Jade rangeait son bureau et prit un parchemin pour y noter quelques informations au prochain CaC

Tâches à faire
Citation :
Quotidiennement
- Vérifier l'inventaire et le noter dans le registre prévu à cet effet. Y indiquer les variations de la journée.
- Valider les documents affichés quotidiennement par le Bailli et le CaM dans la salle de réunion du trio économique
- Vérifier au bureau des payes s'il y a des payes à émettre pour la prévôté, l'armée ou les gouverneurs.
- Afficher les missives reçues des autres Comtés/Duchés avec les autres correspondances. Un résumé des dossiers en cours y est prêt. Celui-ci devrait être mis à jour à la fin du mandat.
- Afficher pour les maires les demandes qui les concernent dans la salle des offres

Hebdomadairement
- Mardi : Afficher le calcul des impôts à partir des stats déposées dont la date limite est le lundi soir. Le registre se trouve dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Mardi : Afficher la liste des rachats de la semaine
- Pendant la semaine : effectuer les transactions avec les mairies et les inscrire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il y a un registre des achats et un registre des ventes.
- Samedi : percevoir au plus tard les impôts, inscrire les paiements dans le même registre que le calcul
- Dimanche : suivi des mandats de la prévôté et des OST
- Dimanche : Préparer le bilan hebdomadaire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il faut mettre à jour le registre des mandats et le registre "bilan hebdomadaire de janvier 1458 à xxxx".
- Dimanche : Afficher l'inventaire ici
- Dimanche : Afficher le bilan et le graphique ici
- Dimanche : Mettre à jour dans le registre central : Registre central du trio économie le registre "Bilans comtaux mensuels de 1457 à xxxx"
- Ad hoc : mettre à jour la banque comtale à chaque transaction dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Ad hoc : vérifier s'il y a eu des échange entre mairies qui nécessite remboursement de la taxe de la foire
- Ad hoc : faire le suivi des dépôts de bilan des maires
- Ad hoc : mettre à jour la liste des maires et date d'élection afin de pouvoir faire plus facilement le suivi des bilans.
- Ad hoc : mettre à jour les décrets qui concerne la fiscalité dans les annonces afin que les maires les consulte facilement.

Mensuellement
- Début du mois : afficher bilan mensuel comtal.
- Suivi des prêts

(Je vais editer pour la suite, il m'en reste encore à noter)

Je pense qu'il y aurait plus à faire mais je ne voulais pas tout changer. Je suis disponible pour toute question.

Jade

_________________
Revenir en haut Aller en bas
epsonstylus
Poète
avatar

Féminin Nombre de messages : 10659
Date d'inscription : 16/07/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Ven 4 Fév 2011 - 15:43

Merci à Jade. Wink

Je corrige quelques petits trucs.

Citation :
Charte du Commissaire Au Commerce


En prenant ses fonctions, le commissaire au commerce s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.



Article 1 - Le conseil

Il doit fournir un rapport hebdomadaire sur les finances du comté ainsi que du suivi des stocks de même qu'un bilan mensuel.

Il doit indiquer au Franc-Comte quel produit utiliser pour les frais de bouches et les stocks disponibles pour les fêtes.

Il se doit de renseigner le Franc-Comte sur les stocks comtaux disponibles, notamment en cas de conflit.

Il se doit de veiller à ce que les payes soient distribuées sous 48h et doit contacter le connétable pour constituer les mandats contenant des armes.


Article 2 - Le trio CAC – Bailli – CAM

Le commissaire au commerce (CaC) doit veiller à maintenir un stock suffisant pour permettre au bailli et au commissaire aux mines (CaM) d’effectuer leur tâches quotidiennes. Il tient un inventaire quotidien en salle économique avec que les deux autres membres du trio économique ait l'information pour effectuer leur travail.

Pour cela, il peut effectuer toute action qu’il juge nécessaire : achat ou vente hebdomadaire auprès des mairies, importations ou exportations de produits, modifications des capacités des mines, voir fermeture.

Toute décision se fera de manière collégiale.


Article 3 - Les maires

Le CAC se doit aide et assistance auprès des maires.

Il s’engage à travailler de façon équitable avec toutes les mairies.

La priorité sera donnée par le CAC de favoriser le commerce intérieur : l’importation et exportation ne devant pas porter préjudice à une ville franc comtoise.

Le CaC a la responsabilité de veiller à ce que les maires déposent les bilans tel que mentionné dans leurs chartes. En cas d'écart majeur, positif ou négatif, il se doit de demander des explications supplémentaires. Il peut sanctionner les maires ne fournissant pas leur bilans à temps.


Article 4 - Des fichiers d'intendance

Des Fichiers d'intendances sont disponible, ceux-ci doivent être obligatoirement remplis.

- Les achats et ventes faites aux maires
- La banque comtale
- Les impôts
- Le bilan hebdomadaire
- Le bilan mensuel
Une liste exhaustive des tâches à accomplir et du cycle à respecter est disponible au bureau du CaC.

Il doit surveiller que les fichiers des mines et des élevages sont correctement remplis.

Voté par le parlement le 7 octobre 1457, promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal.


Citation :
Tâches à faire
Quotidiennement
- Vérifier l'inventaire et le noter dans le registre prévu à cet effet. Y indiquer les variations de la journée.
- Valider les documents affichés quotidiennement par le Bailli et le CaM dans la salle de réunion du trio économique
- Vérifier au bureau des payes s'il y a des payes à émettre pour la prévôté, l'armée ou les gouverneurs.
- Afficher les missives reçues des autres Comtés/Duchés avec les autres correspondances. Un résumé des dossiers en cours y est prêt. Celui-ci devrait être mis à jour à la fin du mandat.
- Afficher pour les maires les demandes qui les concernent dans la salle des offres

Hebdomadairement
- Mardi : Afficher le calcul des impôts à partir des stats déposées dont la date limite est le lundi soir. Le registre se trouve dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Mardi : Afficher la liste des rachats de la semaine
- Pendant la semaine : effectuer les transactions avec les mairies et les inscrire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il y a un registre des achats et un registre des ventes.
- Samedi : percevoir au plus tard les impôts, inscrire les paiements dans le même registre que le calcul
- Dimanche : suivi des mandats de la prévôté et des OST
- Dimanche : Préparer le bilan hebdomadaire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il faut mettre à jour le registre des mandats et le registre "bilan hebdomadaire de janvier 1458 à xxxx".
- Dimanche : Afficher l'inventaire ici
- Dimanche : Afficher le bilan et le graphique ici
- Dimanche : Mettre à jour dans le registre central : Registre central du trio économie le registre "Bilans comtaux mensuels de 1457 à xxxx"
- Ad hoc : mettre à jour la banque comtale à chaque transaction dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Ad hoc : vérifier s'il y a eu des échange entre mairies qui nécessite remboursement de la taxe de la foire
- Ad hoc : faire le suivi des dépôts de bilan des maires
- Ad hoc : mettre à jour la liste des maires et date d'élection afin de pouvoir faire plus facilement le suivi des bilans.
- Ad hoc : mettre à jour les décrets qui concerne la fiscalité dans les annonces afin que les maires les consulte facilement.

Mensuellement
- Début du mois : afficher bilan mensuel comtal.
- Suivi des prêts

Je continuerai plus tard. ^^
Revenir en haut Aller en bas
http://maison-divry.forumotion.com/
epsonstylus
Poète
avatar

Féminin Nombre de messages : 10659
Date d'inscription : 16/07/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Lun 7 Fév 2011 - 18:15

Citation :
Charte du Commissaire Au Commerce


En prenant ses fonctions, le commissaire au commerce s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.



Article 1 - Le conseil

Il doit fournir un rapport hebdomadaire sur les finances du comté ainsi que du suivi des stocks de même qu'un bilan mensuel.

Il doit indiquer au Franc-Comte quel produit utiliser pour les frais de bouches et les stocks disponibles pour les fêtes.

Il se doit de renseigner le Franc-Comte sur les stocks comtaux disponibles, notamment en cas de conflit.

Il se doit de veiller à ce que les payes soient distribuées sous 48h et doit contacter le connétable pour constituer les mandats contenant des armes.



Article 2 - Le trio CAC – Bailli – CAM

Le commissaire au commerce (CaC) doit veiller à maintenir un stock suffisant pour permettre au bailli et au commissaire aux mines (CaM) d’effectuer leur tâches quotidiennes. Il tient un inventaire quotidien en salle économique avec que les deux autres membres du trio économique ait l'information pour effectuer leur travail.

Pour cela, il peut effectuer toute action qu’il juge nécessaire : achat ou vente hebdomadaire auprès des mairies, importations ou exportations de produits, modifications des capacités des mines, voir fermeture.

Toute décision se fera de manière collégiale.


Article 3 - Les maires

Le CAC se doit aide et assistance auprès des maires.

Il s’engage à travailler de façon équitable avec toutes les mairies.

La priorité sera donnée par le CAC de favoriser le commerce intérieur : l’importation et exportation ne devant pas porter préjudice à une ville franc comtoise.

Le CaC a la responsabilité de veiller à ce que les maires déposent les bilans tel que mentionné dans leurs chartes. En cas d'écart majeur, positif ou négatif, il se doit de demander des explications supplémentaires. Il peut sanctionner les maires ne fournissant pas leur bilans à temps.


Article 4 - Gestion économique

Alinéa 1 - Des fichiers d’intendance
Des Fichiers d'intendances sont disponible, ceux-ci doivent être obligatoirement remplis.

- Les achats et ventes faits aux maires
- La banque comtale
- Les impôts
- Le bilan hebdomadaire
- Le bilan mensuel

Une liste exhaustive des tâches à accomplir et du cycle à respecter est disponible au bureau du CaC.

Alinéa 2 - Surveillance des mines et élevages
Il doit surveiller que les fichiers des mines et des élevages sont correctement remplis.

Alinéa 3 - Tâches à effectuer quotidiennement :
- Vérifier l'inventaire et le noter dans le registre prévu à cet effet. Y indiquer les variations de la journée.
- Valider les documents affichés quotidiennement par le Bailli et le CaM dans la salle de réunion du trio économique
- Vérifier au bureau des payes s'il y a des payes à émettre pour la prévôté, l'armée ou les gouverneurs.
- Afficher les missives reçues des autres Comtés/Duchés avec les autres correspondances. Un résumé des dossiers en cours y est prêt. Celui-ci devrait être mis à jour à la fin du mandat.
- Afficher pour les maires les demandes qui les concernent dans la salle des offres

Alinéa 4 - Tâches à effectuer hebdomadairement :
- Mardi : Afficher le calcul des impôts à partir des stats déposées dont la date limite est le lundi soir. Le registre se trouve dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Mardi : Afficher la liste des rachats de la semaine
- Pendant la semaine : effectuer les transactions avec les mairies et les inscrire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il y a un registre des achats et un registre des ventes.
- Samedi : percevoir au plus tard les impôts, inscrire les paiements dans le même registre que le calcul
- Dimanche : suivi des mandats de la prévôté et des OST
- Dimanche : Préparer le bilan hebdomadaire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il faut mettre à jour le registre des mandats et le registre "bilan hebdomadaire de janvier 1458 à xxxx".
- Dimanche : Afficher l'inventaire ici
- Dimanche : Afficher le bilan et le graphique ici
- Dimanche : Mettre à jour dans le registre central : Registre central du trio économie le registre "Bilans comtaux mensuels de 1457 à xxxx"
- Ad hoc : mettre à jour la banque comtale à chaque transaction dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Ad hoc : vérifier s'il y a eu des échange entre mairies qui nécessite remboursement de la taxe de la foire
- Ad hoc : faire le suivi des dépôts de bilan des maires
- Ad hoc : mettre à jour la liste des maires et date d'élection afin de pouvoir faire plus facilement le suivi des bilans.
- Ad hoc : mettre à jour les décrets qui concerne la fiscalité dans les annonces afin que les maires les consulte facilement.

Alinéa 5 - Tâches à effectuer mensuellement :
- Début du mois : afficher bilan mensuel comtal.
- Suivi des prêts



Voté par le parlement le 7 octobre 1457, promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal.



_________________

(20 Mai 1428 - 01 Avril 1459)
Revenir en haut Aller en bas
http://maison-divry.forumotion.com/
Lysiane
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Féminin Nombre de messages : 21787
Localisation : Marseille
Date d'inscription : 08/09/2006

MessageSujet: Re: Charte du CAC   Mar 19 Juil 2011 - 12:30

Voir à la proposer au Parlement si aucun CaC n'a plus rien à ajouter, après suppression des éléments concernant la foire.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Charte du CAC   

Revenir en haut Aller en bas
 
Charte du CAC
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Charte de l'Ordre du Mérite
» La Charte de Guilde .
» charte d'honneur pour dinocard
» Non respect de la charte.
» Charte de Création de la CANF - 15 Décembre 1457

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Bureau du Droit :: Salle de travail-
Sauter vers: