| [AC] Esclavagisme Redlala/Sephiroth84 | |
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Auteur | Message |
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dlphne Communicatif
Nombre de messages : 315 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/08/2008
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| Sujet: [AC] Esclavagisme Redlala/Sephiroth84 Dim 21 Déc 2008 - 11:05 | |
| Dame Redlala s'est rendu coupable d'esclavagisme, en embauchant Monsieur Sephiroth84 pour 12 écus, donc non conforme à la grille des prix qui est de 15 écus minimum. preuve :Gain perçu :3 écus lettre envoyée : - Citation :
- Bonjour ,
Vous avez embauché Monsieur Sephiroth84 pour la modique somme de 12 écus, ce qui est un délit en Franche Comté, le salaire minimum étant de 15 écus. La grille des prix est affichée en mairie.
IV/ Les salaires (Obligatoire) : ----------------------------
- de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus - de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus - de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus - de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus
Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous, et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier de justice, Occorax )
Bien à vous
Dlphne, Gendarme de Pontarlier lettre type envoyée à la victime fiche du contrevenant : - Citation :
- Né(e) le 23 Septembre 2008
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Pontarlier
Niveau : 1 Points de réputation : 13 Argent : 62
Redlala cultive des légumes.
Dernière connexion le 20 Décembre 2008 à 22h09
Casier
Dernière édition par dlphne le Dim 28 Déc 2008 - 10:59, édité 5 fois | |
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dlphne Communicatif
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme Redlala/Sephiroth84 Dim 21 Déc 2008 - 11:45 | |
| Réponse de la victime : - Citation :
- Expéditeur : Sephiroth84
Date d'envoi : 2008-12-21 11:41:56
faite don de l amende inflige a celle ci a la gendarmerie... en voussouhaitant une bonne continuation... | |
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dlphne Communicatif
Nombre de messages : 315 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/08/2008
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme Redlala/Sephiroth84 Lun 22 Déc 2008 - 11:30 | |
| Redlala : - Citation :
- Dernière connexion le 21 Décembre 2008 à 22h38
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dlphne Communicatif
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme Redlala/Sephiroth84 Mar 23 Déc 2008 - 9:26 | |
| Redlala : - Citation :
- Dernière connexion le 22 Décembre 2008 à 17h39
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monifred Conteur
Nombre de messages : 3323 Age : 45 Localisation : nul part pour le moment Date d'inscription : 23/08/2008
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme Redlala/Sephiroth84 Mar 23 Déc 2008 - 9:34 | |
| envoie lui une lettre de rappel | |
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dlphne Communicatif
Nombre de messages : 315 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/08/2008
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme Redlala/Sephiroth84 Mar 23 Déc 2008 - 9:58 | |
| Lettre de rappel à Redlala : - Citation :
- Bonjour,
Je vous rappelle que le 20 décembre vous avez embauché Monsieur Sephiroth84 pour la modique somme de 12 écus, ce qui est un délit en Franche Comté, le salaire minimum étant de 15 écus.
Vous ne m'avez toujours pas contactée afin de convenir d'un rendez vous, pour effectuer le remboursement du non-perçu.
Je vous rappelle, également qu'en cas de non-réponse de votre part, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier de justice, Occorax )
Bien à vous
Dlphne, Gendarme de Pontarlier | |
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dlphne Communicatif
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme Redlala/Sephiroth84 Mar 23 Déc 2008 - 13:15 | |
| Réponse de Redlala : - Citation :
- Expéditeur : Redlala
Date d'envoi : 2008-12-23 11:30:41
Comment lui donner son salaire Je lui réponds : - Citation :
- Pour rendre le trop-perçu, voilà comment ça va se passer, je vous mets une miche de pain en vente sur le marché au prix de 9,20 écus que vous achetez à ce prix.
Je me charge de remboursez votre victime.
bien à vous Dlphne | |
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dlphne Communicatif
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monifred Conteur
Nombre de messages : 3323 Age : 45 Localisation : nul part pour le moment Date d'inscription : 23/08/2008
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme Redlala/Sephiroth84 Sam 27 Déc 2008 - 8:29 | |
| vu que la victime fait don à la gendarmerie : affaire classée pour arrangement à l'amiable | |
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme Redlala/Sephiroth84 | |
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