Le château de Dole

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 [RP] Annonces du Porte Parole

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Leif
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Dim 12 Aoû 2012 - 1:14

Citation :
En accord avec le Conseil de Franche-Comté,
Promulguons le présent décret,
Pour la Franche-Comté.

L’acte et la décision suivante.

La création d’une fonction comtale, chargé de mission.
Qui aura comme objectif le recrutement de nos institutions, la bonne maintenance de nos archives et travaillera en étroite collaboration avec les six tribuns de Franche-Comté.
De ce fait, nous nommons à effet immédiat Jasona de Mazière von Riddermark à la fonction de Grand-Tribun de Franche-Comté.

Le présent décret et la fonction de Grand-Tribun prendra fin à la mandature du conseil.
Le présent décret pourra être promulgué à nouveau par les futurs conseils.


Que cela soit su et entendu !

Le 12 Août 1460.
Franc-Comte
Leif von Dumb de Sparte




Ci-joint ce trouve la charte du Grand-Tribun
Spoiler:
 
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Sarani
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Mar 14 Aoû 2012 - 12:21

Citation :
Peuple comtois, par la présente nous vous annonçons que la candidature pour le poste de Chef de Port de Luxeuil est ouvert.

Ce que c'est qu'un chef de port:

Citation :
1) Rôle
_Le chef de port gère le port où il est assigné et en assure la surveillance.
_Il transmet les rapports au Commissaire aux mines.

2) Statut
_Le chef de port occupe son poste bénévolement et il devra former son successeur en cas d’absence ou de démission.
_Il doit résider dans la ville dont dépend le port où il exerce sa fonction.

Tout ceci avec un bureau qui à une vue sur l'eau à faire jalousée tout ceux qui travaillent en bureau fermé. Bien sur cela implique aussi:

Citation :
4) Des règles
_Le chef de port doit mettre quotidiennement le registre à jour et ce même si il n'y a pas de changement.

_Il est interdit au chef de port de négocier, traiter, signer une vente de bateau ou en débuter la construction sans avoir obtenu l'autorisation du Parlement.

_Il est interdit au chef de port d'accorder un accostage à un capitaine de bateau sans avoir obtenu l'autorisation du connétable.

_Lors de l'arrivée d'un bateau, le chef de port doit contacter le capitaine et obtenir la liste des passagers qu'il remettra au Connétable.

_Il doit également s'informer s'il y a des marchandises à son bord dans un but commercial. Si c'est le cas, le CaC devra immédiatement être informé afin de contacter le Capitaine.

_Le Chef de port peut être mandaté par le CaC pour effectuer des transactions commerciales avec le Capitaine d'un bateau.

_Tout manquement à ces règles est passible de sa révocation immédiate et sans sommation.

Donc de travailler à petit prix de patience près d'une brise rafraîchissante.

Le dévouement pour votre comté vous intéresse? C'est sur! Si en prime vous avez le bureau à vue magnifique et la petite brise rafraîchissante et que cela vous pousse à découvrir et relever un nouveau défis.

Voilà ce qui faut faire:

Citation :
3) Recrutement

_Le chef de port est nommé par le trio économique (Commissaire aux commerces, le Commissaire aux mines et le Bailli).

_Les candidatures avec lettre de motivation et curriculum vitae, doivent être soumises au Parlement de la Franche Comté par le biais du Commissaire aux mines, les références des candidats étant vérifiées par le Connétable.

_Si plusieurs candidats se présentent, le trio économique devra voter pour le choix du chef de port qui sera assigné sur le port désigné. Un candidat bilingue anglais-allemand sera avantagé.

Commissaire aux mines [qui supervise les ports]
qui jalouse déjà votre brise fraîche et votre fenêtre de bureau...


Louisette Silinie d'Abelcourt
13 aout 1460

_________________

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Mer 15 Aoû 2012 - 1:13

Citation :
Peuple de Franche-Comté,
Voyageurs, commerçants et troubadours,
Touristes et rêveurs.

Nous, Leif von Dumb de Sparte, Franc-Comte élu par ses pairs.
Annonçons l’acte et la décision suivante, parce que telle est notre volonté.

Les frontières de Dole ;
De St-Claude,
Pontarlier ;
Et de Poligny seront fermées à compter de ce jour, et ce, jusqu'à que notre décision viendrait à être changée.

Tout demande de passage sur les dites frontières devra être sollicitée au Prévôt des Maréchaux, Devilfred dit Frederick du Val d’Haine ou/et à la Connétable Fredyanne Van Ansel.

L’acceptation ou le refus sera communiqué dans les plus brefs délais possibles et imaginables, et en cas de non obtention de LP (Laissez-passer), tout individu passant une frontière fermée, à cheval, à pied, en groupe, en lance, en bateau, en armée, en charrette ou par tout autre moyen imaginaire, sera mis en procès par la justice Franc-Comtoise.

Dans un souci de préserver la Franche-Comté de tout conflit ne la concernant pas.
Dans un souci de protéger la Franche-Comté,
Dans un souci de surveiller nos frontières et nos gens.


Actons en ce jour du 15 Août 1460.
La décision pour la Franche-Comté.
Franc-Comte
Leif von Dumb de Sparte

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Mer 15 Aoû 2012 - 21:09

Citation :


Rapport du Porte-Parole
Semaine du 09 au 15 août 1460


Franc-Comtois, Franc-Comtoises,


Cette semaine, une nouvelle entête, toute belle, toute neuve, parce qu'après tout, la Franche-Comté le vaut bien ! Et grand merci à la charmante dessinatrice qui a bien voulu me prêter main forte.

PéPette et re-PéPette :
J'ai eu l'occasion de faire un petit séjour de deux petites journées en prévôté, en remplacement intérimaire de messire Frederick du Val d'Haine. Un grand merci à ceux qui m'ont soutenue durant ces deux journées ainsi qu'à l'ensemble des services sécuritaires pour leurs bons et loyaux services.

Parce que c'est son choix :
Si le peuple souhaite s'adresser à son Capitaine, il les invite cordialement à le faire en gargote, ne souhaitant plus intervenir en Agora, dans un souci de communication avec la population.

Ça c'est prestigieux :
Et oui, ça monte, ça monte ! Le prestige de cette semaine a dépassé la barre des 4 étoiles ! De quoi passer de douces nuits.

Vos papiers s'il vous plait :
Depuis ce jour, et jusqu'à nouvel ordre, les frontières de Dole, Pontarlier, Poligny et Saint-Claude, sont soumises à la loi martiale. Les demandes de laissez-passer sont à adresser directement au prévôt ou au connétable.

Petite mise aux points :
Le bureau des fonctionnaires d'états, permettant de récolter les points d’État nécessaires à la bonne gestion de notre Comté, que l'on connaissait déjà au Château de Dole, vient d'ouvrir une annexe en gargote. N'hésitez pas à contacter le Bailli pour connaître toutes les modalités.

Jeu de boules à y perdre la boule :
Un peu plus par ici, un peu moins par là. Oui mais sur celui-ci est trop haut, et celui-là trop bas. Le conseil retourne pourcentages et chiffres dans tous les sens afin de revoir les taxes. Puisse notre CAC ne pas y perdre là tête !

Du cumul use et viendra le cumulus :
Suite au cumul de fonctions du Juge, le peuple a grondé, et des questions ont été soulevées. Ainsi, le Conseil cherche désormais des solutions pour que les vents tournent enfin et que cette éventualité soit éradiquée.

Qu'est-ce que cette salle bruyante et animée :
Du côté de la salle privée, et bien, vous ne voyez pas, peut-être parce que c'est privé..

L'union fait la force :
Nous avons encore et toujours besoin de vous, parce que sans vous, nous ne sommes rien. Nous ne le répéterons jamais assez :

La prévôté et l'armée recrutent ! Engagez-vous !Vous n'aimez pas les armes ? Nous avons également besoin de vous dans les mines ! Vous êtes boucher, forgeron, meunier ou boulanger ? Travaillez avec nous ! Et après une bonne journée de boulot, rien de tel qu'un petit tour en taverne. Faire vivre ses tavernes, c'est faire vivre son Comté !


Ceci était un message de votre PéPette, pour le Conseil de Franche-Comté.



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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Dim 19 Aoû 2012 - 19:24

Citation :


Communiqué du Conseil Comtal
En ce 19 août 1460


Qu'il soit lu, su et entendu de tous,


Le poste de Greffier est désormais tenu par Dame Ilays de Valfrey. Nous lui souhaitons la bienvenue et le meilleur dans ses nouvelles fonctions.


Vous souhaitez casser l'ennui ? Vous souhaitez vous investir pour le bien commun ? Vous avez soif de justice ? La voie de la défense et de la sécurité vous intéressent ? La prévôté recrute ! [dès le niveau 1]


Nous remercions les maires pour leur représentation, leur investissement et leur collaboration pour le bien commun de la Franche-Comté.


[HRP : Dans l'optique d'un éventuel changement de photographie sur le forum du château de Dole, vous êtes invités à venir voter Pour ou contre ce changement, ainsi que pour le choix de la photographie qui viendra éventuellement la remplacer.]


Le Franc-Comte salue le peuple Franc-Comtois et tient à lui rappeler qu'il reste à son écoute, et est ouvert à toute doléance.


Par le Conseil de Franche-Comté, de part son Porte-Parole.



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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Lun 20 Aoû 2012 - 21:42

Citation :



Communiqué du Conseil Comtal
En ce 20 août 1460


Qu'il soit lu, su et entendu de tous,


Cette nuit du 19 au 20 août de l'an de grâce 1460, un triste sir dénommé Waldi41, revêtu de la cape d'ombre furtive, a eu l'audace de s'emparer de la mairie de Vesoul. Nous condamnons cet acte et portons à votre connaissance que la main implacable de la Franche-Comté viendra bientôt s'abattre lourdement sur celui qui a eu la naïveté de songer un seul instant s'en sortir indemne.


Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte parole.


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Mar 21 Aoû 2012 - 20:03

Citation :


Communiqué du Conseil Comtal
En ce 21 août 1460


Qu'il soit su, lu et entendu de tous,


Cette nuit du 20 au 21 août de l'an de grâce 1460, la mairie de Vesoul a de nouveau été la proie de malfaiteurs. Cette nouvelle attaque découle de la précédente. Les criminels, de façon complice, exploitent une méthode peu orthodoxe, mais bien connue, appelée, dans le jargon des plaines, le « système du vieux ». L'ensemble des assaillants savent user de furtivité, se fondant et échappant au regard de nos hommes. Il va sans dire que leur seul objectif est de nuire à la Franche-Comté, tentant de la déstabiliser.

Nous soutenons les Vésuliens, et, à cet instant même, nos troupes se réorganisent et nous nous concentrons sur l'élaboration d'une stratégie offensive. Nous ne saurons tolérer que ces actes restent impunis, les contrevenants tâteront, tôt ou tard, du talion et le verdict sera impitoyable.


Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole.




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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Mer 22 Aoû 2012 - 11:52

Citation :


Communiqué du Conseil Comtal
En ce 22 août 1460


Qu'il soit lu, su et entendu de tous,


Cette nuit du 21 au 22 août de l'an de grâce 1460, de part l'union de nos forces, la mairie de Vesoul a été reprise, messire Artifice y siégeant désormais.

Nous remercions les forces armées ainsi que tous les participants à cette libération pour le bien des Vésuliens et de l'ensemble des Franc-Comtois.

Vous, vils marauds qui avez osé toucher à la Franche-Comté, sachez que nos plus noires pensées vous accompagnent. Courez et tremblez, pauvres hères, car vous ne résisterez pas au poids de notre terrible colère. Perdez le sommeil et gardez toujours un œil derrière vous, car nous y sommes peut être.


Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole.






Message du Franc-Comte

Pour l'épine noire écarlate,

Vous avez voulu voir Vesoul
Vous avez vu Vesoul
Si vous voulez voir Honfleur, Hambourg ou Anvers
Courez, avant qu'on vous étripe de travers
D'ailleurs j'ai horreur des épines noires
Et je vous le dis, vous allez vivre un enfer,
Mais cela, vous allez vite vous en apercevoir.

Mes plus sincères animosités,
Je vous salue avec toute mon hostilité.


Le 22 Août 1460.
Franc-Comte
Leif von Dumb de Sparte


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Jeu 23 Aoû 2012 - 23:09

Citation :


Rapport du Porte-Parole
Semaine du 10 au 22 août 1460


Franc-Comtois, Franc-Comtoises,


Voici un petit résumé des débats de la semaine, récoltés un peu partout, pour ceux qui en auraient manqué un bout.

Elle l'avait dit ! :
PéPette avait dit qu'elle n'était pas à l'abri de vous faire son rapport le jeudi. C'est donc chose faite ici !

T'as voulu voir Vesoul :
Une vilaine épine s'est plantée, deux jours durant, dans le pied de la municipalité Vésulienne. Mais comme tout bon corps le ferait, l'indésirable s'est fait éjecter. Notre cher Franc-Comte en fut si soulagé qu'il s'est mis à la prose. (Prenez garde, il est peut être contagieux!)

Pour dormir serein, compte les moutons :
En Gargote, le récent bureau des Fonctionnaires d’État va faire peau neuve et centraliser également les informations sur la disponibilité des animaux afin de faciliter le travail des éleveurs.

Des étoiles plein les yeux :
Le prestige de notre merveilleux Comté est toujours au dessus de quatre étoiles. Gloire à la Franche-Comté !

Ravalement de façade :
Le Conseil a l'intention de gratter un peu les murs ternis du vieux château. Avec tout ce boucan, il paraît même que certains endormis se seraient réveillés. Nous attendons toujours votre aide pour lui donner une nouvelle jeunesse !

Bougera ? Bougera pas ? Mais fait bouger tout de même ! :
Récemment le Conseil Comtal avait ouvert une place publique en Gargote, lui permettant d'aller à la rencontre de ceux qui ne pourraient se rendre au château. Un acte a effet boule de neige ! Un bras de fer s'est lancé au sein de la population, certains souhaitent la clôture pure et simple des portes de l'Agora, d'autres la préfèrent à la place publique. Quoi qu'il en soit, le peuple parle, le peuple sort, le peuple bouge ! Pour citer un vieux sage, malheureusement méconnu en ce bas monde : la réaction qui en découle, c'est l'effet « qui se coule ».

Elle s'est greffée à la justice :
Une petite blondinette se ballade dans les locaux de la justice. Dame Ilays de Valfrey s'adonne désormais à son nouveau poste de Greffier.

Ce n'est pas fini !:
Sont toujours en débat ou à l'étude : les mines, les taxes, les tavernes, le port.. et plein d'autres choses encore !

La Franche-Comté, c'est vous ! :

Pour une Franche-Comté sereine : La prévôté et l'armée, engagez-vous !
Pour une Franche-Comté riche : La mine, tous à vos pioches !
Pour une Franche-Comté vivante et grandissante : Les tavernes, allez boire un coup !


Ceci était un message de votre PéPette, pour le Conseil de Franche-Comté.



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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Ven 24 Aoû 2012 - 16:54

Citation :


Communiqué du Conseil Comtal
En ce 24 août 1460


Qu'il soit lu, su et entendu de tous,


A compter de ce jour, au vu de son absence non justifiée et dans une optique sécuritaire, Messire Frederick du Val d'Haine, dict Devilfred, sera remplacé au poste de Prévôt par Dame Louisette Silinie d'Alelcourt. Cette dernière sera remplacée dans sa fonction de Commissaire aux mines et grands travaux par Messire Debenja Von Riddermark. Messire Frederick du Val d'Haine étant désormais sans poste.

Les percepteurs ne rendant désormais plus visite aux retraités de plus de deux semaines, le décret exceptionnel relatif à la statistique financière des maires, concernant les morts et longues retraites, daté du 9 août 1460, n'a donc plus lieu d'être et prend fin dès aujourd'hui.

Afin de panser les blessures de Vesoul, nous faisons appel à chacun d'entre vous. Vous pouvez faire vos dons directement au Comté. Pour en faciliter la gestion, merci de préciser à Messire Shenkj, Messire Sacrai, ou Damoiselle Sarani votre souhait de voir votre don reversé à la dite municipalité.



Citation :
Donner comme on se donne à une femme
Se donner, simplement, corps et âme
D'un simple geste, d'une pensée pure
Pour apaiser la brûlure
Te rappeler que l'on t'aime
Que d'une même douleur on saigne
Que jamais l'on ne te dédaigne
Toi, notre main Vésulienne


Par le Conseil de Franche-Comté, de part son Porte-Parole.


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Ven 24 Aoû 2012 - 22:11

Citation :


Communiqué du Conseil Comtal
En ce 24 août 1460


Qu'il soit lu, su et entendu de tous,


Nous avons reçu, ce jour, la démission de Messire Frederick du Val d'Haine, expliquant que pour des raisons personnelles, son emploi du temps ne lui permettait plus d'exercer quelconque fonction au sein du Conseil Comtal. Nous accueillons donc Dame Emma van Ansel en tant que Conseiller sans poste et lui souhaitons la bienvenue.


Par le Conseil de Franche-Comté, de part son Porte-Parole.



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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Dim 26 Aoû 2012 - 10:22

Citation :


Communiqué du Conseil Comtal
En ce 26 août 1460


Qu'il soit lu, su et entendu de tous,


Nous avons reçu la démission de Dame Emma van Ansel, motivée par un manque de disponibilités pour occuper la fonction de Conseiller Comtal sans poste. Nous accueillons donc Dame Armael, qui vient la remplacer, et lui souhaitons la bienvenue.


Par le Conseil de Franche-Comté, de part son Porte-Parole.



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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Dim 26 Aoû 2012 - 12:19

Citation :


Communiqué du Franc-Comte
En ce 26 août 1460


Au Peuple de Franche-Comté,
A tous ceux qui sont actuellement sur nos terres,
A tous ceux qui souhaitent les visiter ou les traverser,

Nous, Leif von Dumb de Sparte, Franc-Comte élu par ses pairs.
Annonçons l’acte et la décision suivante, après consultation du Conseil Comtal, du Parlement et de la Sécurité Intérieure, parce que telle est notre volonté,

A compter de ce jour, de nouveaux conflits ayant éclaté dans les duchés voisins, nous étendons la fermeture des frontières à l'ensemble du territoire Franc-Comtois afin de le préserver. Nous sommes conscients de la gêne qui peut être occasionnée par la présente décision, cependant, nous nous devons de protéger le peuple avant tout.

Nous rappelons à ceux qui se déplacent en groupe qu'ils peuvent adresser une demande de laissez-passer commune pour faciliter leur démarche. Dans tous les cas, le traitement de toute demande sera effectué dans les plus brefs délais. Toute personne voyant sa requête refusée qui outrepassera cet avis défavorable se verra mis en procès par la justice Franc-Comtoise.

Nous soulignons, en outre, que les armées ne seront susceptibles d'attaquer que les personnes figurant sur notre talion ou les groupes comprenant une ou plusieurs de ces personnes.


Actons en ce jour du 26 Août 1460.
La décision pour la Franche-Comté.
Franc-Comte
Leif von Dumb de Sparte


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Lun 27 Aoû 2012 - 14:35

Citation :



Communiqué du Conseil Comtal
En ce 27 août 1460


Qu'il soit lu, su et entendu de tous,


A compter de ce jour, Dame Armael de Beauregard, Conseillère Comtale, occupera la fonction de Coordinatrice générale des Gardes Civils.


Nous nous joignons à la municipalité Vésulienne pour adresser nos plus vifs remerciements aux généreux donateurs qui l'ont soutenue après sa récente attaque.
Tant que nous serons solidaires, la Franche-Comté ne pourra qu'être forte.


Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte parole.


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Mar 28 Aoû 2012 - 13:50

Citation :

En ce vingt-huitième jour du huitième mois de l'an de Grâce MCDLX

Nous, Leif von Dumb de Sparte, Franc-Comte élu par ses pairs,
Actons et décidons de la décision suivante.


Au vu des menaces se précisant pour la sécurité de nos terres Franc-Comtoises,
De part les conflits éclatant aux limites de nos frontières,
De part les groupes de brigands étrangers faisant peser la menace sur notre capitale,

Par une levée de ban, en appelons à l'ensemble de la Noblesse pour qu'elle s'unisse en force à nos armées et nos citoyens, prouvant par là même la valeur de son engagement envers son Comté.
Parce que la Franche-Comté compte sur vous pour la soutenir et parce que tel est votre devoir, prenez les armes et entamons à l'unisson une marche vers une Franche-Comté victorieuse et puissante.

Nous invitons les nobles comtois dans le lieu approprié de la salle de levée d’arme.

Bien entendu ce message ne concerne en rien la haute noblesse, mais dans un cas ou ceux-là désire être disponible pour la levée de ban, nous les invitons à nous contacter et nous les remercions par avance d’un tel geste.


Comtois, Rends-Toi !
Nenni, ma foi !


Pour la Franche-Comté.
Franc-Comte
Leif von Dumb de Sparte


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Mer 29 Aoû 2012 - 23:23

Citation :



Communiqué du Conseil Comtal
En ce 29 août 1460


Qu'il soit lu, su et entendu de tous,


Ce 07 août 1460, nous avions ouvert une place en Gargote visant à nous rapprocher du peuple et d'y recevoir ses questions. Ceci était une première étape. Nous avons ensuite ouvert un Bureau du Bailli et des fonctionnaires d'état regroupant au départ les informations relatives aux besoins du Comté en matière de points d'état, et l'avons étendu à celles des disponibilités des animaux nécessaires aux éleveurs.

C'est dans cette continuité que, pour une période de deux semaines d'essai, à compter de l'affichage des bilans de mi-mandat, les Parlementaires et Conseillers Comtaux répondront en Gargote, aux questions posées en Agora. En fonction des résultats obtenus, nous déciderons des suites de notre démarche.


Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte parole.



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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Jeu 30 Aoû 2012 - 17:32

Citation :



Communiqué du Conseil Comtal
En ce 30 août 1460


Qu'il soit lu, su et entendu de tous,


Qu’un débat concernant le rôle et le statut du Bâtonnier de Franche-Comté s’est déroulé au sein du parlement. Au terme de la session, le Conseil a voté à la majorité absolue la modification de la constitution, en les deux textes suivants, qui régiront à partir de ce jour, la fonction de bâtonnier et le nouvellement réorganisé Barreau de Franche-Comté :



Extrait de la constitution, Livre IV du pouvoir judiciaire :



Texte actuel :

Citation :
Article 3 :

Alinéa 5
Le bâtonnier dirige le cabinet d'avocats et est élu par ses pairs.

Texte modifié :

Citation :
Article 3 :

Alinéa 5
Le bâtonnier dirige le barreau des avocats et est élu par ses pairs.


Livre III, chapitre 6 du code pénal et judiciaire :


Citation :
Structure et rôle du Barreau :

Le barreau d'avocat est indépendant et autonome.
Son objectif est d'offrir une aide judiciaire à toute personne ayant des problèmes avec la justice (plainte, procès), ou de fournir un avis juridique dans la mesure de ses compétences à une demande qui lui sera faite.

Le barreau n'a pas l'exclusivité de la défense.

Est avocat toute personne le souhaitant, le client est responsable de son choix.

N'est avocat au barreau que les personnes acceptées par celui-ci, que cela soit suite à une candidature libre ou à une proposition d'un membre du barreau.

Un avocat est libre d'accepter ou refuser une affaire, il peut aussi proposer de lui-même ses services.

Un bâtonnier est nommé par ses pairs au sein du barreau par vote à la majorité absolue.

Tout membre du barreau s'engage à veiller et défendre les intérêts de son client dans le respect du code déontologique du barreau (à venir).


Fonction du bâtonnier :

- Il est élu pour une période de 3 mois reconductible. En cas d'absence d'au moins 30 jours ou de démission, les avocats peuvent relancer un vote pour nommer un autre bâtonnier.

- Gestion du cabinet : contact avec les nouveaux avocats, mise à jour de la liste des avocats et des différents affichages

- Porte-parole du cabinet : transmettre des communiqués ou demandes de la part des avocats, servir de liaison avec le parlement ou une institution comtoise.

- Le bâtonnier reste l'égal des avocats du barreau et ne peut utiliser cette fonction pour agir à des fins personnels mais uniquement au nom et avec l'accord des membres du Barreau.


Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte parole.


_________________

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Jeu 30 Aoû 2012 - 22:40

Citation :


Rapport du Porte-Parole
Semaine du 23 au 30 août 1460


Cette semaine, je vous propose un petit jeu. Tous ceux qui auront lu le présent rapport auront le droit de me saluer par un « 'Lut PéPette !». A partir de vingt, je me coiffe, à partir de quarante, je porte une robe pendant toute une semaine entière. Parce que j'ai le sens du sacrifice ! Ainsi, je vais vite savoir s'il y en a qui suivent !

Ça déménage !

Après avoir ouvert une place en Gargote, puis un bureau des Fonctionnaires d’État et avoir étendu sa fonction en un bureau du Bailli et des Fonctionnaires d’État, comprenant désormais des informations utiles à l'élevage, il est question de déménager prochainement plusieurs salles du château, ou de leur ouvrir des annexes. Le Conseil établit actuellement son plan d'action et liste scrupuleusement les locaux pouvant s'y prêter.

L'astuce de la semaine

Vous traversez les dédales du royaume et vous cherchez éperdument le chemin de la Gargote Franc-Comtoise ? Levez les yeux vers le royaume de Lotharingie, et tout vous semblera plus clair. (clic sur le premier lien du forum pour faire le tri) Avec nos remerciements à Dame Macricri pour cette information précieuse.

Un combat loyal

Ils se battent, ils se tirent les cheveux, ils se mordent.. non je plaisante.. bien entendu ! Ils ne se battent pas, mais débattent sur la révision de la loi sur les candidatures aux élections comtales. Parce que nous vous avons entendu et que nous souhaitons vous apporter la meilleure des solutions.

L'ère solide des solidaires

La Franche-Comté a su prouver sa solidarité et a répondu à l'appel lancé pour le soutien de Vesoul. Le Conseil n'en est que plus fier de vous représenter.

Un emploi du temps de sinistre

Par manque de temps, Messire Frederick du Val d'Haine a posé sa démission, laissant la place à Dame Emma van Ansel.. qui, à la réflexion à rendu son tablier par.. manque de temps, et a donc été remplacée par Dame Armael de Beauregard.


On reste groupir !*

Toute la défense Franc-Comtoise est sur le pied de guerre. Cette semaine, la loi martiale a été étendue à l'ensemble du territoire, et l'on a procédé à une levée de ban. Les brigands et autres scélérats n'ont qu'à bien se tenir !

Non, je ne vous dirais pas ce qui se passe de l'autre côté du rideau. Inutile d'insister, vous ne saurez pas que Son nain fatigable Grandeur court dans tous les sens, réorganise, planifie, restructure, lève des armées, a les yeux qui fusent dans tous les coins pour protéger son peuple.

Groupir* on a dit !

Vous aussi vous souhaitez participer à la grande battue ? Vous aussi vous souhaitez les abattre ?
Passez faire un tour pour le recrutement chez Les gendarmes de Franche-Comté** et Les bidasses en folie***


En vous souhaitant de douces nuits sous nos quatre belles étoiles.


Ceci était un message de votre PéPette, pour le Conseil de Franche-Comté.





* extrait de « Mais où est donc passée la septième compagnie », Robert Lamoureux, 1973
** sur la base de « Les Gendarmes de Saint-Tropez », Jean Girault, 1964
*** « Les bidasses en folie », Claude Zidi, 1971

_________________

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Ven 31 Aoû 2012 - 16:23

Citation :
Bilan de mi-mandat du bailli:


Points d'état:
290 points d'état ont été demandés, en majorité dans le domaine des Institutions et le reste dans le domaine des finances.
Le Comté a toujours eu un nombre suffisant de points pour son fonctionnement.

Création d'un bureau supplémentaire en gargote permettant aux fonctionnaires de postuler.

Elevages:

110 vaches, 114 moutons et 199 cochons sont nés ce mois-ci.
Les vaches sont produites avec du blé, les moutons aussi.
Les cochons ont droit au maïs.

La vente des animaux permet de dégager des bénéfices.
Il serait plus intéressant de montrer les résultats financiers après un mois complet.

Un affichage de la disponibilité des animaux apparaît désormais aussi en gargote.


Taxes impayés:

Concernant les taxes portuaires, le nombre d'impayés a diminué.

Le problème se pose conçernant les tavernes.
L'ex-bailli avait relancé les taverniers qui visiblement refusent toujours de payer.

Gestion des dépenses militaires:
Les finances sont transférées chaque semaine et des ajouts sont faits si besoin.
A noter que la semaine précédente, les frais de dépenses ont été un peu plus élevés, de l'ordre de 15%.

Demandes d'audits financiers:

De manière systématique, chaque postulant voit sa demande analysée.
Lorsqu'il s'agit de demandes conçernant les villages, les bourgmestres sont contactés afin de savoir s'ils autorisent un audit.


Citation :
On pioche tic tac, tic tac, tic tac,
Dans la mine, le jour entier.
Piocher tic tac, tic tac, tic tac,
Notre jeu préféré.

Pas bien malin d'être riche enfin
Si l'on pioche tic tac,
Dans la terre ou dans la roche,
Dans la mine, dans la mine.
Dans la mine, dans la mine.
Où un monde de métaux brillent!

On pioche tic tac, tic tac, tic tac,
Du matin jusqu'au soir.
Piocher tic tac, tic tac, tic tac,
Tout ce que l'on peut voir.

On pioche les pierres par morceaux,
Des sacs d’or et de fer par quintaux!
Pour nous, grande valeur sont ces trésors
On pioche, tic tac, tic tac!’’


(basé sur la Chanson des 7 nains de blanche-neige Walt Disney
https://www.youtube.com/watch?v=PzFU7KEoVJA&feature=related)

Bonjour,

Voici, donc, le bilan de mi-mandat des mines de Franche-Comté. Rien de
neuf sous le soleil, puisque c'est dans le creux d'une mine que l'on
pioche...

Bref, les mines sont mal aimées et stabilisées en état
moyen-bas de gens venant y travailler. Quelques poutres semblent avoir
pris l'humidité,quelques chariots à changer pour une mine de fer, mais
rien d'alarmant.

L'ex-commissaire aux mine Loulou ainsi que la
présente commissaire Armael, vous rappellent que lors des grandes
chaleurs, les mines sont rafraichissantes et que c’est pierre, fer et
or sont une nécessitée, afin que nous puissions assurer un bien–être à
TOUS, y compris celui des bêtes que vous achetez pour vos terres et de la
sécurité de vos maisons.

Deux jours semaine à la fraîcheur, hors
du travail aux champs avec le soleil brillant au-dessus de nous et la
soif qui nous tenaille en permanence et en plus ça nous rapporte des
écus, n’est-ce pas magnifique.


Signature de la commissaire aux mines:



Armael de Beauregard
Commissaire aux mines de Franche Comté depuis le 27 Aout 1460


Signature Ex-commissaire aux mines:



EX-Commissaire aux mines de Franche-Comté (Du 5 août au 24 août 1460)
Prévôt des Maréchaux
le 30 août 1460

Citation :
Bilan du CaC:

Bien les finances comtales sont enfin sur la bonne voie, en effet nous avons maintenant un comté en positif même si ce n'est que légèrement.
Il y a encore une dette envers les mairies à rembourser mais dans le global les finances sont positives.
Le stock a été bien réduit permettant d'avoir toujours du liquide à disposition.

Ayant maintenant une grille de prix fixée pour les rachats comtaux nous allons maintenant pouvoir passer à la dernière étape pour finir le sujet des taxes. Les produits taxés seront exclusivement les produits finis pour ne réduire aucun salaire des artisans ou éleveurs, la taxe touchera ainsi tout le monde et il n'y aura plus de double ou triple taxation.

La liste des produits qui seront taxés a été définie, il s'agit de :

Pain
Maïs
Viande
Lait
Légumes
Epee
Bouclier
Casques
Vêtements
Charrettes
Pelles
Produit de Luxe
Poissons exotiques


Autres bonnes nouvelles, la Franche-Comté continu de se repeupler nous pouvons observer une augmentation du nombre de champs et échoppes dans notre comté.
De plus maintenant que les disparus ne comptent plus pour les impôts, les prélèvements seront plus juste pour tous.

Le commerce quand à lui est revenu enfin à un niveau normal, un navire comtois est en constante mission commerciale et des navires allemands, hollandais viennent aussi pour honorer des contrats commerciaux.Le fleuve est donc maintenant exploité à un bon niveau.
Je remercie aussi les vadrouilleurs de luxe qui se proposent souvent comme MA pour le comté et qui permettent le commerce terrestre de se développer aussi.
Nous commerçons actuellement avec les germains, les hollandais, les bretons, le Bourbonnais-Auvergne, le Berry, la Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné.
Le commerce de luxe au niveau comtal se met aussi doucement en place, des contrats pour un approvisionnement en whisky sont en négociation et des achats à certains vadrouilleurs ont déjà été exporter.

Nous avons malheureusement encore eu des pertes avec la prise de Vesoul mais celles si ont été comblées par le commerce.

Comme toujours, je remercie les maires pour leur patience et leur soutiens ainsi que les artisans qui travaillent pour le comté.

Citation :
Bonjour à tous ,

Bilan de mi-Mandat du Connétable

Citation:
Bonjour à tous ,

Voilà déjà 1 mois d'écoulé, voici mon bilan .

Après quelques jours de calme, il a fallu qu'une bande de malfrats bien encapuchonnés s'empare de notre mairie de Vesoul par deux fois, juste une semaine après la nomination de son maire Dame Lassa d'Orfeuil. Fort heureusement messire Artifice, avec l'aide des habitants et d'autres personnes, ont réussi à récupérer la mairie à la deuxième tentative, ce dont je remercie tous ceux qui y ont participé. Dame Lassa a repris son fauteuil de maire actuellement .

Je tenais aussi à remercier le travail remarquable que font les agents qui officient en notre FCI pour leur aide si précieuse ;

Pour le reste vous comprendrez que je ne peux en dire plus car c'est de l'ordre du secret-défense.


En vous remerciant de m'avoir lue.


Fredyanne Van Ansel
Connétable de Franche Comté .

Citation :

Poligny,
Le trente d'Août 1460,



Bilan de mi-mandat Judiciaire:


----------

Voilà déjà un mois que nous avons pris place dans nos fonctions de Juge et Procureur avec mon collègue Pierre du Val d'Haine. Alors que des promesses furent avancées, qu'en est-il vraiment des verdicts et du système judiciaire que nous exerçons?

Je peux d'ores et déjà vous dire que messire Pierre, et moi même, sommes animés de la même flamme et de la même volonté concernant notre manière de rendre justice. Voir notre comté et nos concitoyens harassés par la lie brigande nous répugne et ne fait qu'exacerber notre terrible implacabilité. Aujourd'hui, je pense que nous pouvons dire sans honte, si ce n'est avec fierté, que la Franche-Comté retrouve enfin un semblant de Justice. Les procès et les verdicts ne sont plus tronqués, creux ou encore feints; non. Aujourd'hui, c'est une Vraie Justice avec un grand J qui est rendue, implacable, sévère, ou encore sèche diront certains ; mais une Justice avant tout équitable, rapportant sécurité et réconfort aux citoyens lésés.

Bien entendu, il nous reste beaucoup à faire. Nombreux sont les dossiers en retards, hérités certes, mais le travail est là et nous occupera encore pendant un certain temps mais nous rassurons: aucun procès, aucune affaire ne seront mis de côté!

----------

Permettez-moi de revenir sur les grandes affaires judiciaires ayant traversé notre cour durant ce mois:

Citation :
  • L'affaire Vésoul, revendiquée par le Lion Genevois et autres canailles:
    -Une condamnation à mort,
    -850 écus d'amende,
    -20 jours de prison,
Malheureusement je n'ai pas pu acter les verdicts des autres contrevenants, ces dossiers ayant été traités par mes prédécesseurs, mais j'ose espérer avoir rendu justice aux Vésuliens.
Citation :
  • L'affaire Kalan, butin estimé aux alentours de 600écus plus préjudice:
    -600écus d'amende,
    -3jours de prison.
Citation :
  • L'affaire Gracia_Delizia, butin estimé à 600écus plus préjudice:
    -600écus d'amende,
    -9jours de prison.


Et bien d'autres affaires mineures, dont les verdicts et les minutes vous restent consultables au tribunal.

----------

Enfin, concernant les affaires à venir, je peux vous garantir que la Justice restera implacable et fera preuve d'une grande fermeté à l'encontre des malfrats, notamment et surtout: pour ceux ayant attaqué récemment la mairie Vésulienne.
Nous tenons également à remercier notre greffière qui nous assiste inlassablement dans le suivi de nos dossiers et sans qui nous perdrions cruellement en efficacité.

Qu'il soit su de toutes et de tous qu'en Franche-Comté le crime ne paie pas, sauf les frais de Justice, et que cette dernière poursuivra chaque contrevenant de son imparable maillet. Et toc!




Par Monsieur le Juge,
Confucius de l'Ordre de Tau.


Citation :
Bonjour à tous voilà pour vous un rapport de mi-mandat de la prévôté en date du 27 août:

La prévôté souhaite annoncer et féliciter:


Citation :


Flory. pour avoir reçue sa médaille du prévôt des maréchaux décernée le 9 août 1460. Remis par le précédant prévôt Frederik du Val d'Haine.

Alice pour sa Première étoile d'ancienneté décernée le 9 août 1460. Remis par le précédant prévôt Frederik du Val d'Haine.

Gaetriceric pour sa Première étoile d'ancienneté décernée le 9 août 1460. Remis par le précédant prévôt Frederik du Val d'Haine.

Hori pour sa Seconde étoile d'ancienneté décernée le 9 août 1460. Remis par le précédant prévôt Frederik du Val d'Haine.

Nous souhaitons la bienvenue à nos recrues qui veulent bien s'impliquer au sein de la communauté Franc-Comtoise pour la sécurité et la justice de tous:

Citation :
Recrues:

-Allhia
-Wilfred_ivanhoe
-Séléniel
-Jasona

retour en prévôté:

-Debenja

Par le fait même nous vous encourageons à venir nous rejoindre. Si votre désir est semblable à ces gens de cœur, il vous suffit de venir en ces lieux :

http://chateau-de-dole.forumactif.com/f17-aile-publique


D'autres gens de cœur travaillent en prévôté, certains depuis plus longtemps que d'autres, mais tous aussi engagés envers VOTRE protection, je remercie donc tout les membres de la prévôté officiel pour leur travail.

Sincère remerciement à des gens qui travaillent continuellement en parallèle avec nous,
Ceux qui chaque jour ou presque se démènent afin d'assurer VOTRE sécurité:


- Les têtes de groupes maréchaux, dont la tâche n'est pas des plus aisées.
- Les maires/bras droit et Gc et leurs supervisions constantes
- VOUS, gens de Franche-Comté, qui prenez emploi autant en mairie qu'en maréchaussée.


Maintenant parlons de plus vilaine chose, bien sur dans un soucis de sécurité je ne peux entrer dans certains détails mais voilà quand même:

-Nombre de plainte déposé depuis le 1 août 1460 pour chaque ville:

Citation :
En tout 10 plaintes déposées:

Dole:3
Luxeuil:1
St-Claude:1
Vesoul: 4

autre = souvent un noeud ou en chemin:1

-nombre et état de dossiers du 1 août au 27 août 1460:

Citation :
dossiers en cours pour diverses raisons (en cours de jugement, en attente, en négociation...): 46
dossiers classés(négociation, jugement, sans-suite...): 40

Voilà donc ce qui clôt ce bilan de mi-mandat, en espérant vous voir postuler en nos murs, car : ''Plus nous sommes, plus on s'amuse... Plus les brigands, eux, sont interceptés..."




Prévôt des Maréchaux
le 30 août 1460

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Ven 31 Aoû 2012 - 16:55

Citation :


En ce trente-et-unième jour du huitième mois de l'an de Grâce MCDLX

Nous, Leif von Dumb de Sparte, Franc-Comte élu par ses pairs,
Actons et décidons de la décision suivante.

Au vu de son incapacité à tenir son poste, étant mortellement indisponible (IG)
Au vu de son attitude détachée de l'essentiel de sa fonction, préférant la mise en place d'un terrain externe avant que de répondre aux besoins primaires de l'armée,
Au vu de son manquement à la participation aux débats le concernant,
Et avant tout, dans un soucis de préserver la sécurité Franc-Comtoise et ses institutions,

Nous nous voyons dans l'évidente obligation de révoquer Messire Estebaiy de Beaupré de sa fonction de Capitaine et le plaçons à la fonction de sans poste au sein du Conseil.

Il sera remplacé par Dame Jasona de Mazière von Riddermark (IG), qui sera secondée dans sa prise de fonction par Dame Misselyzya d'Entrelacs en sa qualité d'aide de camp (gestion de la capitainerie RP).


Pour la Franche-Comté.
Franc-Comte
Leif von Dumb de Sparte



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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Sam 1 Sep 2012 - 23:21

Citation :



Communiqué du Conseil Comtal
En ce 01 septembre 1460


Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Au vu de son emménagement dans le village de Saint-Claude en date du 21 juillet 1460, et en respect de la constitution et du codex, le Conseil Comtal dénonce et s'oppose à la candidature de Dame Thyxia. de Clarensac de la Fougeraie aux élections municipales San Claudiennes. Nous déclarons la candidature illégale.


Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte parole.




Citation :
Constitution 5ème Volume Les Maires de Franche Comté
Chapitre 1 : les élections

Article 1 conditions d’éligibilité


Alinéa 2
Les candidatures sont soumises à toute loi les concernant, en vigueur dans le Codex.

Alinéa 3
Le Conseil comtal a la charge de veiller au respect de ces dispositions

Citation :
Codex Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 1 : Des Lois pénales

Article 5 : Loi particulière sur la sécurité des mandats municipaux


Alinéa 1 :
Pour être candidat à une mairie de Franche Comté, il faut avoir emménagé dans la ville depuis plus de deux mois lors du dépôt de la candidature.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Mar 4 Sep 2012 - 18:46

Citation :



Communiqué du Conseil Comtal
En ce 04 septembre 1460


Qu'il soit lu, su et entendu de tous,


Nous condamnons les propos tenus par les crieurs publics à l'encontre de Messire Estebaiy de Beaupré. Nous en appelons au civisme et au respect de chacun pour ne plus véhiculer ce genre de message qui ternit le paysage de notre Comté.

Nous rappelons que l'armée ne fut jamais une dictature ou autre ineptie du même acabit. Nous pouvons juger les compétences d'un conseiller mais pas sur des polémiques infondées, chose inacceptable et dénuée de tout bon sens.

Dame Jasona de Mazière von Riddermark est et restera Capitaine et élue par son peuple, même si, pour des questions logistiques évidentes visant à répondre à vos demandes, elle est secondée par Dame Misselyzia d'Entrelacs pour l'encadrement et l'animation des troupes (rp). Cette dernière n'est en aucun cas affectée à la gestion des militaires.

Si le peuple s'interroge ou souhaite s'exprimer, qu'il le fasse, de manière constructive et dans le respect de chacun, au sein du Château de Dole ou sur la place publique.


Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte parole.



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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Mer 5 Sep 2012 - 15:39

Citation :


Communiqué du Franc-Comte


Nous, Leif von Dumb de Sparte, Franc-Comte élu par ses pairs,
Aux personnes inscrites sur notre liste de talion,

Pour la sécurité du territoire Franc-Comtois, et pour des questions de bon sens, sachez que vous ne serez pas rémunérés pour les offres de maréchaux que vous prendrez, car nous ne sommes pas dupes et n'avons aucunement l'intention de vous laisser vous en sortir impunément.

Vous ploierez, tôt ou tard, sous nos armes. A moins que votre ridicule et couarde tentative ne cause votre perte de part la famine. Lentement mais sûrement, l'étau s'est refermé sur vous, votre fin est proche et nous nous en délectons d'avance.

Mort aux lâches et vive le Comté !


En ce cinquième jour du neuvième mois de l'an de Grasce MCDLX
Pour la Franche-Comté.
Franc-Comte
Leif von Dumb de Sparte


_________________

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Ven 7 Sep 2012 - 14:49

Citation :


Communiqué du Conseil Comtal
En ce 07 septembre 1460


Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Qu'après débat, le parlement a voté à la majorité absolue la modification de la Charte des Chefs des Ports Maritimes Franc-Comtois et de la partie du Code Pénal concernant la loi de non-cumul des mandats. Les deux textes suivants entrent donc en vigueur à compter de ce jour :



Citation :
Charte des Chefs des Ports Maritimes Franc-Comtois

1) Rôle
-Le chef de port gère le port où il est assigné et en assure la surveillance.
-Il transmet les rapports au Commissaire aux mines.

2) Statut
-Le chef de port occupe son poste bénévolement et il devra former son successeur en cas d’absence ou de démission.
-Il doit résider dans la ville dont dépend le port où il exerce sa fonction.

3) Recrutement
-Le chef de port est nommé par le trio économique (Commissaire aux commerces, le Commissaire aux mines et le Bailli).
-Les candidatures avec lettre de motivation et curriculum vitae, doivent être soumises au Parlement de la Franche Comté par le biais du Commissaire aux mines, les références des candidats étant vérifiées par le Connétable.
-Si plusieurs candidats se présentent, le trio économique devra voter pour le choix du chef de port qui sera assigné sur le port désigné. Un candidat bilingue anglais-allemand sera avantagé.

4) Des règles
-Le chef de port doit mettre régulièrement le registre à jour et ce même s'il n'y a pas de changement.
-Il est interdit au chef de port de négocier, traiter, signer une vente de bateau ou en débuter la construction sans avoir obtenu l'autorisation du Parlement.
-Il est interdit au chef de port d'accorder un accostage à un capitaine de bateau sans avoir obtenu l'autorisation du connétable.
-Lors de l'arrivée d'un bateau, le chef de port doit contacter le capitaine et obtenir la liste des passagers qu'il remettra au Connétable.
-Il doit également s'informer s'il y a des marchandises à son bord dans un but commercial. Si c'est le cas, le CaC devra immédiatement être informé afin de contacter le Capitaine.
-Le Chef de port peut être mandaté par le CaC pour effectuer des transactions commerciales avec le Capitaine d'un bateau.
-Tout manquement à ces règles est passible de sa révocation immédiate et sans sommation.


Codex, livre III : Code Pénal et Judiciaire, Chapitre 1


Citation :
- Article 4 : Non-cumul des mandats

Alinéa 1 :
Les cumuls sont autorisés mais il reste interdit :

- tout ingérence entre les postes détenus
- de détenir un poste ou une fonction à vie
- d’avoir en charge et en responsabilité cinq fonctions
- de main mise sur un domaine ou une institution par une accumulation de pouvoir
- de bloquer l'évolution d'autre comtois
- - le cumul conseiller comtal-maire est interdit. Néanmoins, en cas d'urgence, une dérogation peut être accordée, uniquement dans le cadre du mandat en cours au moment de son émission. Un des votes du bénéficiaire devra alors être remis par procuration à une personne du Conseil n'appartenant pas à sa liste, sauf en cas de liste unique.
- le cumul conseillé comtal avec une haute charge impériale est interdit
- seul le cumul conseiller comtal - curé ou diacre est autorisé concernant les postes de l'EA.
- le cumul conseiller comtal - dirigeant d'un culte est interdit

Il est obligatoire d'effectuer correctement les charges de tous les postes cumulés sous peine de sanction judiciaire pour mise en danger de la Franche-Comté et révocation de la fonction.

Alinéa 2
Toute personne occupant un poste ou une fonction nécessitant sa présence sur le territoire ne pourra quitter le territoire Franc Comtois pour aucune raison que ce soit.

Alinéa 3
Pour tout cumul, l'engagement du mandat comtal ou municipal est prioritaire sur tout autre poste.

Alinéa 4

Lorsqu'un cumul occasionne une incidence négative quelconque et en particulier sur le travail du cumulard ou correspond à une des situations exposées en alinéa 1, le Franc Comte ou le Supérieur hiérarchique concerné peut demander à la personne de choisir entre les postes ou fonctions concernées et exiger sa démission desdits postes ou fonctions.

Alinéa 5 :
Tout maire se retrouvant dans une situation de cumul non prévue suite à la démission d'un conseiller, doit régulariser sa situation dans les 7 jours à compter du début du dit cumul ou obtenir une dérogation d'urgence du Parlement.

Alinéa 6 :
Tout refus de se conformer à la présente loi est passible de poursuite judiciaire pour troubles à l'ordre public ainsi qu'une destitution sous l'ordre du franc comte.

Par le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole.


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Dim 9 Sep 2012 - 2:35

Citation :


Communiqué du Franc-Comte


Nous, Leif von Dumb de Sparte, Franc-Comte élu par ses pairs,
Actons et décidons de la décision suivante,

Au vu de sa non participation aux urnes à cinq reprises,
Au vu de ses absences répétées au parlement depuis plusieurs semaines, n'ayant fourni aucune explication à ce jour,

Nous sanctionnons Messire Estebaiy de Beaupré en lui refusant les accès aux locaux du parlement pour une durée d'une semaine, à compter de ce jour.
Nous souhaitons vivement que celui-ci nous fournisse une explication tangible une fois ce délai passé.


En ce neuvième jour du neuvième mois de l'an de Grasce MCDLX
Pour la Franche-Comté.
Franc-Comte
Leif von Dumb de Sparte


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Dim 9 Sep 2012 - 14:36

Citation :


Communiqué du Franc-Comte


Nous, Leif von Dumb de Sparte, Franc-Comte élu par ses pairs,

Allons rapidement éclairer le groupuscule nommé Manonera . Vous recherchez une patrie ? Soit ! Et quels sont vos desseins pour cette éventuelle future patrie ? Le fait d'agir dans ce que vous voulez être « l'obscurité » ne présage rien de bon.

Sachez que nos yeux sont partout, et si nous venons à croiser quelque nuisible, aussi petit soit-il, à nos yeux nous ajouterons nos mains et nos armes. Nous serons sans pitié et les rues se teindront, rougies du sang des ennemis de notre Comté. Et l'on verra alors si rien ne vous arrête et vous pourrez vous asseoir sur vos désirs de conquête.

Tenez bien vos hommes que vous dites soldats, car si l'un d'entre vous a l'audace ne serait-ce que d'envisager d'effleurer du bout d'un doigt n'importe laquelle de nos villes, alors vous goûterez à la cruauté sans nom de nos armées.

Et à vous, Franc-Comtois, si vous voulez intégrer une armée fiable, soyez vous aussi clairvoyants en prêtant attention à ce dans quoi vous vous engagez, et rejoignez les rangs de notre armée Franc-Comtoise.


En ce neuvième jour du neuvième mois de l'an de Grasce MCDLX
Pour la Franche-Comté.
Franc-Comte
Leif von Dumb de Sparte


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Dim 9 Sep 2012 - 20:32

"Le don est échange de vie ; et la vie, échange de don."*



*Citation de Paul Zumthor ; La fête des fous – 1987

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Ven 14 Sep 2012 - 3:03

Citation :


Communiqué du Franc-Comte


Nous, Leif von Dumb de Sparte, Franc-Comte élu par ses pairs,

Autant notre âme de poète est grand et autant nous somme pointilleux concernant le travail pour le bien du Comté, nous savons aussi faire preuve de miséricorde et de clémence.
Nous avons décidé dans notre précédente annonce concernant Estebaiy de sanctionner son manque de réactivé aux urnes pendant cinq reprise, comme nous donne le droit l’Article 14 du Livre Législatif de la Constitution, d’une sanction de clé du parlement d’une semaine.

Nos gardes ont encore une fois assuré à bien le travail et les portes du parlement furent bien fermées pour le Messire.

A l’aube du sixième jour de sanction, nous décidons de remettre les clés du parlement et d’accueillir à nouveau le parlementaire sans-poste Estebaiy.
Sa maladie, comme mentionné par lui-même fut une excuse aux yeux de nous même acceptable, cependant et que cela soit su que si un autre avertissement de vote venait à avoir lieu et cela sur n’importe quel vote aux urnes du Parlement, une nouvelle sanction s’appliquera.

Nous espérons néanmoins que la leçon fut comprise.


En ce quatorzième jour du neuvième mois de l'an de Grasce MCDLX
Pour la Franche-Comté.
Franc-Comte
Leif von Dumb de Sparte


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Ven 14 Sep 2012 - 16:49

Citation :


Communiqué du Conseil Comtal
En ce 14 septembre 1460


Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Après s'être penché sur une suggestion d'un concitoyen Franc-Comtois en agora, au Château de Dole, le Conseil Comtal a décidé de mettre en place une période d'essai durant laquelle le salaire des mineurs de la mine d'or de Saint-Claude et Poligny sera revu à la hausse.

A compter de ce 16 septembre 1460, et pour une durée d'une semaine, le salaire de la dite mine sera de 16 écus journaliers.

Nous invitons dès à présent l'ensemble des San Claudiens et des Polinois à inviter leurs amis, voisins, oncles, sœurs, enfants, collègues de comptoirs, maris, maîtresses, valets.. (la présente liste n'est pas exhaustive), à préparer leurs pioches en vue de taper de beaux cailloux tout jaunes et tout brillants.

Par le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole.



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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Dim 16 Sep 2012 - 18:24

Citation :


Communiqué du Conseil Comtal
En ce 16 septembre 1460


Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Qu'au terme d'un long débat prenant en compte les avis de chacun et les réactions des Franc-Comtois, nous avons finalisé la nouvelle grille des taxes.

Nous espérons que celle-ci répondra au mieux aux attentes de tous.

Par le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole.



Nouvelle grille de taxes :

Spoiler:
 

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Dim 16 Sep 2012 - 18:53

Citation :


Rapport du Porte-Parole
Période du 1er au 15 septembre 1460

Nous arrivons sur la dernière ligne droite du présent mandat, il s'agit donc là de mon dernier rapport, mais promis, nous tiendrons nos fonctions jusqu'au bout et vous serez toujours informé par le biais d'annonces et communiqués de nos avancements. En vous souhaitant bonne lecture !

Des urnes et du chef de port
Afin d'optimiser le travail des Chefs de ports Franc-Comtois, nous avons débattu et voté la modification de sa charte.

Des urnes et du cumul des mandats
En début de ce mandat, nous avons du faire face à un problème de cumul de mandats. Vous avez exprimé votre mécontentement et nous avons su vous entendre. Nous avons donc retravaillé ensemble la loi de non cumul des mandats afin de pallier ce problème de manière plus efficace.

Des urnes et des votes en cours
Les votes actuels portent sur :

- L'intégration du Chancelier au sein du Parlement
- La modification du texte de loi relatif aux amendes
- La modification du texte de loi relatif au brigandage et au talion
- Le traité portant sur le statut des ambassadeurs de Valence et de Franche-Comté

Quand le talion s'invite dans les rangs des Maréchaux
Tentant de trouver une faille dans le système de défense Franc-Comtois et d'y échapper, quelques talionnés sont venus se fondre parmi la garde en prenant les offres de maréchal en mairie. Afin de parer leur tentative et de préserver la sécurité du territoire, le Franc-Comte a décidé de leur couper les vivres en ne les rémunérant pas.

Mieux vaut prévenir que guérir
Un groupuscule pratiquait un recrutement pour le moins étrange et suspect. Le Franc-Comte a tenu à les informer, dans une annonce on ne peut plus claire, sur les risques qu'ils encourraient s'ils venaient à avoir l'intention de nuire au Comté.

Chercher le bonheur dans son travail, c'est comme creuser une galerie dans la roche dure, à la recherche de l'or.*
A défaut d'avoir multitude de bras pour creuser les mines, le Conseil, le Parlement et le Peuple se sont creusé la tête. Et de ce charivari neuronal, une voix s'est élevée en agora, avec, en résumé, un « Et si on essayait un truc.. ». PéPette alla chercher ses collègues. « Z'en pensez quoi ? Possible ou pas son truc ? ». Quelques vérifications de faisabilité de l'un, quelques calculs de rentabilité de l'autre, et on bouclait l'affaire en un « Pourquoi pas, allez, on tente ! »

C'est ainsi qu'à compter de ce jour, et pour une durée d'une semaine, la mine d'or de Saint-Claude/Poligny propose à ses ouvriers un salaire de 16 écus. Vous voulez voir ce salaire se maintenir ? Une seule solution, remontez vos manches et piochez ! Et on dit merci qui ? Merci Sieur Gui !

Après la pioche, des merci à la pelle.
Nous remercions :

- Les généreux donateurs qui soutiennent notre Comté
- Les Gouverneurs, les maires et les membres de la Prévôté pour leur travail
- Les vaillants Soldats mobilisés aux quatre coins du territoire
- Les Maréchaux toujours fidèles au poste
- Les Nobles qui nous prêtent main forte durant cette levée de ban
- Les individuels qui n'hésitent pas à défendre le pouvoir avec leur propre lance

A tous, nous tenons à exprimer notre reconnaissance.

Ravalement de façade, deuxième prise.
« - Dites, vous ne trouvez pas que la pierre sera trop blanche ?
- Si nous mettions un peu de bois par ici, cela serait plus cossu..
- Oh, mais moi j'aime le château tel qu'il est, je n'ai pas envie qu'il ressemble à un autre, il faut juste lui redonner un petit coup de jeune. »

Notre Franc-Comte écouta, l'un, l'autre, puis le suivant, et finit par ordonner la suspension des travaux, faisant appel aux plus grands et plus prestigieux architectes Franc-Comtois afin qu'ils dessinent les plans des rénovations à venir. Le peuple est donc appelé à venir voir les « projets papier » présentés et à exprimer leurs préférences.

Le bras de fer
Voilà plusieurs semaines que tous s'expriment sur la révision des taxes. D'accord en désaccord, de propositions affirmatives en hypothèses, après avoir usé moulte bouliers et après un bras de fer final, plutôt musclé, entre le Bailli et le CAC, nous avons enfin réussi à mettre en place une grille de taxes qui tend à faire en sorte que tout le monde soit gagnant.

Un silence qui fait du bruit
Nous avons bien cru à la désertion du Capitaine. Dans une période où la sécurité est renforcée, sieur Estebaiy s'est vu retiré ses fonctions à la Capitainerie et est donc passé Conseiller sans poste. Le silence se prolongeant, tant au parlement qu'aux urnes, Sa Grandeur réagit par une sanction, espérant par là même une réaction du principal intéressé. La réaction s'en vint, l'explication d'une longue maladie s'en suivit, la sanction fut levée. Sieux Estebaiy est donc désormais de retour parmi nous.

Homme libre, toujours tu chériras la mer !**
Un drôle de bonhomme, dans le plus simple appareil, se balade avec des dossiers et un boulier le long du port Luxovien. Les beaux jours d'été touchant à leur fin, nous commençons sérieusement à nous inquiéter pour la santé de notre Commissaire au commerce qui se voit intérimaire de longue durée à la fonction de chef de port. Si tous les conseillers sont malade les uns après les autres, nous allons au devant des difficultés. Nous vous rappelons donc que le recrutement est toujours d'actualité et que vous pouvez envoyer vos candidatures à Messire Debenja Von Riddermark, Commissaire aux mines et grand travaux.

La richesse a pour compagnes la prééminence et la gloire***
La gloire de la Franche-Comté s'affirme toujours par le biais d'un prestige affichant quatre belles étoiles qui s'élèvent encore et toujours un peu plus haut, non loin de se rattacher à une cinquième.

Un bref coup d'œil de l'autre côté du rideau
Il se passe de drôles de choses du côté des séances privées du parlement, vous avez vu des personnes en sortir avec les yeux rouges. Nous vous devons donc quelques explications à ce sujet, ce que je fais donc sur accord de Sa Grandeur. Le parlement travaille actuellement sur une révision intégrale du code militaire, et veuillez me croire si je vous dit que la quantité de texte est plus que conséquente ! Promis, dès que nous aurons une ébauche plus ou moins avancée, nous reprendrons le débat en séance publique pour recueillir vos avis et suggestions.

Je recrute, tu recrutes, nous recrutons
Afin de renforcer les effectifs militaires du Comté, nous avons décidé de mettre en place une prime au recrutement. Pour le faire laconique : 5 écus pour toute recrue apportée, validés après 2 mois d'intégration, le tout reversé par lot de 5 recrues, soit une prime de 25 écus pour le recruteur.

Par ailleurs, si les duels en lice ne vous divertissent plus ? Rejoignez les rangs de l'armée Franc-Comtoise!

Parce qu'ils ne lambinent et ne plaisantent pas
Les plaintes, l'étude des dossiers.. voici un métier diversifié qui nécessite beaucoup de mains et qui a de l'avenir. Si vous aussi vous avez soif de justice, devenez gendarme de la brigade fixe ou de la brigade mobile

Ceci était un message de votre PéPette, pour le Conseil de Franche-Comté.





* extrait de « L'arche dans la tempête » E. Goudge, 1934.
** extrait de « L'homme et la mer » Les fleurs du mal. C. Baudelaire, 1857.
*** citation d'Hésiode « Les travaux et les jours » VIIème s. av. J.C.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Lun 17 Sep 2012 - 15:29

Citation :



Communiqué du Conseil Comtal
En ce 17 septembre 1460


Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Que l'armée Franc-Comtoise recrute toujours, et afin de renforcer ses effectifs, le Conseil Comtal a décidé qu'à compter de ce jour, chaque recruteur sera rémunéré comme suit :

- Chaque recrutement sera rémunéré à hauteur de 5 écus.
- Le recruteur recevra sa prime au recrutement toutes les cinq recrues effectives, soit un montant de 25 écus.
- Tout recrutement ne sera effectif dans la comptabilisation que deux mois après intégration des rangs, ceci dans le but de limiter les abus.
- Tout Franc-Comtois peut prétendre à nous envoyer d'éventuelles recrues afin de bénéficier de la dite prime.

Qu'après étude réalisée par notre Commissaire au commerce, il s'avère que les frais relatifs à l'agrandissement du port Luxovien ne permettent pas d'envisager le lancement des travaux à l'heure actuelle.

Que le port Luxovien est toujours en attente d'un nouveau Chef de port. Vous pouvez, dès à présent, vous porter candidat par le biais d'une lettre de motivation adressée à Messire Debenja von Riddermark, en sa qualité de Commissaire aux mines et grands travaux. Bien qu'elle ne soit pas obligatoire, la connaissance des langues angloise et germanique est un plus.


Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte parole.



Citation :
Charte des Chefs des Ports Maritimes Franc-Comtois

1) Rôle
-Le chef de port gère le port où il est assigné et en assure la surveillance.
-Il transmet les rapports au Commissaire aux mines.

2) Statut
-Le chef de port occupe son poste bénévolement et il devra former son successeur en cas d’absence ou de démission.
-Il doit résider dans la ville dont dépend le port où il exerce sa fonction.

3) Recrutement
-Le chef de port est nommé par le trio économique (Commissaire aux commerces, le Commissaire aux mines et le Bailli).
-Les candidatures avec lettre de motivation et curriculum vitae, doivent être soumises au Parlement de la Franche Comté par le biais du Commissaire aux mines, les références des candidats étant vérifiées par le Connétable.
-Si plusieurs candidats se présentent, le trio économique devra voter pour le choix du chef de port qui sera assigné sur le port désigné. Un candidat bilingue anglais-allemand sera avantagé.

4) Des règles
-Le chef de port doit mettre régulièrement le registre à jour et ce même s'il n'y a pas de changement.
-Il est interdit au chef de port de négocier, traiter, signer une vente de bateau ou en débuter la construction sans avoir obtenu l'autorisation du Parlement.
-Il est interdit au chef de port d'accorder un accostage à un capitaine de bateau sans avoir obtenu l'autorisation du connétable.
-Lors de l'arrivée d'un bateau, le chef de port doit contacter le capitaine et obtenir la liste des passagers qu'il remettra au Connétable.
-Il doit également s'informer s'il y a des marchandises à son bord dans un but commercial. Si c'est le cas, le CaC devra immédiatement être informé afin de contacter le Capitaine.
-Le Chef de port peut être mandaté par le CaC pour effectuer des transactions commerciales avec le Capitaine d'un bateau.
-Tout manquement à ces règles est passible de sa révocation immédiate et sans sommation.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Lun 17 Sep 2012 - 17:35



*extrait de « les mines de charbon » C. Nougaro

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Mar 18 Sep 2012 - 18:36

Citation :

En ce dix-huitième jour du neuvième mois de l'an de Grâce MCDLX

Nous, Leif von Dumb de Sparte, Franc-Comte élu par ses pairs,
Actons et décidons de la décision suivante.


Les menaces qui pesaient sur notre Comté se sont dissipées. Aussi, nous décidons de mettre fin à la levée de ban à compter de ce jour.

C'est avec fierté que nous saluons et remercions l'ensemble de la Noblesse qui a bien voulu nous prêter main forte, prouvant par là même sa valeur et le respect de ses engagements face à son devoir.
Une fois de plus, la Franche-Comté s'est montrée solidaire, forte et glorieuse.

Cependant, si l'intégralité de cette mobilisation n'a plus lieu d'être, il reste nécessaire de surveiller les frontières quelques temps.
C'est pourquoi les bras de tout noble se montrant volontaire pour poursuivre la défense de celles-ci sont toujours les bienvenus.


Pour la Franche-Comté.
Franc-Comte
Leif von Dumb de Sparte


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Mer 19 Sep 2012 - 13:14

Citation :


Communiqué du Conseil Comtal
En ce 19 septembre 1460


Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Qu'après débat, le Parlement a voté à la majorité absolue la modifications des parties du livre III du Codex concernant la procédure du Talion et les amendes, ainsi qu'à la Charte des Chanceliers Franc-Comtois et à la partie de la Constitution s'y référant en vue de l'intégration du Chancelier au sein du Parlement. L'ensemble des textes suivants entrent donc en vigueur à compter de ce jour :



Codex, Livre III : Code Pénal et judiciaire, Chapitre 2

Citation :
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Alinéa 5 : Les modalités du talion :

* Si le procès ne peut être lancé lors du dépôt de plainte, mise en talion
* Si le procès finit par s'ouvrir, annulation du talion.
* Si le verdict du procès n’est pas encore annoncé la mise en talion est toujours effective, si le talion est effectué, le verdict sera automatiquement une relaxe.
* Le Juge de Franche-Comté pendant un verdict peut mettre un contrevenant dans la liste du talion si l’accusé ne remplie pas les exigences du Juge.
* Si une province alliée ayant un traité avec la Franche-Comté demande une mise en talion pour acte de prise de ville ou/et brigandage, la Franche-Comté avec ces acteurs de la sécurité pourra accepter ou non la demande.

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif et mise en liste ennemie pour une durée illimitée avec traques ponctuelles.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.
* Il est entendu que si le talion a eu lieu toute poursuite prendra fin, sauf en cas de récidive.

Codex, Livre III : Code Pénal et Judiciaire, Chapitre 3

Citation :
- Article 2 : L'amende
L'amende est une sanction pénale prenant la forme d'une somme d'argent dont le montant est soumis à l'appréciation du juge dans le respect de la Charte du juge. L'accusé sanctionné d'une amende par le juge lors d'un procès, la paye immédiatement à la trésorerie de l'Empereur la somme d'au moins 1 écu et paye immédiatement le reste de l'amende par don au Comté. Ce mode de paiement s'appliquera chaque fois que la possibilité de payer de cette manière est réelle.
Sinon, le juge est habilité à décerner des amendes punitives classiques.
Tout contrevenant n'ayant pas payé l'amende tel que prévu dans le verdict du juge, sera poursuivi par la Cour de justice pour non paiement de l'amende.

Charte des Chanceliers Franc-Comtois :

Citation :
4. Devoirs et obligations

Le Chancelier se voit imposé un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement ne se rapportant pas à la diplomatie ou à la sécurité.
Il s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
Il est interdit au Chancelier de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.
En tant que parlementaire il est soumis au secret-défense.
Il doit participer aux débats parlementaires et n'aura aucun droit de vote sur les urnes.


Constitution, 2ème volume : Du pouvoir législatif

Citation :
Chapitre 1 : Définition
Article 1
Le Parlement est l'assemblée législative de Franche-Comté dont les membres débattent et votent les lois gouvernant l'existence de la Franche Comté. Ils prennent les décisions parlementaires qu'imposent les circonstances.

...

Chapitre 3 : Composition du Parlement
Article 3
Alinéa 1
Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois par l'ensemble du peuple
- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois,
- du représentant religieux de l'Eglise Aristotélicienne, résident franc comtois, désigné par l'EA au nom des fidèles d'Aristote.

- du chancelier de Franche-Comté, résident franc comtois, nommé par le Franc-Comte.

Le Chancelier ne pourra pas être un élu comtal, c’est un cumul interdit pour la bonne entente des institutions.

Par le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte-Parole.


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Lun 24 Sep 2012 - 11:04

Citation :
En ce vingt-quatrième jour du neuvième mois de l'an de Grâce MCDLX.

Nous, Leif von Dumb de Sparte, Franc-Comte élu par ses pairs,
Actons et décidons de la décision suivante.


Messire Shenkj n'étant plus en mesure actuellement de tenir ses fonctions de Bailli et les actuels Conseillers sans poste n'ayant pas les compétences requises, il sera remplacé à compter de ce jour par Damoiselle Sarani de la Fiole Ébréchée.

Pour la Franche-Comté.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Mer 26 Sep 2012 - 12:32

Citation :


Communiqué du Franc-Comte

Franc-Comtoise et Franc-Comtois,

Nous vous adressons un message aujourd’hui pour vous informer de notre politique de récession et de grande animosité à l’égard des coupe-gorges et autres brigands hors des lois Franc-Comtoises.

Depuis que nous avons commencé notre lutte acharnée contre ces gens là, nous avons eu du résultat et nous avons appliqué à la lettre notre Talion ravageur, grâce à notre équipe de gouverneurs en activité, mais aussi avec les efforts communs de tous que nous tenons à mettre en évidence.

Ceci est aussi un message clair pour ceux qui ont osé et qui oseraient dans le futur venir semer le trouble sur nos routes et notre territoire, à ceux qui tentent des révoltes de ville dans le seul but de s’enrichir de la plus honteuse façon.
Nous leur disons très clairement que la Franche-Comté ne laissera jamais des imprudents faire leur loi sur nos routes, notre patrie et nos villes ! Nous sommes et nous serons exécrablement sans-pitié pour la vermine.

Ces noms ont subi la colère Comtoise pour leur acte de brigandage et de révolte.
Ces noms ont été punis par la justice du Talion sans ménagement et avec toutes les chrysanthèmes du globe terrestre.
Ces noms détiennent toute la honte et toute les caractéristiques d’excréments d’un crottin de cheval.

    - Adelinda
    - Godfroy
    - Kodhan
    - Lanna.
    - Zeblille2
    - Atika
    - Tywin.lannister
    - Dams.
    - Eoway
    - Luciendec
    - Marwing
    - Velvet
    - Braken
    - Chabanne


La punition fut sans appel et d’autres qui tenteraient les mêmes erreurs qu’eux, finiront à la même enseigne intraitable que ces marauds.

Et nous sollicitons les Comtois de tous bords et de tous horizons de ne jamais prendre amitié avec de tels personnages et de ne faire confiance qu’aux autorités compétentes, n’hésitez même pas à vendre leur tête si ils vous proposent un jour de rejoindre leur rang de hors la loi, n’hésitez même pas à les lyncher et à faire souffrir le brigand qui s’en prend à la veuve, à l’orphelin et à notre terre Comtoise.

Nous sommes confiants dans le peuple Franc-Comtois.

Nous profitons de ce vélin pour vous prévenir qu’une armée Italienne l’armée "Sanctissima Illibata" commandée par Junglesymo et qui fait partie des soldats de l’Empire voyage actuellement sur notre territoire, avec mon approbation, pour et avec nos propres armées pour mettre à mal le brigand.


En ce vingt-sixième jour du neuvième mois de l'an de Grâce MCDLX
Pour la Franche-Comté.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Jeu 27 Sep 2012 - 19:35

Citation :


Communiqué du Conseil Comtal
En ce 27 septembre 1460


Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Qu'à compter du 28 septembre 1460, le salaire de la mine d'or reliant Saint-Claude à Poligny sera rétabli à 15 écus journaliers.


Pour le Conseil de Franche-Comté.


_________________

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Ven 28 Sep 2012 - 0:20

Citation :
Franc-Comtoise et Franc-Comtois,

Nous sommes à la fois choqués et en colère de vous faire part d’un souci, très grave à nos yeux et très inhabituel, et le peuple comtois doit être au courant des choses qui se passent et surtout quand cela est d’une gravité sans nom.

Comme il est coutume, les comptes financiers furent vérifiés et observés au crible de nos yeux et de ceux du Commissaires au commerce Sacrai. Nous avons repéré très rapidement un trou financier et une perte d’écus. Nous avons vérifié longuement d'où le problème aurait pu venir et nous avons vérifié tout ce qui était possible de vérifier. Une enquête économique fut donc intentée très rapidement pour prendre connaissance très vite de la perte des écus.
Quand j’ai découvert l’affaire, en remplaçant le Commissaire au commerce, dans une nuit très tard et à la fois très tôt à la fonction de Bailli et suite à une enquête des transferts via l’interface. J’en tombai réellement de ma chaise comtale et ma colère s’ensuivit.

Nous avons découvert que l’ex Bailli Shenkj, avait honteusement et sous nos yeux pris dans la caisse comtale des écus qui ne lui appartenaient pas, nous avons voulu savoir le pourquoi et le comment, surtout que cela ne lui ressemblait nullement.
Les raisons invoquées furent qu’il testait les audits financiers, chose que nous avons fait réellement, cependant nous n’acceptons pas la manière de faire et surtout que les administrés du Comté n’étaient pas au courant de tels transferts d’argent de la poche au coffre Comtal.

En même temps des explications, nous avons réclamé l’argent que nous avons voulu dans les coffres très rapidement, nous révoquions aussi sans sommation Shenkj de la fonction et le remplacions par une personne de confiance sous la tutelle du Commissaire au commerce, Sacrai.
Il s'agissait d'un montant total de 5700 écus, dont 5000 ont été rendus, le reste étant en attente d'une transaction imminente.
En interne et vu que nous dirigeons le parti politique PeaCe, nous avons renvoyé Shenkj et nous lui avons demandé de ne plus nous représenter politiquement et de ne plus avoir l’honneur de porter nos couleurs, il démissionnera si il est élu avec la prochaine liste du parti et nous y veillerons personnellement.

Mais, l’affaire ne s’arrêtera pas la, l’argent rendu et les explications données.
Nous allons déposer une plainte le concernant et la justice Franc-Comtoise jugera, impartialement, de la gravité des faits et de la nature du geste.

Nous sommes sincèrement en colère et nous ne cautionnons pas de telles pratiques, nous ne le cautionnerons jamais et ça aurais pu être notre sœur ou notre frère que nous aurions réagi de la même façon, parce que nous connaissons les valeurs Comtoise et que la Franche-Comté ne mérite pas de tel homme au pouvoir.

Ni nous, ni ceux que nous représentons, ne saurions tolérer ce genre d'agissements ou couvrir ce que nous considérons être traîtrise envers le Peuple et exigeons que justice soit faite, par loyauté envers la Franche-Comté.


En ce vingt-huitième jour du neuvième mois de l'an de Grâce MCDLX
Pour la Franche-Comté.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Mar 2 Oct 2012 - 18:49

Citation :


Communiqué du Conseil Comtal
En ce 02 octobre 1460

Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Qu'au vu de l'accalmie de cette dernière semaine, la Loi Martiale n'a plus lieu d'être.
Aussi le Conseil Comtal a décidé d'y mettre un terme à compter de ce jour.
Cependant, nos frontières continueront à être étroitement surveillées.

Pour le Conseil de Franche-Comté.



_________________

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Mar 9 Oct 2012 - 17:58

Citation :
Comtois et Comtoise,

Depuis maintenant une semaine que j'ai pris la fonction de Commissaire au Commerce.

Mon successeur, Sacrai a fait un bon boulot ce qui a permis d'avoir une certaine liquidité et des contacts commerciaux en cours.

Cependant, à notre grande surprise, autant à Sacrai et moi, nous avons découvert des dettes. Bien oui des dépenses non prévus. Nous avons du cette semaine, payer 160 pains à l'armée impériale qui est venu nous défendre. Nous travaillons aussi sur un remboursement pour les mairies qui date d'avril et mai. Le montant est sommes toute considérable. Aujourd'hui nous venons d'apprendre que nous devons en plus des soldes pour l'ODL.

C'est pourquoi que nous faisons appel à la solidarité comtoise demandant s'il était possible soit de faire des dons ou vendre au comté des denrées à prix réduit.

Je dois tout de même rassurer les maires que les quotas demander ne sera pas touché.

Ceux qui désire donner un coup de main, veuillez prendre contact avec moi ou la Bailli Loulou.

Je vous remercie, tous, comtois et comtoises.

Alexandrine de Réaumont-Kado'ch
Dite Mousseline
Commissaire au Commerce de Franche-Comté

Lu et approuvé par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Mer 10 Oct 2012 - 21:54

Citation :


Communiqué important du Conseil Comtal

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Messire Pjotr Alexander de Sevillano nous a fait part de maux dont il souffre et de son besoin de prendre du repos, renonçant par la même, à son poste de Porte-Parole au sein du conseil Comtal.

De fait, afin de rassurer les Comtois et Comtoises dans leurs questionnements, le Franc-Comte à prit la décision de le remplacer, même si cela est une décision qui a été difficile mais vu la situation et l'état de messire Pjotr Alexander de Sevillano cela valait mieux pour tout le monde. Le poste sera reprit par Misselyzya d'Entrelacs et prendra effet immédiatement après diffusion de cette annonce.

Par la même occasion j'en profite pour vous glisser en même cette annonce la composition du conseil, comme messire Pjotr Alexander de Sevillano, avec sa santé ne put le faire, veuillez nous pardonner du retard.

Spoiler:
 

Pour Sacrai d'Eirbal, Franc-Comte de Franche-Comté.
Fait au château de Dole le X octobre, MCDLIX.



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Aimer est un verbe régulier que seul deux lèvres savent conjuguer!!!

- Gouverneur
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Jeu 11 Oct 2012 - 2:00

Citation :



Comtois, Comtoises,

Nous, Sacrai d'Eirbal et son conseil, Franc-Comte, adressons nos plus vives félicitons à Sieur Gustavev, Sieur Mattissan, Sieur Ares_von_hagen et Dame Alice.. pour leurs élections aux maires du Comté, même si parmi certain des élus les félicitations sont transmis en retard. Sommes heureux de savoir que les mairies du Comté sont entre de bonnes mains, et savons que ces mains la sont d'une grande qualité !

Nous leur souhaitons un excellent mandat, qu'il soit bénéfique et constructif pour les mairies, au sein du Comté Uni et soudé entre toutes les villages.

Notre bon Comté sortira en suis persuadé, grandie de ce mandat.

Pour Sacrai Eirbal, Franc-Comte de Franche-Comté.
Fait au château de Dole le XI octobre, MCDLIX.


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Aimer est un verbe régulier que seul deux lèvres savent conjuguer!!!

- Gouverneur
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Dim 21 Oct 2012 - 21:48

Après avoir pris la peine de s'assurer des courriers en attentes, il prit soin de se relever et de se rendre au balcon donnant sur la place public, déroulant un velin de ses doigts.

Il toussota une ou deux fois, et fis savoir l'information suivante


Qu'il soit su de tous, que Nous, Sacraï, Franc-Comte et unique responsable du choix, concernant la présidence du poste du Bureau du droit, qu'après enquête :

Citation :
Nous, Sacraï d'Eirbal, Franc-Comte, en ce jour du 21 octobre 1460, nommons Macricri Adams de Mélincour à la présidence du bureau du droit.

Qu'elle prenne ses fonctions dès à présent, nous comptons sur son sérieux et ses connaissances pour revoir ensemble tout notre corpus de lois et tout ce qui va avec.

Fait à Dole, le 21 octobre 1460
Sacraï d'Eirbal,
Franc-Comte

repliant le velin, il en prit un suivant et lu à nouveau après s'être humecter le gossier d'un vin blanc

Qu'il soit su de tous que le décret suivant, se retrouvant au sein du Vol5-Chap 3- Article 12 de la consitution

Citation :
Article 12 la défense et la sécurité
Alinéa 1
Le maire recrute et gère financièrement la milice qui assure la protection de la ville.
Alinéa 2
Il accepte ou refuse les armées qui transitent sur la commune suivant les directives du Connétable.
Il s'accorde avec le Capitaine et le Gouverneur de l'armée stationnée dans l'enceinte de la ville.
Alinéa 3
Le maire peut recevoir le pouvoir par décret du Conseil comtal d’assurer la défense militaire et la sûreté de la ville par tous les moyens prescrits par ledit décret.

vient en remplacemment de ce dernier

Citation :
Article 12 la défense et la sécurité
Alinéa 1
Le maire recrute et gère financièrement la milice qui assure la protection de la ville.
Le Comté rembourse à la capitale Dole la prise en charge de deux miliciens assurant la défense du château.
Alinéa 2
Il accepte ou refuse les armées qui transitent sur la commune suivant les directives du Connétable.
Il s'accorde avec le Capitaine et le Gouverneur de l'armée stationnée dans l'enceinte de la ville.
Alinéa 3
Le maire peut recevoir le pouvoir par décret du Conseil comtal d’assurer la défense militaire et la sûreté de la ville par tous les moyens prescrits par ledit décret.

Et ce part le décompte du vote donnant ceci:
Pour : 11
Contre : 1
Abstention : 4

Pour toute réclamation, veuillez solliciter le Franc-comte, et lui uniquement !
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Mar 23 Oct 2012 - 22:44

Citation :


Communiqué du Franc-Comte


Au nom de Sieur Sacraï D'Eirbal, Franc-Comte élu par ses pairs,

Je m'adresse ce jour afin de parfaire les lacunes présentent lors de mes précédents compères. Sachez avant tout de chose, que nous sommes sans nouvelles de notre précédente Porte-Parole. L'affaire est entre les mains du Franc-Comte et je ne doute pas avoir de nouvelles informations à vous faire parvenir.

Qu'il soit su de toutes et tous, que Messire Pjotr Alexander de Sevillano étant souffrant, il a démissionné de son poste afin de faire entrer Messire Prof au sein du Conseil. Sa fonction est actuellement en cours de discussion.

Petit point écris sur le travail actuel du Conseil et de ses incroyables retournement de vie.

Après avoir fait parler de lui lors d'une prise de position quant à une affaire juridique, Sieur Kalvin, actuel juge de Franche-comté a été maintenu dans ses fonctions...l'affaire ayant fait moult bruit, nous ne reviendrons plus, mais le Conseil souhaite rappeler à ses citoyens, que toute intervention constructive quant au fonctionnement de la Justice Comtoise est vivement souhaitée d'être partager...vous trouverez d'ailleurs un débat en cours au sein de l'Agora, il s'agit de la salle suivante:

Justice

Après cette divergence d'idée, un nouveau fait vint perturbé le Conseil, dans le bannissement encore incompris pour certain, de Messire Arès, actuelle maire de Saint-Claude. L'affaire n'étant pas clair et la situation étant complexe...je ne viendrais pas ajouter de l'huile sur le feu et laisse à chaque comtois, le loisir de se positionner.
Après ces quelques retournements le Conseil a pu reprendre son rythme, s'endormant dans une torpeur certaine, ou chacun s'occupait de ses affaires et bureaux. Mais très rapidement, certains membres du Conseil fatigués de cette torpeur prire l'initiative de relever leur manches et interpellèrent leur partenaires sur des points liés à la justice, à l'économie et à la sécurité.

C'est même point viennent à apparaître peu à peu en séance publique, avec du retard certes, mais avec la volonté d'avancer et de proposer un travail constructif.
Le Conseil a également l'intention de se pencher sur la Constitution Comtoise et à en proposer un travail de fond, à cette fin, les plus assidus auront pu constater l'ouverture de Bureau du Droit et à sa présidence, la nomination de Dame Macricri. Nous vous invitons donc à vous manifester, mais dans le calme et la bonhomie afin d'assurer un travail réaliste :

Salle de Débat : BBD

La Constitution

Dans une discrétion absolue, mais sommes toutes efficace, l'armée Comtoise est en restructuration etporte également sujet à débats...encore une fois, vous êtes coardialement invité à prendre connaissance des discussions en salle de débat :

Armée Comtoise

Sous le volet justice, un débat est toujours en cours en Agora concernant l'idée d'une salle de liaison et perd peu à peu de son attrait, encore une fois, nous appelons les Comtois à s'exprimer en salle:

Prévoté : Salle de liaison

Au vu de la reprise d'une communication compétente et se voulant proactive, nous reviendrons sous peu, nous, le Conseil, au nom du Franc-Comte , nous engageons à faire un point plus régulier. Un appel au mi-mandat est d'ailleurs en cours.
Nous reviendrons donc vers vous sous peu !

Sachez également, que si vous souhaitez intervenir d'une manière ou d'une autre, ou interpeller le Conseil, le bureau du Porte-Parole vous est ouvert, et si l'anonymat est souhaitée, mes courriers sont relevés par ma propre personne et je vous offre l'accessibilité de cetter dernière.
Bien à vous.

Pour le Conseil,
Pour le Franc-Comte,
Pour la Franche-Comté,
Pour les citoyens Comtois,

Fait à Saint-Claude, en ce jour de Grâce du 23 octobre 1460.

Kalvin,
Juge de Franche-Comté,
Porte-Parole ad intérim.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Lun 29 Oct 2012 - 18:55

Citation :


Communiqué du Franc-Comte


Au nom de Sieur Sacraï D'Eirbal, Franc-Comte élu par ses pairs,

Je m'adresse ce jour à l'ensemble de la population de Franche-Comté.

Appel est lancé par cette missive à toute habitant de Franche Comté désirant apporter son expertise en droit législatif au bureau du Droit dépendant de nos institutions afin de préparer les réformes qui seront jugées nécessaires par ledit bureau.

Vous pouvez soit directement contacter la présidente du BDD Macricri soit contacter le Porte Parole qui relaiera votre demande au bureau sus-nommé.


Sachez également, que si vous souhaitez intervenir d'une manière ou d'une autre, ou interpeller le Conseil, le bureau du Porte-Parole vous est ouvert, et si l'anonymat est souhaitée, vos pigeons seront relayés en toute discrétion par moi-même.
Bien à vous.

Pour le Conseil,
Pour le Franc-Comte,
Pour la Franche-Comté,
Pour les citoyens Comtois,

Fait à Saint-Claude, en ce jour de Grâce du 29 octobre 1460.

Prof13,
Porte-Parole
[/quote]

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Jeu 1 Nov 2012 - 19:44

Floriane de Cheroy a écrit:
Citation :


Annonce du Connétable de Franche Comté,

Bonjour,

A ce jour, une horde de brigands venant d’Italie a pris pension dans la bonne ville de luxeuil non sans avoir pris par surprise les villes de
Konstanz et de Solothurn.

Qu'ils ne pensent pas un seul instant, profiter de la maladie de notre franc Comte pour effleurer une seule de nos mairies, nous serons sans pitié pour eux et leurs agents de renseignements.

Nous les incitons vivement à faire demi tour avant même que les Dames faucheuses ne les rencontrent.

Nous savons le peuple Franc Comtois fier et le peuple franc Comtois ne laissera nul étrangers s'adonner au pillage de leur village,
Nous remercions tous les Franc Comtois engagés afin de bouter les indésirables hors de Notre Comté.
Nous regrettons vivement que certains profitent que nos regards et nos engagements soient tournés vers Luxeuil pour déstabiliser le Comté.

Pour la Franche Comté et son peuple.


Dole ce jour 1er Novembre de l'an de grâce 1460

Floriane de Cheroy
Connétable de Franche Comté
Comtesse de Moissey
Vicomtesse de Chaumergy
Dame de Liroux.


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Mar 6 Nov 2012 - 22:25

Citation :
[Annonce du Connétable.

Malgré notre invitation lancée il y a quelques jours au groupe de Brigands basés à Luxeuil, leur sommant de quitter la Franche Comté le plus rapidement possible, ils ont persisté et ont signé leur arrêt de Mort.

La nuit dernière, l'armée "Semper Fidelis" commandée par Gwenael basée à Vesoul, a engagé le combat contre le loup et ses louveteaux.

Ceux ci à nouveau ont trouvé refuge à Luxeuil à moitié morts ou grièvement blessés.

J'invite tous les luxoviens à ne pas les aider à panser leurs plaies, que leur chairs pourrissent et la gangrène s'installe.

Pour les rescapés, je ne peux que vous conseiller à quitter sous 48 heures la Franche Comté si ils ne veulent pas finir dans la fosse commune.


Pour la franche Comté et son peuple.

Vesoul ce jour 6 novembre de l'an 1460

Floriane de Cheroy
Connétable
Comtesse de Moissey
Vicomtesse de Chaumergy
Dame de Liroux.



Citation :
Nonostante il nostro invito qualche giorno fa Briganti gruppo con sede a Luxeuil, chiamando loro di lasciare la Contea Franca nel più breve tempo possibile, hanno insistito e firmato la loro morte.

La scorsa notte, l'esercito "Semper Fidelis" commissionato da Gwenael basato Vesoul, ha iniziato la lotta contro il lupo e dei suoi cuccioli.
Quelli che ancora si rifugiarono a metà Luxeuil morti o gravemente feriti.

Invito tutti luxoviens non per aiutare a guarire le loro ferite, la loro carne in putrefazione e set di cancrena.

Per i sopravvissuti, posso solo consigliare di lasciare entro 48 ore dalla Franche-Comté se non finiscono nella tomba.

Per Franca Contea e della sua gente.

Floriane de Cheroy
Connétable
Comtesse de Moissey
Vicomtesse de Chaumergy
Dame de Liroux.


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Lun 12 Nov 2012 - 14:44

Citation :
Au peuple Comtois

Le Porte Parole avait répondu hier aux rumeurs qui circulaient sur l'activité du Parlement en informant que nous poursuivions nos tâches et que nous nous organisions pour palier à l'absence du Franc Comte.

Souffrant, Sacrai d’Eirbal n’a pu se déplacer en notre bon château de Dole depuis plusieurs jours. Certains ont osé affirmer qu’il était mort, ce que nous démentons. Certes sa santé n’est pas des meilleures mais sa famille nous a assuré qu’il respire encore. Nous lui souhaitons par conséquent un bon rétablissement et les pensées vont vers lui et sa famille.

Depuis quelques jours une discussion était en cours au parlement pour mettre en place un régent afin de palier à l’absence de notre Franc-Comte. A ce même moment le Régent de Lotharingie, Son Altesse Nerval de Vandimion été mis au courant de la situation ainsi que Sa Majesté Impériale Marina "Adala" Borgia. Ils furent avisé des développements et ont été un appui dans la situation.

Suite au vote des parlementaires il fût nommé SG Alexandrine de Réaumont-Kado’ch (Mousseline) (10 pour Mousseline, 4 pour Kalvin, 2 abstentions et 3 non votant) à titre de régente légitime jusqu’au retour du Franc-Comte.
Ce vote a aussi été entériné par Sa Majesté le Régent de Lotharingie et Sa Majesté Impériale.

Nous tenons à rassurer le peuple comtois que les divers pôles, soit la sécurité, justice et économie, ont continué leur travail au mieux dans cette situation. Nous savons que la communication et la tenue des débats ont été les maillons faibles, ce à quoi nous pallierons jusqu’à la fin du mandat.

Le parlement est bien présent et tient à se vouloir rassurant pour le peuple.
Toutes vos doléances seront entendues et nous y répondrons le plus promptement possible.

Pour le parlement,

Fait à Dole le 12 novembre 1460

Alexandrine de Réaumont-Kado'ch
Comtesse de Clerval
Dame de Dampvalley-Saint-Pancras et des Fins



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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole   Jeu 15 Nov 2012 - 0:14

Citation :
A tous et un chacun , qu'il soit su , que :

A compter de ce jour , Messire Sacrai a donné sa démission et est allé se soigner chez les moines.

Dame Claya prend donc place dans le conseil comtal.

Un vote de 48h est laissé pour reconnaitre un nouveau Franc-Comte.

En notre castel de Dole , ce 14 novembre 1460e année de nostre Seigneur .

Alexandrine d Réaumont-Kado'ch
Régente de FC




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