[AC] Esclavagisme:dame yacinthe/ dame mimichousse

dame yacinthe s’est rendu coupable d’esclavagisme en embauchant dame mimichousse à 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Vesoul (15 écus).Montant du gainperçu : 3 écus

Preuves:





missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour.

Vous avez engagé dame mimichousse pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 point de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le canard vésulien.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu (3 écus).
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya)

Bien à vous

isabelle2,Gendarme de vésoul

missive envoyé à la victime:

Citation :

Bonjour.
Vous avez été engagé par dame yacinthe pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 point de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le Canard Vésulien.

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi (3 écus).

Bien à vous

isabelle2,Gendarme de vésoul

fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 26 Juillet 2008
Yacinthe fête son anniversaire le 14 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 12
Argent : 19
Yacinthe cultive du blé.
Dernière connexion le 24 Août 2008 à 08h05

cassiers

missive envoyé à la victime:

Citation :

bonjour,
merci de m'avoir repondue,voila comment ca va se passer,vous me mettez sur le marché une miche de pain a 9,50ecus que je vous rachete a ce prix,comme ca vous serez remboursé.
bien a vous
isabelle2,Gendarme de vésoul

Gendarme Isabelle2,

Comme dans le dossier Jpitout56 votre titre de casier est erroné, veuillez le rectifier: un casier porte comme titre le nom du contrevenant sans autres mentions

Jerome du val d'Haine
Adjudant-chef

bien bien rectifié

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

bonjour,

a ce jour je n'ai toujours pas de nouvelle de votre part,j'ai mis la miche de pain en
vente sur le marché à 9,50 ecus, si vous n'avez pas remboursé lors de votre prochaine connexion je vous mets en procès
bien à vous
isabelle2,Gendarme de vésoul

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

je vous aies mis sur le marché une miche de pain a 9,50ecus vous devez me la
racheter,le plus rapidement possible
bien a vous
isabelle2,Gendarme de vésoul

remboursement du contrevenant:





affaire: classé

Bon travail

affaire classée pour arrangement à l'amiable

casier à mettre à jour

Jerome du Val d'Haine
Adjudant-Chef