[AC] [Récidive] Esclavagisme : Huon /Cailin

Sieur Huon s'est rendu coupable d'Esclavagisme en embauchant Dame Cailin pour un salaire de 14 écus alors que le salaire minimum fixé par la mairie pour 0 à 4 points de compétance est de 15 écus.


Montant du gain : 1 écus

Preuve :


Fiche du contrevenant: Huon

Citation :

Né(e) le 20 Juin 2005

Huon fête son anniversaire le 20 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny


Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 436

Huon est boulanger.
Huon cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 11 Juin 2008 à 14h37

Courrier au contrevenant :

Citation :

Sieur Huon,

Vous avez embauché dame Cailin pour un salaire de 14 écus ce qui est formellement interdit par la loi de Franche- comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 point de caractéristiques
La grille des salaires es affichée en mairie:

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous prie de me contacter sous deux jours afin de convenir du remboursement du salaire non
percu par votre employée soit 1 écus
La gendarmerie remboursera la victime ensuite
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour éclavagisme où vos risquez des
peines d'amende voir plus si récidive.
Dans ce cas il vous sera possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous
Gendarme Mephisto30 brigade de Poligny

Courrier a la victime

Citation :

Dame Cailin,


Vous avez été embaucher par Sieur Huon pour un salaire de 14 écus, ce qui est interdit en Franche -comté.
Le salaire miminum uquel vous aviez droit est de 15 écus pour 0 a 4 points de caractéristiques
La grille des salaires est affichée à la mairie http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi je vous invite a me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi, soit 1 écus.

Nous nous chargerons de récupere cette somme auprés de votre employeur.

Bien à vous
Méphisto30 gendarme de Poligny

Casier

Bonjour Mephy,

J'ai deux petites remarques:

- Tant que le contrevenant n'a pas accepté la transaction, c'est la balise [AR] (=attente réponse) qu'il faut mettre.
- Huon a déjà un casier pourquoi en as tu créé un nouveau ?
Complète l'ancien casier en y recopiant ton nouveau fait, soit ici: https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/huon-t13892.htm
Puis efface le nouveau casier créé par erreur.
rem: à la lecture des antécédants de Huon tu constateras qu'il y a récidive (à préciser également en balise)
- Si tu rencontres un problème n'hésites pas à me contacter

Je pense avoir tout corrigé.....

Le jour ou j'ai crée ce dossier, (j'ai eu des micro-coupures internet )il se peut que les courriers ne soient pas partis, je les renvoient donc maintenant

Preuve de l'achat par le contrevenant





Courrier a la victime

Citation :

Dame,


Pour récuperer l'écus que vous doit Monseigneur Huon, je vous demande d'acheter un pain a 6.60 et le remettre sur le marché a 7.60 et là je vous le rachettai , ainsi le dossier pourra étre clos.

Bien a vous

Mephisto30 Brigade de Poligny

Preuve du remboursement

affaire classée pour remboursement du contrevenant.

casier à mettre à jour.