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Troubadour
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 | | Sujet: Château de Beau-Teint : Partenariat Dim 11 Mai 2008 - 16:26 | |
| - Citation :
Partenariat entre le Château de Beau-Teint et la Franche-Comté
Les hautes instances gouvernementales de la Franche-Comté,
Fortes de leur volonté d'avenir et désireuses de promouvoir leur Comté,
Ont décidé de conclure un traité d’entraide et de partenariat avec le Château de Beau-Teint.
Nous représentants du Château de Beau-Teint,
Conscients de l'effort toujours plus grand de la Franche-Comté à aller de l'avant,
Avons décidé de conclure un traité d’entraide et de partenariat avec la Franche-Comté.
Avons décidé le traité de partenariat suivant :
Article Premier : dispositions générales :
1a - La Franche-Comté et le Chateau de Beau-Teint s'engagent à remplir de bonne foi les obligations qu'ils ont assumées aux termes du présent traité de partenariat.
1b - Le présent traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements.
1c - Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
Article Second : responsabilités de la Franche-Comté :
2a - Le Porte-Parole de Franche-Comté s'engage à prendre contact avec l'Intendant du Château de Beau-Teint dans les dix jours après sa prise de fonction afin de faire ensemble une "mise à jour" des domaines des Ouvrages de la Franche-Comté.
2b - Le Porte Parole de Franche-Comté s'engage à communiquer au Château de Beau-Teint tout changement concernant un domaine public du comté.
2c - Est considéré comme domaine public tout domaine ayant rapport avec la Franche-Comté : le chateau de Dole, la chancellerie, les services de gendarmerie, village, la caserne, la bibliothèque, le greffe, l'université, ... , liste non-exhaustive.
2d - Est considéré comme changement : cessation d'activité, inactivité, déménagement, création, destruction, ... , liste non-exhaustive.
Article Second Bis : responsabilités optionnelles de la Franche-Comté :
2e - Le Porte Parole de Franche-Comté s'engage à communiquer au Château de Beau-Teint tout changement concernant un domaine politique du Comté.
2f - Le Porte Parole de Franche-Comté s'engage à communiquer au Château de Beau-Teint tout changement concernant tout autre domaine du comté dans la mesure de ceux portés à sa connaissance.
Article Troisième : responsabilités du Château de Beau-Teint :
3a - L'intendant du Château de Beau-Teint s'engage à maintenir à jour ses ouvrages dans le délai le plus court qui soit.
3b - L'intendant du Château de Beau-Teint s'engage à maintenir à jour tous les autres ouvrages et la volonté d'offrir un maximun de confort à ses visiteurs.
Article Quatrième : rupture du Traité de partenariat :
4a - Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante : une missive du Franc-Comte sera adressée à l'Intendant du Château de Beau-Teint, ou inversement.
Que perdure cet accord signé dans l'amitié.
Traité signé de la main de Pinss, Franc-Comte.
et de celle d'Ylanis, Intendant du Château de Beau-Teint. | |
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