[AC] Escroquerie : Vovonne stere de bois

Dame vovonne s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la Mairie 1 stère de bois pour 3.80 écus, donc non conforme à la grilledes prix en vigueur à Saint Claude (3.75 écus).

Montant du gain perçu : 0.05 écus

Preuve:


Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours:

Citation :

Dame vovonne ,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : vovonne a vendu a la Mairie 1 stère de bois pour 3.80 écus donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (3.75 écus, voir Tableau d'affichage de la Mairie).
Je vous demande de me répondre sous 48 heures et de retirer les autres produits toujours en vente. Vous devrez bien sûr me racheter à 3.80 écus, pour ensuite le revendre au prix maximal de 3.75 écus .
Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Scramoi, gendarme et douanier de saint-claude

Fiche du contrevanant:

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 2
Points de réputation : 48
Argent : 265
Vovonne est boulanger.Vovonne cultive des légumes, du blé.
Dernière connexion le 07 Avril 2008 à 17h52

casier judiciaire

Missive du contrevenant:

Citation :

Désolé,c'est une erreur de ma part,je voulais bien les vendre a 3,75
mais j'ai du me tromper,je m'excuse et dorénavant je ferai plus
attention

Missive au contrevenant:

Citation :

La stere de bois vient detre mis en vente à 3.80 écus Merci de l'acheter au plus tôt.

Scramoi, gendarme et douanier de saint claude

Affaire classée pour remboursement du contrevenant