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 Lois & Décrets en vigueur à Saint Claude

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wils0123
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wils0123


Masculin Nombre de messages : 2801
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MessageSujet: Re: Lois & Décrets en vigueur à Saint Claude   Lois & Décrets en vigueur à Saint Claude EmptyLun 24 Mar 2008 - 4:05

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mephisto30
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mephisto30


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MessageSujet: Re: Lois & Décrets en vigueur à Saint Claude   Lois & Décrets en vigueur à Saint Claude EmptyJeu 3 Déc 2009 - 10:26

La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés à Saint Claude :
- de 0 à 9 points de caractéristique : 15 écus minimum par journée de travail,
- de 10 à 14 points de caractéristique : 18 écus minimum par journée de travail,
- de 15 à 19 points de caractéristique : 20 écus minimum par journée de travail.

Toute embauche à un salaire inférieur sera considérée comme de l'esclavagisme et poursuivie en conséquence.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 3 octobre 1457
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prof13
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prof13


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MessageSujet: Re: Lois & Décrets en vigueur à Saint Claude   Lois & Décrets en vigueur à Saint Claude EmptyVen 10 Sep 2010 - 17:52

Attention nouvelles régles pour la grille salariale

**Décret relatif aux salaires en usage à Saint Claude**

Pour tout habitant, la grille salariale à Saint-Claude est la suivante:
le salaire conseillé est de 14 écus, pour une qualification requise de 0 à 14 points de caractéristiques.
Le salaire imposé est de 20 écus minimum par journée de travail, pour une qualification requise supérieure ou égale à 15 points de caractéristiques.


Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 4 septembre 1458.
Publié par le bourgmestre Shenkj, le 8 septembre 1458.
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MessageSujet: Re: Lois & Décrets en vigueur à Saint Claude   Lois & Décrets en vigueur à Saint Claude Empty

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