[Procès clos] Brigandage : Stweever

Sieur Stweever est accusé de brigandage (agression) sur Dame Fangorn qui a porté plainte aujourd'hui à la brigade de Dôle, via Sieur Leonin par MP. L'agression s'est déroulée entre Pontarlier et Besançon dans la nuit du 19 au 20 février 1456.

Montant du préjudice : environ 24 miches de pain, un petite dizaine de légumes et à peu près 2200 écus.

Preuve :



Identité du contrevenant :

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Dole, le 2008-2-23 à 14:26.

Né(e) le 29 Janvier 2007
Stweever fête son anniversaire le 29 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Valence
Niveau : 1
Points de réputation : 23
Argent : 4333
Stweever ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 23 Février 2008 à 11h43

Casier

Réponse de la victime (entière) :



Réponse envoyée pour obtenir un screen...

Réponse de la victime :

Contrevenant :

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Dole, le 2008-2-26 à 6:26.
Dernière connexion le 26 Février 2008 à 17h48

Il faut le prendre pendant qu'il est sur Dole ,
je fais de suite une demande de procés auprés de Katarina

Contrevenant :

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Dole, le 2008-2-27 à 5:36
Dernière connexion le 27 Février 2008 à 09h13

en cours

Procès clos :

Citation :

Procès ayant opposé Stweever au Franche-Comté

Stweever était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le Juge avait patiemment ecoute les differentes interventions, mais l'heure du verdict avait maintenant sonnee, aussi allait-il prendre la parole :


"Le crime de sang est, et restera l'un des crimes les plus odieux en notre Comte. C'est une plaie dont nous devons nous debarrasser, et ce, par tous les moyens legaux dont nous disposons.

Messire Stweever, il ne sert a rien de tenter de remettre en doute la fiabilite du temoignage de votre victime, il a ete decide par le Parlement de Franche-Comte que ce genre d'intervention devait etre consideree comme fiable, aussi je choisis de m'y tenir, et d'ignorer votre faux, qui ne represente en aucun cas une preuve a votre decharge.

En consequence et par les pouvoirs qui me sont conferes par la Comtesse de Franche-Comte, je vous declare coupable de brigandage en nos terres et vous condamne a 6 jours de prison ainsi qu'une amende de 800 ecus.

La seance est levee."

Jugement rendu par Cartil le 6 mars 1456.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.