[Clos] Fredericdehabsbourg - spéculation

Village : Luxeuil

Résumé du dossier :

Sieur Fredericdehabsbourg est soupçonné de pratiquer la spéculation à Luxeuil en achetant des sacs de farine sur le marché pour les revendre plus cher. Il cache ses méfaits en utilisant son métier de meunier.
Il a acheté 5 sacs à Jerone à 15.15 écus et en a vendu à Criss à 15.65 écus.

Dossier

Mise en accusation :

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît le sieur Fredericdehabsbourg, accusé de spéculation.
Selon les preuves réunies par le gendarme Imladris de la garnison de Luxeuil, l'accusé achèterais des sacs de farine pour ensuite les revendre à un prix supérieur. Or, se faisant, en vertu de l'Article 1 du Chapitre 1 du Livre II du Codex Franc-Comtois qui stipule, je cite :

"La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible."

Il enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-proces-speculation-fredericdehabsbourg-sac-de-farine-t15659.htm

Enoncé à Dole le 13ième de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le procureur de Franche Comté, Messire Leonin.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Messires Procureur et Juge,

Je pense que la Justice se trompe de chemin dans cette affaire. Je cites l'acte d'accusation que vient d'énoncer Messire Procureur du moins la définition du terme spéculation.

"La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché."

Ce qui nous interesse dans cette définition est le mot "les" qui conduit directement aux marchandises achetées! C'est de là que provient votre erreur!
Les sacs de farine que j'ai acheté à l'ex-Adjudant Jerone sur le marché en vue d'un voyage et aussi afin de voir leurs qualité ne sont pas ceux que j'ai vendu à Dame Criss!
Si vous le désirez je peux vous en apporter lors de ma seconde plaidoirie vous pourrez ainsi voir que ces sacs sont toujours ma propriété! (Screen)

Merci de m'avoir écouté!

Je suis sûr que la cour de justice saura reonnaitre son erreur!

Merci encore!

Réquisitoire :

Citation :

*Le Procureur se leva et s'adressa à l'accusé.*

Messire Fredericdehabsbourg,

Je trouve étonnant qu'un meunier achète de la farine. Vous avez acheté cette farine vous le reconnaissez vous-même. Mais il est facile de montrer des sacs de farine dans votre propriété. Ceux-ci peuvent tout aussi bien être ceux de votre propre production. Mais ce que je ne comprend pas c'est pourquoi vous n'avez pas revendu ces sacs de farine au prix ou vous les avez achetés.

Vous dites que vous voulez faire un voyage et que vous les avez achetés en vue de ce voyage. C'est bizarre ... Normalement, lorsque l'on prépare un voyage, on achète les marchandises mais pas pour les vendre immédiatement sur le même marché ...
Vous avez spéculé Messire !

*Se retourne vers le Juge.*

Je demande à l'encontre de l'accusé une amende de 15 écus.

Enoncé à Dole le 17ième de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le procureur de Franche Comté, Messire Leonin.

Il a demandé un avocat

La défense a appelé Franchesco à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Maitre Franchesco se leva et s'avança devant le Juge.*

Monsieur le juge, vous avez déjà entendu deux fois l'article 1 du chapitre 1 du Codex livre II cependant j'attire votre attention sur ce passage.

"La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le MEME marché."


Ici, Les preuves produisent par la gendarmerie nous montre que Sieur FredericdeHasbourg a acheté des sacs de farine puis qu'il les a revendu. Mais elles ne disent pas où !

*Se tournant vers le procureur*

Certes, Jerone était gendarme à Luxeuil, on peut donc présumer que la vente fut réaliser à Luxeuil. De plus, il était gendarme et était donc assermenté. Nous pouvons donc nous fier à sa parole.

Mais pour l'achat ? Si je ne me trompe pas, il fut fait par une civile, une personne par conséquent non assermentée, Dame Criss.
Qui ? Or mis elle, nous dit que l'achat fut réalisé sur le marché de Luxeuil ? Est-elle venu témoigné de ce fait devant nous, en ayant donner sa parole d'honneur ? Non.

*Vers le juge de nouveau*

Alors, devons-nous construire un procès sur des suppositions ? Des faits dont nous n'avons en définitive aucune preuves ?

Ce sera tout, merci.

*Franchesco rejoins sa place.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

"Des faits dont nous n'avons en définitive aucune preuves ?"

*Cette phrase de la plaidoirie de son avocat avait attiré l'attention de FredericDeHabsbourg*

Monsieur le Juge,
Monsieur le Procureur,

Qu'ajouter à cete démonstration que vient de nous faire Maître Franchesco?

Un détail de mon inventaire?
Le voici :

38 bouteilles de lait,
4 miches de pain,
49 sacs de farine! Et j'en passe...

Qu'est ce donc appart le maigre butin d'un citoyen préparant un voyage?

Messires, pour toutes ces raisons je demande à être relaxé et à ce que mon casier soit brûlé en place publique vu qu'il n'a lieu d'être!

Je verrai en cet acte, ainsi que de nombreux citoyens j'en suis sur, une marque de la justice démontrant que cette grande institution sait reconnaitre ses erreurs et les corriger!

Merci d'avance et merci de m'avoir écouté!

*FredericDeHabsbourg salua le Juge et le Procureur et revint aux côtés de son avocat*

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 20 Février 1456.

La défense a appelé FredericDeHabsbourg à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Frederic revint sur ses pas*

J'allais presque oublier de vous montrer mon inventaire...

Le voici donc:
https://2img.net/r/ihimizer/img179/4001/inventaireup4.png

*Et il s'en retourna vers son avocat*

Citation :

« Accusé, levez-vous je vous prie !

Messire Fredericdehabsbourg, vous êtes de mauvaise foi. Vous avez acheté des sacs de farine au Sieur Jerone pour sois disant vérifier la qualité de son produit pour les revendre plus cher le lendemain sur le même marché. Il y a donc bien spéculation. Un meunier n’a pas à acheter des sacs de farine sur le marché puisqu’il en produit ! Je vous déclare donc coupable d’escroquerie.

En conséquence, je vous condamne à une amende de 30 écus. »

Le juge frappe de son marteau sur son bureau !

Verdict rendu le 22 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.