Misselyzya

Misselyzya

Récapitulatif :

Citation :

- TALP le 19 janvier 1456 à Luxeuil : AR

Misselyzya

Plainte déposée :
par Jerone pour TALP à Luxeuil ce 26 janvier 1456.
Plainte reçue par Imladris
En vertu de l'article suivant :

Citation :

Article 4 : Comportement et insultes
Constitue un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort, tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Les actes d’insultes et de menaces sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi, ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté.
La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison ou de la destitution de titre, fief ou poste public.
Insulter ou menacer une quelconque institution publique, privée ou religieuse, revient à insulter ou menacer tous les gens qui la compose.

Preuves : voir le dossier Affaire Jerone

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 25 Mai 2007
Misselyzya fête son anniversaire le 25 Mai.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 93
Argent : 42
Misselyzya cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 26 Janvier 2008 à 10h49

Dossier