[AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk

Sieur Klesk s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public le 19 janvier 1456 à Luxeuil en ne respectant pas les lois comtales suivantes :

Citation :

Article 5 : Coopérative forestière
Article 5.5 : Du commerce du bois
Alinéa 3
Toute importation de bois à l'intérieur du comté est strictement interdite. Le non respect de cette interdiction sera considéré aux yeux de la loi comme escroquerie.

Citation :

Article 8 : Accueil des Marchands Ambulants
Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra accuser réception des missives envoyées par nos douanes.
Il sera bienséant de contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
Le douanier, la mairie ou le CAC se réservent le droit de déposer plainte contre toute personne qui ne suivrait pas cette démarche.
Elle encourrait une amende égale à 2 fois minimum au montant des ventes illégales.

et la loi municipale suivante :

Citation :

Nouveau décret MA:

Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 40 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.

Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai

Preuves :


Plainte : Sacraï

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 05 Juin 2006
Klesk fête son anniversaire le 05 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Basel
Niveau : 3
Points de réputation : 196
Argent : 21
Klesk est boulanger.
Klesk ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 19 Janvier 2008 à 12h48

Casier

Je fais quoi avec cette affaire : procès ou paiement d'une méga taxe ?

Si je puis me permettre, pas de grosse amende... Son prix de vente était bien raisonnable!
Luxeuil à donc profité de 7 stères de bois à rabais.

Par contre, peut-être devriez-vous le sermonner et en lui rappellant de demander une autorisation avant de transiger sur le marché! Un courrier d'avertissement!

Contrevenant : Klesk est MORT.
Dernière connexion le 19 Janvier 2008 à 12h48

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Messire Klesk,

Vous avez violé deux lois comtales et une loi municipale : l'article 5 interdissant l'importation de bois en Franche Comté, l'article 8 sur les autorisations que les Marchands Ambulants doivent fournir et le décret municipal sur la taxe que doivent payer les MA.

Théoriquement, vous devrez payer une amende de 74 écus pour la violation de deux de ces articles et répondre de l'accusation d'escroquerie.

Néanmoins, vu que vous ayez vendu du bois très bon marché sur les terres de Luxeuil et en suivant l'avis de mon supérieur, je vous libère de ces obligations sauf le paiement de la taxe municipale à 25 écus en achetant uen peau à 40 écus (15 écus la peau+25 écus de taxe). Si par malheur, vous revendez encore quelque chose sans autorisation et sans le paiement d'une taxe, cela sera considéré comme une récidive et vous serez dans l'obligation d'avoir à payer le double ou avoir un procès.

Je vous prie, Messire, d'accepter mes salutations

Sieur Imladris gendarme de Luxeuil

EDIT avant d'envoyer la missive je ne lui ferais pas payer la taxe municipale quand même ?

si tu lui fait payer au moins la taxe municipale

Ok je le ferais je vais éditer ma missive

Contrevenant : Dernière connexion le 20 Janvier 2008 à 22h25

Missive envoyée :

Citation :

Bonjour,
Je n'ai toujours pas de nouvelles de votre part. Si demain minuit (ou à la prochaine connexion), vous n'avez pas répondu à mon courrier.
Je serais obligé de vous mettre en procès et cela vous coutera plus cher que les 25 écus exigés.
Bien à vous
Imladris, gendarme de Luxeuil

Connexion du contrevenant : Dernière connexion le 21 Janvier 2008 à 23h03

Réponse du contrevenant :


Ma réponse :

Citation :

Bonjour

je comprend votre soucis. Si l'adjudant-chef Wils se porte garant de vous, je vous accorde un délai de deux semaines le temps de vous rétablir et d'amasser suffisament d'argent pour payer ce que vous devez.

Je vais mettre dès maintenant la peau en vente : 15 écus (prix de la peau) + 25 écus de taxe. Vous avez donc jusqu'au 5 février 1456 pour payer cette taxe. De plus, je vous interdit de quitter Luxeuil sans avoir payer la taxe. Si vous quittez Luxeuil ou si vous dépassez ce délai généreux, je demanderais un procès à votre encontre. Si vous remboursez avant le délai, considérez cette affaire réglée.

Si par malheur, vous avez déjà quitté Luxeuil, je vous demanderais de revenir.

Je vous souhaite d'avance un prompt rétablissement et je reste à votre disposition si vous avez d'éventuelles questions.

Bien à vous
Imladris gendarme de Luxeuil

Je fais comment je ne sais pas mettre en vente une peau à plus de 35 écus...

Certains vont croire que j'ai de mauvaise relation!

Votre mairesse peut placer les choses hors norme de prix je crois...
Vous aussi vous pourriez, mais les admins n'aiment pas qu'ont triche!^^

Je ne crois rien mon adjudant-chef

Ok j'enverrais un pigeon à Stephannie.

steph pourra pas te remondre elle a le meme probleme que klesk et la taxe c'est 2 peaux à 28 ecus

Ok

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Messire,

Suite à un problème de prix, je vais mettre deux peaux en vente à 28 écus pour régler la taxe municipale (je ne sais pas mettre une peau à 40 écus).

D'avance prompt rétablissement.

Imladris gendarme de Luxeuil

Stephannie a réussi mon adjudant...
Je dois envoyer une nouvelle missive.

Citation :

Bonjour,
Bonne nouvelle ! Vous pourrez réglez votre dû directement à la mairie. En effet, la peau à 40 écus a été mise en vente.

Je vous prie d'accepter mes plates excuses pour ces tergiversations.
Encore une fois, prompt rétablissement.
Je reste à votre disposition en cas de questions.
Imladris gendarme de Luxeuil.

Réponse du contrevenant :


Pas vraiment de réponse à faire... Pour cela que je met le screen que maintenant. J'attend le 5 février

Dernière connexion le 23 Janvier 2008 à 23h04

Argent : 21

tu repond comme meme a sa question que veut dire talp?

Je l'ai fait mais je n'ai pas mis ma réponse dans le dossier ce n'était pas nécessaire.

Klesk :
Dernière connexion le 25 Janvier 2008 à 01h16
Argent : 21

Contrevenant :Dernière connexion le 25 Janvier 2008 à 01h16
Argent : 21

Contrevenant :Dernière connexion le 26 Janvier 2008 à 19h03
Argent : 21

Contrevenant :Dernière connexion le 27 Janvier 2008 à 10h03
Argent : 36

Contrevenant : Dernière connexion le 29 Janvier 2008 à 01h34
Argent : 36

Contrevenant : Dernière connexion le 30 Janvier 2008 à 01h19
Argent : 36

Contrevenant : Dernière connexion le 30 Janvier 2008 à 22h34
Argent : 36

Missive de rappel :

Citation :

Bonjour je vous rappelle que je vous ai donné un délai de deux semaines pour vous rétablir et acheter la peau à 40 écus sur le marché.
Le délai expire le 5 février. N'oubliez pas de rêgler la situation d'ici là.
Merici d'avance
Imladris Brigadier de Luxeuil

Contrevenant :Dernière connexion le 01 Février 2008 à 14h59
Argent : 36

Contrevenant :Dernière connexion le 01 Février 2008 à 14h59
Argent : 36

Missive envoyée :

Citation :

Bonjour
Pour rappel, il ne vous reste plus que trois jours pour régler la taxe municipale en achetant une peau à 40 écus. Si le 5 février à minuit vous ne l'avez pas achetée, vous serez mis en procès.
Bien à vous
Imladris Birgadier de Luxeuil

Contrevenant :Dernière connexion le 03 Février 2008 à 00h46
Argent : 51

Missive envoyée :

Citation :

Bonjour
Je constate que vous avez économisez de l'arget pour payer votre taxe. Je vous demande donc d'acheter la peau à 40 écus le plus vite possible.
Il vous reste deux jours.
Bien à vous
Imladris Brigadier de Luxeuil

Réponse du dcontrevenant :


Contrevenant : Dernière connexion le 03 Février 2008 à 21h57
Argent : 5 écus

La peau n'est plus sur le marché... Il a dû l'acheter. Je demande à Stephannie le screen.
Je lui répondrais dès que j'ai le screen.

Ma réponse :

Citation :

merci pour le remboursement.
Bonne continuation et désolé pour le trouble dans lequel je vous ai mis par mes missives.
Je reste à votre disposition en cas de problèmes.
Imladris Brigadier de Luxeuil.

Affaire classée pour remboursement du contrevenant.