Appel en cour suprème impériale

Dépôt des dossiers de à la cour : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=575


Adrien72

Motif :

Citation :

Je fait appel pour ce que vient de prouver Spikelilou.
J'ai été relaxé mais cependant j'ai été degradé Sergent par rapport a mon ancien poste (Lieutenant) cause de ma "naïveté" alors que toutes les preuves indiquer dans ce proces ne prouve aucun delit.
Document destinée pour la baronne Cassandres (Copie du proces IG deposé par Spikelilou ci-dessus)

Citation :

Voila ce que je demande avec un petit plus...Je demande que Pendarric soit sanctionné pour insulte en public...Voici la preuve : https://2img.net/r/ihimizer/img104/1586/preuveinsultezg2.jpg
Et le lien http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=7964273#7964273

Je demande aussi qu'il soit accusé pour NON respect d'un proces. Etre relaxé designe l'annulation TOTALE du proces. Mais ici un sanction a tout de meme etait mise... Donc est montré ici un abus de pouvoir

La CSI peut-elle réviser un procès de la Cour Martiale ? Je pensais qu'elle pouvait réviser que les procès civils.

Soit disant qu'elle peut réviser tous les procès IG.

Voici les autres dossiers ouverts mais sans demande des intéressés.

Jacquouille94
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8047522#8047522

Djvier69
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8047545#8047545

Estelbad
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8047593#8047593

Kryss a part contre fait une note, mais pas de dossier ouvert.

Citation :

Je voudrais faire appel aussi, mon procès IG n'est pas prononcé mais seulement en RP.
J'ai été jugée coupable.

Ca va être beau la révision du procès à la CSI. Faire du RP avec les termes IG et HRP dans les plaidoirie et réquisitoire, c'est médiocre

J'ai été lire les STATUS de la CSI

Dans les Livre premier, article 2 :

Citation :

Article 2: La Cour Suprême Impériale est l'institution judiciaire chargée de statuer sur les dossiers faisant appel des jugements rendus par les instances judiciaires de premier ordre, à savoir les Cours de Justice provinciales situées sous la juridiction du Saint Empire Germanique.

Il n'est pas parlé de Cour Martiale dedans

T'inquiète

Ma réponse à Cassandres va être charmante

Je n'en doute pas

J'aimerais être une souris pour voir sa tête

As-tu reçu une missive de Cassandre pour ces procès ?

Je n'ai encore rien reçu mais tu as attendue par un messager à l'entrée du château.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/accueil-des-arrivants-au-chateau-de-dole-f1/un-cavalier-en-provenace-de-la-cour-supreme-imperiale-t15252.htm

Qu'il attende, j'ai déjà reçu 2 pigeons