A ARCHIVER -Impot par village (Fin sept 1453/Début Décembre 1461)

SC, lux, Ponta, Poli, Dole payés

Dole, Lux, Vesoul payé le 27-08

SC - Poli 28-8

et ponta

Poli 4/09

SC - Lux - Dole => Banque

Vesoul - Poli 6/09

Reste à payer : Pontarlier.

Dole => +10% pour non présentation des stats => 618,80 écus.

Report Pontarlier => 1598,14 => a payer => 3181,38 écus


12/09 Dole, Luxeuil, SC => Banque

Vesoul et Ponta payé le 12/09

Poli payé

Payé : SC - Dole - Vesoul - Poligny

Luxeuil exempté.

Dole, SC, Poli payé

Vesoul payé

Dole, Luxeuil, Poli, SC, Vesoul payé

Ponta : 2932,5 payé 2 semaine

Dole, SC payé banque

payé : Poli, Ponta

Luxeuil : exempté

Dole, SC payé banque

Luxeuil : exempté

Payé : Ponta, Vesoul, Poli

Paiment jusqu'à samedi, comme d'habitude.

Via banque : Dole et St Claude en totalité
Poligny et Pontalier avec prélèvement de 1000 écus à la banque (grâce au don de Duncan)

Payé : Poligny, Pontalier et Vesoul

Luxeuil est exempté.


ATTENTION : mercredi, la taxe de cette semaine sera publiée.
Cela fait donc 3 semaines à payer d'ici samedi, normalement, les mairies devraient avoir les fonds nécessaire.
Contactez moi s'il devait y avoir un souci, je ne prélèverai aucune pénalité pour retard de paiement.

Taxe de cette semaine à payer pour samedi normalement. Signalez moi les soucis en raison des 2 taxes des semaines précédentes.

Banque : Dole et St Claude

Payé : Poligny et Luxeuil

Reporté à la semaine prochaine : Pontarlier et Vesoul

Taxe de cette semaine à payer pour samedi normalement, vu mon retard, je reporte à dimanche.

Banque : Dole et St Claude (fait)
Payer : Poligny, Luxeuil, Vesoul et Pontarlier


Reporter à la semaine prochaine : Vesoul 750 écus

J'ai profité du changement de registre, car l'ancien était plein, pour modifier quelque peu et apporter plus d'informations. Les évolutions sont toujours faites à partir de la semaine précédente.

Taxe de à payer pour samedi.

Paiement via banque : Dole et St Claude
Payer : Luxeuil, Poligny, Vesoul et Pontarlier

Luxeuil => Payé
Poligny => Payé
Pontarlier => Payé
St Claude => Payé (via la banque comtale)
Dole => Payé (via la banque)

=> Dole n'ayant pas fourni ses statistiques à temps, la pénalité de 10% a été appliquée, bien sûr le paiement pourra être aménagé.

(si vous constatez des erreurs, prévenez-moi, j'ai un petit peu la tête à l'envers ce soir. )

- Poligny = payé
- Luxeuil = payé
- Pontarlier = Payé
- Vesoul = Payé (- report de 100 écus)
- St Claude = Payé (via banque)
- Dole = Payé (via banque)

Pas d'accord pour la pénalité, la date limite est fixée au samedi.

Citation :

Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale

Article 1 : De la taxe comtale

Alinéa 1
Le montant de la taxe comtale (TC) est fixé à 8 000 écus/semaine.

Alinéa 2
Cette taxe prélevée (TP) sera calculée sur l'ensemble des villes franc-comtoises, sur la base de leur nombre de champs et d'échoppes.

Alinéa 3
Le montant pour chaque ville, indexé sur les statistiques fournies par ces dernières, sera calculé chaque fin de semaine par le CAC.

Alinéa 4
Seules les statistiques fournies par le bureau du maire font force de Loi. Ces derniers devront les publier dans la salle adéquate, samedi au plus tard.

Euh Vala je ne pense pas.

Citation :

Domaine économique

1- Au parlement :
Le Comté à le devoir de veiller au bien être des francs comtois.
Cela passe par le bon fonctionnement des maires.
Pour ce faire, il est demandé aux maires de :

Faire un rapport de prise et fin de fonctions: finances, stock (et ce même en cas de réélection).

Communiquer tous les débuts de semaine (dimanche ou lundi) les stats de sa ville : champs, échoppes, population.

Les impôts sont calculés le mercredi soir par le CaC avec stats fournis, alors mea culpa si tu as posté tes stats hier soir et que j'avais déjà calculé les impôts.

Au nom de quoi ton texte serait plus valable que le mien ?

Moi je lis la charte du maire, et elle dit qu'il faut se reporter au decret de calcul des impots ... s'il y a encore un troisieme texte auquel se reporter, je n'ai pas les moyens de le savoir.

Le troisième texte se trouve dans cette salle. Mais bon...

Je t'invite à venir ici et les autres maires aussi !

https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-de-travail-du-cac-et-des-maires-f38/les-penalites-d-impots-t27512.htm#631621

Pour Vesoul, si vous faîtes les comptes ils sont faux c'est normal, le total dans l'encadré noir c'est la somme que Vesoul doit + 100 écus (report de taxe de la semaine dernière sur celle-ci). Dans le tableur c'est normal, c'est juste que je me suis simplifiée la tâche pour utiliser paint.

Poligny = Payé
SC = Payé
Pontarlier = Payé
Dole = Payé
Vesoul = Payé
Luxeuil = Payé

Impôts calculés demain, je suis trop cevrée pour refaire le tableur de cette semaine. Je vais me coucher.

Poligny payé
Dole payé (banque)
Luxeuil payé
Vesoul payé
Saint Claude payé (banque)
Pontarlier payé

Poligny payé
Luxeuil payé
Saint Claude payé (banque)
Vesoul payé
Dole payé (banque)
Pontarlier payé

Pontarlier payé
Poligny payé
Dole payé (banque)
Luxeuil payé
Saint Claude payé (banque)
Vesoul payé

Luxeuil payé
Pontarlier payé
Poligny payé
Vesoul payé
Saint Claude payé (banque)
Dole payé (banque)

Luxeuil payé
Dole payé (banque)
Saint Claude payé (banque)
Pontarlier payé
Vesoul payé
Poligny payé

Luxeuil payé
Vesoul payé
Saint Claude payé
Pontarlier payé
Dole payé (banque)
Poligny payé

Un cadeau du comté pour cette semaine !


Pontarlier payé
Poligny payé
Saint Claude payé
Vesoul payé
Luxeuil payé
Dole payé (banque)

Vesoul payé (moitié Vesoul, moitié Ponta)
Saint Claude payé
Vesoul payé
Pontarlier payé
Dole payé (banque)
Poligny payé

Vesoul payé
Luxeuil payé
Saint Claude payé
Dole payé (banque)
Poligny payé
Pontarlier payé

Dôle: Payé (banque)
Poligny: Payé
Pontarlier: Payé
Luxeuil: Payé
Vesoul: Payé
Saint-Claude: ===>> 1337,12 + 10% (133,712) = 1470,83 écus Payé (banque)

Allez hop hop mes petits maires passez vite nous payer tout celà

Pour Dole c'est comme d'habitude

Pour SC pourrais-tu mettre à jour la banque ?

c'est fait ici et je vais le faire sur le registre^^

Dôle: dispensé par banque
Poligny: + 10% = 1.027,52 PAYE
Pontarlier: + 10% = 1304,71 PAYE
Luxeuil: + 10 % = 1.070,53 PAYE
Vesoul: PAYE
Saint-Claude: dispensé par banque

Dôle: PAYE par banque je suppose
Poligny: PAYE
Pontarlier: PAYE
Luxeuil: PAYE
Vesoul: PAYE
Saint-Claude: PAYE par cash et par banque

Dôle: PAYE par banque
Poligny:
Pontarlier: PAYE
Luxeuil: -50 écus de taxe de la foire pour achat PAYE
Vesoul: PAYE
Saint-Claude: PAYE

le paiement se fait comme d'habitude...

Idem, prenez sur ma banque comtale

Hum çà tombe de plus en plus vite .......... PEux pas payer donc vous attendrez .......... je me demande si je fais bien d'aider les uns et les autres .......... a force on va avoir des impôt tous les jours ............ et oui je sais on est pas au bon endroit pour raler ............
a cette heure trop crever , mais demain compter sur moi pour dire ce que je pense a cette heure

Marche ou crève

la devise d'Erine

Voici, le nouveau tableau. Je laisse l'ancien pour que vous puissiez observer la différence par village




Dôle: PAYE par banque, je suppose
Poligny: PAYE
Pontarlier: PAYE
Luxeuil: PAYE
Vesoul: PAYE
SC: PAYE

Dôle: PAYE Pénalité de 10% pour Imladris. Penalité payée par une miche de pain à 1,10 écus sur la foire ce 15 avril
Poligny: PAYE
Pontarlier: PAYE
Luxeuil: PAYE
Vesoul: PAYE
SC: PAYE

Dole: Exonérée d'impôts cette semaine
Poligny: PAYE
Pontarlier: PAYE
Luxeuil: PAYE
Vesoul: PAYE
SC: PAYE

Dole: Exonérée d'impôts cette semaine
Poligny: PAYE
Pontarlier: PAYE
Luxeuil: PAYE
Vesoul: Remboursement de la foire pour échange avec SC PAYE
SC: PAYE

Dole: Exonérée de taxe
Poligny: Payer
Pontarlier: Payer
Luxeuil: Payer
Vesoul: Payer
SC: Payer

Je tiens à signaler, chose sans doute regrettable, mais que la promulgation du vote pour l'abrogation de l'exonération de la taxe ne s'est faite que 13 avril à 21h33, cela malgré que le vote soit clôturé le 11.
Or tout texte voté n'est applicable qu'après sa promulgation.

Aussi, Dole n'est toujours pas redevable de la taxe pour cette semaine.

Ben voyons profitez en jusqu'au bout et ensuite vous ferez des leçons de morale aux autres villes !