[Procès Clos] Spéculation: Chevalier_celeste - Couteau

Sieur Chevalier_celeste s’est rendue coupable de spéculation en vendant à la Gendarmerie un couteau à 30,50 écus alors qu'il est plus qu'évident qu'il a acheté à moindre coût.

Montant du gain perçu : Indéterminé

Preuve :


Courrier envoyé:

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit de spéculation.
En effet, vous vendiez un couteau à un prix de 30,50 écus alors qu'il est évident que vous avez acheté ce couteau pour les revendre à plus fort prix.
Le prix maximum autorisé est de 16,50 écus. (À titre indicatif)
La mairie de Pontarlier a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Pontarlier-f9/Lois-Decrets-en-vigueur-a-Pontarlier-t10699.htm

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà des prix maximum autorisé. Je vous demande de me donner la provenance de ce couteau, ainsi que son prix initiale, et par la suite de me le racheter

En attente de votre collaboration,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Fiche du contrevenant Chevalier_celeste:

Citation :

Né(e) le 23 Juin 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Chevalier_celeste entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Niveau : 0
Points de réputation : 2
Argent : 47

Dernière connexion le 25 Juin 2007 à 22h08

Casier

Toujours en retraite!

Chevalier_celeste est sortit de retraite!

Aucune réponse du contrevenant:
Dernière connexion le 19 Aout 2007 à 12h44

Message envoyé:

Citation :

Attention des procédure judicaire pourrait être entamé!
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Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer :
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.

Je parle ici de l'achat que j'ai effectué de votre couteau le 3 Juillet au prix exorbitant de 30,50 écus. J'ai respecté votre retraite...

Vous êtes sommé de me répondre.
Vous devrez biensûr me racheter le couteau à 30,55 écus, ce qui permettra d'alléger votre peine, pour ensuite le revendre au prix de votre achat ou à 16,50 écus maximum dans le cas ou il vous est impossible de vous souvenir de votre prix d'achat initial.

En attente de votre collaboration,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Aucune réponse du contrevenant:
Dernière connexion le 21 Aout 2007 à 19h44

Message envoyé:

Citation :

Bonjour,

Je viens de déposer ne demande de Procès contre vous! Vous pouvez contactez la greffière Zyanya pour qu'elle puisse vous attitrer un avocat, si vous le souhaitez. Le fait qui est retenu contre vous est la spéculation d'un couteau le 3 juillet. Comprenez bien que vous ne m'avez pas répondu...

Bien à vous,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

J'en suis au réquisitoire.
Montant du gain perçu : Indéterminé
Vous pourriez pas m'en faire une estimation que je puisse demander au moins une amende ?

Estimé du gain: 14 écus

Merci et bon courage pour la suite.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Accusé, levez-vous.

Bien, je vais suivre l'avis du procureur : étant vagabond, l'accusé a très certainement des difficultés à lire les courriers, nous allons donc passer sur la non présentation devant la cour. A ce propos, l'accusé est en retraite spirituelle à ce jour, mais des passants l'ont identifié dans son domicile hier.

Bref, le montant du gain perçu a été calculé à partir du prix maximum du couteau, je suppose. Je pense que ce couteau a été acheté bien moins cher, donc nous allons quand même arrondir cette amende à 15 écus.

*Le juge adressa un sourire à l'accusé.*

La cour conseille à l'accusé de prendre le plus rapidement possible des cours de lecture.

Fait à Dole, le 2ème du mois de septembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq, par Pinss, juge de Franche-Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.