[Clos] Theodorius_frederic - Corps d'armes

Village de Pontarlier

Résumé:
Sieur Theodorius_frederic s’est rendue coupable de trouble à l'ordre public pour avoir traversé la frontière fermé entre Grandson et Pontarlier.

Sieur Theodorius_frederic s’est rendue coupable de trouble à l'ordre public pour ne pas avoir voulu démanteler son corps d'armes, dont il est le meneur.

Dossier TALP (Corps d'armes) - Theodorius_frederic...

A lancer rapidement

Procès Lancé par la mairesse Rubella

Dossier transmis au Maître Sirius7

Citation :

Acte d'accusation

Voici pratiquement une semaine que Theodorius_frederic entretien un Corps d'Arme illégal en la ville de Pontarlier, malgré les admonestations quotidiennes de la Prévoté.

Selon nos lois vous etes accusé de Trouble à l'Ordre Publique.

Citation :

La défense a appelé Métalichrist à la barre

Voici son témoignage :
Pouvez vous me dire sincèrement en quoi le fait de se constituer en un corps d'armée est il si illégal??
C'est un comble,nous sommes des citoyens Byzantins et nous sommes protégés par l'immunité diplomatique,nous mettre un procès est une insulte envers notre Empereur et est synonime de déclaration de guerre.

La défense a appelé Metaxas à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Wils0123 à la barre

Voici son témoignage :
*L'Adjudant Wils0123 arriva à la barre pour donner son témoignage*

Theodorius_Frederic est arrivé à Pontarlier le 6 juin de Grandson. Il a donc franchi la frontière pourtant fermé en Corps d'armes. Il a immédiatement clamé son droit de passé en Corps d'armes en se disant ambassadeur Byzantin. Suite à cela, j'ai communiqué avec la Connétable Lluna pour savoir si il avait obtenu une dérogation et si la demande de passer en Corps d'armes était recevable. La Connétable m'avait alors répondu qu'il n'avait pas d'autorisation et que la demande d'autorisation était rejeté. Si la demande de passage en Corps d'Armes serait parvenu avant leur arrivé, ça aurais peut-être été différent. Même là, la Connétable aurait refusé car il était en Confédération Helvétique et que le passage en Franche-Comté était et est toujours interdit. Cette individu clame au et fort qu'il a l'immunité diplomatique en tant que Byzantin...

*Wils pointa l'accusé Theodorius_Frederic*

Immunité... Cette individu semble ignorez que la Franche-Comté ne reconnait pas l'immunité diplomatique et que par nos lois, tout le monde est égal!

*Wils tendit au Juge, une copie du dossier*
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Pontarlier-f9/Dem-Proces-TALP-Corps-d-armes-Theodorius_frederic-t11126.htm

*Wils quitta la barre M. le Juge, pour ensuite aller s'assoir dans l'auditoire*

Mon verdict a été donné.

N'oublié pas d'ajouter les plaidoirie de la défense

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le juge Debenja terminait la lecture du dossier, encore une affaire que le juge Uruk lui avait laisser*

Messire Theodorius_Frederic, tous vos arguments ont été démonté ici même par l'accusation. La formation d'un groupe armé est interdit en Franche-Comté. De plus vous avez pénétré sur notre territoire alors que les frontières étaient fermée. Je vous condamne donc à 3 jours de prison.

La Cour a parlé.

*Et le juge frappa sur son bureau avec son marteau*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours