[Procès clos] Spéculation: Atla - Maïs (Récidive)

Dame Atla s’est rendue coupable de spéculation une seconde fois en vendant à la gendarmerie un sac de maïs à 4,00 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Pontarlier (3,70 écus).

Montant du gain perçu : 30 deniers

Preuve :



Courrier envoyé :

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit de spéculation.
En effet, vous m'avez vendu une pelote de laine à un prix 4,00 écus, ce qui est interdit par la lois.
Le prix maximum autorisé est de 3,70 écus.
La mairie de Pontarlier a fixé une grille des prix à la mairie dans le message du maire du 16 avril.

Je vous somme donc de racheter le sac de maïs que vous venez de me vendre au prix de 4,05 écus.

Comme, c'est la deuxième fois que je vous trouves coupable de spéculation avec un si court délais, si dans les 24 heures vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat(contactez la greffière Criss par missive)


Brigadier Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier.

Fiche du contrevenant Atla:

Citation :

Né(e) le 10 Mai 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 14

Atla cultive du blé.

Dernière connexion le 17 Mai 2007 à 15h53

A jour Casier judiciaire de Alta

Aucune réponse:
Dernière connexion le 18 Mai 2007 à 11h30

Nouveau message envoyé:

Citation :

Deuxème et dernier message!
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Vous avez été pris en flagrant délit de spéculation.
En effet, vous m'avez vendu une pelote de laine à un prix 4,00 écus, ce qui est interdit par la lois.
Le prix maximum autorisé est de 3,70 écus.
La mairie de Pontarlier a fixé une grille des prix à la mairie dans le message du maire du 16 avril.

Je vous somme donc de racheter le sac de maïs que vous venez de me vendre au prix de 4,05 écus.

Comme, c'est la deuxième fois que je vous trouves coupable de spéculation avec un si court délais, si dans les 24 heures vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat(contactez la greffière Criss par missive)


Brigadier Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier.

Alta ne c'est pas branché!
Dernière connexion le 18 Mai 2007 à 11h30

Demande de procès

euh... Pour info...
Il est indiqué dans votre courrier... Pelote de laine !!!
Il est possible qu'elle ait pris ça pour une plaisanterie.
Dans tous les cas c'est un vice de procédure. Donc à relancer dès que possible.
Vous la recontactez ?

mdr...

Une double erreur de ma part! (erreur de copier collé)

Message revue et corrigez envoyé à Alta:

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit de spéculation.
Je viens de me faire aviser pour le procureur, qu'une erreur c'était glissé dans les 2 courriers que je vous avais envoyé... En faite, j'avais écris a un endroit pelote de laine au lieu de sac de maïs! Pardonnez-moi de cette erreur! Sa vous permettra de bien vouloir racheter ce sac de maïs!
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En effet, vous m'avez vendu un sac de maïs à un prix 4,00 écus le 17 mai, ce qui est interdit par la lois.
Le prix maximum autorisé est de 3,70 écus.
La mairie de Pontarlier a fixé une grille des prix à la mairie dans le message du maire du 19 mai.

Je vous somme donc de racheter le sac de maïs que vous venez de me vendre au prix de 4,05 écus.

Brigadier Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier.

Dernière connexion le 28 Mai 2007 à 12h12

Aucune réponse:
Dernière connexion le 30 Mai 2007 à 18h27

Message envoyé:

Citation :

Allons dont... Soyez raisonnable... Un procès n'est pas nécessaire!
Contactez-moi pour trouver un terrain d'entente!
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Vous avez été pris en flagrant délit de spéculation.
En effet, vous m'avez vendu un sac de maïs à un prix 4,00 écus le 17 mai, ce qui est interdit par la lois.
Le prix maximum autorisé est de 3,70 écus.
La mairie de Pontarlier a fixé une grille des prix à la mairie dans le message du maire du 19 mai.

Je vous somme donc de racheter le sac de maïs que vous venez de me vendre au prix de 4,05 écus.

Brigadier Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier.

Aucune réponse:
Dernière connexion le 02 Juin 2007 à 19h41

Je demande donc de nouveau un procès!

Cette fois c'est bon.
Je lance le procès.

Alta à quitter Pontarlier en douce sans que je m'en aperçoive.

Il y a surement eu une erreur quelque part, Alta est à Pontarlier sans même avoir été vu par la douane. Elle n'a donc jamais quitté Pontarlier!

En tout cas, Alta est à Pontarlier!

Citation :

Verdict du Procès de Atla
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Le Juge Sirius7 a écrit:

Effectivement, ce jeu ne peut plus durer. En espérant ne plus vous voir devant le tribunal pour le même genre de motif, je vous condamne à 10 écus d'amende.

Fait à Dole le 7 juillet 1455.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.