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Troubadour
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Localisation : Cimetière de Dole
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|  Sujet: Trêve Empire-Provence  Dim 18 Mai - 14:30 | |
| | Citation: | Par le présent accord, nous, les autorités temporelles des provinces de Savoie, de Franche-Comté, de Lorraine et de Provence, rassemblées à Rome sous l'égide de la Très Sainte Église Aristotélicienne qui est à l'origine de cette médiation, déclarons :
1 Accepter la proposition de trêve des hostilités entre l'Empire, la Lorraine, la Savoie et la Franche-Comté d'une part et la Provence d'autre part, proposition présentée par la Sainte Église ;
Préciser que cette trêve est réputée non limitée dans le temps mais que si elle venait à être rompue, elle ne pourrait l'être avant 60 jours à dater de la signature de ce traité;
Les Provinces membres du Haut Commandement Impérial s'engageant à ne pas envoyer d'armée impériale sur le nœud litigieux en signe d'apaisement, apaisement dont ont fait preuve tous les participants à cette conciliation.
2 Prendre acte de l'engagement signifié par la Provence de restituer le nœud situé entre le Comté de Provence et la République de Gênes au Duché de Savoie;
Un traité de coopération judiciaire spécifique étant prévu entre la Provence et la Savoie afin de permettre d'assurer la sécurité du lieu. (Annexe)
3 Indiquer que les autorités temporelles des provinces de Savoie, de Franche-Comté, de Lorraine et de Provence mettront tout en œuvre auprès de leurs populations respectives pour insuffler un climat de paix et de respect mutuel.
4 Vouloir qu'un débat serein et objectif soit engagé entre les différentes hérauderies des Royaumes sur le cas du fief de Nice afin de pouvoir s'accorder sur la possession dudit fief.
5 Regretter qu'aucune solution n'ait été trouvée quant à la question de l'indépendance de la Provence qui reste non reconnue par l'Empire; l'autonomie proposée par l'Empire incluant une allégeance à l'Empereur ou le traité proposé par la Provence n'ayant pas donné satisfaction à toutes les parties.
Tout manquement ou transgression de cet accord ouvrira droit à des poursuites engagées par la justice d'église, la sanction prévue pouvant aller jusqu'à l'excommunication pour un particulier et l'anathème pour le conseil ducal ou comtal fautif.
Scellé et rédigé à Rome, le premier jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLVI.
Pour les duchés de Savoie, de Franche-Comté, de Lorraine :
CthulhU de Maurienne
Duc de Savoie
Pinss Adams de Mélincour
Franc-Comte
Enorig von Frayner d'Azayes
Duchesse de Lorraine
Pour la Provence :
Ludovi de Sabran, VIème Comte de Provence Libre.
Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne et le Concile Episcopal du Saint Empire,
En qualité de témoin,
Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg.
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La Gargote de Franche-Comté
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