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Macricri
Ménestrel
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|  Sujet: Les chartes comtales  Mar 5 Fév - 11:17 | |
| | Citation: | Charte du Comité des Fêtes :
A) Le comité des fêtes :
Le comité des fêtes est un organisme qui a pour but de créer et d’organiser des divertissements accessibles à tout franc comtois.
Il permet aussi d’archiver et de tenir à disposition les divertissements existants en Franche Comté, que ce soient des jeux, concours ou sports.
L’objectif est de se divertir dans la bonne humeur où l'esprit d'équipe et la détente priment.
Le Comité a ses propres locaux qui lui permettront de gérer ses activités.
Ces locaux sont également accessibles aux responsables municipaux des festivités qui pourront y avoir leur propre bureau.
Une salle sera dédiée aux jury des jeux du moment et à la désignation des gagnants.
B) Les statuts :
1) Le président :
Le comité des fêtes est dirigé par un président qui s’occupe de l’organisation de celui-ci.
Il a également comme mission de coordonner les membres du comité avec les conseillers municipaux et de collaborer avec le porte parole afin d’assurer une bonne communication sur les animations.
Le président du comité des fêtes peut être révoqué par le Franc Comte en cas d’inactivité, de manquement grave à la charte du comité des fêtes ou aux lois du comté.
Les membres du comté peuvent demander la démission du président en place pour les même motifs.
Le président peut de son plein gré remettre sa démission à tout moment.
Le successeur du président sera choisi par un vote à la majorité par les membres officiels du comité des fêtes.
Le Franc Comte pourra participer au vote.
Le président en place doit signer la présente charte.
2) Les membres officiels du comité des fêtes :
Leur fonction est d’aider le président à l’organisation et au bon déroulement des animations.
Le nombre d’animateurs est libre, néanmoins le minimum d’un par village serait l’idéal.
Ils devront faire connaitre le Comité des fêtes aux habitants de leur ville et les tenir au courant de ce qui s’y passe.
Ils pourront animer la halle de leur village sous réserve d'en avoir informé et d'avoir eu l'accord au préalable du conseil municipal via leur conseiller municipal des festivités et en cas d’absence de ce dernier directement le maire .
Les membres du Comité des Festivités ne sont pas nécessairement les conseillers désignés à l’animation de leur village.
Les membres du comité des fêtes doivent signer la présente charte.
3) Les participants :
Ce sont les Francs comtois qui viendront se joindre ponctuellement aux organisations d’animations.
Les participants doivent avoir pris connaissance de la présente charte.
C) Le financement :
Le Comté s’engage à donner des lots (marchandises ou écus) au comité des fêtes en fonction des besoin des animations.
Ces lots serviront à la récompense des participants aux jeux et aux gagnants des concours.
Les lots seront remis aux gagnants sous forme de mandats attribués aux dits gagnants par le bailli ou le CAC, selon le lot mis en jeu.
D) Les relations Mairies-CDF :
Les mairies sont libres d’organiser elles-mêmes les activités festives de leur choix sur les halles de leur village. Il leur est néanmoins demander d’en informer le comité des fêtes pour éviter des chevauchements calendaires.
Les maires cautionnant les activités du Comité des Fêtes sont invités à signer la charte au nom de leur ville. Cet engagement induit la reconnaissance officielle du Comité des Fêtes pendant toute la durée du mandat de ce maire.
Une ville signataire reconnait le Comité des Fêtes compétent et légitime pour toute animation de dimension comtale : activité se déroulant sur la gargote avec prolongement et/ou antennes sur les halles.
Une ville signataire peut faire appel au Comité des Fêtes pour l’aider à organiser une animation sur sa halle.
Aucune activité du Comité des Fêtes ne peut être proposée par le comité des fêtes sur la halle d’une ville non signataire.
Voté par le parlement le 4 février 1456, publié par la Franc-Comtesse Macricri, le 5 février 1456 |
_________________
Macricri Adams de Mélincour Montereau
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Dernière édition par Macricri le Ven 16 Mai - 19:04, édité 1 fois |
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| | Sujet: Les chartes comtales Dim 11 Mai - 16:17 | |
| Charte du Porte Parole
I - Sa mission
Le porte-parole est la voix du Conseil Comtal auprès du peuple Franc-Comtois. Il est donc l'interlocuteur privilegié de la population pour tout évenement concernant la Franche-Comté. A ce titre, il se doit d'informer et de renseigner tous les citoyens de Franche-Comté dans les domaines qui ne touchent pas à la sécurité de la Franche-Comté.
II - Ses devoirs
Le porte-parole assure la publication bimensuelle ou hebdomadaire des activités du Conseil, en gargote Franc-comtoise.
Il a également en charge la tenue à jour du registre des associations Franc-comtoises à l'entrée du château de Dole.
De plus, conformément au traité liant la Franche Comté au château de Beau Teint, le porte-parole doit effectuer les engagements suivants :
| Citation: | Article Second : responsabilités de la Franche-Comté :
2a - Le porte-parole de Franche-Comté s'engage à prendre contact avec l'Intendant du Château de Beau-Teint dans les dix jours après sa prise de fonction afin de faire ensemble une "mise à jour" des domaines des ouvrages de la Franche-Comté.
2b - Le porte-parole de Franche-Comté s'engage à communiquer au Château de Beau-Teint tout changement concernant un domaine public du comté.
2c - Est considéré comme domaine public tout domaine ayant rapport avec la Franche-Comté : le chateau de Dole, la chancellerie, les services de gendarmerie, village, la caserne, la bibliothèque, le greffe, l'université, etc. (liste non
exhaustive)
2d - Est considéré comme changement : cessation d'activité, inactivité, déménagement, création, destruction, etc. (liste non-exhaustive.) |
Adopté par le Parlement le 4 mai 1456, publié par le Franc-Comte Pinss le 11 mai 1456 |
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| | Sujet: Re: Les chartes comtales Ven 23 Mai - 20:49 | |
| | Citation: | Charte du Bailli
En prenant ses fonctions, le commissaire aux mines s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.
I - Définition :
Le Bailli est responsable de la production du bétail à partir de blé ou maïs : il revient au Commissaire au Commerce de s'assurer que les stocks de céréales soient suffisants pour assurer des naissances quotidiennes.
Le Bailli surveille les indicateurs de l'économie franc-comtoise grâce aux flux de trésorerie auxquels il a accès.
Le Bailli assure le paiement du salaire des mines et du RMI, réglementé par le Décret fixant les salaires minimums.
Le Bailli gère les mandats en écus ainsi que les points d'état.
Il est membre du trio économique du Parlement (composé du Commissaire au Commerce, du Bailli et de lui même) et peut se faire aider de l'Assistant au Conseil Economique (ACE).
II - Devoirs :
Le Bailli assure au quotidien les naissances d'animaux de façon à prévenir toute pénurie auprès des éleveurs Franc-Comtois.
Il maintient le nombre de points d'Etat à un niveau permettant le bon fonctionnement des institutions du Comté et assure une information préventive de ses collègues en cas de perturbation à prévoir.
Il accorde le budget du connétable chaque dimanche, le plus tôt possible.
Il doit faire des rapports et relevés consignés dans les registres prévus à cet effet en chambre de l'économie ainsi que compléter les tableaux d'information [fichiers on line].
Il doit quotidiennement faire un rapport sur le nombre de bêtes produit et calculer les coûts et bénéfices, faire un relevé des mouvements financiers du comté, un autre sur le nombre de points d'état disponibles et des hauts fonctionnaires embauchés.
Il doit hebdomadairement faire un rapport des dépenses militaires (montant alloué utilisé et non utilisé des forces armées).
Il crée les mandats comtaux à base d'écus et attribue nominativement les mandats comtaux comme le CAC. Il demeure pleinement responsable, avec le CAC, de la bonne utilisation des mandats qu'il accorde.
Il remplace le commissaire au mines dans ses tâches, lorsque celui ci est dans l'incapacité de les accomplir, se conformant à cette occasion, à la Procédure d'entretien des mines (Article 4 du livre IV du codex).
III - Statistiques :
Coût des naissances en nombre de sacs :
Vaches : 3 sacs de blé pour 1 vache / 11.25 sacs de maïs pour 1 vache.
Emploi du blé le plus rentable et donc conseillé, en création libre.
Mouton : 2.33 sacs de blé pour 1 mouton / 8.75 sacs de maïs pour 1 mouton
Emploi du blé le plus rentable et donc conseillé, en création 3 par 3 (7 sacs de blé).
Cochon : 1.67 sacs de blé pour 1 cochon / 6.25 sacs de maïs pour 1 cochon
Emploi du maïs conseillé même si le moins rentable, en création 4 par 4 (25 sacs de maïs).
Les variations de rentabilité entre production en maïs et en blé étant faibles, et pour des raisons pratiques (il est plus facile de trouver des multiples de 6.25 que des multiples de 1.67), l'emploi du maïs pour la naissance des cochons est conseillé, d'autant plus qu'il serait dangereux de n'utiliser que du blé pour les naissances : cela rendrait le comté trop dépendant d'une seule céréale.
Consommation des points d'état :
1 PE Justice = 1 procès lancé par le procureur
1 PE Commerce = une tranche de 10 000 écus échangés par le commissaire au commerce ou le connétable ou accordés ou repris par mandat, ou encore par tranche de 10 000 écus présents sur les mandats une fois par semaine.
5 PE Finances consommé par jour.
1 PE Institution : consommation selon le prestige du Comté
1 PE Communication consommé par courrier envoyé aux maires et évènement ajouté au calendrier comtal par le porte-parole.
Adopté par le Parlement le 23 mai 1456, publié par le Franc-Comte Pinss le 23 mai 1456 |
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| | | | Pinss
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| | Sujet: Re: Les chartes comtales Ven 23 Mai - 20:54 | |
| | Citation: | Charte du Commissaire aux Mines
En prenant ses fonctions, le commissaire aux mines s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.
I- Définition :
Le CAM est responsable de l’entretien et de l’amélioration des mines lorsque celles ci sont en mode manuel, il est chargé de surveiller leur bonne tenue dans le cas contraire. En cas d’éboulement, de baisse de rendement suite à des oublis d'entretien, ou encore de baisse de rendement naturelle non signalée, il est déclaré premier responsable de cette défaillance, sauf signalement d'absence ou d'indisponibilité.
Il est membre du trio économique du Parlement (composé du Commissaire au Commerce, du Bailli et de lui même) et peut se faire aider de l'Assistant au Conseil Economique (ACE).
II- Devoirs :
Le CaM doit suivre la Procédure d'entretien des mines (Article 4 du Livre IV du Codex).
Il a pour devoir de faire chaque jour un rapport des mines dans le registre prévu à cet effet en chambre de l'économie et de compléter le tableaux d'information [fichier on line] afin d'évaluer les fréquentations théoriques des mines.
III- Les Mines Franc Comtoises :
De la localisation des mines :
- Mine 1 : Mine d'or partagée entre Saint-Claude et Poligny
- Mine 2 : Mine de fer pour Pontarlier
- Mine 3 : Carrière de pierre partagée entre Luxeuil et Vesoul
- Mine 4 : Mine de fer pour Dole
De la fermeture des mines:
Une mine ne pourra être fermée qu'avec l'autorisation du Franc-Comte.
Des capacités des mines :
La capacité des mines doit toujours être maximale quelque soit leur fréquentation à savoir 100 mineurs pour la mine de pierre & la mine d'or, et 50 mineurs pour les deux mines de fer.
Des niveaux des mines :
Le niveau optimal des 4 mines franc-comtoises a été calculé et fixé par nos experts miniers. Est entendu par niveau optimal "meilleur compromis entre entretiens et production" et non niveau maximal.
Sauf réforme majeure des mines par notre Suzerain, il ne pourra être décidé par quiconque de modifier ces niveaux optimaux.
Les niveaux ont été fixés comme suit :
- Mine de fer au niveau 10 soit 1.52 kg fer/travailleur
- Mine de pierre au niveau 17 soit 2.73 qx pierre/travailleur
- Mine d'or au niveau 10 soit 50.4 écus/travailleur.
Des salaires des mineurs :
Le salaire des mineurs est fixé par le décret comtal relatif aux salaires minimums.
Exceptionnellement, le salaire des mineurs pourra être augmenté sur un ou toutes les mines, pour une raison impérieuse et une durée clairement définie, et validé par un vote du Parlement dans un délai de 5 jours.
Adopté par le Parlement le 23 mai 1456, publié par le Franc-Comte Pinss le 23 mai 1456 |
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