Décrets municipaux de la ville de St Claude

En tant que Maire de St Claude, j'instaure une grille des prix afin de réguler le marché.

Cette grille donne le prix MAXIMUM des produits. La gendarmerie et la justice ont donc pour tâche de la faire respecter

Pour les fermiers
- maïs : 4.50 écus.
- blé : 14.50 écus.
- légumes : 12.50 écus.
- fruits : 13.00 écus.

Pour les bucherons
- bois : 4.50 écus.

Pour les eleveurs
- Lait : 12.5 écus.
- Carcasse de Vache : 33.5 écus.
- Carcasse de Porc : 17 écus.
- Laine : 11.5 écus.
- Peaux : 16.5 écus.

Pour les Artisans :
- Petite echelle : 34 écus.
- Grande echelle : 72 écus.
- Barque : 130 écus.
- Seaux non cerclés : 34 écus.
- Seaux : 55 écus.
- Farine : 17.5 écus.
- Pain : 8 écus.
- Viande : 19.70 écus.
- Couteau : 21 écus.
- Manche : 12 écus.
- hache : 205 écus.
- hache émoussée : 175 écus.
- Chapeau : 70 écus.
- Chemise : 130 écus.
- Braies : 75 écus.
- Bas : 54 écus.
- Chausses : 35 écus.
- Ceinture : 50 écus.
- Rames : 34 écus.
- Coques : 44 écus.
- Fûts : 16,5 écus.
- Le poisson : 27 écus.
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"Si tu veux le changement, sois le changement"

Ouvert Inscrit le : 17 Fév 2006 Messages : 219

Le conseil municipal de St-Claude ainsi que moi-même, mairesse de cetet ville instaure ce décret concernant la grille des salaires.

grille des salaires (ne pas la suivre est pénalement répréhensible)

de 0 à 4 points de caractéristique : 16 écus
de 5 à 10 points de caractéristique : 19 écus
de 11 à 15 points de caractéristique : 21 écus
de 16 à 19 points de caractéristique : 24 écus

Ouvert Inscrit le : 17 Fév 2006 Messages : 219

Grille des prix maximums sur le marché de Saint-Claude

Pour les fermiers
- maïs : 3,90.
- blé : 14.00 écus.
- légumes : 11.75 écus.
- fruits : 12.25 écus.

Pour les bucherons
- bois : 4.50 écus.

Pour les éleveurs
- Lait : 11.5 écus.
- Carcasse de Vache : 32.00 écus.
- Carcasse de Porc : 16.00 écus.
- Laine : 11.00 écus.
- Peaux : 16.00 écus.

Pour les Artisans :
- Petite échelle : 34 écus.
- Grande échelle : 72 écus.
- Barque : 130 écus.
- 1 kg de fer brut : 61 écus
- 1 kg de minerai de fer : 21 écus
- Seaux non cerclés : 32 écus.
- Seaux : 49 écus.
- Farine : 17 écus.
- Pain : 7.20 écus.
- Viande : 19.00 écus.
- Couteau : 19 écus.
- Manche : 12 écus.
- hache : 200 écus.
- hache émoussée : 170 écus.
- Chapeau : 69 écus.
- Chemise : 126 écus.
- Braies : 73 écus.
- Bas : 53 écus.
- Chausses : 34 écus.
- Ceinture : 49.5 écus.
- Rames : 34 écus.
- Coques : 44 écus.
- Fûts : 16,5 écus.
- Le poisson : 24 écus.

suite à la réforme en Franche Comté

grille de prix :
blé : 14,00
mais : 4,10
potager : 12,25
vaches - lait : 12,25
vaches - carcasses : 33,40
moutons - laine : 12,15
moutons - peaux : 16,00
cochons : 16,70

meunier : 16,50
boulanger : 6,95
Boucher - cochon : 19,20
Boucher - vache : 19,20
charpentier - seaux nc : 29,50
charpentier - p echelle : 29,50
charpentier - g echelle : 84,00
charpentier - coque : 38,50
charpentier - rame : 29,50
charpentier - barque : 122,50
charpentier - fut : 14,75
forgeron - fer brut : 54,00
forgeron - lame non forgée : 83,50
forgeron - lame de hache : 108,50
forgeron - hache na : 143,35
forgeron - hache : 168,35
forgeron - seaux cerclés : 46,00
forgeron - couteau : 16,50
Tisserand - Chapeau : 57,00
Tisserand - Chemise : 122,20
Tisserand - Braies : 73,60
Tisserand - Bas : 49,30
Tisserand - Chausses : 28,50
Tisserand - Ceinture : 41,00
Tisserand - mantel : 259,65
Tisserand - Houppelande : 271,20

grille de salaires :
la grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés en France-Comté :
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus

les salaires des mineurs et forces de l'ordre comtales (gardes du chateau, miliciens comtaux, ...) est fixé à 15 écus.

le salaire des artisans doit être considéré à 25 écus
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"Si tu veux le changement, sois le changement"

Grille des prix

Toutes personnes voulant vendre sur le marché sanclaudien devra suivre cette loi à la lettre.

Blé 13,80
Maïs 3,7
Potager 11,75
Vache 12 lait et 32 carcasse
Cochon 16
Mouton 11 laine et 15 peau
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Boulanger 6,75
Meunier 16,2
Boucher 18,5
Forgeron
: sceau c. 46
: couteau 16,35
: hache n.a. 140
:épée 214
Charpentier
: p. échelle 29
: g. échelle 66
: barque 120
: sceau n c. 29
: manche 9,65
: fût 14,5
Tisserand
: chapeau 55
: chemise h. 113
: chemise f. 113
: braie 69
: bas h. 47
: bas f. 47
: chausse 27,5
: ceinture 40
: mantel 250
: houppelande 238
: bouclier 70
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Fruit 11,75
Poisson 22
Bois 4
Fer 20
Hache terminée 165
rame 29
coque 37
fer brut 49
lame n. f. 82
lame hache 108

Marchand ambulant

Tout marchand ambulant voulant vendre devront se référerr à ces lois.

alinéa 1: Les marchands ambualnts doivent obligatoirement avoir l'accord du maire pour pouvoir vendre quoi que ce soit ou acheter des produits en quantité dépassant 10.

alinéa 2: Il est stipulément interdit au marchands abulants d'acheter sur le marché mairie à moins d'un contrat avec le maire.

Prime aux mines

Une prime de 2 miches (au prix de 2 écus chaque) ou 1 légume ou 1 lait (au prix de 5 écus) à sa convenance sera octroyée à tout mineur remettant les preuves (screens à l'appui) qu'il aura travaillé 5 jours/7

fait à SC par le conseil municipal, le 16 Avril 1455
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"Si tu veux le changement, sois le changement"

Réforme de prix chez les moutonneux
laine à 12 écus
peaux à 15.50 écus

Impact de la réforme des moutonneux sur les tisserands
Chapeau 56,00 écus
Chemise 121,00 écus
Braies 73,00 écus
Bas 49,00 écus
Chausses 28,00 écus
Ceinture 40,50 écus
bouclier 71,50 écus
mantel 256,40 écus
Houppelande 266,90 écus

voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 17 avril 1455
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"Si tu veux le changement, sois le changement"

Décret sur le bois :

Il est interdit à toute personne non résidente du village à la date d'achat d'acheter du bois sur l'un des marchés du village sans un accord écrit du maire. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 13 mai 1455
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"Si tu veux le changement, sois le changement"

Ouvert Inscrit le : 27 Aoû 2005 Messages : 168

La grille des prix sur le marché a été abrogée. De plus, tout bucheron pouvant justifier d'un travail d'une semaine complète à la forêt pourra demander la remise d'une miche de pain à 2 écus.

abrogé?

y a plus de grille? Shocked

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Alaellyra
Audax est ad omnia quaecumque amat vel odit femina: et artificiosa est nocere cum vult

Depuis plusieurs mois maintenant,
- mandat de Ubald
- 3 mandats de Fccasper
- 2 mandats de Shenkj
les prix pratiqués à Saint-Claude se font selon une grille de prix conseillés, disponible à la mairie de Saint-Claude.

Décret sur les peaux :

</STRONG>Seuls les tisserands et la mairie ont le droit d'acheter des peaux sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 31 mai 1455
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IG : Charlie_lebrown

Grille des prix conseillés au 12 mai 1456 :
(3e mise à jour réalisée par Lluna, le 12 mai 1456)

Filière blé-meunier-boulanger
- Blé : 13,20 écus
- Farine : 15,70 écus
- Pain : 6,60 écus

Filière maïs boucher
- Maïs : 3,50 écus
- 1/2 quintal cochon : 16 écus
- 1 quintal vache : 32 écus
- Viande : 18,50 écus
- Lait : 11 écus

Autres
- Poisson : 22 écus
- Légume : 11 écus
- Fruit : 11 écus

Filière mouton-tisserand
- Laine : 13 écus
- Peau : 15 écus
- Bouclier : 70 écus
- Chapeau : 55 écus
- Bas : 51 écus
- Bottes : 85 écus
- Braies : 77 écus
- Capes : 182 écus
- Ceinture : 40 écus
- Chausses : 27,50 écus
- Chemise : 129 écus
- Col : 77 écus
- Poulaine : 70 écus
- Corde : 53 écus
- Foulard : 51 écus
- Gilet : 130 écus
- Mantel : 280 écus
- Robe : 256 écus
- Tablier : 115 écus
- Toque : 55 écus
- Bustier : 130 écus
- Coiffe : 81 écus
- Houppelande : 274 écus
- Jupe : 137 écus

Filière charpentier
- Bois : 4 écus
- Manche : 9,65 écus
- P’tite échelle : 20 écus
- Gde échelle : 60 écus
- Seau NC : 29 écus
- Rame : 20 écus
- Barque : 80 écus

Filière forgeron
- Fer : 20 écus
- Fer brut (kg) : 53 écus
- Couteau : 16.35 écus
- Seau : 45.35 écus
- Hache : 170.15 écus
- Épée : 212,50 écus
- Casque : 160 écus
- Hache non aiguisée : 145.15 écus

- Lame non forgée : 51.50 écus
- Lame de hache : 100.50 écus
- Lame d'épée : 110.50 écus
- Epée non aiguisée : 188 écus
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* Lluna Adams de Mélincour *
Comtesse de Montbéliard, Vicomtesse d'Amancey

Lui, c'est Francis, chatouilleux (message subliminal) et ... papouillé.
Bref, aimez les dahuts ! Chatouillez-les !

Approuvés à Saint-Claude par le Conseil Municipal le 12 mai 1456 :

Mise à jour des décrets municipaux en vigueur à Saint-Claude.

Marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude

alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, d'acheter ou de vendre des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

alinéa 2: Les marchands ambulants et les voyageurs de passage à Saint-Claude sont cependant autorisés à acheter de la nourriture sur le marché du village, leur permettant de s'alimenter pendant 2 jours.
Le terme "nourriture" correspondant à l'achat par jour, soit d'une miche de pain, de 2 sacs de maïs, d'un morceau de viande, d'un poisson, de 2 bouteilles de lait, de 2 légumes, d'une bouteille de lait et/ou d'un sac de maïs, ou d'un légume et/ou d'un sac de maïs, au choix de l'acheteur.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires entraînant dans la majorité des cas, une interdiction temporaire de commerce (achat/vente) sur le marché de Saint-Claude.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 5 juillet 1456

Décret municipal portant sur la coupe de bois

Alinéa 1: Seuls les habitants de Saint-Claude sont autorisés à utiliser les haches mises en prêt par la mairie, sans avoir obtenu l'autorisation du maire.

Alinéa 2: Les personnes ne résidant pas à Saint-Claude et ayant obtenu l'autorisation de la mairie doivent obligatoirement vendre les stères de bois produites sur le marché de Saint-Claude.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 4 juillet 1456

Décret sur le bois

Il est interdit à toute personne non résidente du village à la date d'achat d'acheter du bois sur l'un des marchés du village sans un accord écrit du maire. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Voté à la majorité à Saint-Claude par le conseil municipal, le 13 mai 1455

Décret sur la pelote de laine et peaux

Ce décret est une modification du "Décret sur les peaux du 31 mai 1455"

Article 1 :
Les pelotes de laine et les peaux sont réservées à l'usage exclusif des artisans en ayant besoin pour leur production.
Seuls sont autorisés à acheter ces marchandises les tisserands (laine et peaux) et les forgerons (peaux uniquement). La mairie bénéficie d'un droit particulier d'achat de ces articles pour la stabilité du marché.

Article 2 :
Tout contrevenant se verra poursuivi par la maréchaussée pour le motif de trouble à l'ordre public.
Si il s'avère que le contrevenant fait acte de spéculation, cela sera ajouté en tant que circonstance aggravante.

Approuvé à Saint-Claude par le Conseil Municipal le 12 mai 1456

De l'aide aux nouveaux éleveurs

Un prêt aux éleveurs de moutons, vaches ainsi que cochons sera accordé par la
mairie afin de permettre l'achat de 3 bêtes supplémentaires aux éleveurs.

Chaque éleveur ayant contracté un emprunt est redevable à la mairie du montant de ce prêt.

Alinéa 1.1 :
La mairie fournira 75 écus aux éleveurs de cochons afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 1.2 :
La mairie fournira 135 écus aux éleveurs de vaches afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 1.2 :
La mairie fournira 105 écus aux éleveurs de moutons afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 2.1 :
L'éleveur de cochons s'engage à rembourser sous 45 jours maximum ; soit 25 écus tous les 15 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 2.2 :
L'éleveur de vaches s'engage à rembourser sous 21 jours maximum ; soit 45 écus tous les 7 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 2.3 :
L'éleveur de moutons s'engage à rembourser sous 30 jours maximum ; soit 35 écus tous les 10 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 3.1 :
Pour obtenir l'aide, la mairie ou le conseiller mandaté vendra à l'éleveur un objet à XX écus et le rachètera à XX écus + le montant de la prime.

Alinéa 3.2 :
L'éleveur s'engage à fournir un rapport obligatoire au maire et aux conseillers chargés de la filière afin qu'ils puissent suivre et mettre à jour l'état des remboursements.

Alinéa 3.3 :
L'aide est uniquement destinée à l'achat de bêtes. Le non-respect du décret (détournement d'argent, remboursement incomplet, ...) entraînera des poursuites judiciaires immédiates à l'encontre des éleveurs frauduleux.

Approuvé à Saint-Claude par le Conseil Municipal le 12 mai 1456