Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du Jeu les Royaumes Renaissants.
AccueilAccueil  ­FAQFAQ  ­S'enregistrerS'enregistrer  ­MembresMembres  ­ConnexionConnexion  
Partager | 
 

 Décrets municipaux de la ville de St Claude

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
ezekiel_35
Conteur


Nombre de messages: 3180
Localisation: Saint-Claude, Franche-Comté
Date d'inscription: 15/03/2006

MessageSujet: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Ven 31 Mar - 14:26

En tant que Maire de St Claude, j'instaure une grille des prix afin de réguler le marché.

Cette grille donne le prix MAXIMUM des produits. La gendarmerie et la justice ont donc pour tâche de la faire respecter

Pour les fermiers
- maïs : 4.50 écus.
- blé : 14.50 écus.
- légumes : 12.50 écus.
- fruits : 13.00 écus.

Pour les bucherons
- bois : 4.50 écus.

Pour les eleveurs
- Lait : 12.5 écus.
- Carcasse de Vache : 33.5 écus.
- Carcasse de Porc : 17 écus.
- Laine : 11.5 écus.
- Peaux : 16.5 écus.

Pour les Artisans :
- Petite echelle : 34 écus.
- Grande echelle : 72 écus.
- Barque : 130 écus.
- Seaux non cerclés : 34 écus.
- Seaux : 55 écus.
- Farine : 17.5 écus.
- Pain : 8 écus.
- Viande : 19.70 écus.
- Couteau : 21 écus.
- Manche : 12 écus.
- hache : 205 écus.
- hache émoussée : 175 écus.
- Chapeau : 70 écus.
- Chemise : 130 écus.
- Braies : 75 écus.
- Bas : 54 écus.
- Chausses : 35 écus.
- Ceinture : 50 écus.
- Rames : 34 écus.
- Coques : 44 écus.
- Fûts : 16,5 écus.
- Le poisson : 27 écus.

_________________

"Si tu veux le changement, sois le changement"
Revenir en haut Aller en bas
Marwenna
Ouvert


Féminin Nombre de messages: 219
Date d'inscription: 17/02/2006

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Jeu 11 Mai - 19:36

Le conseil municipal de St-Claude ainsi que moi-même, mairesse de cetet ville instaure ce décret concernant la grille des salaires.

grille des salaires (ne pas la suivre est pénalement répréhensible)

de 0 à 4 points de caractéristique : 16 écus
de 5 à 10 points de caractéristique : 19 écus
de 11 à 15 points de caractéristique : 21 écus
de 16 à 19 points de caractéristique : 24 écus
Revenir en haut Aller en bas
Marwenna
Ouvert


Féminin Nombre de messages: 219
Date d'inscription: 17/02/2006

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Mer 17 Mai - 21:20

Grille des prix maximums sur le marché de Saint-Claude

Pour les fermiers
- maïs : 3,90.
- blé : 14.00 écus.
- légumes : 11.75 écus.
- fruits : 12.25 écus.

Pour les bucherons
- bois : 4.50 écus.

Pour les éleveurs
- Lait : 11.5 écus.
- Carcasse de Vache : 32.00 écus.
- Carcasse de Porc : 16.00 écus.
- Laine : 11.00 écus.
- Peaux : 16.00 écus.

Pour les Artisans :
- Petite échelle : 34 écus.
- Grande échelle : 72 écus.
- Barque : 130 écus.
- 1 kg de fer brut : 61 écus
- 1 kg de minerai de fer : 21 écus
- Seaux non cerclés : 32 écus.
- Seaux : 49 écus.
- Farine : 17 écus.
- Pain : 7.20 écus.
- Viande : 19.00 écus.
- Couteau : 19 écus.
- Manche : 12 écus.
- hache : 200 écus.
- hache émoussée : 170 écus.
- Chapeau : 69 écus.
- Chemise : 126 écus.
- Braies : 73 écus.
- Bas : 53 écus.
- Chausses : 34 écus.
- Ceinture : 49.5 écus.
- Rames : 34 écus.
- Coques : 44 écus.
- Fûts : 16,5 écus.
- Le poisson : 24 écus.
Revenir en haut Aller en bas
ezekiel_35
Conteur


Nombre de messages: 3180
Localisation: Saint-Claude, Franche-Comté
Date d'inscription: 15/03/2006

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Dim 22 Oct - 13:21

suite à la réforme en Franche Comté

grille de prix :
blé : 14,00
mais : 4,10
potager : 12,25
vaches - lait : 12,25
vaches - carcasses : 33,40
moutons - laine : 12,15
moutons - peaux : 16,00
cochons : 16,70

meunier : 16,50
boulanger : 6,95
Boucher - cochon : 19,20
Boucher - vache : 19,20
charpentier - seaux nc : 29,50
charpentier - p echelle : 29,50
charpentier - g echelle : 84,00
charpentier - coque : 38,50
charpentier - rame : 29,50
charpentier - barque : 122,50
charpentier - fut : 14,75
forgeron - fer brut : 54,00
forgeron - lame non forgée : 83,50
forgeron - lame de hache : 108,50
forgeron - hache na : 143,35
forgeron - hache : 168,35
forgeron - seaux cerclés : 46,00
forgeron - couteau : 16,50
Tisserand - Chapeau : 57,00
Tisserand - Chemise : 122,20
Tisserand - Braies : 73,60
Tisserand - Bas : 49,30
Tisserand - Chausses : 28,50
Tisserand - Ceinture : 41,00
Tisserand - mantel : 259,65
Tisserand - Houppelande : 271,20

grille de salaires :
la grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés en France-Comté :
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus

les salaires des mineurs et forces de l'ordre comtales (gardes du chateau, miliciens comtaux, ...) est fixé à 15 écus.

le salaire des artisans doit être considéré à 25 écus

_________________

"Si tu veux le changement, sois le changement"
Revenir en haut Aller en bas
PhilippeLebel
Pipelette


Masculin Nombre de messages: 1948
Date d'inscription: 17/07/2006

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Ven 2 Mar - 19:27

Grille des prix

Toutes personnes voulant vendre sur le marché sanclaudien devra suivre cette loi à la lettre.

Blé 13,80
Maïs 3,7
Potager 11,75
Vache 12 lait et 32 carcasse
Cochon 16
Mouton 11 laine et 15 peau
_______________________
Boulanger 6,75
Meunier 16,2
Boucher 18,5
Forgeron
: sceau c. 46
: couteau 16,35
: hache n.a. 140
:épée 214
Charpentier
: p. échelle 29
: g. échelle 66
: barque 120
: sceau n c. 29
: manche 9,65
: fût 14,5
Tisserand
: chapeau 55
: chemise h. 113
: chemise f. 113
: braie 69
: bas h. 47
: bas f. 47
: chausse 27,5
: ceinture 40
: mantel 250
: houppelande 238
: bouclier 70
_______________________
Fruit 11,75
Poisson 22
Bois 4
Fer 20
Hache terminée 165
rame 29
coque 37
fer brut 49
lame n. f. 82
lame hache 108


Dernière édition par le Dim 18 Mar - 0:11, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
PhilippeLebel
Pipelette


Masculin Nombre de messages: 1948
Date d'inscription: 17/07/2006

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Dim 18 Mar - 0:09

Marchand ambulant

Tout marchand ambulant voulant vendre devront se référerr à ces lois.

alinéa 1: Les marchands ambualnts doivent obligatoirement avoir l'accord du maire pour pouvoir vendre quoi que ce soit ou acheter des produits en quantité dépassant 10.

alinéa 2: Il est stipulément interdit au marchands abulants d'acheter sur le marché mairie à moins d'un contrat avec le maire.
Revenir en haut Aller en bas
ezekiel_35
Conteur


Nombre de messages: 3180
Localisation: Saint-Claude, Franche-Comté
Date d'inscription: 15/03/2006

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Lun 16 Avr - 23:27

Prime aux mines

Une prime de 2 miches (au prix de 2 écus chaque) ou 1 légume ou 1 lait (au prix de 5 écus) à sa convenance sera octroyée à tout mineur remettant les preuves (screens à l'appui) qu'il aura travaillé 5 jours/7

fait à SC par le conseil municipal, le 16 Avril 1455

_________________

"Si tu veux le changement, sois le changement"
Revenir en haut Aller en bas
ezekiel_35
Conteur


Nombre de messages: 3180
Localisation: Saint-Claude, Franche-Comté
Date d'inscription: 15/03/2006

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Ven 20 Avr - 14:29

Réforme de prix chez les moutonneux
laine à 12 écus
peaux à 15.50 écus

Impact de la réforme des moutonneux sur les tisserands
Chapeau 56,00 écus
Chemise 121,00 écus
Braies 73,00 écus
Bas 49,00 écus
Chausses 28,00 écus
Ceinture 40,50 écus
bouclier 71,50 écus
mantel 256,40 écus
Houppelande 266,90 écus


voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 17 avril 1455

_________________

"Si tu veux le changement, sois le changement"
Revenir en haut Aller en bas
ezekiel_35
Conteur


Nombre de messages: 3180
Localisation: Saint-Claude, Franche-Comté
Date d'inscription: 15/03/2006

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Mar 15 Mai - 11:45

Décret sur le bois :

Il est interdit à toute personne non résidente du village à la date d'achat d'acheter du bois sur l'un des marchés du village sans un accord écrit du maire. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 13 mai 1455

_________________

"Si tu veux le changement, sois le changement"
Revenir en haut Aller en bas
Ubald
Ouvert


Nombre de messages: 171
Date d'inscription: 27/08/2005

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Sam 3 Nov - 16:42

La grille des prix sur le marché a été abrogée. De plus, tout bucheron pouvant justifier d'un travail d'une semaine complète à la forêt pourra demander la remise d'une miche de pain à 2 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Alaellyra
Volubile


Féminin Nombre de messages: 2868
Age: 20
Localisation: Marseille
Date d'inscription: 21/08/2007

Feuille de personnage
Garnison: Marseille
Grade et fonction:
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Sam 3 Nov - 17:19

abrogé? Shocked

y a plus de grille? Shocked

_________________
Pourquoi se vanter de ce que l'on était, lorsque l'on est plus rien.

Nascentes morimur, finisque ab origine pendet.
Revenir en haut Aller en bas
shenkj_
Franc-Comte


Masculin Nombre de messages: 4532
Localisation: Saint-Claude
Date d'inscription: 18/10/2007

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction: Franc-Comte
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Jeu 10 Avr - 11:19

Depuis plusieurs mois maintenant,
- mandat de Ubald
- 3 mandats de Fccasper
- 2 mandats de Shenkj
les prix pratiqués à Saint-Claude se font selon une grille de prix conseillés, disponible à la mairie de Saint-Claude.
Revenir en haut Aller en bas
François Joseph Lefebvre
Volubile


Masculin Nombre de messages: 2467
Age: 15
Localisation: Saint Claude
Date d'inscription: 15/07/2007

Feuille de personnage
Garnison: Franche-Comté
Grade et fonction: Maitre d'arme
Corps d'armes: Ordre des Lames

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Ven 9 Mai - 17:23

Décret sur les peaux :

</STRONG>Seuls les tisserands et la mairie ont le droit d'acheter des peaux sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 31 mai 1455

_________________


Maitre d'arme de l'Ordre des Lames
Héraut de l'Ordres des Lames


IG : Charlie_lebrown
Revenir en haut Aller en bas
lluna
Ménestrel


Féminin Nombre de messages: 7940
Localisation: Saint Claude
Date d'inscription: 23/02/2006

Feuille de personnage
Garnison: Génépique
Grade et fonction: Grande Maîtresse
Corps d'armes: Originalité, p'tis pois farcis et chausses volantes

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Lun 12 Mai - 21:20

Grille des prix conseillés au 12 mai 1456 :
(3e mise à jour réalisée par Lluna, le 12 mai 1456)

Filière blé-meunier-boulanger
- Blé : 13,20 écus
- Farine : 15,70 écus
- Pain : 6,60 écus

Filière maïs boucher
- Maïs : 3,50 écus
- 1/2 quintal cochon : 16 écus
- 1 quintal vache : 32 écus
- Viande : 18,50 écus
- Lait : 11 écus

Autres
- Poisson : 22 écus
- Légume : 11 écus
- Fruit : 11 écus

Filière mouton-tisserand
- Laine : 13 écus
- Peau : 15 écus
- Bouclier : 70 écus
- Chapeau : 55 écus
- Bas : 51 écus
- Bottes : 85 écus
- Braies : 77 écus
- Capes : 182 écus
- Ceinture : 40 écus
- Chausses : 27,50 écus
- Chemise : 129 écus
- Col : 77 écus
- Poulaine : 70 écus
- Corde : 53 écus
- Foulard : 51 écus
- Gilet : 130 écus
- Mantel : 280 écus
- Robe : 256 écus
- Tablier : 115 écus
- Toque : 55 écus
- Bustier : 130 écus
- Coiffe : 81 écus
- Houppelande : 274 écus
- Jupe : 137 écus

Filière charpentier
- Bois : 4 écus
- Manche : 9,65 écus
- P’tite échelle : 20 écus
- Gde échelle : 60 écus
- Seau NC : 29 écus
- Rame : 20 écus
- Barque : 80 écus

Filière forgeron
- Fer : 20 écus
- Fer brut (kg) : 53 écus
- Couteau : 16.35 écus
- Seau : 45.35 écus
- Hache : 170.15 écus
- Épée : 212,50 écus
- Casque : 160 écus
- Hache non aiguisée : 145.15 écus

- Lame non forgée : 51.50 écus
- Lame de hache : 100.50 écus
- Lame d'épée : 110.50 écus
- Epée non aiguisée : 188 écus

_________________
* Lluna Adams de Mélincour *
Comtesse de Montbéliard, Vicomtesse d'Amancey

Attend impatiente, qu'un certain, pour être polie, abruti, de Vicomte devienne notable.

Et les noreilles de Francis, quand il en a envie, ou quand on les tire, ben elles bougent.


Dernière édition par lluna le Lun 12 Mai - 22:39, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
http://lareserveauxdahuts.great-forum.com/index.htm
lluna
Ménestrel


Féminin Nombre de messages: 7940
Localisation: Saint Claude
Date d'inscription: 23/02/2006

Feuille de personnage
Garnison: Génépique
Grade et fonction: Grande Maîtresse
Corps d'armes: Originalité, p'tis pois farcis et chausses volantes

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Lun 12 Mai - 21:21

Approuvés à Saint-Claude par le Conseil Municipal le 12 mai 1456 :

Citation:
De l'aide aux nouveaux éleveurs

Un prêt aux éleveurs de moutons, vaches ainsi que cochons sera accordé par la
mairie afin de permettre l'achat de 3 bêtes supplémentaires aux éleveurs.

Chaque éleveur ayant contracté un emprunt est redevable à la mairie du montant de ce prêt.


Alinéa 1.1 :
La mairie fournira 75 écus aux éleveurs de cochons afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 1.2 :
La mairie fournira 135 écus aux éleveurs de vaches afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 1.2 :
La mairie fournira 105 écus aux éleveurs de moutons afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 2.1 :
L'éleveur de cochons s'engage à rembourser sous 45 jours maximum ; soit 25 écus tous les 15 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 2.2 :
L'éleveur de vaches s'engage à rembourser sous 21 jours maximum ; soit 45 écus tous les 7 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 2.3 :
L'éleveur de moutons s'engage à rembourser sous 30 jours maximum ; soit 35 écus tous les 10 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 3.1 :
Pour obtenir l'aide, la mairie ou le conseiller mandaté vendra à l'éleveur un objet à XX écus et le rachètera à XX écus + le montant de la prime.

Alinéa 3.2 :
L'éleveur s'engage à fournir un rapport obligatoire au maire et aux conseillers chargés de la filière afin qu'ils puissent suivre et mettre à jour l'état des remboursements.

Alinéa 3.3 :
L'aide est uniquement destinée à l'achat de bêtes. Le non-respect du décret (détournement d'argent, remboursement incomplet, ...) entraînera des poursuites judiciaires immédiates à l'encontre des éleveurs frauduleux.


Citation:
Décret sur la pelote laine et peaux

Ce décret est une modification du "Décret sur les peaux du 31 mai 1455"

Article 1 :
Les pelotes de laine et les peaux sont réservées à l'usage exclusif des artisans en ayant besoin pour leur production.
Seuls sont autorisés à acheter ces marchandises les tisserands (laine et peaux) et les forgerons (peaux uniquement). La mairie bénéficie d'un droit particulier d'achat de ces articles pour la stabilité du marché.

Article 2 :
Tout contrevenant se verra poursuivi par la maréchaussée pour le motif de trouble à l'ordre public.
Si il s'avère que le contrevenant fait acte de spéculation, cela sera ajouté en tant que circonstance aggravante.

_________________
* Lluna Adams de Mélincour *
Comtesse de Montbéliard, Vicomtesse d'Amancey

Attend impatiente, qu'un certain, pour être polie, abruti, de Vicomte devienne notable.

Et les noreilles de Francis, quand il en a envie, ou quand on les tire, ben elles bougent.
Revenir en haut Aller en bas
http://lareserveauxdahuts.great-forum.com/index.htm
shenkj_
Franc-Comte


Masculin Nombre de messages: 4532
Localisation: Saint-Claude
Date d'inscription: 18/10/2007

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction: Franc-Comte
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Jeu 12 Juin - 10:06

Mise à jour des décrets municipaux en vigueur à Saint-Claude.



Marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude

alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, de VENDRE des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

alinéa 2:Les marchands ambulants et les voyageurs de passage sont libres d'acheter des marchandises sur le marché de Saint Claude, à l'exception du minerai de fer exclusivement réservé aux forgerons du village.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 27 mai 1457


Dernière édition par shenkj_ le Mer 27 Mai - 22:57, édité 3 fois
Revenir en haut Aller en bas
shenkj_
Franc-Comte


Masculin Nombre de messages: 4532
Localisation: Saint-Claude
Date d'inscription: 18/10/2007

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction: Franc-Comte
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Sam 5 Juil - 19:37

Décret municipal portant sur la coupe de bois

Alinéa 1: Seuls les habitants de Saint-Claude sont autorisés à utiliser les haches mises en prêt par la mairie, sans avoir obtenu l'autorisation du maire.

Alinéa 2: Les personnes ne résidant pas à Saint-Claude et ayant obtenu l'autorisation de la mairie doivent obligatoirement vendre les stères de bois produites sur le marché de Saint-Claude.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 4 juillet 1456
Revenir en haut Aller en bas
shenkj_
Franc-Comte


Masculin Nombre de messages: 4532
Localisation: Saint-Claude
Date d'inscription: 18/10/2007

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction: Franc-Comte
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Sam 5 Juil - 19:38

Décret sur le bois

Il est interdit à toute personne non résidente du village à la date d'achat d'acheter du bois sur l'un des marchés du village sans un accord écrit du maire. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Voté à la majorité à Saint-Claude par le conseil municipal, le 13 mai 1455
Revenir en haut Aller en bas
shenkj_
Franc-Comte


Masculin Nombre de messages: 4532
Localisation: Saint-Claude
Date d'inscription: 18/10/2007

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction: Franc-Comte
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Sam 5 Juil - 19:40

Décret sur les pelotes de laine et peaux

Citation:
Article 1 :
Les pelotes de laine et les peaux sont réservées à l'usage exclusif des artisans en ayant besoin pour leur production.
Seuls sont autorisés à acheter ces marchandises les tisserands (laine et peaux) et les forgerons (peaux uniquement). La mairie bénéficie d'un droit particulier d'achat de ces articles pour la stabilité du marché.

Article 2 :
Tout contrevenant se verra poursuivi par la maréchaussée pour le motif de trouble à l'ordre public.
Si il s'avère que le contrevenant fait acte de spéculation, cela sera ajouté en tant que circonstance aggravante.

Approuvé à Saint-Claude par le Conseil Municipal, le 12 mai 1456.


Abrogation du décret sur décision du conseil municipal.
Fait à Saint Claude, le 2 mai 1457.


Dernière édition par shenkj_ le Sam 2 Mai - 13:40, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
shenkj_
Franc-Comte


Masculin Nombre de messages: 4532
Localisation: Saint-Claude
Date d'inscription: 18/10/2007

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction: Franc-Comte
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Sam 5 Juil - 19:41

De l'aide aux nouveaux éleveurs

Un prêt aux éleveurs de moutons, vaches ainsi que cochons sera accordé par la
mairie afin de permettre l'achat de 3 bêtes supplémentaires aux éleveurs.

Chaque éleveur ayant contracté un emprunt est redevable à la mairie du montant de ce prêt.

Alinéa 1.1 :
La mairie fournira 75 écus aux éleveurs de cochons afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 1.2 :
La mairie fournira 135 écus aux éleveurs de vaches afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 1.2 :
La mairie fournira 105 écus aux éleveurs de moutons afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 2.1 :
L'éleveur de cochons s'engage à rembourser sous 45 jours maximum ; soit 25 écus tous les 15 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 2.2 :
L'éleveur de vaches s'engage à rembourser sous 21 jours maximum ; soit 45 écus tous les 7 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 2.3 :
L'éleveur de moutons s'engage à rembourser sous 30 jours maximum ; soit 35 écus tous les 10 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 3.1 :
Pour obtenir l'aide, la mairie ou le conseiller mandaté vendra à l'éleveur un objet à XX écus et le rachètera à XX écus + le montant de la prime.

Alinéa 3.2 :
L'éleveur s'engage à fournir un rapport obligatoire au maire et aux conseillers chargés de la filière afin qu'ils puissent suivre et mettre à jour l'état des remboursements.

Alinéa 3.3 :
L'aide est uniquement destinée à l'achat de bêtes. Le non-respect du décret (détournement d'argent, remboursement incomplet, ...) entraînera des poursuites judiciaires immédiates à l'encontre des éleveurs frauduleux.

Approuvé à Saint-Claude par le Conseil Municipal le 12 mai 1456
Revenir en haut Aller en bas
shenkj_
Franc-Comte


Masculin Nombre de messages: 4532
Localisation: Saint-Claude
Date d'inscription: 18/10/2007

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction: Franc-Comte
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Sam 5 Juil - 19:43

Prime aux mines

Une prime de 2 miches (au prix de 2 écus chaque) ou 1 légume ou 1 lait (au prix de 5 écus) à sa convenance sera octroyée à tout mineur remettant les preuves (screens à l'appui) qu'il aura travaillé 5 jours/7, dans la mine voisine du village de Saint-Claude.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 16 Avril 1455
Revenir en haut Aller en bas
shenkj_
Franc-Comte


Masculin Nombre de messages: 4532
Localisation: Saint-Claude
Date d'inscription: 18/10/2007

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction: Franc-Comte
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Sam 5 Juil - 19:46

Prime aux bûcherons

Une prime de 2 miches de pain (chaque miche de pain sera vendu à 2 écus), ou 1 légume (au prix de 5 écus), ou 1 bouteille de lait (au prix de 5 écus) sera octroyée à tout bûcheron remettant les preuves (screens à l'appui) qu'il aura travaillé 5 jours/7, dans la forêt de Saint-Claude.

Ceci est une modification du précédent décret datant du 3 novembre 1455.
Revenir en haut Aller en bas
shenkj_
Franc-Comte


Masculin Nombre de messages: 4532
Localisation: Saint-Claude
Date d'inscription: 18/10/2007

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction: Franc-Comte
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Sam 5 Juil - 19:49

Grille des prix conseillés au mois de mai 1457

Filière blé-meunier-boulanger
- Blé : 13.20 écus
- Farine : 15.65 écus
- Pain : 6.55 écus

Filière maïs-boucher
- Maïs : 3.50 écus
- 1/2 quintal cochon : 16 écus
- 1 quintal vache : 32 écus
- Viande : 18.50 écus
- Lait : 10.00 écus

Autres
- Poisson : 20.10 écus
- Légume : 10.50 écus
- Fruit : 10.50 écus

Filière mouton-tisserand
- Laine : 13 écus
- Peau : 15 écus
- Bouclier : 70 écus
- Chapeau : 55 écus
- Bas : 51 écus
- Bottes : 85 écus
- Braies : 77 écus
- Capes : 182 écus
- Ceinture : 40 écus
- Chausses : 27.50 écus
- Chemise : 129 écus
- Col : 77 écus
- Poulaine : 70 écus
- Corde : 53 écus
- Foulard : 51 écus
- Gilet : 130 écus
- Mantel : 280 écus
- Robe : 256 écus
- Tablier : 115 écus
- Toque : 55 écus
- Bustier : 130 écus
- Coiffe : 81 écus
- Houppelande : 274 écus
- Jupe : 137 écus

Filière charpentier
- Bois : 4.00 écus
- Manche : 9.65 écus
- Petite échelle : 20 écus
- Grande échelle : 60 écus
- Seau non cerclé : 29 écus
- Rame : 20 écus
- Coque : 35 écus
- Barque : 80 écus

Filière forgeron
- Fer : 20 écus
- Fer brut (kg) : 53 écus
- Couteau : 16.35 écus
- Seau :45.35 écus
- Hache : 167.00 écus
- Épée : 212.50 écus
- Casque : 159 écus

- Lame non forgée : 51.50 écus
- Lame de hache : 100.50 écus
- Hache non aiguisée : 145 écus
- Lame d'épée : 110.50 écus
- Epée non aiguisée : 188 écus


-Quintal de pierre : 14 écus
Revenir en haut Aller en bas
shenkj_
Franc-Comte


Masculin Nombre de messages: 4532
Localisation: Saint-Claude
Date d'inscription: 18/10/2007

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction: Franc-Comte
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Sam 30 Mai - 22:58

Ambassadeurs de Saint-Claude

La ville de Saint-Claude, afin de se donner tout moyen pour réaliser une communication et de commercer, vient de créer le poste d'ambassadeur de Saint-Claude.

Ces personnes seront désignées par le conseil municipal et pourront ainsi participer aux débats du conseil municipal, pour le bien de Saint-Claude.

Les ambassadeurs auront pour mission de véhiculer les valeurs du village dans l'empire et le royaume de France. De la même façon, ils pourront mettre en relation le Bourgmestre avec les personnes responsables du commerce dans les cités qu'ils visiteront.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 29 mai 1457.
Revenir en haut Aller en bas
titannick
Pipelette


Féminin Nombre de messages: 1714
Localisation: Saint Claude
Date d'inscription: 04/10/2008

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction:
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Lun 31 Aoû - 2:10

Grille des prix modifiée

_________________


Dernière édition par titannick le Dim 1 Nov - 1:47, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
titannick
Pipelette


Féminin Nombre de messages: 1714
Localisation: Saint Claude
Date d'inscription: 04/10/2008

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction:
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Lun 31 Aoû - 2:23

Prime aux bûcherons

Une prime de 2 miches de pain (chaque miche de pain sera vendu à 2 écus), ou 1 légume (au prix de 5 écus), ou 1 bouteille de lait (au prix de 5 écus) sera octroyée à tout bûcheron remettant les preuves (screens à l'appui) qu'il aura travaillé 5 jours/7, dans la forêt de Saint-Claude.
Ceci est une modification du précédent décret datant du 3 novembre 1455.


Abrogation du décret sur la Prime aux bûcherons, sur décision du conseil municipal (mandat de Titannick).
Fait à Saint Claude, le 31 août 1457.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
titannick
Pipelette


Féminin Nombre de messages: 1714
Localisation: Saint Claude
Date d'inscription: 04/10/2008

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction:
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Dim 4 Oct - 2:12

Décret relatif aux salaires en usage à Saint Claude

Citation:
La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés à Saint Claude :
- de 0 à 9 points de caractéristique : 15 écus minimum par journée de travail,
- de 10 à 14 points de caractéristique : 18 écus minimum par journée de travail,
- de 15 à 19 points de caractéristique : 20 écus minimum par journée de travail.

Toute embauche à un salaire inférieur sera considérée comme de l'esclavagisme et poursuivie en conséquence.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 3 octobre 1457

_________________
Revenir en haut Aller en bas
titannick
Pipelette


Féminin Nombre de messages: 1714
Localisation: Saint Claude
Date d'inscription: 04/10/2008

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction:
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Dim 1 Nov - 1:43

Décret sur le bois :

alinéa 1 : Il est interdit à toute personne non résidente du village à la date d'acquisition d'acheter du bois sur le marché du village sans un accord écrit du maire.

alinéa 2 : Les bûcherons et habitants de Saint Claude ne sont pas autorisés à vendre leur bois au-dessus du tarif conseillé à Saint Claude soit 4 écus.

alinéa 3 : Si les stocks le permettent, la mairie met à disposition des voyageurs des stères de bois au prix extérieur fixé par le conseil. Les voyageurs sont libres de s'y approvisionner sans autorisation préalable.
Au 29 octobre 1457, ce prix est de 4,24 écus.

Voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 13 mai 1455
Amendé par le conseil municipal le 29 octobre 1457

_________________
Revenir en haut Aller en bas
titannick
Pipelette


Féminin Nombre de messages: 1714
Localisation: Saint Claude
Date d'inscription: 04/10/2008

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction:
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Dim 1 Nov - 1:44

Marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude

alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, de VENDRE des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

alinéa 2:Les marchands ambulants et les voyageurs de passage sont libres d'ACHETER des marchandises sur le marché de Saint Claude, à l'exception :
- du minerai de fer exclusivement réservé aux forgerons du village
- du bois régi par le décret sur le bois.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 27 mai 1457
Amendé par le conseil municipal le 29 octobre 1457

_________________
Revenir en haut Aller en bas
titannick
Pipelette


Féminin Nombre de messages: 1714
Localisation: Saint Claude
Date d'inscription: 04/10/2008

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction:
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de St Claude   Dim 1 Nov - 1:46

Grille des prix conseillés au 30 octobre 1457:


Filière blé-meunier-boulanger

- Blé : 13 écus
- Farine : 15.30 écus
- Pain : 6.40 écus

Filière maïs-boucher
- Maïs : 3.50 écus
- 1/2 quintal cochon : 15.50 écus
- 1 quintal vache : 31 écus
- Viande : 17.80 écus
- Lait : 9.75 écus

Autres
- Poisson : 19.75 écus
- Légume :10 écus
- Fruit : 10 écus

Filière mouton-tisserand
- Laine : 12.50 écus
- Peau : 15.50 écus
- Bouclier : 69.50 écus
- Chapeau : 54 écus
- Bas : 48 écus
- Bottes : 85 écus
- Braies : 73 écus
- Bustier : 131.50 écus
- Capes : 181.50 écus
- Ceinture : 38.50 écus
- Chausses : 26,50 écus
- Chemise : 123 écus
- Coiffe : 79 écus
- Col : 73 écus
- Corde : 51 écus
- Foulard : 48 écus
- Gilet : 131.50 écus
- Houppelande : 263.50 écus
- Jupe : 135 écus
- Mantel : 272.50 écus
- Poulaine : 69.50 écus
- Robe : 250.50 écus
- Tablier : 115 écus
- Toque : 54 écus

Filière charpentier
- Bois : 4.00 écus
- Manche : 9.00 écus
- Petite échelle : 20 écus
- Gde échelle : 60 écus
- Seau NC : 27 écus
- Rame : 20 écus
- Coque : 35 écus
- Barque : 80 écus

Filière forgeron

- Fer : 20 écus
- Fer brut (kg) : 51 écus
- Couteau : 15.70 écus
- Seau :42.70 écus
- Hache : 160 écus
- Épée : 202 écus
- Casque : 156 écus
- Hache non aiguisée : 137 écus
- Epée non aiguisée : 179 écus

Filière Fromagerie
- Boisseau de sel : 30,95 écus
- Fromage : 67,70 écus

-Quintal de pierre : 13 écus

_________________
Revenir en haut Aller en bas
 

Décrets municipaux de la ville de St Claude

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Salle du Droit - Législation franc comtoise :: Les décrets municipaux-