Oui, sauf qu'un message important du comté nous ayant été communiqué, le salaire redescend à 16 écus, comme auparavant, ceci afin de motiver les gens à aller travailler dans les mines !

Désolée, ça, j ene pouvais pas le prévoir !

Donc, au final, tout comme avant !

Dommage... ce décret aurait été intéressant.

Ce n'est pas l'avis de tous, mais bref !

Ce n'est pas là la raison d'un tel revirement, mais celui d'une volonté de vouloir inciter les citoyens à se rendre à la mine, qui paye 17 écus, ceci afin de redresser l'économie comtale, donc municipale après !

Espérons que cette situation durera le moins longtemps possible...

la grille des salaires devient obligatoire

De 0 à 4 points de caractéristique : 16 écus
De 5 à 9 points de caractéristique : 20 écus
De 10 à 14 points de caractéristique : 22 écus
De 15 à 19 points de caractéristique : 24 écus

merci de faire du ménage en haut qu'on voit plus clair ^^
******Ménage fait, j'éspère que ça convient ? Kermit.******

je met a jour les decret municipaux de Pontarlier..

le decret precedent sur la grille de salaire est devenu obsolete.. la grille de salaire n'est plus obligatoire elle est maintenant conseillée
cependant le salaire minimun est de 16 ecus.. ( et c'est pareil dans tous le comte..)

le prix du pain est de 8 ecus maximum

tous MA doivent se faire connaitre aupres de la Mairie..

tous contrevenants a ces decrets municipaux s'exposent a des poursuites judiciaires.

fait a Pontarlier le 8 avril 1454
par Dwiral, Maire de Pontarlier

decret municipal sur le bois et sa revente:

article 1: afin de lutter contre les MA (marchands ambulants), le pris du bois ( de la stere donc) est de 4.50 ecus. toutes steres misent en vente que ce soit sur le marché de la Mairie ou des joueurs est desormais a mettre en vente a 4.50 ecus. les steres de bois offertent par nos amis les anges sont elle aussi concernées par ce decret.

article 2: tous contrevenants a ce decret pourra etre poursuivi pour non application de la loi par la gendarmerie de Pontarlier et pourra etre mis en accusation par la justice Franc comtoise.

fait a Pontarlier le 8 avril 1454
par Dwiral,Maire de Pontarlier

mise en place de la grille des prix:

article 1: la grille des prix suivante est desormais applicable sur les marches de Pontarlier.

farine: le prix du sac est desormais limite a 17.50 maxi
ble: le prix du sac est desormais limite a 14.50 maxi
carcasse: le prix de la carcasse est desormais limite a 34 maxi
la demi carcasse a 17


article 2:

tous contrevenants a l'article precedent s'expose a des poursuites judiciaire emanant de la Mairie et/ou de la gendarmerie.

fait a Pontarlier le 12 avril 1454
par Dwiral, Maire de Pontarlier..

l'ancien prix obligatoire du pain devient nul et obsolete..

en effet, avec la mise en place de la grille des prix.. le pain est nouvellement concerne par les prix..

ainsi il a ete decide de modifier le prix obligatoire du Pain, et du mais en meme temps

article 1:

le pain se vend desormais a 7.45ecus.,le mais est a 3.90 le sac.


article 2:

toute persone qui ne suivra pas les nouveaux prix de la grille obligatoire de prix s'expose a des poursuites judiciaires...

La ville de pontarlier n'a pas de grille des prix. Elle adapte les prix d'achat et revente en fonction des fluctuations économiques et compte sur les citoyens pour rester d'eux mêmes dans un certain réalisme.
Dans cette optique, voici ce que j'ai écrit sur la porte de la mairie :

je tiens à rappeler que certaines denrées doivent rester accessibles à tous et par conséquent ne doivent pas dépasser outrancièrement les prix suivants :

pain : 7.45
blé :14.50
Farine 17.50
Maïs : 3.90
Carcasses de cochon : 17
Carcasses de vache : 34
Stères de bois : 4.50

Le prix du poisson n'est plus limité à 18 écus

le mot "outrancièrement" n'a pas forcément la même signification pour tous. Mais on peut compter sur la logique des habitants pour ne pas acheter les produits les plus chers. De son côté, la mairie s'arrange autant que possible pour mettre en vente des produits aux tarifs ci-dessus pour freiner certaines envies.

Les salaires sont règlementés :

0 à 4 points : 16
5 à 9 : 20
10 à 14 : 22
15 à 19 : 24

DECRET portant sur les ventes de produits stratégiques par la mairie de Pontarlier

Art.1 - Le fer en vente à la mairie est RÉSERVÉ aux forgerons de Pontarlier.

Art.2 - La laine en vente à la mairie est RÉSERVÉE aux tisserands de Pontarlier.

Art.3 - Les carcasses de bestiaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉES aux bouchers non éleveurs de Pontarlier.

Art.4 - les couteaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉS aux éleveurs de Pontarlier.

Art.5 - les seaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉS aux éleveurs de bovins de Pontarlier.

Art.6 - Tout contrevenant au présent décret s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'ordre public

Fait à Pontarlier le 30 juin 1454
par la fille-maire Rubella de la Motte-Minou

DECRET RELATIF AU MARCHANDAGE:

Toutes personnes ne résidant pas à Pontarlier et désirant vendre des Marchandises sur le Marché devront demander ET attendre une Autorisation Individuelle auprès du Maire ou du CaC de Pontarlier.
Art.1 Cette Autorisation Individuelle peut nécessiter une déclaration d'inventaire avant ET après le séjour du marchand à Pontarlier.
Art.2 Cette Autorisation Individuelle peut contenir une ou plusieurs clauses définies par la Mairie (par exemple):
- Grille de Prix Minimum et Maximum
- Taxe Forfaitaire ou Pourcentage sur la Valeur des marchandises vendues.
- Interdiction d'achat ou de vente d'une ou plusieurs marchandises spécifiques.
Art.3 Toutes personnes non Pontissalienne vendant sur le Marché sans avoir obtenues ou en ne respectant pas les clauses de cette Autorisation seront poursuivis au motif d'escroquerie au Tribunal et devront verser à la Mairie une amende de 50 écus + 10% de la valeur de l'infraction, l'amende sera doublée en cas de récidive et triplée en cas de 2e récidive.

DECRET portant sur les ventes de produits stratégiques par la mairie de Pontarlier

Art.1 - Le fer en vente à la mairie est RÉSERVÉ aux forgerons de Pontarlier.

Art.2 - La laine en vente à la mairie est RÉSERVÉE aux tisserands de Pontarlier.

Art.3 - Les peaux en vente sur les marchés joueurs et mairie sont RESERVEES aux tisserands de Pontarlier

Art.4 - Les carcasses de bestiaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉES aux bouchers non éleveurs de Pontarlier.

Art.5 - les couteaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉS aux éleveurs de Pontarlier.

Art.6 - les seaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉS aux éleveurs de bovins de Pontarlier.

Art.7 - Tout contrevenant au présent décret s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'ordre public

Fait à Pontarlier le 18 avril de l'an de grâce 1455,
par le sieur Rougail, bourgmestre de Pontarlier

Les décrets et lois municpaux de Pontarlier en vigueur sont visibles ici

http://le-pontarlier.forumsactifs.com/lois-et-traites-de-la-municipalite-f4/

Les lois et décrets en vigueur à Pontarlier sont visibles et mis à jour ici même :

http://le-pontarlier.forumsactifs.com/lois-et-decrets-municipaux-f34/