Décrets municipaux de la ville de Luxeuil

Décret sur le prix des marchandises

Chaque particulier doit respecter ces prix maximum. Si un individus s'avise à vendre à des prix supérieurs, il se verra accuser d'escroquerie et devra payer une amende :

Mais 4.20 écus
Pain 8 écus
Légume 13 écus
Blé 16 écus
Farine 18écus
Laine 13 écus
Peau 18 écus
Carcasse de vache 36 écus
Carcasse de cochon 18 écus
Poisson 22 écus
Viande 21 écus
Lait 12 écus
Fruit 13 écus
Bois 7 écus

Précisions : tout citoyen à le droit et le devoir de dénoncer les actes d'incivisme qu'il relève, ceci pour le bien de la communauté.
Dans le cas de prix abusifs, la procédure est la suivante :
- La personne ayant effectué l'achat en question en adresse la preuve (HRP : copie d'écran de la page évènement) au poste de police de Luxeuil.
- Elle envoie alors au contrevenant le message type :
"titre : Tu risques une condamnation.
Texte : En effet tu vendais depuis un certain temps XXXXX à un prix beaucoup trop élevé qui fausse le marché et qui est hors la loi depuis le 4 septembre.
Préférant penser à un oubli ou une erreur de ta part, je remets ton XXXXX sur le marché au prix ou tu me l'as vendu.
Si tu ne me l'as pas racheté d'ici demain soir, je me verrais dans l'obligation de te traduire en justice.
Une forte amende te sera alors demandée, il est préférable de te conformer à la loi !
@bon entendeur salut !
YYY, un citoyen de Luxeuil."
- Le surlendemain, le plaignant rend compte du résultat de sa démarche au poste de police.
- Si l'erreur est réparée et que le contrevenant à racheté sa marchandise, la procédure s'arrète.
- Si le coupable fait preuve de mauvaise foi, plainte sera portée par les forces de police au tribunal du Comté.
- La peine demandée sera le remboursement de la valeur d'achat de la marchandise à l'acheteur qui en conservera le bénéfice, ainsi qu'une amende de la même somme qui sera reversée à la mairie.

Edité à Luxeuil, le 4 octobre.
Kermit, le Maire.
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Epouse de messir Fabou Wink

Je t'aime Fabien

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Seront dorénavant considérés comme troubles à l'ordre public :
- tout duel hors de joutes sportives officiellement reconnues
- tout abus de soufflet ou de langage dans les tavernes (le terme "abus" sera à l'appréciation du juge)
- tout pari pouvant inciter à des débordements malvenus.

Les forces de police de la ville, sous les ordres du Ltt Elgrande en qui je renouvelle la confiance de l'ancien Maire, peuvent agir.
J'attend de notre police, efficacité et discernement.

Fait à Luxeuil le 17 septembre.
Kermit.

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La mairie se portant mieux et le nombre des élevages ovins étant devenu raisonnable, ce décret est maintenant abrogé.
Fait à Luxeuil le 03/10.
Kermit, le Maire.

MESURE D'URGENCE TEMPORAIRE :
Au vu des difficultés actuelles de la ville de Luxeuil (déficit actuel de 6771.89 écus) et du nombre trop important d'éleveurs de moutons, ces derniers ne trouvant plus de débouchés pour leur production abusent du rachat automatique, il est décidé jusqu'à nouvel ordre que :
Sera dorénévant considéré comme escroquerie le fait d'acheter un champ pour y élever des moutons.
Les coupables seront condamnés à 200 écus d'amende ou à changer immédiatement de culture et 32 écus d'amende par mouton (correspondant au prix d'une peau).
Bien sûr les bergers actuels, bien qu'encourragés à se reconvertir (pour les plus nantis), ne sont pas concernés par cette mesure.
Sont donc tolérés les élevages de moutons suivants :
Sand
Latiteplume
Vinus
Thanas
Raph
Moibou12
Misskenny
Leto2
Dio
Maleyle
Kazooie
Vaan
Rognvald
Cobra
Seftak
Miripipli
et Darkmall.

Kermit, le Maire.
Le 18 septembre.

NB: Décret autorisé par le Conseil, sous conditions, entre autres de temporarité, liste exhaustive confidentielle.
Hellbrother, Comte de Franche-Comté, le 20 septembre 1453 à Dole

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Après avoir recherché des Conseillers Municipaux par voie d'affichage durant plus de 3 jours dans la Halle de notre ville, je n'ai reçu qu'une réponse positive.
Par la présente, je nomme donc officiellement le Sieur Samgamegie Adjoint au Maire de Luxeuil.
Nous prendrons conjointement les décisions concernant la cité, souvent après Consultation des Habitants de Luxeuil.
En cas d'absence ou d'incapacité temporaire, le Sieur Samgamegie assurera le remplacement du Maire avec les pleins pouvoirs.
Kermit, le Maire, Luxeuil le 20 septembre.

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Par la présente et avec l'accord des citoyens de Luxeuil, je crée aujourd'hui la distinction de Citoyen d'Honneur de la Ville de Luxeuil et suis heureux de l'accorder officiellement à Latiteplume.
REGLEMENT DE L'ATTRIBUTION :
Cette distinction sera accordée sur proposition du Maire, par le vote des Luxoviennes et Luxoviens aux personnes ayant rendu de grands services à la ville.
Les impétrants se verront remettre un diplôme décrivant leurs actions au bénéfice de Luxeuil et faisant état de leur honnêteté ainsi qu’une clef de la ville.
La nomination se passe comme suit :
- le Maire propose la nomination et en expose les raisons aux citoyens
- les citoyens ont 3 jours pour s’exprimer et débattre publiquement. Pour que l’opinion soit enregistrée, elle devra obligatoirement commencer par « OUI » ou « NON ».
- au bout de ce délai, les votes seront décomptés. Ne seront comptabilisés que les votes des citoyens de Luxeuil à la date du dépouillement.
- avec l’accord d’au moins 50% plus une voix, des suffrages exprimés, le diplôme sera remis officiellement au nouveau Citoyen d’Honneur de la Ville de Luxeuil.
REMISE DU DIPLOME A LATITEPLUME :
" Durant son mandat de Maire d’août à septembre 1453, la bonne gestion de Latiteplume à permit aux finances de la ville, mises à mal par un escroc de remonter à un niveau plus acceptable.
Pour avoir mis la cité sur la voie de la prospérité, Latiteplume mérite la reconnaissance de la Ville de Luxeuil.
A ce titre elle est nommée « Citoyenne d’Honneur de la Ville de Luxeuil » à l'hunanimité et y sera à jamais la bienvenue.
C'est heureux et fier que je lui remet ce diplôme et les clefs symboliques de la ville. "
Fait à Luxeuil, le 20 septembre.
Kermit, le Maire.

Communicatif Inscrit le : 23 Aoû 2005 Messages : 303

Par la présente, je nomme le Sieur Raph conseiller municipal de Luxeuil.
Il participera avec le Maire et le premier adjoint à toute prise de décision sur la ville de Luxeuil.
Fait à Vesoul le 22 septembre.
Kermit le Maire.

Communicatif Inscrit le : 23 Aoû 2005 Messages : 303

Par la présente, je nomme le Sieur Derec conseiller municipal de Luxeuil.
Il participera avec le Maire et le premier adjoint à toute prise de décision sur la ville de Luxeuil.
Fait à Vesoul le 22 septembre.
Kermit le Maire.

Communicatif Inscrit le : 23 Aoû 2005 Messages : 303

A compter de demain 28 septembre, les salaires minimums suivants seront obligatoires, les personnes qui embaucheraient sous ces tarifs, seront poursuivis par la cour de justice de Franche-Comté pour esclavagisme :
de 0 à 5 points de caractéristique : 18 écus
de 6 à 10 points de caractéristique : 20 écus
de 11 à 15 points de caractéristique : 22 écus, et
de 16 à 19 points de caractéristique : 25 écus
Ces salaires constituent des minimums légaux, rien n'empêche de payer ses employés plus cher.
Fait à Luxeuil, le 27 septembre.
Kermit, le Maire.

Communicatif Inscrit le : 23 Aoû 2005 Messages : 303

A compter de ce jour, Dame Pelisse est officiellement intégrée au Conseil Municipal (alors qu'elle fait un énorme boulot officieusement depuis un bon bout de temps) en qualité de : Dame Vagabonds et Charisme.
Elle participera donc de droit (et de devoir !) à toute décision du conseil municipal.
Récapitulation des postes actuels :
Monsieur Pain : Samgamegie
Monsieur Vètements : Raph
Dame Vagabonds-Charisme : Pelisse
Conseiller et représentant du Comité des Fètes : Derec.
Fais à Luxeuil le 30/10.
Kermit, le Maire.

Communicatif Inscrit le : 23 Aoû 2005 Messages : 303

Par la présente et avec l'accord des citoyens de Luxeuil, je suis heureux d'accorder officiellement aujourd'hui, conformément au décret du 20 septembre 1453, la distinction de Citoyen d'Honneur de la Ville de Luxeuil à Tite_Kanaye.

REMISE DU DIPLOME A TITE_KANAYE :
" Durant son mandat de Comissaire Au Commerce de Franche-Comté dans le premier Conseil élu de Franche-Comté, la Vicomtesse Tite_Kanaye, par ses actes à titre officiel et à titre privé, a permis à Luxeuil de renouer avec la prospérité. Tite_Kanaye mérite la reconnaissance de la Ville de Luxeuil.
A ce titre elle est nommée « Citoyenne d’Honneur de la Ville de Luxeuil » à l'hunanimité et y sera à jamais la bienvenue.
C'est heureux et fier que je lui remet ce diplôme et les clefs symboliques de la ville. "
Fait à Luxeuil, le 9 novembre.
Kermit, le Maire.

Communicatif Inscrit le : 23 Aoû 2005 Messages : 303

Les ventes de la mairie sont résèrvées aux citoyens de Luxeuil, qui en ont l'usage.
Donc : ces marchandises sont interdites de revente, ce qui veut dire par exemple que tout autre qu'un meunier de la ville qui achète du blé sur le marché de la mairie sera accusé de spéculation.
Fait à Luxeuil le 19 novembre.
Kermit, le Maire.

Ouvert Inscrit le : 23 Sep 2005 Messages : 159 Localisation : Luxeuil

Liste des nouveaux décrets ainsi que ceux en vigeur :

Loquace Inscrit le : 12 Jan 2006 Messages : 926 Localisation : Luxeuil

Loquace Inscrit le : 12 Jan 2006 Messages : 926 Localisation : Luxeuil

MODIFICATION DE LA GRILLE DES PRIX !!
(applicable à partir du 11mai 1424)

Loquace Inscrit le : 12 Jan 2006 Messages : 926 Localisation : Luxeuil

Loquace Inscrit le : 12 Jan 2006 Messages : 926 Localisation : Luxeuil

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Prolixe Inscrit le : 16 Mar 2006 Messages : 403 Localisation : Luxeuil

Modification des pris de la filière Tisserand

Volubile Inscrit le : 13 Jan 2006 Messages : 2305

Volubile Inscrit le : 13 Jan 2006 Messages : 2305