Décret sur le prix des marchandises

Chaque particulier doit respecter ces prix maximum. Si un individus s'avise à vendre à des prix supérieurs, il se verra accuser d'escroquerie et devra payer une amende :

Mais 4.20 écus
Pain 8 écus
Légume 13 écus
Blé 16 écus
Farine 18écus
Laine 13 écus
Peau 18 écus
Carcasse de vache 36 écus
Carcasse de cochon 18 écus
Poisson 22 écus
Viande 21 écus
Lait 12 écus
Fruit 13 écus
Bois 7 écus

Précisions : tout citoyen à le droit et le devoir de dénoncer les actes d'incivisme qu'il relève, ceci pour le bien de la communauté.
Dans le cas de prix abusifs, la procédure est la suivante :
- La personne ayant effectué l'achat en question en adresse la preuve (HRP : copie d'écran de la page évènement) au poste de police de Luxeuil.
- Elle envoie alors au contrevenant le message type :
"titre : Tu risques une condamnation.
Texte : En effet tu vendais depuis un certain temps XXXXX à un prix beaucoup trop élevé qui fausse le marché et qui est hors la loi depuis le 4 septembre.
Préférant penser à un oubli ou une erreur de ta part, je remets ton XXXXX sur le marché au prix ou tu me l'as vendu.
Si tu ne me l'as pas racheté d'ici demain soir, je me verrais dans l'obligation de te traduire en justice.
Une forte amende te sera alors demandée, il est préférable de te conformer à la loi !
@bon entendeur salut !
YYY, un citoyen de Luxeuil."
- Le surlendemain, le plaignant rend compte du résultat de sa démarche au poste de police.
- Si l'erreur est réparée et que le contrevenant à racheté sa marchandise, la procédure s'arrète.
- Si le coupable fait preuve de mauvaise foi, plainte sera portée par les forces de police au tribunal du Comté.
- La peine demandée sera le remboursement de la valeur d'achat de la marchandise à l'acheteur qui en conservera le bénéfice, ainsi qu'une amende de la même somme qui sera reversée à la mairie.

Edité à Luxeuil, le 4 octobre.
Kermit, le Maire.

Seront dorénavant considérés comme troubles à l'ordre public :
- tout duel hors de joutes sportives officiellement reconnues
- tout abus de soufflet ou de langage dans les tavernes (le terme "abus" sera à l'appréciation du juge)
- tout pari pouvant inciter à des débordements malvenus.

Les forces de police de la ville, sous les ordres du Ltt Elgrande en qui je renouvelle la confiance de l'ancien Maire, peuvent agir.
J'attend de notre police, efficacité et discernement.

Fait à Luxeuil le 17 septembre.
Kermit.

Après avoir recherché des Conseillers Municipaux par voie d'affichage durant plus de 3 jours dans la Halle de notre ville, je n'ai reçu qu'une réponse positive.
Par la présente, je nomme donc officiellement le Sieur Samgamegie Adjoint au Maire de Luxeuil.
Nous prendrons conjointement les décisions concernant la cité, souvent après Consultation des Habitants de Luxeuil.
En cas d'absence ou d'incapacité temporaire, le Sieur Samgamegie assurera le remplacement du Maire avec les pleins pouvoirs.
Kermit, le Maire, Luxeuil le 20 septembre.

Par la présente et avec l'accord des citoyens de Luxeuil, je crée aujourd'hui la distinction de Citoyen d'Honneur de la Ville de Luxeuil et suis heureux de l'accorder officiellement à Latiteplume.
REGLEMENT DE L'ATTRIBUTION :
Cette distinction sera accordée sur proposition du Maire, par le vote des Luxoviennes et Luxoviens aux personnes ayant rendu de grands services à la ville.
Les impétrants se verront remettre un diplôme décrivant leurs actions au bénéfice de Luxeuil et faisant état de leur honnêteté ainsi qu’une clef de la ville.
La nomination se passe comme suit :
- le Maire propose la nomination et en expose les raisons aux citoyens
- les citoyens ont 3 jours pour s’exprimer et débattre publiquement. Pour que l’opinion soit enregistrée, elle devra obligatoirement commencer par « OUI » ou « NON ».
- au bout de ce délai, les votes seront décomptés. Ne seront comptabilisés que les votes des citoyens de Luxeuil à la date du dépouillement.
- avec l’accord d’au moins 50% plus une voix, des suffrages exprimés, le diplôme sera remis officiellement au nouveau Citoyen d’Honneur de la Ville de Luxeuil.
REMISE DU DIPLOME A LATITEPLUME :
" Durant son mandat de Maire d’août à septembre 1453, la bonne gestion de Latiteplume à permit aux finances de la ville, mises à mal par un escroc de remonter à un niveau plus acceptable.
Pour avoir mis la cité sur la voie de la prospérité, Latiteplume mérite la reconnaissance de la Ville de Luxeuil.
A ce titre elle est nommée « Citoyenne d’Honneur de la Ville de Luxeuil » à l'hunanimité et y sera à jamais la bienvenue.
C'est heureux et fier que je lui remet ce diplôme et les clefs symboliques de la ville. "
Fait à Luxeuil, le 20 septembre.
Kermit, le Maire.

Par la présente, je nomme le Sieur Raph conseiller municipal de Luxeuil.
Il participera avec le Maire et le premier adjoint à toute prise de décision sur la ville de Luxeuil.
Fait à Vesoul le 22 septembre.
Kermit le Maire.

Par la présente, je nomme le Sieur Derec conseiller municipal de Luxeuil.
Il participera avec le Maire et le premier adjoint à toute prise de décision sur la ville de Luxeuil.
Fait à Vesoul le 22 septembre.
Kermit le Maire.

A compter de demain 28 septembre, les salaires minimums suivants seront obligatoires, les personnes qui embaucheraient sous ces tarifs, seront poursuivis par la cour de justice de Franche-Comté pour esclavagisme :
de 0 à 5 points de caractéristique : 18 écus
de 6 à 10 points de caractéristique : 20 écus
de 11 à 15 points de caractéristique : 22 écus, et
de 16 à 19 points de caractéristique : 25 écus
Ces salaires constituent des minimums légaux, rien n'empêche de payer ses employés plus cher.
Fait à Luxeuil, le 27 septembre.
Kermit, le Maire.

A compter de ce jour, Dame Pelisse est officiellement intégrée au Conseil Municipal (alors qu'elle fait un énorme boulot officieusement depuis un bon bout de temps) en qualité de : Dame Vagabonds et Charisme.
Elle participera donc de droit (et de devoir !) à toute décision du conseil municipal.
Récapitulation des postes actuels :
Monsieur Pain : Samgamegie
Monsieur Vètements : Raph
Dame Vagabonds-Charisme : Pelisse
Conseiller et représentant du Comité des Fètes : Derec.
Fais à Luxeuil le 30/10.
Kermit, le Maire.

Par la présente et avec l'accord des citoyens de Luxeuil, je suis heureux d'accorder officiellement aujourd'hui, conformément au décret du 20 septembre 1453, la distinction de Citoyen d'Honneur de la Ville de Luxeuil à Tite_Kanaye.

REMISE DU DIPLOME A TITE_KANAYE :
" Durant son mandat de Comissaire Au Commerce de Franche-Comté dans le premier Conseil élu de Franche-Comté, la Vicomtesse Tite_Kanaye, par ses actes à titre officiel et à titre privé, a permis à Luxeuil de renouer avec la prospérité. Tite_Kanaye mérite la reconnaissance de la Ville de Luxeuil.
A ce titre elle est nommée « Citoyenne d’Honneur de la Ville de Luxeuil » à l'hunanimité et y sera à jamais la bienvenue.
C'est heureux et fier que je lui remet ce diplôme et les clefs symboliques de la ville. "
Fait à Luxeuil, le 9 novembre.
Kermit, le Maire.

Les ventes de la mairie sont résèrvées aux citoyens de Luxeuil, qui en ont l'usage.
Donc : ces marchandises sont interdites de revente, ce qui veut dire par exemple que tout autre qu'un meunier de la ville qui achète du blé sur le marché de la mairie sera accusé de spéculation.
Fait à Luxeuil le 19 novembre.
Kermit, le Maire.

MODIFICATION DE LA GRILLE DES PRIX !!
(applicable à partir du 11mai 1424)

Citation:

Grille des prix : (OBLIGATOIRE) A compter de demain, 30 mars, les personnes qui vendraient des produits au-dessus des tarifs suivants, seront poursuivis par la cour de justice de Franche-Comté pour escroquerie tout comme pour la spéculation avérée : Blé 15 € Maïs 4 € Légumes 13 € Vaches 34 € Lait 11 € Fruits 13 € Cochon 17 € Peau 19 € Laine 12 € Farine 18 € Pain 8 € Viande 20 € Seaux NC 37 € Rame 37 € Coque 48 € Barques 155 € Seau 58 € Couteau 20 € Chapeaux 70 € Chemises 131 € Braies 81 € Bas 57 € Chausses 35 € Ceintures 51 € Poissons 22 € Bois 6 € Fait à Luxeuil, le 29 mars 1454. Derec,

Citation:

Grille des prix conseillés : Les prix qui suivent sont à titre indicatifs : Blé : 14,00 € Maïs : 4,00 € Légumes : 12,50 € Vaches : 32,00 € Lait : 11,00 € Fruits : 12,50 € Cochon : 16,00 € Peau : 17,50 € Laine : 11,50 € Farine : 17,00 € Pain : 7,30 € Viande : 19,00 € Seau NC : 35,00 € Rame : 35,00 € Coque : 45,00 € Barques : 145,00 € Seau : 54,00 € Couteau : 19,00 € Chapeaux : 65,00 € Chemises : 122,00 € Braies : 76,00 € Bas : 53,00 € Chausses : 32,50 € Ceintures : 47,50 € Poissons : 21,00 € Fait à Luxeuil, le 29 mars 1454. Derec,

MODIFICATION :

Citation:

Changemenent concernant le bois et le poisson : Prix maximun obligatoire: Poisson :21€ Bois:4,50 € Prix conseillé pour le poisson est de 20écus. Fait à Luxeuil le 9mai 1424. Night02

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voici la nouvelle des grilles de prix max, applicable à partir du mardi 24/10 :

Code:

couteaux 19 Sceaux 51,5 hache 175 epée 225,0 Bois 4,5 sceaux nc 33 manche 9.85 rame 33 coque 43 barque 136 pechelle 21 gechelle 63 blé 13,7 farine 16,3 pain 7 mais 3,8 viande 19,6 cochon 17,0 vache 34 lait 10 peau 16 laine 12 chapeau 54 chausses 28 ceinture 41 chemise H 122 chemise F 122 braies 74 pair de bas H 50 pair de bas F 50 houpel 295 mantel 280 bouclier 62 fruit 12 legume 12 fer 20 poisson 19,5

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Soeur Marie-Celiah
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Mairesse de Luxeuil.
Ex-pensionnaire de la prison comtale de luxeuil.

Nouveau décret municipale concernant les MA! Ce décret entre en vigueur lundi 27 novembre 1454:

Code:

NOUVEAU Décret pour les marchands ambulants et voyageurs. Tout marchand et voyageur de passage à Luxeuil devra contacter Lourdin_Le_Pur ou le Maire en place avant toute transaction sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours. Il est tenu de répondre au message du Douanier, sans quoi, après un rappel, une procédure judiciaire sera entamer à l'encontre du voyageur! Fait à Luxeuil, le 24 novembre 1454, Mogusha, Maire de Luxeuil

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4x Maire de Luxeuil
Frère de Poldodefrance
Beau frère de Criss de Valère

Nouveau décret municipale concernant la taverne municipale ce décret rentre en vigueur 01 janvier 1455

Citation:

Decret municipal luxovien: Stop aux profitteurs. A partir de ce 01 janvier 1455, seuls les vagabonds ont droit au pain de la taverne municipale. Tout paysan et artisant qui sera pris a acheter le pâin des pauvres sera soumis a la justice et redevable d'une amende de 10 écus. Fait le 28 decembre 1454, Criss, maire de Luxeuil.

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Modification du Décret des MA:

[quote] Modification de Décret des MA depuis le 03.01 1455

une amende de 10 écus payable a la mairie par achat du maïs à 13.90 pour non respect du décret!

Décret fait le 02.01.1455 par Criss Mairesse de Luxeuil

[/quote]

Nouveau Décret Municipal concernant l'éléction Municipal




[code]

Décret Municipal Luxovien: Eléction Municipal

A partir du 03. février 1455,

Pour etre candidat à la mairie il faut etre résident de la ville depuis plus de 2 mois et être agé de plus de 2 mois.

Décret fait le 02.02.1455 par Criss Mairesse de Luxeuil
[code]

Nouvelle Grille des Prix de Luxeuil applicable depuis le 5 février 1455

Code:

bois :4 rame:29 coque:37 barque :118 manche: 9.6 seau non cercle:29 grande echelle :60 petite echelle:20 pain:6.7 farine:16.1 ble:13.6 viande: 19 cochon :16.50 vache : 30 lait:8 maïs :3.8 poisson: 19 legume: 11.5 fruit:8 fer:20 Hache:140 couteau:16.3 seau cercle: 43.5 épée:200 Laine:11 peau:16 chapeau: 57 chemise h/f: 113 braies:56.5 Bas h/ f:47 Chausses: 28.5 ceinture: 41 bouclier:83 Houpelande:295 mantel:280

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