| Décrets municipaux de la ville de Luxeuil | |
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Celiah Volubile

Inscrit le : 13 Jan 2006 Messages : 2305
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Dim 22 Oct - 2:56 | |
| voici la nouvelle des grilles de prix max, applicable à partir du mardi 24/10 :
| Code: |
couteaux 19 Sceaux 51,5 hache 175 epée 225,0
Bois 4,5 sceaux nc 33 manche 9.85 rame 33 coque 43 barque 136 pechelle 21 gechelle 63
blé 13,7 farine 16,3 pain 7
mais 3,8 viande 19,6 cochon 17,0 vache 34 lait 10
peau 16 laine 12 chapeau 54 chausses 28 ceinture 41 chemise H 122 chemise F 122 braies 74 pair de bas H 50 pair de bas F 50 houpel 295 mantel 280 bouclier 62
fruit 12 legume 12 fer 20 poisson 19,5
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_________________ Soeur Marie-Celiah de Luxeuil. -- Ex-Mairesse de Luxeuil. Ex-Conseillère municipal de Luxeuil. Ex-Conseillère municipal d'Epinal Ex-Lieutenant du corps des hallebardiers de la FC Ex-Curette de Luxeuil et de Evesham |
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Mogusha Prolixe

Inscrit le : 16 Mar 2006 Messages : 403 Localisation : Luxeuil
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Criss Bavard

Inscrit le : 14 Mar 2006 Messages : 1196
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Ven 29 Déc - 17:05 | |
| Nouveau décret municipale concernant la taverne municipale ce décret rentre en vigueur 01 janvier 1455
| Citation: | Decret municipal luxovien: Stop aux profitteurs. A partir de ce 01 janvier 1455, seuls les vagabonds ont droit au pain de la taverne municipale. Tout paysan et artisant qui sera pris a acheter le pâin des pauvres sera soumis a la justice et redevable d'une amende de 10 écus. Fait le 28 decembre 1454, Criss, maire de Luxeuil.
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Criss Bavard

Inscrit le : 14 Mar 2006 Messages : 1196
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Mar 2 Jan - 23:27 | |
| Modification du Décret des MA:
[quote] Modification de Décret des MA depuis le 03.01 1455
une amende de 10 écus payable a la mairie par achat du maïs à 13.90 pour non respect du décret!
Décret fait le 02.01.1455 par Criss Mairesse de Luxeuil
[/quote] _________________
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Criss Bavard

Inscrit le : 14 Mar 2006 Messages : 1196
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Ven 2 Fév - 22:11 | |
| Nouveau Décret Municipal concernant l'éléction Municipal
[code]
Décret Municipal Luxovien: Eléction Municipal
A partir du 03. février 1455,
Pour etre candidat à la mairie il faut etre résident de la ville depuis plus de 2 mois et être agé de plus de 2 mois.
Décret fait le 02.02.1455 par Criss Mairesse de Luxeuil [code] _________________
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Criss Bavard

Inscrit le : 14 Mar 2006 Messages : 1196
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Sacrai Bavard

 Inscrit le : 08 Juin 2006 Messages : 1197
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Sacrai Bavard

 Inscrit le : 08 Juin 2006 Messages : 1197
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Sacrai Bavard

 Inscrit le : 08 Juin 2006 Messages : 1197
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Sacrai Bavard

 Inscrit le : 08 Juin 2006 Messages : 1197
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Sam 31 Mar - 20:32 | |
| | Code: | A partir de ce dimanche 1er avril les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de luxeuil. Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste ce verra affligé d'une amende payable par l'achat d'une peau à 35 écus Fait à Luxeuil le 31 mars |
| Code: |
Décret sur les amendes:
Les amendes seront desormais à régler au gendarme chargé de l'affaire.Celui ci s'en occupera via son mandat.Ce systeme d'amende remplace tout les autres deja mis en place.
-L'amende pour le non-respect du decret de la taverne se reglera par l'achat par le fraudeur de 2 pains à 11 écus ou un poisson à 27 écus -La taxe pour les MA se reglera sous forme de l'achat de 2 peaux à 29 écus au douanier -La taxe pour la milice se reglera sous forme de l'achat d'une peau à 35 écus Fait à Luxeuil le 31 mars
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Ex conseiller au relation publiques ( x2 ) Ex tribun Ex maire de luxeuil ( x9 ) et maire Ex Bailli (x2) Ex CAC (x2) |
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Sacrai Bavard

 Inscrit le : 08 Juin 2006 Messages : 1197
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Mer 25 Avr - 23:51 | |
| | Sacrai a écrit: | | Code: | Il est interdit d'acheter les marchandises mise en vente sur le marché de la mairie à 1 ecus sans l'accord du Maire. Fait à Luxeuil le 31 mars |
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Ce decret devient:
| Code: | Il est interdit d'acheter les marchandises mise en vente à 1 ecus sur le marché des joueurs ou sur celui de la mairie sans l'accord du maire Luxeuil le 25 avril
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Ex conseiller au relation publiques ( x2 ) Ex tribun Ex maire de luxeuil ( x9 ) et maire Ex Bailli (x2) Ex CAC (x2) |
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Sacrai Bavard

 Inscrit le : 08 Juin 2006 Messages : 1197
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Sacrai Bavard

 Inscrit le : 08 Juin 2006 Messages : 1197
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Sacrai Bavard

 Inscrit le : 08 Juin 2006 Messages : 1197
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Alfred Prolixe

 Age : 22 Inscrit le : 23 Mar 2006 Messages : 415 Localisation : Luxeuil
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Sam 25 Aoû - 11:41 | |
| | Code: | DECRET SUR LE VERSEMENT DE LA SOLDE DES SOLDATS
Article 1 :
Afin de verser aux valeureux soldats de Luxeuil la juste rétribution de leur travail, la Franche Comté met régulièrement en vente sur le marché, par l'intermédiaire d'un mandataire, certains produits à un prix très inférieur aux prix habituels, à savoir :
- Miches de pain: 2 écus - Bouteille de lait: 5 écus - Fruit: 5 écus - Légume: 5 écus - Morceau de viande: 8 écus - Poisson: 8 écus - Bouclier: 23 écus - Epée: 144 écus
Il est rigoureusement interdit aux villageois et aux voyageurs d'acheter les produits ci-dessus lorsqu'ils apparaissent à ce prix sur le marché des joueurs.
Article 2 :
Toute personne qui achèterait l'un des produits ci-dessus au mépris de la présente interdiction et détournerait ainsi la solde des soldats, serait tenue de le restituer en le remettant immédiatement en vente au même prix.
A défaut de remise en vente immédiate du ou des produits par le contrevenant, le mandataire du Comté et / ou le soldat lésé pourra engager contre lui des poursuites judiciaires.
Fait à Luxeuil, le 25 août 1455 Alfred |
_________________ Ancien maire de Luxeuil Ancien lieutenant de garnison Ancien gouverneur militaire du Rempart Ardent Luxovien
Toujours Haut fonctionnaire, pour dépanner. |
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Alfred Prolixe

 Age : 22 Inscrit le : 23 Mar 2006 Messages : 415 Localisation : Luxeuil
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Mar 4 Sep - 23:08 | |
| | Code: | J'abroge le décret sur les moutons.
Fait à Luxeuil, le 4 septembre 1455 Alfred |
PS : je n'ai pas les droits pour modifier le message en question, si un admin peut le faire ... _________________ Ancien maire de Luxeuil Ancien lieutenant de garnison Ancien gouverneur militaire du Rempart Ardent Luxovien
Toujours Haut fonctionnaire, pour dépanner. |
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Sacrai Bavard

 Inscrit le : 08 Juin 2006 Messages : 1197
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Jeu 10 Jan - 23:04 | |
| La nouvelle grille des prix comporte 2 prix : un prix indicatif pour certains produits, et entre parenthèse le prix maximum autorisé sous peine d'amende.
Le prix indicatif permet un revenu identique pour tous les producteurs de blé, maïs et légumes (à condition qu'ils vendent la totalité de leur récolte). Il correspond aussi au prix éventuel de rachat par la mairie. Selon l'offre et la demande, vous avez tout loisir de vendre vos produits au prix qui vous sied, tant que vous restez en dessous du prix maximum légal.
| Citation: | Filière blé-meunier-boulanger
Blé 13 ( < 13.25) Farine 15.4 ( < 15.75) Pain 6.45 ( < 6.6)
Filière maïs-boucher
Maïs 3.75 ( < 3.8 ) 1/2 quintal cochons ( < 16) Quintal de vaches ( < 32) Viande 18.3 ( < 18.5) Lait ( < 8 )
Autres
Poissons 18.5 ( < 19) Légumes 10.4 ( < 11) Fruits ( < 8 )
Filière mouton-tisserand
Laine ( < 12.5) Peau ( < 15) Chapeau ( < 55) Chemise ( < 125) Braies ( < 75) Bas ( < 50) Chausses ( < 27.5) Ceintures ( < 40) Houppelande ( < 265) Mantels ( < 272.5) Boucliers ( < 70)
Filière charpentier
Bois ( < 4) Manche/Baton ( < 9.7) Ptite échelle ( < 20) Gde échelle ( < 60) Seau NC ( < 29) Rame ( < 25) Coque ( < 35) Barques ( < 110)
Filière forgeron
Fer ( < 19) Couteau ( < 16) Seau ( < 45) Hache (140) épée ( < 200) |
Fait a Luxeuil le 10/01/1456 _________________

Ex conseiller au relation publiques ( x2 ) Ex tribun Ex maire de luxeuil ( x9 ) et maire Ex Bailli (x2) Ex CAC (x2) |
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Adso Communicatif

Inscrit le : 28 Nov 2007 Messages : 367
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Jeu 27 Mar - 20:28 | |
| Veuillez prendre note des 2 nouveaux décrets suivants :
| Citation: | Décret instituant le registre des transactions protégées de Luxeuil :
Une transaction protégé permet de réserver une transaction sur le marché entre 2 personnes en interdisant à une tierce personne d'acheter les marchandises qui servent à cet échange, sous peine d’être accusée de trouble à l’ordre public.
Un registre est mis à disposition sur la halle. Il fait office de preuve devant le tribunal (à joindre aux preuves d’interceptions (impressions d’écran)).
Les marchandises déclarées sont autorisée à dépasser le prix maximum de la grille.
La transaction est protégée dans la limite de 1 heure à compter de l'heure enregistrée (heure du message). En cas de dépassement, vous devez re-remplir le registre (nouveau message). Tout abus (plus de 2 heures consécutives) visant à laisser en vente des marchandises à prix dépassant la grille sera puni pour escroquerie.
Afin d'être valide, une transaction protégée doit être inscrite dans le registre des transactions protégées en respectant les normes si dessous : - noms du vendeur et de l’acheteur - quantité et nature des marchandises échangées - prix de vente
Fait à Luxeuil le 27 mars 1456 |
| Citation: | Décret sur la régulation des prix :
Toute marchandise mise en vente sur le marché luxovien doit respecter la grille des prix maximums. Exceptions : - transaction déclarée au registre des transactions protégés, pour une durée de 1 heure maximum à partir de l'heure enregistrée. - marchandises mises en vente par la mairie et reconnaissables à leur prix en --,-1. Toute infraction constatée par un gendarme devra être régularisée, sous peine de procès et d'amende.
Fait à Luxeuil, le 27 mars 1456 |
Certains décrets ont été révisés :
| Citation: | Décret sur la milice :
Pour des raisons de sécurité, les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de Luxeuil. Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste pourra être poursuivi et encourt une amende de 20 écus.
Fait à Luxeuil le 31 mars 1455, Révisé le 27 mars 1456 |
| Citation: | Décret sur l’activité des MA :
Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus (s’adresser au maire pour le règlement).
Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil. Tout contrevenant sera poursuivi.
Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.
Révisé à Luxeuil, le 27 mars 1456 |
Le décret suivant est inchangé :
| Citation: | Décret sur le financement des frais de candidature :
Afin d'aider les potentiels candidats au poste de maire un remboursement des frais de candidature est mis en place. Condition : Avoir au moins 25% des voix au premier tour Remboursement : Le remboursement sera de 1 écus par % des voix obtenues lors du premier tour avec un maximum de 50 écus.Le maire élu se voit automatiquement remboursé des 50 écus. Fait a Luxeuil le 13 aout 1455 par Sacrai |
Sont abrogées, car caduques, les décrets suivants :
| Citation: | Il est interdit d'acheter les marchandises mise en vente à 1 ecus sur le marché des joueurs ou sur celui de la mairie sans l'accord du maire. Luxeuil le 25 avril |
| Citation: | Décret sur les amendes:
Les amendes seront desormais à régler au gendarme chargé de l'affaire.Celui ci s'en occupera via son mandat.Ce systeme d'amende remplace tout les autres deja mis en place.
-L'amende pour le non-respect du decret de la taverne se reglera par l'achat par le fraudeur de 2 pains à 11 écus ou un poisson à 27 écus -La taxe pour les MA se reglera sous forme de l'achat de 2 peaux à 29 écus au douanier -La taxe pour la milice se reglera sous forme de l'achat d'une peau à 35 écus Fait à Luxeuil le 31 mars |
| Citation: | Decret municipal luxovien: Stop aux profitteurs. A partir de ce 01 janvier 1455, seuls les vagabonds ont droit au pain de la taverne municipale. Tout paysan et artisant qui sera pris a acheter le pâin des pauvres sera soumis a la justice et redevable d'une amende de 10 écus. Fait le 28 decembre 1454, Criss, maire de Luxeuil. |
| Citation: | La ville de luxeuil n'est pas concerné par les grilles de salaire et de prix de vente qu'elle impose à ces citoyens. |
| Citation: | DECRET SUR LE VERSEMENT DE LA SOLDE DES SOLDATS (...) |
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Les lois comtales sont disponibles ici : http://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/
Un rappel de certaines :
| Citation: | Loi sur la sécurité des mandats municipaux (Constitution 5.2) :
Pour être candidat à une mairie de Franche Comté, il faut avoir emménagé dans la ville depuis plus de deux mois et être âgé de plus de deux mois lors du dépôt de la candidature. |
| Citation: | Spéculation (Codex II1.1) : La spéculation est interdite en Franche-Comté. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. |
_________________ Adso - Responsable de la filière Charpentiers/Forgerons de Luxeuil. - Ancien maire de Luxeuil . - Grand-Maître de la Fierté Célibataire |
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Adso Communicatif

Inscrit le : 28 Nov 2007 Messages : 367
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Ven 11 Avr - 16:58 | |
| grille des prix : (prix indicatif, auquel la mairie peut racheter les produits, et entre parenthèses le prix maximum à ne pas dépasser sous peine d'amende)
| Citation: | Filière blé-meunier-boulanger Blé 13 ( < 13.25) Farine 15.4 ( < 15.75) Pain 6.45 ( < 6.6)
Filière maïs-boucher Maïs 3.60 ( < 3.8 ) 1/2 quintal cochons ( < 16) Quintal de vaches ( < 32) Viande 18.3 ( < 18.5) Lait ( < 8 )
Autres Poissons 18.5 ( < 19) Légumes 10.4 ( < 11) Fruits ( < 8 )
Filière charpentier Bois ( < 3.75) Manche/Baton ( < 9.6) Ptite échelle ( < 20) Gde échelle ( < 60) Seau NC ( < 28.75) Rame ( < 25) Coque ( < 35) Barques ( < 110)
Filière forgeron Fer ( < 19) Couteau 15.80 ( < 16 ) Seau ( < 44.45 ) Hache ( < 155 ) épée ( < 200) Casque : (< 158 )
Filière mouton-tisserand Laine ( < 13) Peau ( < 15)
Bas(H/F) ( < 51) Bottes (< 85) Boucliers (< 70) Braies(H/F) ( < 77) Bustier(F) ( < 116 ) Cape (< 182 ) Ceintures(H/F) ( <40 ) Chapeau (H/F) ( < 55) Chausses(H/F) ( < 27.5) Chemise(H/F) ( < 129) Coiffes (F) ( < 81 ) Col (< 77 ) Corde (H) ( < 53 ) Foulard (H) ( <51 ) Gilets (H) ( < 130 ) Houppelande ( < 274 ) Jupes (F) ( < 137 ) Mantels (H) ( < 280 ) Poulaines (< 70) Robe(H) ( < 256 ) Tabard/Tablier (H) ( < 115 ) Toque (H) ( < 55 )
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_________________ Adso - Responsable de la filière Charpentiers/Forgerons de Luxeuil. - Ancien maire de Luxeuil . - Grand-Maître de la Fierté Célibataire |
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Adso Communicatif

Inscrit le : 28 Nov 2007 Messages : 367
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Lun 14 Avr - 10:02 | |
| Nouveau décret :
| Citation: | Décret : enchères
La mairie pourra procéder à des mises aux enchères pour certains produits spéciaux (exemple : jeu de cartes). Le maire ou son représentant annonce les objets mis en vente, leur mise à prix, et la durée des enchères (heure de la halle faisant foi).
Seuls les luxoviens pourront participer aux enchères.
La dernière personne ayant enchéris est dans l'obligation d'acheter l'objet au prix annoncé, et de respecter les conditions exigées par la mairie lors de la mise en vente, sous peine d'être inculpé pour TALP. |
_________________ Adso - Responsable de la filière Charpentiers/Forgerons de Luxeuil. - Ancien maire de Luxeuil . - Grand-Maître de la Fierté Célibataire |
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