Constitution de Franche-Comté

1er Volume : Droits fondamentaux

Article 1 :
La Franche-Comté est une province souveraine du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Article 2 :
Le blason de la Franche-Comté est « D'azur, semé de billettes d'or, au lion du même, armé et lampassé de gueules, brochant sur le tout », et c'est le seul emblème que tout franc-comtois se doit de défendre.
Sa devise est « Comtois Rends-toi, Nenni Ma foi » et sur ses terres comtoises, nul étranger ne saurait imposer sa volonté.

Article 3 :
Est franc-comtois toute personne dont la résidence principale est établie dans l'une des villes de la province.
Est citoyen tout franc-comtois qui réside dans l'une des villes de la province depuis plus de 2 mois et qui jouit de ses droits civiques.

Article 4 :
Tous jouissent des mêmes droits et devoirs. Nul ne peut-être jugé pour ce qu'il est, ce qu'il pense, ou ce qu'il croit, à condition de ne pas enfreindre les lois réunies dans le Codex de Franche-Comté.

Article 5 :
La souveraineté appartient au peuple franc-comtois qui l'exerce par ses représentants élus parmi les citoyens de Franche-Comté.

Article 6 :
La Franche-Comté proclame la liberté de culte, dans le respect de la religion aristotélicienne

Article 7 :
Les franc-comtois sont libres de circuler dans toute la Franche-Comté tout en respectant les lois et décrets en vigueur en Franche-Comté. La loi martiale peut supprimer durant son temps d'action cette liberté de circulation pour la sécurité des franc-comtois.

Article 8 :
La Franche-Comté reconnaît la liberté d'association.
Néanmoins les associations ayant pour objectif ou résultat le trouble à l'ordre public sont interdites.

Voté par le Parlement le 10 octobre 1456 et publié par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par le Parlement le neuvième de février 1457 et publié par le Franc-Comte Max de Mazière.
Abrogation d'une partie de l'article 4, votée par le parlement le 06 aout 1457, réalisée par le Franc-Comte Franchesco Galli. Partie abrogée archivée ici.