Codex - Livre VI : Code de la Prévôté

Citation:

Code de la Prévôté

Article 1 Le rôle
Alinéa 1
La Gendarmerie a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein de la Franche Comté.

Alinéa 2
Tout membre de la gendarmerie est le gardien de l'autorité du Franc Comte, Chef suprême de la Prévôté.

Article 2 La Hiérarchie
Alinéa 1 Les Officiers Supérieurs

Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté. Il fait partie du conseil comtal et prend fonction pour deux mois, il est la plus haute autorité de la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il doit veiller au bon fonctionnement de l'État Major de la Prévôté. Il doit être le lien de contact entre la Prévôté et le parlement en place.
Il doit pallier et résoudre les éventuels problèmes ou crises que la Prévôté pourrait connaître avec l'aide du Maréchal.
Entrent dans ses fonctions :

l’envoi des ordres aux gendarmes de se mettre en défense.
la synthèse des suivis de la population qu’il postera à la SI
la mise en place de la défense dans chaque village.
l'archivage des dossiers (qu'il peut léguer au Major).
la gestion des dossiers des gendarmes.

Le Maréchal est nommé par le Prévôt des Maréchaux, directement sous ses ordres et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil. En concertation avec celui-ci et selon ses instructions, il veillera à la vie quotidienne de l'ensemble de la Prévôté et ce dans et en dehors du Quartier Général de la Prévôté. C'est un grade d'officier supérieur (RP) et de ce fait aura accès à l'État Major de la Prévôté.
Il sera à l'écoute de tous les membres de la prévôté quel que soit leurs grades, résoudra les problèmes éventuels entre gendarmes, assurera une bonne ambiance entre les brigades.
Pour être nommé Maréchal, il faut avoir une bonne élocution et être actif (bon RP), maîtriser le travail du gendarme, être charismatique et respecter le code de vie du gendarme, être disponible tous les jours et veiller au respect de la discipline, savoir mettre de l'animation au sein de la Prévôté.

Le Major est le second administratif du Prévôt, qui lui fait entièrement confiance, choisi pour sa parfaite connaissance de son métier.
Il est nommé par le Prévôt des maréchaux et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil.
Il est responsable des tâches attribuées par le Prévôt des maréchaux et aura donc accès à l'État Major de la Prévôté.
Il permet de « soulager » le Prévôt des maréchaux, afin que celui-ci puisse se consacrer aux obligations qui lui sont officieusement attribuées.
En aucun cas, il ne se substituera au poste du Prévôt des maréchaux car il remplace l'officier durant ses absences de la prévôté et gère les questions courantes qu'on lui pose.
Il est responsable de la formation des Aspirants-Gendarmes et peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants s'il le souhaite.
Il est le responsable de la brigade mobile, ainsi il veillera sur les membres de cette brigade .

Alinéa 2 Les Officiers

Les Adjudants sont les responsables de brigades, au nombre d'un par brigade.

Ils sont nommés par le Prévôt des maréchaux. Ils font partie de l'État Major de la Prévôté et ont donc le devoir d'y être présents quotidiennement.
Ils gèrent tout ce qui se passe au sein de leur village et donnent les consignes, transmettent les informations et les ordres de leurs supérieurs.
Ils doivent s'assurer que le suivi journalier est fait tous les jours.
En cas de questionnement ou problème quelconque, il s’adressera soit au Major, soit au Prévôt.
Entrent dans leurs fonctions :

l’élaboration du planning de défense de leur village.
la vérification et le suivi des dossiers créés et des casiers, dont l'archivage des dossiers clos.
le transfert des dossiers pour une demande de procès sur le bureau du procureur
l'intégration des nouveaux gendarmes.

De part son grade, il se doit d'être présent tous les jours...

Alinéa 3 Les Sous-Officiers

Le Brigadier est l'adjoint de l'adjudant, au nombre d'un par brigade. Il est nommé par le Prévôt des maréchaux.
Ils remplacent l'adjudant lors de ces absences (ou quand il n'y a pas d'adjudant).
Durant les remplacements, il assure la vérification du travail des gendarmes, tout en continuant à assurer le travail de surveillance du village qui lui est échu.
Par contre, il lui est interdit de s'occuper des demandes de procès lors de ces remplacements, ceci incombe alors au Major.
Il sera aussi le responsable du recrutement, il devra essayer de faire en sorte que sa brigade soit au complet. Plusieurs façons seront mises à sa disposition pour l'y aider.
Son rôle ainsi, est surtout de favoriser l'entente dans la brigade et d'épauler au mieux les Aspirants-Gendarmes prenant fonction et de les épauler lors de leurs stages.

Alinéa 4 Les Hommes de Rang

Le Gendarme obtient son grade à la fin des formations et du stage d'immersion.
Ils sont chargés de recevoir les plaintes et de surveiller leurs villages. Pour chaque affaire ils montent les dossiers liés aux casiers judiciaires.
Ils doivent assurer le suivi des dossiers jusqu'à leur finalité ou leurs transferts sur le bureau du procureur ainsi que de mettre à jour le casier lorsque l’adjudant aura clos le dossier ou mis le verdict du procès éventuel. En plus de tout cela, il fera une tournante de défense de son village.
En cas de questionnement, il s’adressera directement à son Adjudant qui transmettra à ses supérieurs si nécessaire.

Alinéa 5 Les Recrues

Les Aspirants-gendarmes, sont acceptés après avoir eu l'accord favorable du Prévôt des maréchaux quant à leur candidature.
Ils doivent dès leur intégration, suivre un stage d'immersion qui leur permettra de s'intégrer dans leurs brigades tout en suivant en même temps leurs formations.

Alinéa 6
Des fonctions secondaires peuvent être créées au sein de la Prévôté pour améliorer la vie de celle-ci. Elles sont destinées aux grades de gendarme, brigadier et adjudant et gérées par le Maréchal. Une seule fonction secondaire peut être accordé à une personne et ce par un appel aux candidatures où seul le Prévôt est décisionnaire dans l'octroi de la fonction secondaire.

Article 3 L'État-Major de la Maréchaussée (EMM)
L'État Major de la Maréchaussée est composé des Officiers Supérieurs (Prévôt, Maréchal, Major) et des Officiers (Adjudants qui peuvent être remplacés par leurs Brigadiers en cas d'absence ou s'il n'y a pas d'adjudant dans un brigade). Il a pour but d'assister le Prévôt dans divers débats, prises de décisions ou autres sujets, cependant, le Prévôt reste le seul décisionnaire final.

Article 4 Le recrutement
Alinéa 1
Seuls les habitants de Franche Comté ont la possibilité de s'engager dans la Prévôté. Avoir été coupable dans un procès peut porter préjudice à la candidature. Seul le Prévôt pourra juger de la gravité des faits relatés dans le casier.

Alinéa 2
Une enquête sera ouverte par le Prévôt pour rassembler les éventuelles informations qui pourraient porter préjudice à la candidature.

Alinéa 3
Le postulant devra résider depuis au moins un mois en Franche-Comté et être paysan ou vagabond professionnel.

Alinéa 4
La demande se fera au secrétariat de la Prévôté et sera analysée par le Prévôt des maréchaux, qui reste seul maître en matière de décision.

Article 5 La formation et stage
Alinéa 1
Tout aspirant-gendarme se doit de suivre une formation, dispensée par Le Major (qui peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants avec l'accord du Prévôt).

Alinéa 2
La formation doit être suivie dans un temps maximum de 3 semaines, ceci grâce à la tactique du gendarme.

Alinéa 3
La formation sera suivie dans ces locaux

Alinéa 4
Si au bout du temps donné, ils n'ont pas fini la formation, ils se voient refuser l'accès à la profession.
Une seule chance est redonnée après une demande privée envoyée au Prévôt des maréchaux avec leurs motivations et une explication sur leur échec. Le Prévôt des maréchaux, concertera l'instructeur pour donner sa réponse quant à la demande.

Alinéa 5
Tout aspirant-gendarme devra effectuer un stage d'immersion dès son entrée dans la Prévôté, tout en étant aidé par le brigadier (ou une autre personne de la brigade s'il n'est pas le seul aspirant-gendarme ou s'il n'y a pas de brigadier).

Article 6 Les procédures
Alinéa 1
Les gendarmes devront gérer les plaintes selon la Procédure de dépôt de plainte, article 1 du Codex Livre IV Procédures.

Alinéa 2
Toute plainte devra être introduite dans les 3 jours après les évènements litigieux sinon la Prévôté est en droit de refuser la plainte.

Alinéa 3
Les dépôts de plainte n'ont que pour but d'y déposer une plainte. Tout manquement à cela, comme des règlements de compte, des commentaires gratuits pourront être l'objet de poursuites par la Prévôté comme étant un trouble à l'ordre public.

Alinéa 4
La recevabilité d'une plainte entraîne la procédure d'ouverture d'un dossier et d'un casier. Cette dicte procédure est règlementée par l'Article 2: Procédure judiciaire du Codex Livre IV : Procédures.
Elle est également présentée par le cours 'de la plainte à l'archivage' du guide de la tactique du gendarme.

Alinéa 5
Chaque procédure administrative pour être parallèlement vécue par les différentes personnes concernées (procédure RP). Pour cela, la demande doit être adressée au Maréchal qui s'occupera de gérer cela.

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Max De Mazière.

Citation:

Article 7 Les devoirs et droits
Alinéa 1
Tous les devoirs et droits sont détaillés dans le guide du gendarme

Alinéa 2
Chaque membre de la Prévôté s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie.

Alinéa 3
Chaque membre de la Prévôté se doit de porter l'uniforme. L'uniforme est cousu par un des couturier de la Prévôté, il sera attribué dès l'entrée dans la Prévôté. Des rectification à l'uniforme sera bien sûr apportées si changement il y a à la situation du gendarme (promotion, changement de fonction secondaire, ...)

Alinéa 4
Les membres de la Prévôté, peuvent demander auprès du Prévôt d’être temporairement relevés de leur fonction pour raison de santé, familiale ou professionnelle. Toute absence de plus de 3 jours non informée pourra être sanctionnée.

Alinéa 5
Tout membre de la Prévôté peut démissionner par simple information au Prévôt. Dans le cadre de la démission d’un adjudant, ce dernier doit en informer une semaine au préalable afin que les dispositions nécessaires à son remplacement puissent être prises.
La démission doit être actée par le prévôt. Tant que l'officialisation n'est pas effective, le membre de la prévôté est considéré comme actif et pourra être poursuivi pour abandon de poste. Le membre de la prévôté aura un délai de deux jours pour annuler sa démission .

Alinéa 6
De part l'étroite collaboration que la mairie doit avoir la brigade du village, celle-ci devra convenir à l'octroi d'un mandat, ou plusieurs mandats, d'une quelconque somme (100 écus est conseillé par mandat) pour la surveillance du marché et pour les règlements à l'amiable des cas d'esclavagismes.
Un mandat particulier peut-être octroyé si la brigade doit faire une enquête pour trouver un cas de spéculation.

Alinéa 7
Tout abus dans l'utilisation d'un mandat sera sévèrement sanctionné.

Alinéa 8
Toute retraite de durée indéfinie ou démission doit être précédée du retour du mandat à la mairie sous peine de poursuite lancée par la mairie avec l'accord du Prévôt et du renvoi de la Prévôté.

Article 8 Les sanctions
Alinéa 1
Pour tout manquement à un ordre, des sanctions peuvent être prises et sont laissées au jugement du Prévôt, du Major ou Maréchal, en cas d’absence.

Alinéa 2
Les peines infligées peuvent être de plusieurs types selon la gravité des faits :Gnouf (chez Roger), dégradation, corvées diverses et exclusion de la Prévôté.

Article 9 Les salaires
Alinéa 1
Le salaire d'un jour de défense via le poste de chef de maréchaux ou de maréchal est fixé par loi comtale . Celui-ci peut être remplacé par 3 ou 4 points de solde (PS), selon le poste occupé par le gendarme en cas de problème de la bourse octroyé au Prévôt pour les groupes de maréchaux.

Alinéa 2
Chaque fin de mois, le Prévôt décidera si la nécessité d'une commande doit être passée selon le nombre de PS qu'il y a au total de toutes les brigades.

Alinéa 3
Une semaine est laissée aux gendarmes pour faire les transactions nécessaires pour récupérer leur commande sauf s'il y a un accord avec le Prévôt quant à un retard (le bailli devra être prévenu par le Prévôt). Sinon le mandat sera rendu si la personne qui est possession n'est pas la personne concernée et au cas où le possesseur est la personne concernée, le mandat lui sera réclamé et une sanction pourra lui être infligé.

Alinéa 4
Dans le cadre d’une mission, le salaire sera de 4 PS par jours sans possibilité de travailler.

Volume validé par le Parlement en le 23ème de Janvier 1457, publié par le Franc-Comte Leconquérant le lendemain même.
Amendé par le parlement le 25 juillet 1457, amendement réalisé par le Franc-Comte Franchesco Galli le jour même.

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Max De Mazière.

Volubile Nombre de messages: 2935 Date d'inscription: 08/06/2006

Annexe 1

Citation:

Les Gardes Civiles

1 - Son rôle :

Le Gardes Civiles (GC) ont pour but de réunir des civils prêts à défendre leurs villages lors d'événements exceptionnels. Ils ne sont pas militaires, mais serviront à défendre leur village.

2 - Organisation et fonctionnement :

A) Les Coordinateurs Locaux :

Chaque village aura un coordinateur local, en général il s’agira du conseiller à la défense, mais ceci n’est pas obligatoire. Il sera le lien entre les Gardes et le autres coordinateurs et maires.

B) Le Coordinateur de Sécurité :

Il s'occupe et veille à la bonne organisation des Gardes Civiles. Il fait remonter les éventuelles alertes aux coordinateurs locaux, vérifie qu'il y aille bien un conseiller à la défense dans chaque village et que les gardes civiles soient opérationnelles. Il coordonne l’association dans sa globalité. Le Connétable, le Capitaine et les Gouverneurs n’ont aucun pouvoir sur la GC. Les Gardes Civiles sont en étroite assocation avec les conseils municipaux.

C) Les chefs de groupes :

Ils seront les meneurs de groupes armés et seront le lien entre le conseiller à la défense de leur village et les Gardes. Ils devront contacter ceux qui sont sous leurs ordres en cas d'alerte.

D) Les Gardes Civiles :

Ils seront les suiveurs du groupe et assureront la sécurité de leurs villages, sous l'autorité du chef de groupe.

E) Absence et relève :

En cas d'absence du Coordinateur de Sécurité, le Connétable assure la gestion de l’association.

F) Les locaux de l'association :

Ils se situeront au château de Dole.

Chaque village aura son local propre où le CDS, Les Coordinateurs Locaux, les Maires, le Connétable, le Prévôt, le Capitaine auront accès aux locaux. Seuls les informations nécessaires y seront déposées.

3 – Formation :

Les GC auront aussi pour mission de former ses civils à une alerte potentielle. Une partie sera réservée aux différentes explications nécessaires pour être efficace le jour J. Des formations sur le terrain devront être envisagées pour éviter tout souci.

4 - Bénévolat :

Etant une association, les GC seront bénévoles et n'exigeront aucune paie pour leur travail de défense mais bien un service donné pour leur village.

5 - Remboursement :

Au vu des risques faibles de pertes d'armes, le remboursement n'est pas envisagé et s'il y a lieu sera examiné par le CDS, les Coordinateurs locaux et les maires.

6 – Niveau D’alerte :

Si une alerte est lancée, une simple missive en début de journée (le plus tôt possible) est envoyée par pyramide et les GC se mettent en défense!
Le mieux est d'avoir les GC déjà formé et ce même sans alerte.

7 – Signe de Distinction :

Chaque membre des GC auront une insigne qui montrera son appartenance à l’association et selon son poste, et qui permettront également une hiérarchisation des membres.

Voté par le Parlement le 21 août 1456 et publié par le Franc Comte Jontas

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