[proposition de loi] Renforcement de la Loi de non Cumul

Dwiral venait d'arriver dans la grande salle de débat de l'agora, lieu connu de tous, ou le peuple pouvait discuter franchement avec le parlement.

Franc comtois, Franc comtoises, Chers Conseillers Comtaux, Messire Franc comte, je vous salue.

Si je suis venu en ce lieu aujourd'hui, ce n'est non pas pour taquiner de L'ancien capitaine du précédent Mandat, en manger du tutu, et encore moins, pour m'acharner sur l'actuel conseil et les problemes Miniers. Cependant, Je salue le courage de Notre Franc Comte Jontas qui, malgré certains conseillers Completement a la Masse, tente par tous les moyens de préserver notre belle région d'un désastre sans précédent.

Mes chers amis, si je viens devant vous ici, c'est pour proposer une loi. Beaucoup d'entre vous connaisse mon amour pour notre Justice et de ce fait pour nos lois.
beaucoup d'entre sont au courant de ma farouche défense de la loi sur le non cumuls des poste Comtaux, de Maires et Militaires.
a l'heure actuelle, notre loi est celle ci:

Personnellement, je trouverais dommage d'arriver à de telles mesures. En effet, il y une multitude de personnes qui arrive à s'organiser et à pratiquer plusieurs fonctions, et bien. Alors, ne serait-ce pas mieux de donner un avertissemement à ces personnes (dormantes), leur demander de quitter leur poste s'ils ont trop de travail, ou de leur demander de se bouger un peu. Et si ces personnes persistent, eh bien la porte ne sera pas loin...

-"Oui et ce qui est "marrant" c'est que l'exeption devient la règle, regardez pour Dole, ça fait deux élections d'affilées qu'on donne une dérogation, (je ne connais pas les élections précédentes peut-être qu'il y en a eu d'autres ) si c'est pour toujours donner des dérogations, autant supprimer cette loi ... inutile."
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acide ...

Allons allons.

la question n'est pas de savoir si la loi de non cumul est utile ou pas. il est clair que pour une large majorité , elle est utile. de Mémoire, il n'y a eu que tres peu de contestation sur cette loi.
je me souviens seulement de quelques casses noix qui souhaiter garder les " privilèges" de leurs postes, et ont ainsi tenté de faire sauter cette loi.
malheureusement pour eux, a chaques fois, une grand majorité des Comtois ont reconnu l'utilité de cette loi.

Aujourd'hui, la loi est fortement implanté dans nos Moeurs. Cependant, un probleme persiste. et on peut le voir encore aujourd'hui.

J'ai entendu dire que Deux conseillers comtaux n'en foutaient pas une seule parce qu'ils avaient trop de boulot. Ou plutot, parce qu'ils cumulaient trop de poste.
Je trouve scandaleux qu'aujourd'hui la Franche Comté doive payer le manque d'humilité d'un conseiller.

je pense qu'il est temps pour la Franche Comté de se premunir de tous futurs problemes par rapport a un cumul Comtal/Imperial
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Dwiral de Sainte Binouse dict le sanguinaire
Lions de FC
Seigneur de Chenevrey, Vassal de Debenja.

je suis un mechant intelligent....

-"A chacun de savoir ce qu'il est capable ou non de faire, s'il n'en est pas capable on le remarque, comme tu le dis toi même tu as remarqué que deux conseillers comtaux "n'en foutaient pas une" dans ce cas c'est au Franc-Comte d'agir, de les virer je pense, tout simplement, ou de leur fixer un ultimatum, enfin bref, je trouve déjà la loi de base inutile -car l'on remarque toujours les disfonctionnements et on les corrige, ou alors on s'adapte- alors un renforcement ... j'en parle même pas.
Laissons aux Franc-Comtois le droit de gèrer leur vie professionnelle."
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acide ...

Mon cher Iconoclaste, je dois t'avouer que cela ne m'étonne pas plus que cela que tu t'oppose a cette proposition.

tout d'abord, je me permet de préciser ce que tu as entendu venant de moi. Non, je n'ai pas remarqué que deux conseillers comtaux etc etc, j'ai entendu dire, Nuance. il te serait au moins de bon ton de reprendre les bon termes.

ensuite, je pense, mais cela peut engager que moi, que ce n'est pas au Franc comte d'agir. vois tu, j'estime que lorsque l'on signe un parchemin pour se présenter aux elections comtales, c'est parce qu'on souhaite servir plus que tout notre belle région. en signant ce parchemin, un choix doit etre fait, servir la région ou servir l'empire.
les deux ne sont pas compatibles. et je peux te l'assurer.

Prend par exemple le poste de CaC, il est fortement prenant. n'est ce pas?! si a cela tu ajoutes le poste d'Herault de FC, les reunions a la hérauderie, les tentatives pour aller a la CSI, tu comprendras ( enfin j'espere) tres vite que le temps manque et qu'obligatoirement, un poste sera moins bien occupé.
généralement, et je parle par mes experiences passé au parlement, c'est le poste comtale qui en patit.
bien entendu, je peux comprendre qu'avec ton Mois et quelques jours en temps que conseiller, ce type de probleme puisse t'echapper.

la loi de non cumul a été au départ mise en place pour eviter les soucis lié au déplacement des militaires notament.
tu vois souvents un Bailli ou un Juge allait se battre sur un champ de Bataille en meme temps que l'un met au monde des brebis et l'autre rend des verdicts?
j'en doute.
logiquement, le conseil et l'armée ne peut se cumuler.
idem pour les Maires...

la, le débat porte sur l'empire et le comté.
Pour moi, les trop nombreuses erreurs du a des conseillers voulant cumuler trop de poste nous poussent aujourd'hui a faire ce choix.
il faut enfin franchir le pas.
j'ose te dire que beaucoup d'anciens conseillers, de Maires et de Franc comtois en ont toujours révés, maintenant, la proposition est la.....
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Dwiral de Sainte Binouse dict le sanguinaire
Lions de FC
Seigneur de Chenevrey, Vassal de Debenja.

je suis un mechant intelligent....

Je suis totalement favorable à la proposition de Dwi Wink

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merci merci pour le soutiens Bobyzz!! Wink

bien entendu, cette proposition devra par la suite etre étudier par le parlement!
et je laisse au bon soin des Juristes purs et durs de pondre un texte...
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Dwiral de Sainte Binouse dict le sanguinaire
Lions de FC
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Moulin à paroles Inscrit le : 08 Sep 2006 Messages : 1974 Localisation : Dole

Je ne suis pas pour une interdiction légiférée pour le cumul Comtal/Empire. Le Franc Comte (ou le Parlement) doit prendre les mesures nécessaires aussitôt qu'un Conseiller ne semble pas assumer son rôle. Il y a 12 membres sur chaque liste électorale. Si un Conseiller manque à ses devoirs, il laisse la place ou il est viré. Il vaut mieux avoir dans la Constitution un texte clair sur les devoirs du Conseiller. Certains sont parfaitement capables d'assumer tous leurs postes.
D'autre part, si vous trouvez que les postes impériaux prennent du temps.... là je me pose des questions...
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Fille de Duncan Idaho

Ma chere Lysiane! cela fait bien longtemps que l'on ne nous etions vu!
je suis tout joisse de vous voir en bonne santé apres notre collaboration judiciaire du précédent mandat!
malgre les divergences d'opinion, quel beau duo faisions nous!!!! Very Happy

Ma chere, il y a aujourd'hui même au sein de notre parlement, des conseillers que tous le monde reconnaissent comme incompetent a leurs postes. malgre l'envie du Franc Comte, et je ne doute pas que Jontas souhaite qu'il dégage leurs fesses du chateau, il ne peuty rien faire si ceux ci ne peuvent démissioner.
cette loi, obligera ainsi les conseillers a se mettre en regle AVANT le début concret du mandat!
Aucune possibilité de voir un cumul trop important empecher le conseiller de
faire son travail comtale.
me comprenez vous?

Pour ce qui est du temps des postes imperiaux, et je ressent bien dans votre tonalité vocale les idées de votre père, que je vous prie de saluer de ma part, il est vrai que cela n'est pas fortement prenant.
n'esty pas fortement prenant, si il n'y a que ce poste a s'occupper.

ma chere Lysiane, pensez vous vraiment pouvoir assurer convenablement un poste de procureur en Franche Comte, un poste a la CSI et encore un autre a la hérauderie??!
pour etre plus précis , les trois en meme temps?!
j'en doute fortement, et je pense que vous aussi.
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Dwiral de Sainte Binouse dict le sanguinaire
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Moulin à paroles Inscrit le : 08 Sep 2006 Messages : 1974 Localisation : Dole

Personnellement ? je serai tout à fait capable d'assumer les trois postes... mon hyper activité nécessite une dose de travail énorme Very Happy

En tout cas, je suis ravie, cher Dwi.. ral Razz

de voir que vous gardez un bon souvenir de la tornade que vous auriez bien envoyée balader à certains moments, non ? je sais, j'adore asticoter Very Happy

Que les candidats à des postes de Conseillers déclarent les autres postes qu'ils occupent je suis d'acoord. Et, après au cas par cas, suivant l'investissement connu de la personne, le Franc Comte pourra décider s'il lui octroie le poste ou non.

Aussi bien, un Conseiller peut très mal faire son travail sans avoir aucun cumul. Il faut plutôt rajouter aux devoirs de chaque Conseiller que si le travail n'est pas exécuté correctement, il risque la Haute Trahison.

On peut tojours faire signer une attestion solennelle à chaque Conseiller, comme quoi il s'engage à exécuter son travail avec conscience et rigueur et qu'il démissionnera dès lors qu'il n'arrivera plus à effectuer son travail correctement.
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Fille de Duncan Idaho

Pour ma part ne connaissant pas particulièrement bien la quantité de travail d'un conseiller comtal je ne vais pas en parler. Cependant ayant été gendarme et maintenant maire, je constate que ces deux postes prennent beaucoup de temps. Donc cumuler les deux me parait très difficile voire impossible (en ce qui me concerne bien évidemment). Maintenant, moi je dis pourquoi pas ? Mais je propose une pèriode de test. On voit si la personne est capable de gérer deux postes sur une période donnée, et si elle ne l'est pas, alors on demande à la dite personne de quitter un poste afin de le confier à quelqu'un d'autre. (par contre si je suis pas clair dites le moi surtout ^^)

Mais c'est vrai que j'ai vu quelques personnes cumuler. Si elles sont capables d'effectuer du bon boulot sur deux postes, alors qu'elles continuent. Sinon, eh bien faut choisir quelqu'un d'autre.

Epsonstylus passa par l'agora en sortant de l'infirmerie et ne put s'empêcher de venir y mettre son grain de sel. Laughing

- "Bon je m'attend à être rangée dans la catégorie râleuse si ce n'est pas déjà fait, mais je pense fondamentalement que le poids de travail engendré par un cumul n'est pas perçu de la même façon par tous les individus, donc certains vont trouver que deux ou trois fonctions sont prennantes, comme d'autres vont penser l'inverse. Il faut bien vous dire une chose, quand les gens sont débordés ils partente d'eux-même, et si il refusent alors que le résultat de leur travail devient médiocre, ils doivent purement et simplement prendre la porte ! Je pese aussi qu'heureusement que certains cumulent, parce que dans certains domaines ou institutions il n'y aurait pas grand monde."

Elle fronca les sourcils, puis quitta l'agora en souriant. Very Happy

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En deuil.

Ouh la râleuse ! Laughing

(patapé hein !)

N'empêche que je suis assez d'accord ^^

bonjour à tous!

cette loi de non-cumul est une bénédiction.
on se plainds souvent de la passivité et de l'éloignement des instances de l'Empire.
quand on regarde d'un peu plus près, les dignitaires impériaux sont souvent des "cumulards".
si on veux donner une chance à l'Empire, cette loi arrive à point: donnons à l'Empire des franc comtois motivés pour la construction de ce fameux Empire, des franc comtois qui bosseront à temps plein. Wink

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Chancelier de Franche Comté

Je ne vois pas en quoi mettre l'énergie que l'on aurait pour 3 postes important dans le travail pour la FC pourrait être nuisible.

Je suis donc d'accord avec cette idée.
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D'après le texte de loi :

Moulin à paroles Age : 26 Inscrit le : 19 Oct 2007 Messages : 1954

Pas la réserve stricto sensu.

Concernant la proposition de Dwiral, je le soutiens entièrement. Je suis contre tous les cumuls. Néanmoins, des exceptions existent d'où la possibilité des dérogations.

Donc pour moi on peut réviser la loi et y ajouter les postes d'Empire. Il est grand temps que chacun fasse un choix pour le bien de la Franche Comté et de l'Empire !

En effet, si un conseiller n'est pas apte à travailler pour l'empire et la FC, les deux en pâtissent.

Je t'attend en commission Dwi Mr. Green

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Merci messire Imladris. Je n'étais pas sur pour la réserve Wink