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| Auteur | Message |
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lysiane
Pipelette
Inscrit le : 08 Sep 2006
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Localisation : Dole
|  Sujet: Re: Du travail du conseil  Sam 12 Juil - 23:43 | |
| Ben relisez votre loi... il y est écrit Aux loisirs des peines....
Mais sinon...c'est vrai que cétait important et essentiel ces peines minorées... ça court les rues les escrocs qui vont faire leur mea culpa et venir payer au Comté gentiment leur du. Pauvres gendarmes qui se seront démenés avec courriers et mise de bien sur le marché pour éviter aux accusés d'aller en procédure mais celui qui y va parce qu'il ne leur a pas répondu et est resté fraudeur, celui là va vite aller retrouver l'agent comtal... ha oui alors... un agent comtal forcément, l'accusé va pas résister, il est séduit par sa prestance... 
Pour info, copie de la loi :
| Citation: | Livre IV : Procédures
Article 2: Procédure judiciaire
I. Des acteurs de la procédure judiciaire
Agents Comtaux Détachés à la Justice et aux Loisirs
L'Agent Comtal Détaché à la Justice et aux Loisirs des peines est choisi par le parlement.
Les ACDJL seront au nombre de six (un par ville), sous la responsabilité du juge lors de leur travail de perception des amendes minorées qu'ils percevront via mandats comtaux, ils seront sous la responsabilité du Comité des Fêtes lors de leur travail de logistique durant les animations comtales.
Le poste d'Agent Comtal Détaché à la Justice et aux Loisirs est un poste non-rémunéré.
En cas de tentative ou de vol de l'argent du mandat, le ACDJL sera poursuivit pour haute trahison envers la Franche-Comté.
Voté par le Parlement le 10 juillet 1456 et publié par le Franc Comte Jontas le 12 juillet 1456
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En fait les agents concernent bien la récupération des peines minorées si j'ai bien compris...ici. Aux loisirs de peines signifie le choix de la minoration ? Loisirs parce qu'ils sont sous la responsabilité du Comité des fêtes... quel mélange
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Fille de Duncan Idaho
Dernière édition par lysiane le Sam 12 Juil - 23:52, édité 1 fois |
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Jontas
Franc-Comte
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| | Sujet: Re: Du travail du conseil Sam 12 Juil - 23:51 | |
|  J'hésite à devenir méchant 
'fin bon... Les gendarmes proposent un accord à l'amiable pour les cas de Trahison ? Ceux de Haute Trahison aussi ?
Et pour les TALP, ils proposent des peines allégées ?
Cette loi n'est pas faite pour les cas d'escroquerie ou d'esclavagisme pour lesquelles les Gendarmes font tout à fait leur boulot, mais il ne faut pas se limiter aux seules peines où l'argent est le délit.
Par exemple, pour un brigand, un gendarme va lui proposer de rendre sa prise pour éviter le procès ? Non, en général, il est mis en procès immédiatement pour éviter la fuite. Là, c'est une application qui permet au brigand d'avoir une peine diminuée. Mais bon, c'est sûr, ça donne du boulot et ça ne sert pas du tout...
Et le loisirs des peines, c'est pas une peine, c'est le fait de laisser à l'appréciation du Juge...
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lysiane
Pipelette
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Localisation : Dole
| | Sujet: Re: Du travail du conseil Sam 12 Juil - 23:55 | |
| File avant de se prendre un coup de hache si le Franc Comte décide à loisir de lui appliquer cette peine 
Gna gna gna 
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Fille de Duncan Idaho
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epsonstylus
Moulin à paroles
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Localisation : Partout et nul part et surtout encore en train de râler... ou de hurler, de l'ordre non de diou
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| | Sujet: Re: Du travail du conseil Sam 12 Juil - 23:59 | |
| pfff un brigand ça devrait même être mort direct. Tous les moyens sont bons pour s'en débarasser. Armée en mode ratissage, recrutement de bourreaux accéléré, justice divine à volonté surtout pour les récidivistes.
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Imladris
Pipelette
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| | Sujet: Re: Du travail du conseil Dim 13 Juil - 12:30 | |
| Si tu vas voir en commission Epson, il y avait un projet pour permettre à l'armée de se taper des brigands au petit dej
Je te passe le lien : Politique contre les brigands
J'ai comme l'impression que la loi du talion ressemble fort à la discussion qu'on avait eu là dessus ^^
Allez savoir
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epsonstylus
Moulin à paroles
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| | Sujet: Re: Du travail du conseil Dim 13 Juil - 12:35 | |
| | Imladris a écrit: | Si tu vas voir en commission Epson, il y avait un projet pour permettre à l'armée de se taper des brigands au petit dej
Je te passe le lien : Politique contre les brigands
J'ai comme l'impression que la loi du talion ressemble fort à la discussion qu'on avait eu là dessus ^^
Allez savoir |
Eu je crois qu'en effet c'est la même chose, et cette discution est on ne peut plus jouissive.
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Iconoclaste
Expansif
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| | Sujet: Re: Du travail du conseil Dim 13 Juil - 13:15 | |
| -"Si vous voyez apparaitre le mot loisir Lysianne c'est simplement parcque ce qui ne devait être au départ qu'un Juge d'Application des Peines, a vu son domaine de compétences élargi à la gestion logistique (le paiement via mandat) des animations Comtales, en gros, il prendra les sous des lotteries et redistribuera l'argent aux vainqueurs."
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acide ... |
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Jontas
Franc-Comte
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| | Sujet: Re: Du travail du conseil Dim 13 Juil - 14:51 | |
| Le Parlement a travaillé sur l'idée de Valaraukar déposée le 20 mai, ce débat dans la commission a été déposé par Valaraukar le 24 mai.
Vu les dernières nouveautés, je vais changer la politique de communication du Parlement, mais ne venez pas vous plaindre si on en dit trop après.
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Imladris
Pipelette
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| | Sujet: Re: Du travail du conseil Dim 13 Juil - 14:53 | |
| Je me plains toujours moi
Même avec ceux que j'aime bien mais je pense que vous avez d'autres mines a fouetté ^^
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epsonstylus
Moulin à paroles
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| | Sujet: Re: Du travail du conseil Dim 13 Juil - 15:05 | |
| | Imladris a écrit: | Je me plains toujours moi
Même avec ceux que j'aime bien mais je pense que vous avez d'autres mines a fouetté ^^ |
Oui oh ça on a remarqué ta propension à râler tout le temps. C'est fatiguant mais utile. Je suis sûre que tu ferais fuir un bataillon de brigands rien qu'en râlant.
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Imladris
Pipelette
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| | Sujet: Re: Du travail du conseil Dim 13 Juil - 15:07 | |
| Justement je suis en bourgogne pour me faire du brigand en plat de résistance
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Jontas
Franc-Comte
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lysiane
Pipelette
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| | Sujet: Re: Du travail du conseil Dim 13 Juil - 15:53 | |
| Si c'est le même texte noté par Iconoclaste qui est aux votes, je peux corriger les fautes ? la honte pour notre région
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Fille de Duncan Idaho
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Imladris
Pipelette
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| | Sujet: Re: Du travail du conseil Dim 13 Juil - 15:55 | |
| Il y a pas que ça à corriger.
On va la retravailler en commission. Faut bien
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epsonstylus
Moulin à paroles
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| | Sujet: Re: Du travail du conseil Dim 13 Juil - 16:00 | |
| Je viens de lire mais c'est excellent, mon rêve. Mode ratissage, indisponibilité de 45 jours pour les brigands c'est parfait.
Mais juste une question. Y aura un groupe spécial d'intervention pour ce genre de missions?
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Imladris
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| | Sujet: Re: Du travail du conseil Dim 13 Juil - 16:23 | |
| Oui ça s'appelle l'armée
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epsonstylus
Moulin à paroles
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| | Sujet: Re: Du travail du conseil Dim 13 Juil - 16:31 | |
| | Imladris a écrit: | | Oui ça s'appelle l'armée |
Non moi je pensais à une trouppe d'élite, car c'est beaucoup déplacer l'armée.
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lysiane
Pipelette
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| | Sujet: Re: Du travail du conseil Dim 13 Juil - 16:41 | |
| Nous nous déplaçons bien en ce moment avec l'Ost Parangon en Bourgogne pour lutter contre les brigands... hâte d'en rencontrer
Et j'ai posé un sujet sur cette Loi du Talion à la Commission sur la Justice
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Iconoclaste
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| | Sujet: Re: Du travail du conseil Dim 13 Juil - 17:13 | |
| -"J'ai dit ce que j'en pensais là bas."
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