| De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale | |
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steyer Communicatif
Inscrit le : 30 Déc 2007 Messages : 339 Feuille de personnage Garnison: Saint Claude Grade et fonction: Gendarme - Douanier Corps d'armes: Gendarmerie
| Sujet: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Lun 14 Juil - 21:37 | |
| Decret Comtal
| Citation: | Article 5 : Suspension estivale La taxe est suspendue pendant les mois de juillet et août, du fait des nombreuses et longues retraites estivales.
Décret promulguée par le parlement le 24 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 14 mars 1456, Révisé par le Parlement le 19 mai 1456, re-publié par le Franc-Comte Pinss le 23 mai 1456. |
En date du 11 Juillet, un membre du parlement dit ceci :
| Citation: | la loi sera remplacée par une autres
la taxe ne sera en tout cas pas abrogée completement |
Vous croyez pas qu'il est un peu tard pour changer une loi pour les mois de Juillet? Ou alors le comté à a nouveau remarqué qu'il avait fait une erreur et que comme les mines étaient fermées, il avait besoin d'écus ? . |
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Jontas Franc-Comte

 Inscrit le : 18 Aoû 2005 Messages : 4954 Feuille de personnage Garnison: Grade et fonction: Corps d'armes:
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Lun 14 Juil - 21:45 | |
| Il est tard, mais la discussion aurait du être réglée au Parlement au mandat précédent. Le fait est qu'avec les nouveautés imposées par les Dieux et la crise des mines n'aide en rien la situation estivale donc on est obligé de s'en occuper maintenant et le fait que le Parlement ne se soit pas mis d'accord du premier coup ralenti encore le processus. _________________
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epsonstylus Pipelette

 Inscrit le : 16 Juil 2007 Messages : 1881 Localisation : Partout et nul part et surtout encore en train de râler... ou de hurler, de l'ordre non de diou Feuille de personnage Garnison: Saint-Claude Grade et fonction: Brigadier Corps d'armes: Gendarmerie
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Lun 14 Juil - 22:12 | |
| A St-Claude les impôts auraient du tomber cette semaine, alors Shenkj voyant la conjoncture, a préféré les repousser. Et il a eu raison. Mais les décisions devraient être un peu pus rapides non, un mois max (sauf gros dossier)? Comme en cas de crise on ne retrouve pas idiots avec une loi en balance. _________________ En deuil.
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Davina Sahvanturrah Loquace

Inscrit le : 15 Sep 2006 Messages : 757 Localisation : Baden (en ce moment) Feuille de personnage Garnison: Rattachée à Vesoul Grade et fonction: Soldat du rang - Reserviste Corps d'armes:
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Lun 14 Juil - 22:21 | |
| | sage decisions |
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Macricri Ménestrel

 Inscrit le : 06 Nov 2005 Messages : 9923 Localisation : Dole Feuille de personnage Garnison: partout, attention là je suis juste derrière toi Grade et fonction: DE RETOUR Corps d'armes: ma voix
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Lun 14 Juil - 22:26 | |
| Je complète un point : la suspension estivale n'avait pas pour but d'exonérer les villages d'impots. Mais d'aider les habitants car les récoltes d'impôts en été avec les longues retraites allaient être difficile, occasionnant trop de sur taxes que le maire devrait sans doute rembourser.
Le but était d'aider les villageois, non les mairies.
On se passait de 2 mois de taxes, on pouvait se le permettre à l'époque. Là, ce n'est le cas. L'erreur a été de ne pas anticiper, du coup pas de choix : les mairies paient et gèreront les retraites. Mais là, tergiverser, c'est ridicule. Le Franc comte devrait imposer la décision, enfin, c'est mon opinion.
Pour l'avenir, il y a 2 solutions : 12 mois de taxes payés sur 12 ou 12 mois de taxes payés sur 10.
Mais en aucun cas, le comté ne peut se passer des taxes.
C'est moi qui est fait cette pause estivale, je connais ce qui la motivait à l'époque. _________________ Macricri Adams de Mélincour Montereau Comtesse de Nozeroy - Baronne d'Arquian
Prime Capitaine Impérial
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salbator Bavard

 Inscrit le : 19 Oct 2007 Messages : 1238 Localisation : partout et nul part Feuille de personnage Garnison: Grade et fonction: Corps d'armes:
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Lun 14 Juil - 22:51 | |
| Bin la logique des logiques c'est 12 sur 10 m'enfin pas prévu avant donc chute mais au jour d'aujourd'hui ce n'est pas que çà ce sont aussi les stocks enfin un tout qui fait que cela a merdouillé.
Mais ne dis pas :
| Citation: | les mairies paient et gèreront les retraites. Mais là, tergiverser, c'est ridicule. Le Franc comte devrait imposer la décision, enfin, c'est mon opinion |
Sinon comme j'ai dit en salle, ne votons plus rien comme çà on ne sera plus em***dé par toute cette paperasse.. Et puis encore faut il que les mairies puissent payer car là je suis obligé de levé un impot du coup et hop dans le c** car j'en aurai que la moitié et en septembre je vais passer mon temps à rembourser. _________________ Maire de pontarlier |
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epsonstylus Pipelette

 Inscrit le : 16 Juil 2007 Messages : 1881 Localisation : Partout et nul part et surtout encore en train de râler... ou de hurler, de l'ordre non de diou Feuille de personnage Garnison: Saint-Claude Grade et fonction: Brigadier Corps d'armes: Gendarmerie
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Lun 14 Juil - 22:53 | |
| C'est possible 12/10, si on s'arrange pour les impôts qui auraient du être prélevés les deux mois estivaux soient répartis sur les 10 mois restant... non? _________________ En deuil.
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salbator Bavard

 Inscrit le : 19 Oct 2007 Messages : 1238 Localisation : partout et nul part Feuille de personnage Garnison: Grade et fonction: Corps d'armes:
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Lun 14 Juil - 22:56 | |
| oui oui c'est bien çà l'idée, qui pour moi la meilleure et éviter le bordel de cet été. _________________ Maire de pontarlier |
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epsonstylus Pipelette

 Inscrit le : 16 Juil 2007 Messages : 1881 Localisation : Partout et nul part et surtout encore en train de râler... ou de hurler, de l'ordre non de diou Feuille de personnage Garnison: Saint-Claude Grade et fonction: Brigadier Corps d'armes: Gendarmerie
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Lun 14 Juil - 23:01 | |
| | salbator a écrit: | | oui oui c'est bien çà l'idée, qui pour moi la meilleure et éviter le bordel de cet été. |
Ah maintenant ça me revient, j'ai lu ça quelque part en fouinant dans le château (je suis partout, tout le temps ^^ mdr) J'avais trouvé 'idée de la supsension de taxe l'été excellente et je m'étais demandé pourquoi il n'y avait pas de suites... Excellente idée de Macricri comme toujours.  _________________ En deuil.
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salbator Bavard

 Inscrit le : 19 Oct 2007 Messages : 1238 Localisation : partout et nul part Feuille de personnage Garnison: Grade et fonction: Corps d'armes:
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Lun 14 Juil - 23:16 | |
| Macricri - Vala forever  _________________ Maire de pontarlier |
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Kenny78 Loquace

 Inscrit le : 08 Avr 2008 Messages : 715 Localisation : Poligny(IG) Feuille de personnage Garnison: Poligny Grade et fonction: Maire Corps d'armes: Réserve
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Mar 15 Juil - 6:16 | |
| | Bon alors du coup (désolé de foutre mon nez ici mais bon je reviens de chez les moines ^^) on en est où exactement? Parce que moi lever des impôts je veux bien. Mais en septembre ca va gueuler un maximum ^^ On passera plus de temps a rembourser.... enfin bref tant pis c'est pas ca la question que je voulais poser ^^. Nan la question c'est : on fait quoi cet été du coup? ^^ |
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Debenja Troubadour

 Age : 22 Inscrit le : 01 Jan 2006 Messages : 6896 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Feuille de personnage Garnison: Vesoul Grade et fonction: CaC Corps d'armes: la bière
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Mar 15 Juil - 13:43 | |
| | Macricri a écrit: | Le Franc comte devrait imposer la décision, enfin, c'est mon opinion.
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Je suis bien d'accord, mais Salb aime pas
Sinon, pour ce qui est de répartir sur les 10 autres mois : on augmente encore une fois les impôts. On risque d'arriver a court avant fin aout. Donc on risque de ne pas savoir entretenir les mines, on risque de ne plus savoir payer une défense ... _________________ La fleur en bouquet fane, et jamais ne renaît !
"La guerre ! C'est une chose trop grave pour la confier à des militaires." G. C.
"Quand je travail, je ne flood pas monsieur le Comte
La preuve y a pas de flood dans le bureau du CaC " Moi |
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epsonstylus Pipelette

 Inscrit le : 16 Juil 2007 Messages : 1881 Localisation : Partout et nul part et surtout encore en train de râler... ou de hurler, de l'ordre non de diou Feuille de personnage Garnison: Saint-Claude Grade et fonction: Brigadier Corps d'armes: Gendarmerie
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Mar 15 Juil - 13:46 | |
| | Debenja a écrit: | | Macricri a écrit: | Le Franc comte devrait imposer la décision, enfin, c'est mon opinion.
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Je suis bien d'accord, mais Salb aime pas
Sinon, pour ce qui est de répartir sur les 10 autres mois : on augmente encore une fois les impôts. On risque d'arriver a court avant fin aout. Donc on risque de ne pas savoir entretenir les mines, on risque de ne plus savoir payer une défense ... |
Non pas si on sait se débrouiller pour faire des économies et qu'on créer une caisse (mandats) pour mettre les recettes qui auraient du provenir de juillet/août. Un gendre de compte pour mettre la somme des deux mois en lieux sûrs. _________________ En deuil.
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salbator Bavard

 Inscrit le : 19 Oct 2007 Messages : 1238 Localisation : partout et nul part Feuille de personnage Garnison: Grade et fonction: Corps d'armes:
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Mar 15 Juil - 14:12 | |
| Oui on augmente les impots encore et encore mais une dernière fois... _________________ Maire de pontarlier |
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epsonstylus Pipelette

 Inscrit le : 16 Juil 2007 Messages : 1881 Localisation : Partout et nul part et surtout encore en train de râler... ou de hurler, de l'ordre non de diou Feuille de personnage Garnison: Saint-Claude Grade et fonction: Brigadier Corps d'armes: Gendarmerie
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Mar 15 Juil - 14:19 | |
| | salbator a écrit: | | Oui on augmente les impots encore et encore mais une dernière fois... |
Et réfléchissez deux minutes. On augmente momentanément. D'ailleurs ce n'est aps une augmentation d'impôts en soi, puisque que quand vous faîtes les comptes, vous obtenez la même chose que si les impôts étaient payés sur 12 mois. Sauf que là c'est sur 10. Les gens vont peut-être râler, mais ça ne sert à rien vu qu'en été ils pourront ratrapper la somme perdu en impôts lors des 10 mois.  _________________ En deuil.
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_Max Pipelette

 Inscrit le : 03 Mai 2007 Messages : 1852 Localisation : Dole Feuille de personnage Garnison: Le conseil Grade et fonction: Intendant Corps d'armes: l'éco
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Mar 15 Juil - 15:31 | |
| Payer 12 mois de taxe sur 10, c'est un peu ce que j'avais proposé et qui avait été refusé (enfin qui a fait "égalité" au vote), là c'était, vu que l'année est sacrément bien entamée et qu'on peut pas répartir les deux mois d'été sur les 10 autres (janvier à juin déjà écoulé) de tout simplement payer le double en septembre octobre et de rien faire payer en juillet août pour les mairies (enfin si, les deux premières semaine de juillet vu l'urgence, ça permettrait de doubler que à partir de la troisième semaine de septembre (ou jusqu'à la mi octobre, mais la solution est moins bien je trouve), ce qui laisserait un peu de temps pour gagner des sous au gens absent tout l'été pour payer les taxes doubles après) comme ça les retraités n'ont pas de taxe surenchérie les mairies n'avancent rien, et tout le monde est content (le comté récupère la somme prévu, il a assez de trésor pour se permettre d'attendre 6semaine là..). Évidemment, ce n'est la solution que pour cette année, et à partir de janvier prochain, faudra voir à augmenter la taxe une fois pour toute, de façon à assurer 12 fois 4 semaines à 8000écus sur l'année, tout en exonérant les deux mois estivaux. Voici l'explication dans le débat du parlement :
| _Max a écrit: | Alors voilà, 64 000 écus c'est beaucoup à prendre en charge, même en attente d'un retour après, pour le comté, mais si on continuait rien qu'un peu, sur deux semaines, il n'y aurait plus que 48 000 écus non perçu par le comté cet été (6 semaines). L'idée, ce serait de ne rien demander aux maires pendant ce laps de temps, mais dès septembre, doubler la somme prélevée en temps normal chez les mairies, qui, en parallèle, prélèverait le double de la somme habituelle chez leurs habitants, sur la durée d'un mois et demi (période où l'on n'aura rien demandé, pendant l'été).
En gros, ça ferait 3 écus par échoppe/champs par semaine, de septembre à mi octobre, c'est comme prélevé actuellement deux semaines d'un coup, et la mairie pourra dans le même temps imposer ses habitants, donc ne rien prendre sur elle en attente. Ca fera une grosse rentrée pour le comté à la rentrée, qui rééquilibrerait une balance totalement sans dessus dessous pour avoir tout pris sur en charge cet été.
Cette méthode serait un peu plus certaine dans les comptes que la noix de coco coupée en deux, les mairies n'auront à avancer de leur trésor en attendant d'imposer leurs habitants, reste que les habitants paieront l'équivalent (je crois) des impôts lorrains à la rentrée, et ce pendant 1 mois et demi... Mais bon, la lorraine y arrive, et puis au final, le peuple serait perdants dans tous les cas (trésor négatif mairie, pas assez de rentrée comté etc...) mais là c'est étalé sur une période plus ou moins longue, ce qui permet de voir un peu venir (ce qui change un peu de la méthode arti, en page 1) |
_________________ Max
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scramoi Loquace

 Inscrit le : 20 Déc 2007 Messages : 888 Feuille de personnage Garnison: Grade et fonction: Corps d'armes:
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Mar 15 Juil - 15:58 | |
| si vous voulez des insurections c'est le meilleur moyen. _________________ "Il y a deux manières de combattre, l´une avec les lois, l´autre avec la force. La première est propres aux hommes, l´autre nous est commune avec les bêtes" machiavel
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Kenny78 Loquace

 Inscrit le : 08 Avr 2008 Messages : 715 Localisation : Poligny(IG) Feuille de personnage Garnison: Poligny Grade et fonction: Maire Corps d'armes: Réserve
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Mar 15 Juil - 16:33 | |
| | scramoi a écrit: | | si vous voulez des insurections c'est le meilleur moyen. |
Ben vous proposez quoi alors messire? Si vous avez une meilleure idée je prends ^^
En attendant si on explique le calcul simplement aux gens y a pas de raison qu'ils ralent (sauf s'ils ont décidé d'être chiants ) |
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salbator Bavard

 Inscrit le : 19 Oct 2007 Messages : 1238 Localisation : partout et nul part Feuille de personnage Garnison: Grade et fonction: Corps d'armes:
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Mar 15 Juil - 18:18 | |
| Et bien epson, sur le fond c'est toujours bien mais malheureusement dans un an ce dialogue sera oublié et l'impot montera de nouveau, je peux prendre les paris di suite si vous voulez.
Car on a eu une première augmentation dû aux nouvelles réforme, on nous a dit c'est la dernière (oui car avant il y a eu aussi) peu de temps après hop on remonte sans penser à l'été (c'est vrai meme moi je n'y avais pas pensé) donc là oui la logique voudrait que l'on augmente mais d'ici là il y aura de nouvelles fonctionnalité (oui oui c'est vrai) et on va remonter, un moment où un autre les mairies et donc les habitants ne pourront plus payer cela va coincer. _________________ Maire de pontarlier |
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scramoi Loquace

 Inscrit le : 20 Déc 2007 Messages : 888 Feuille de personnage Garnison: Grade et fonction: Corps d'armes:
| Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Mar 15 Juil - 18:44 | |
| | Kenny78 a écrit: | | scramoi a écrit: | | si vous voulez des insurections c'est le meilleur moyen. |
Ben vous proposez quoi alors messire? Si vous avez une meilleure idée je prends ^^
En attendant si on explique le calcul simplement aux gens y a pas de raison qu'ils ralent (sauf s'ils ont décidé d'être chiants ) |
Je trouve normal d'attendre le mois de Septembre pour monter les impots, le povre sieur qui n'est pas préparé se prend d'un coup un coup de baton dans la fasse ça doit pas etre, cool comme retour de chez les moines. _________________ "Il y a deux manières de combattre, l´une avec les lois, l´autre avec la force. La première est propres aux hommes, l´autre nous est commune avec les bêtes" machiavel
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| De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale | |
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