| De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale |    |
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| Auteur | Message |
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Sacrai
Bavard
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|  Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale  Mar 15 Juil - 18:52 | |
| Et les pauvres paysans qui obtienent leur champs en septembre ou octobre ils payeront le double quand même alors qu'ils n'ont pas économisé d'impôt en juillet aout
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Macricri
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Mar 15 Juil - 18:53 | |
| Pour ceux qui ralent contre le fait que la taxe augmente, je tiens à rappeler ceci :
| Citation: | Article 5 : Suspension estivale
La taxe est suspendue pendant les mois de juillet et août, du fait des nombreuses et longues retraites estivales. |
Les mairies ont bénéficié d'une suspension pour les raisons évoquées et que j'ai expliqué.
La taxe couvrait donc 12 mois, mais à l'époque, nos finances prospéraient correctement, et une suspension ne portait pas préjudice.
Aujourd'hui, il en est tout autre, il est donc nécessaire de rétablir la levée des taxes sur 12 mois.
Le souci des retraites demeurant, la meilleure chose est donc de prévoir un prélèvement sur 10 mois et non 12.
Quand à cet été, vous vous prenez la tête pour rien.
Que le comté prélève les taxes comme d'habitude mais avec "indulgence". C'est à dire qu'il accepte des reports de paiement de la part des maires.
Ainsi, les maires peuvent avoir jusqu'à fin octobre pour régulariser : qu'ils adaptent les impôts comme bon leur semble, que chacun s'adapte à son village. Ils ont le temps de faire des loteries ou toutes autres actions spéciales d'ici là sans forcément jouer sur le montant des impôts.
On va me dire que je reporte le problème sur les maires, oui et non : le système est assez souple et pas d'ingérence du comté, ils font comme ils veulent et ne sont pas contraints d'augmenter leur impôt selon ce que le comté a décidé.
Le comté quand à lui continuerait à récolter la somme prévue, et recevrait régulièrement ce qui est dù de cet été.
Seule contrainte : qu'aucun arriéré estival ne soit encore en cours à fin octobre.
La situation est assez grave pour que le Franc Comte puisse imposer : la première suspension en été 1455 n'avait pas été votée.
Bizarrement, ça n'avait pas posé de problème. 
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Macricri Adams de Mélincour Montereau
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epsonstylus
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Mar 15 Juil - 21:25 | |
| | scramoi a écrit: | | Kenny78 a écrit: | | scramoi a écrit: | | si vous voulez des insurections c'est le meilleur moyen. |
Ben vous proposez quoi alors messire? Si vous avez une meilleure idée je prends ^^
En attendant si on explique le calcul simplement aux gens y a pas de raison qu'ils ralent (sauf s'ils ont décidé d'être chiants ) |
Je trouve normal d'attendre le mois de Septembre pour monter les impots, le povre sieur qui n'est pas préparé se prend d'un coup un coup de baton dans la fasse ça doit pas etre, cool comme retour de chez les moines. |
A la rentrée de septembre alors que beaucoup profitent de cette période soit pour changer de niveau et acquérir une parcelle ou encore acheter un nouveau champs.... mum
De toute façon il est trop tard pour mettre ceci en place, il faut attendre l'an prochan mais y réfléchir dès aujourd'hui. Les grosses décisions méritent d'être pensées sur la longueur, dans l'entente et dans la réflexion. Tous les points positifs comme négatifs doivent être étudiés, donc ça ne sa fait pas en un mois. Déjà pour mettre tout le monde d'accord ça prendra bien 2 mois. ^^
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Jontas
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Jeu 17 Juil - 11:35 | |
| Le Parlement a voté à 8 voix pour l'option de suppression de la taxe entre le 15 juillet et le 15 août et de continuer de payer normalement le reste de l'été.
7 voix pour l'option de division par deux de la taxe durant le mois d'août.
1 abstention.
Quant au fait de prendre moi-même la décision, j'ai râlé quand Macricri est passé outre la loi lors de son dernier mandat de Franc Comtesse, je ne vais pas faire pareil en rendant caduque ce vote, même si il ne va pas dans le sens de mes pensées. Question de logique de mon point de vue.
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gildedcrotch
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Jeu 17 Juil - 12:13 | |
| A mon avis, tu as tort.
A situation exceptionnelle, mesure exceptionnelle.
Le Franc-Comte devrait avoir le pouvoir d'imposer une loi en dernier recours, si cette mesure est nécessaire.
Mais c'est toi qui vois.
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epsonstylus
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Jeu 17 Juil - 12:17 | |
| | Jontas a écrit: | Le Parlement a voté à 8 voix pour l'option de suppression de la taxe entre le 15 juillet et le 15 août et de continuer de payer normalement le reste de l'été.
7 voix pour l'option de division par deux de la taxe durant le mois d'août.
1 abstention.
Quant au fait de prendre moi-même la décision, j'ai râlé quand Macricri est passé outre la loi lors de son dernier mandat de Franc Comtesse, je ne vais pas faire pareil en rendant caduque ce vote, même si il ne va pas dans le sens de mes pensées. Question de logique de mon point de vue. |
Attends c'est effectif maintenant?
Si c'est le cas, vu la conjoncture actuelle et nos finances c'est une erreur... mais c'est vous qui voyez. 
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valaraukar
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Jeu 17 Juil - 13:47 | |
| | Jontas a écrit: | | Quant au fait de prendre moi-même la décision, j'ai râlé quand Macricri est passé outre la loi lors de son dernier mandat de Franc Comtesse, je ne vais pas faire pareil en rendant caduque ce vote, même si il ne va pas dans le sens de mes pensées. Question de logique de mon point de vue. |
Ah bon, c'etait a quel sujet ?
Vous savez ce que cela signifie ? cela signifie qu'au prochain mandat il faudra augmenter les impots, d'une pour compenser la débacle des mines et de 2 pour recuperer l'absence d'impot pendant 1 mois ... ca va etre marrant la rentrée, tout cela parce que le Franc-Comte ne veut pas prendre de décision. Il y a des moments ou il faut savoir affronter les evenements, savoir serrer les dents en sachant que la décision ne sera pas appréciée mais avoir la conscience tranquille ... là, la seule chose que tu pourras dire c'est que le Parlement a voté, que tu n'y peux rien : c'est pas pour ca que tu as été élu !!!!
Sincerement, battre le record de Daresha n'est pas un objectif .... vous avez chiffré à combien s'élèvera le manque a gagné ? est-ce qu'on est sur d'avoir assez de trésorerie ? pourra-t-on financer les fetes ou autres ?
C'est bien joli de gouverner a l'intuitif et se contenter de faire la politique sans prévoir, mais il faudrait un peu anticiper car là, au prochain mandat, ca sera chouette, tout le monde va hurler que les impots vont doubler, et on dira merci qui ? 
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Valaraukar Adams de Mélincour
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epsonstylus
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Jeu 17 Juil - 14:05 | |
| | valaraukar a écrit: | | Jontas a écrit: | | Quant au fait de prendre moi-même la décision, j'ai râlé quand Macricri est passé outre la loi lors de son dernier mandat de Franc Comtesse, je ne vais pas faire pareil en rendant caduque ce vote, même si il ne va pas dans le sens de mes pensées. Question de logique de mon point de vue. |
Ah bon, c'etait a quel sujet ?
Vous savez ce que cela signifie ? cela signifie qu'au prochain mandat il faudra augmenter les impots, d'une pour compenser la débacle des mines et de 2 pour recuperer l'absence d'impot pendant 1 mois ... ca va etre marrant la rentrée, tout cela parce que le Franc-Comte ne veut pas prendre de décision. Il y a des moments ou il faut savoir affronter les evenements, savoir serrer les dents en sachant que la décision ne sera pas appréciée mais avoir la conscience tranquille ... là, la seule chose que tu pourras dire c'est que le Parlement a voté, que tu n'y peux rien : c'est pas pour ca que tu as été élu !!!!
Sincerement, battre le record de Daresha n'est pas un objectif .... vous avez chiffré à combien s'élèvera le manque a gagné ? est-ce qu'on est sur d'avoir assez de trésorerie ? pourra-t-on financer les fetes ou autres ?
C'est bien joli de gouverner a l'intuitif et se contenter de faire la politique sans prévoir, mais il faudrait un peu anticiper car là, au prochain mandat, ca sera chouette, tout le monde va hurler que les impots vont doubler, et on dira merci qui ? |
Tiens je savais bien que j'avais raison en disant qu'il fallait mettre en place cette intiative l'été prochain et pas maintenant au vue des événements. 
Et puis encore faut-il que la conjoncture économique et financière du comté se présente correctement. En cas de perte d'argent importante ou de déficit budgétaire pas question de la mettre en place. ça paraît évident. ^^
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Macricri
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Jeu 17 Juil - 14:05 | |
| Actuellement, j'estime la perte des mines à 28 500 écus minimum.
Il reste à ajouter les pertes pendant l'attente de la baisse de niveau de la carrière
On peut s'estimer heureux de ce montant, mais on a eu 160-200 mineurs sans emploi 2 jours, un troisième avec accès réduit. Et là, on limite encore leur nombre, bien que le nombre de retraites l'été occasionne une baisse habituelle à cette période.
Là, c'est 32 000 écus de non prélevé.
Personnellement, j'ai toujours agi selon ce qui devait être fait, et non pour ménager mon image ou conserver la sympathie des gens.
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Macricri Adams de Mélincour Montereau
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Dernière édition par Macricri le Jeu 17 Juil - 14:15, édité 1 fois |
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Jeu 17 Juil - 14:14 | |
| | Macricri a écrit: | Actuellement, j'estime la perte des mines à 28 500 écus minimum.
Il reste à ajouter les pertes pendant l'attente de la carrière.
Là, c'est 32 000 écus de non prélevé. |
Soit 28 500 écus de pertes (sans celles de la carrière) et 32 000 écus de recettes prévisionnelles en moins dans nos caisses, belles pertes en prévision dès qu'on saura le montant des pertes engendrés par le mauvais état de la carrière...
Je vais chercher Daresha elle ne sera plus première sur la liste dans la rubrique mauvaise gestion... d'ici quelques temps. 
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salbator
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Jeu 17 Juil - 15:38 | |
| Alors arrêtez les votes, et arrêtez de pondre des lois ne servant à rien.
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epsonstylus
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Jeu 17 Juil - 15:54 | |
| Trop tard, pour les votes, je crois que tout le monde a voté enfin il y a la majorité, mais ce n'est pas fondamentalement un problème, il suffit de modifier les dates d'entrée en vigueur de ce décret et ça ne sera valable que l'an prochain.
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salbator
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Jeu 17 Juil - 17:56 | |
| | epsonstylus a écrit: | Trop tard, pour les votes, je crois que tout le monde a voté enfin il y a la majorité, mais ce n'est pas fondamentalement un problème, il suffit de modifier les dates d'entrée en vigueur de ce décret et ça ne sera valable que l'an prochain.
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Personnellement en tant que maire cela ne me dérangera pas car si on change la date, cela veut dire que l'on conserve l'actuel soit la suppression pour l'été... 
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epsonstylus
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Jeu 17 Juil - 18:03 | |
| | salbator a écrit: | | epsonstylus a écrit: | Trop tard, pour les votes, je crois que tout le monde a voté enfin il y a la majorité, mais ce n'est pas fondamentalement un problème, il suffit de modifier les dates d'entrée en vigueur de ce décret et ça ne sera valable que l'an prochain.
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Personnellement en tant que maire cela ne me dérangera pas car si on change la date, cela veut dire que l'on conserve l'actuel soit la suppression pour l'été... |
Oui mais on garde le décret mais on le rend effectif l'an prochain. Pas cet été en l'état actuel des choses ^^
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scramoi
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Jeu 17 Juil - 18:56 | |
| de ce que j'ai compris il faut faire rentrer de l'argent donc imposer les 2 mois d'été :°
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epsonstylus
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Jeu 17 Juil - 23:22 | |
| | Citation: | Devant l'urgence que nous impose cette situation, j'ai pris la décision de rendre caduque le vote du Parlement sur l'amendement du texte sur la taxe comtale qui date du 15 juillet 1456 et d'abroger l'article 5 de ce même texte et donc, de continuer le prélèvement de la taxe durant les deux mois de juillet et août.
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Extrait du discours de Messire le franc-comte Jontas.
Excellente décision, maintenant ce débat n'est plus d'actualités.
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gildedcrotch
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Jeu 17 Juil - 23:41 | |
| Euh... Il est où ce discours ?
Mais excellente décision !
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Agasthene
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Jeu 17 Juil - 23:45 | |
| | Il est ici messire. |
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gildedcrotch
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Ven 18 Juil - 9:22 | |
| Merci beaucoup
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| | Sujet: Re: De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale Ven 18 Juil - 9:35 | |
| Merci Jontas d'avoir pris cette décision pour la sauvegarde économique de la Franche Comté même si on comprend qu'elle n'est pas prise de gaité de coeur. De toute façon, le retour n'en sera que bénéfique pour le peuple.
Heureusement que certains ont pris la peine de s'apercevoir du désastre à temps...
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