[AC] Escroquerie - Chantal1210 - légume

Chantal1210 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un légume à 10 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul(9.50 écus).

Gain perçu :

0.50 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Chantal1210

Citation :

Né(e) le 26 Février 2009
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 116
Argent : 3252
Chantal1210 possède un culture du blé et un potager.
Dernière connexion le 28 Février 2010 à 12h06

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour ,

La gendarmerie a constatée une infraction de votre part: Vous avez vendu à la gendarmerie un légume pour 10 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul ( 9.50 écus ).
Si vous en avez d'autre au dessus du prix normal, je vous demanderais de les retirer au plus vite.

La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix : Voté au sein du conseil municipal,
Décrété le 15 février 1458, par Kenny de Mazière, maire de Vesoul.
Mise en application à partir du 24 février 1458.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie un légume ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( 0.50 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Faute d'arrangement à l'amiable, cette affaire sera transmise à la justice Franc Comtoise.

Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire assister par un avocat. (http://avocats.forumactif.com/).


Salutations,

Patrickovix, Brigadier de Vesoul

Casier

des nouvelles ?

Toujours aucune......je relance

Relance:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 légume à 10 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 9.50 écus. La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

C'est la deuxième fois que je vous envoi ceci, si vous ne me répondez pas je me verrais contraint de faire une demande de procès.

Je vous somme donc de racheter ce légume que vous m'avez vendu au prix de 10 écus pièce.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (http://avocats.forumactif.com/).

Salutation,

Brigadier Patrickovix, gendarmerie à Vesoul.

Dernière connexion le 04 Mars 2010 à 19h00

Aucune réponse, elle a été vue dans Vesoul le

Citation :

Dernière connexion le 06 Mars 2010 à 12h22

Demande de procès

je me suis permise de deplacer la demande a la salle d'audience...

c'etait dans les cooperations...

pour pas que vous le cherchiez

Merci............. dame la greffière .... j'ai comme un peu abusé de la chartreuse à la fin de mon service ^^

proces en cours

Citation :

Après avoir écouté le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Les ventes et les achats sont régis par des règles.

Attendu que comme le stipule la grille des prix de Vesoul, le prix maximum d�un fruit est de 9.5 écus,

Attendu que Dame Chantal1210 a vendu un fruit à 10 écus,

Attendu que nul n�est censé ignorer la loi qui est accessible par tous,

Attendu que l�accusée ne s�est pas présentée,

Cette cour reconnait Chantal1210 coupable d�escroquerie pour violation de la grille des prix de Vesoul et la condamne à payer une amende de 16 écus.

Greffière veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 20 mars 1458 en le palais de Dole.

coupable, amende de 16 éucs

Casier mis à jour
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