[AC]Talp(Révolte)Vikky

Suite à la plainte du Sieur Sacrai, le Sieur Vikky est suspecté d'avoir fait une tentative de révolte contre la mairie de Luxeuil dans la nuit du 25 au 26 Février 1458 .

Plainte déposée :
Plainte

Il à été formelement reconnu par Dame Rebella37:

Citation :

Expéditeur : Rebella37
Date d'envoi : 2010-02-26 17:18:51
Bonsoir mael ;
a la suite de mon tour de garde de cette nuit voici un screen de mon rapport

Information sur Vikky :

Citation :

Né(e) le 04 Décembre 2009
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Verdun
Niveau : 1
Points de réputation : 31
Argent : 41
Vikky possède un culture du blé.
Dernière connexion le 25 Février 2010 à 10h18

casier

proces en cours

Quelle rapidité

hein, oui

Après avoir écouté les différentes dépositions et la plaidoirie, la Juge prit la parole:


Attendu que comme le stipule l’article 1 sur la Prise de mairie du Chapitre 2 sur Les crimes et délits: « La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi. »

Attendu que Messire Vikky a été identifié comme ayant participé à une tentative de prise de Mairie à Luxeuil dans la nuit du 25 au 26 Février 1458,

Cette Cour reconnait Messire Vikky coupable de trouble à l’ordre public pour tentative de prise de mairie et le condamne à 2 jours de prison. Puisse ce séjour en prison le faire réfléchir.

Greffière, veuillez noter que nous avons rendu verdict en ce 12 mars 1458