[AC]Esclavagisme Stephy/Renato25

Dame Stephy a embauché ce jour le 01/03 /1458 Sieur Renato25 pour un salaire de 18 écus pour 19 points de caractéristiques ce qui est interdit par la loi salaire minium 20,00 écus

Gain perçu 2,00 écus
Preuve :



Fiche du contrevenant

Citation :

Né(e) le 18 Décembre 2009
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 25
Argent : 2
Stephy possède un culture du blé.
Dernière connexion le 01 Mars 2010 à 11h07

Citation :

Bonjour

Vous avez engagé Sieur Renato25, pour 18,00 écus, ce qui est formellement interdit à Luxeuil.
Le salaire minimum est de 20,00 écus de 19 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous, et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat , dont voici l'adresse des bureaux : http://avocats.forumactif.com/

Bien à vous

Mael_du_haillon Maréchal de Franche Comté

Courrier a la victime

Citation :

Bonjour;
Vous avez été engagé pas Dame Stephy à 18,00 écus, ce qui est formellement interdit à Luxeuil. Le salaire minimum est de 20,00 écus pour 19 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
Affichage de la mairie http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous

Mael_du_haillon Maréchal de Franche Comté

Casier

Je relance contrevenant et victime une dernière fois :

Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonjour

Vous avez engagé Sieur Renato25 le 01 Mars pour 18,00 écus, ce qui est formellement interdit à Luxeuil.
Le salaire minimum est de 20,00 écus de 19 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous, et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat , dont voici l'adresse des bureaux : http://avocats.forumactif.com/

Bien à vous

Mael_du_haillon Maréchal de Franche Comté

Missive envoyé à la victime:

Citation :

Bonjour,
Vous avez été engagé pas Dame Stephy à 18,00 écus, ce qui est formellement interdit à Luxeuil. Le salaire minimum est de 20,00 écus pour 19 points de caractéristiques.
Pour être rembourser il vous suffis de mettre une miche de pain sur le marché à 8.40 écus que je vous rachèterais.

Bien à vous

Mael_du_haillon Maréchal de Franche Comté

Citation :

Dernière connexion le 07 Mars 2010 à 09h03

Je relance les deux.

Missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour

Vous avez engagé Sieur Renato25, pour 18,00 écus, ce qui est formellement interdit à Luxeuil.
Le salaire minimum est de 20,00 écus de 19 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous, et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat , dont voici l'adresse des bureaux : http://avocats.forumactif.com/

Bien à vous

Mael_du_haillon Maréchal de Franche Comté

Missive envoyé à la victime:

Citation :

Bonjour,
Vous avez été engagé pas Dame Stephy à 18,00 écus, ce qui est formellement interdit à Luxeuil. Le salaire minimum est de 20,00 écus pour 19 points de caractéristiques.
Pour être rembourser il vous suffis de mettre une miche de pain sur le marché à 8.40 écus que je vous rachèterais.Si d'ici deux jours je n'ai pas de réponse je considérais que vous ne tenez pas à être remboursé.

Bien à vous

Mael_du_haillon Maréchal de Franche Comté

proces en cours

L’embauche de personnel est régie par des règles.

Attendu que comme le stipule le décret relatif à la grille des salaires de Luxeuil, le salaire minimum pour 19 points de force est de 20 écus,

Attendu que Dame Stephy a embauché Messire Renato25 pour 18 écus,

Attendu que nul n’est censé ignorer la loi qui est accessible par tous,

Attendu que l’accusée ne s’est pas présentée,
Cette cour reconnait Dame Stephy coupable d’esclavagisme pour violation de la grille des embauches de Luxeuil et la condamne à payer une amende de 17 écus.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 23 mars 1458 en le palais de Dole.