http://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-decrets-et-traites-imperiaux-f92/-t1.htm Sun, 18 May 2008 12:30:12 GMT 10 http://img217.imageshack.us/img217/8544/dolecollegiale8ky.jpg http://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-decrets-et-traites-imperiaux-f92/-t1.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-decrets-et-traites-imperiaux-f92/treve-empire-provence-t18195.htm Pinss Citation:Par le présent accord, nous, les autorités temporelles des provinces de Savoie, de Franche-Comté, de Lorraine et de Provence, rassemblées à Rome sous l'égide de la Très Sainte Église Aristotélicienne qui est à l'origine de cette médiation, déclarons : 1 Accepter la proposition de trêve des hostilités entre l'Empire, la Lorraine, la Savoie et la Franche-Comté d'une part et la Provence d'autre part, proposition présentée par la Sainte Église ; Préciser que cette trêve est réputée ... Les lois, décrets et traites impériaux Sun, 18 May 2008 12:30:12 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-decrets-et-traites-imperiaux-f92/treve-empire-provence-t18195.htm#351949 http://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-decrets-et-traites-imperiaux-f92/treve-empire-provence-t18195.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-decrets-et-traites-imperiaux-f92/traite-de-non-agression-entre-le-royaume-de-france-et-le-sring-t15432.htm Macricri Alandaros a écrit:Citation:Dirigeants et Peuples du Saint-Empire Romain Germanique, Il y a un temps de cela, la Diète alors encore en place, avait débattu avec le royaume de France afin de signer un traité. Le Haut Conseil, alors en partie composé des Ducs et du Comte au pouvoir dans les provinces, avait terminé l'ébauche du traité. Depuis, les ambassadeurs royaux nous ont proposé ce traité déjà discuté, et la désormais décisionnelle commission a décidé de le signer, afin que l'amélioration ... Les lois, décrets et traites impériaux Mon, 21 Jan 2008 16:32:57 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-decrets-et-traites-imperiaux-f92/traite-de-non-agression-entre-le-royaume-de-france-et-le-sring-t15432.htm#294872 http://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-decrets-et-traites-imperiaux-f92/traite-de-non-agression-entre-le-royaume-de-france-et-le-sring-t15432.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-decrets-et-traites-imperiaux-f92/accord-d-union-militaire-imperial-t15012.htm Macricri Citation:ACCORD D’UNION MILITAIRE IMPERIAL Entre la Garde Impériale, du Saint-Empire, représentant les institutions militaires impériales Et La Franche Comté, province du Saint-Empire, membre déclaré des armées impériales, la Savoie, province du Saint-Empire, membre déclaré des armées impériales, la Lorraine, province du Saint-Empire, membre déclaré des armées impériales et Maxima Sequanorum, compagnie Franche, membre déclarée des armées impériales PREAMBULE Du Haut commandement ... Les lois, décrets et traites impériaux Wed, 02 Jan 2008 23:59:05 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-decrets-et-traites-imperiaux-f92/accord-d-union-militaire-imperial-t15012.htm#286295 http://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-decrets-et-traites-imperiaux-f92/accord-d-union-militaire-imperial-t15012.htm