http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/-t1.htm Ici se trouvent les archives des débats et votes du Parlement libres de discussion publique. Thu, 19 Nov 2009 12:49:59 GMT 10 http://img217.imageshack.us/img217/8544/dolecollegiale8ky.jpg http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/-t1.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/discussion-t27400.htm Macricri Soit la justice le fait.]]> Archives publiques Thu, 19 Nov 2009 12:49:59 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/discussion-t27400.htm#624840 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/discussion-t27400.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/proces-elva-bourgogne-fc-t27210.htm Imladris
Vous savez où il se trouve ???

9a m'arrangerait VRAIMENT, merci]]> Archives publiques Wed, 11 Nov 2009 15:13:46 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/proces-elva-bourgogne-fc-t27210.htm#619950 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/proces-elva-bourgogne-fc-t27210.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/deplace-salle-cac-maire-discussion-pour-un-compromis-sur-le-bois-abrogation-subvention-comtale-t24062.htm Sacrai
Je voudrais donc que chaque ville non forestière m'indique sa consommation hebdomadaire en bois.
Évitez de tricher en en annonçant moins que la réalité.
Il me faut une moyenne des consommations pour voir ce que je peux racheter aux villes forestière.
Une fois que j'aurais ça je proposerais une modification du décret et on en discute]]> Archives publiques Mon, 16 Mar 2009 06:25:29 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/deplace-salle-cac-maire-discussion-pour-un-compromis-sur-le-bois-abrogation-subvention-comtale-t24062.htm#513764 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/deplace-salle-cac-maire-discussion-pour-un-compromis-sur-le-bois-abrogation-subvention-comtale-t24062.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/justiceportraits-robots-t27232.htm epsonstylus
Il y a peu de risque que les gens concernés quittent la Franche-Comté à la vue de leur portrait, car généralement c'est déjà fait.

Ca aurait un but indicatif pour les gens qui veulent porter plainte (RP), ou auront croisé les gens recherchés.]]> Archives publiques Thu, 12 Nov 2009 20:07:16 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/justiceportraits-robots-t27232.htm#620910 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/justiceportraits-robots-t27232.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/salle-de-travail-privee-du-parlement-seances-publiques-t27292.htm shenkj_ J'ai reçu un certain nombre de questions par rapport à la nature des sujets qui n'étaient pas accessibles aux villageois et ceux réservés au membre du parlement. Je vais donc mettre un topic en annonce donnant les explication suivantes: Citation:Titre: Les débats tenus en Séances publiques Les débats sont ouverts dans la salle privée du parlement, seuls les parlementaires peuvent y avoir accès. Ils sont mis en public généralement au plus tard dès le lendemain, à l'exception des ... Archives publiques Tue, 17 Nov 2009 07:59:15 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/salle-de-travail-privee-du-parlement-seances-publiques-t27292.htm#623408 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/salle-de-travail-privee-du-parlement-seances-publiques-t27292.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/maires-representant-et-remplacant-t27117.htm Macricri Il serait judicieux de bien séparer les 2 : * représentant du maire Il s'agit en fait d'un représentant en économie, c'était une mesure ancienne que j'avais prise lors d'un de mes anciens mandats de cac. Le maire pouvait avoir un représentant en salle éco cac-maires parce que j'avais constaté un trop manque de communication entre maire et cac et maire et conseillers municipaux. Un groupe avait été créé pour cela et le cac en est modérateur normalement, d'ailleurs là je ne le suis pas, ... Archives publiques Thu, 05 Nov 2009 08:53:32 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/maires-representant-et-remplacant-t27117.htm#615928 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/maires-representant-et-remplacant-t27117.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/justice-acces-a-la-cour-de-justice-dossier-d-imladris-t27243.htm Macricri http://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-des-instructions-et-des-audiences-f19/closcoupableen-cai-talp-insulteimladris-greenwarrior-t25477-60.htm Je peux savoir pourquoi et à quel titre le capitaine et le connétable ont accès à la salle d'audience ? De même, de quel droit y interviennent ils ? J'allais y poser la question, mais je n'en ai pas accès. La cour de justice ne devrait concerner que la justice non ? Archives publiques Fri, 13 Nov 2009 11:55:05 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/justice-acces-a-la-cour-de-justice-dossier-d-imladris-t27243.htm#621202 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/justice-acces-a-la-cour-de-justice-dossier-d-imladris-t27243.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/acces-eco-probleme-de-cles-t27248.htm Macricri Cette fois, j'en ai marre et plus que marre. Est ce que je peux savoir ce que fait Fleur dans la salle privé de l'économie ? Edit : D'ailleurs je préviens moi : je l'ai retiré du groupe. J'en suis encore la modératrice, c'est pas pour rien. Et en passant, les baillis et cam n'ont rien à faire non plus dans la salle cac maires. Merci de corriger cela. De même, le cac est le modo des représentants des maires, en éco, soit l'accès de ladite salle, j'aimerais récupérer ... Archives publiques Fri, 13 Nov 2009 16:30:54 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/acces-eco-probleme-de-cles-t27248.htm#621394 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/acces-eco-probleme-de-cles-t27248.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/representants-des-bourgmestres-t27237.htm shenkj_ Le 12 novembre 1457,

Dole: pas de représentant
Poligny: pas de représentant
Pontarlier: pas de représentant
Luxeuil: pas de représentant
Saint-Claude: pas de représentant
Vesoul: pas de représentant

Les bourgmestres eux-mêmes représentent leur village respectif au parlement.]]> Archives publiques Thu, 12 Nov 2009 23:05:27 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/representants-des-bourgmestres-t27237.htm#621049 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/representants-des-bourgmestres-t27237.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/acces-en-seances-publiques-t27273.htm Imladris test Archives publiques Sun, 15 Nov 2009 11:54:37 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/acces-en-seances-publiques-t27273.htm#622390 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/acces-en-seances-publiques-t27273.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/requete-au-parlement-t27267.htm Imladris En gargote un quidam a déposé une missive pour une requête particulière Je vous la dépose pour que vous preniez connaissance du contenu Citation:Au parlement de Franche Comté, Moi, Derdekan d’Argenteuil Baron de Clairvaux les Lacs, vous envoie cette missive par l’entremise de mon aide, Hildebert. Si ce n’est pas un vieux barbu qui vous la transmet, c’est qu’il y a entourloupe sur le livreur et n’en tenez donc pas compte. Son but, à cette missive, est de solliciter un prêt ... Archives publiques Sat, 14 Nov 2009 23:01:20 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/requete-au-parlement-t27267.htm#622147 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/requete-au-parlement-t27267.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/des-maires-et-des-impots-t26900.htm Debenja Et bien voilà j'ai un gros problème. Il y a un soucis entre le maire de Vesoul et moi même. Il prétend donc avoir payé tous les impôts du et moi je prétends le contrait. Je suis quasi certain que mon registre est à jour mais, je l'avoue, je ne suis pas à l'abris d'un oubli. Ce qui me fait dire ceci : Si les maires faisaient consciencieusement leur travail, ce débat n'arriverait pas pourquoi?? Il y a actuellement à la salle Maire - CaC un registre pour toutes les villes ou ... Archives publiques Sun, 18 Oct 2009 20:47:30 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/des-maires-et-des-impots-t26900.htm#607193 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/des-maires-et-des-impots-t26900.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/petit-guide-des-debats-en-cours-t25643.htm Macricri Voici un bref résumé permettant de repérer rapidement où nous en sommes pour les débats en cours. Pourquoi il y en a autant ? Motif évoqué lors de la cérémonie de fin de mandat : Citation:De nombreux autres points ont été débattus, des projets sont en cours, vous pouvez en prendre connaissances en salle publique du parlement, Un seul vote a été fait, pour le retrait du traité de coopération et la dénonciation de ceux signés. Un seul vote parce que j’aurais pu valider bon nombres ... Archives publiques Thu, 25 Jun 2009 21:55:38 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/petit-guide-des-debats-en-cours-t25643.htm#560458 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/petit-guide-des-debats-en-cours-t25643.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/securite-reserviste-civils-volontaires-t26203.htm pendarric Pendarric posa une pile de papier concernant la future nouvelle reforme Bon, pour résumé tout d'abord la situation, les réservistes ont été suite à la reforme tout bonnement supprimé... hors pendant mon mandat j'ai remarqué qu'il y avait de forte demande pour les integrer, donc je vais vous proposer un nouveau statut pour ceux ci avec un nouveau nom qui colle plus à notre époque ... Les civils volontaires J'avais au début pensé à les nommé milice civile mais depuis certain événement ... Archives publiques Sat, 22 Aug 2009 20:19:55 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/securite-reserviste-civils-volontaires-t26203.htm#581692 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/securite-reserviste-civils-volontaires-t26203.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/l-argent-des-listes-comtales-aux-villes-en-difficulte-t26800.htm epsonstylus
Les élections comtales approchent et come nous le savons l'argent des listes va dans les caisses du comté, je pensais enfin c'est juste une pensée que nous pourrions prévoir pour que le mandat prochain une somme soit allouée à l'image d'un don à la mairie de Luxeuil bien sûr avec l'accord des listes.]]> Archives publiques Wed, 30 Sep 2009 21:25:23 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/l-argent-des-listes-comtales-aux-villes-en-difficulte-t26800.htm#600040 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/l-argent-des-listes-comtales-aux-villes-en-difficulte-t26800.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/la-communication-du-pp-t26986.htm Macricri Monsieur le franc comte, dans le sujet sur "info-post-d-info-a-destination-des-maires-doublon" si expéditivement mis aux archives secrètes, il a été abordé la forme des courriers du PP. Communiquer est essentiel, personne ne nie cela, mais il faut communiquer à bon escient, et surtout que la forme soit adapter. Wilhelmii débute dans ses fonctions, il ne serait pas inutile de l'y aider par quelques explications car le but est de bien communiqué, pas de mettre en avant un conseiller ... Archives publiques Sat, 24 Oct 2009 11:21:36 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/la-communication-du-pp-t26986.htm#609962 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/la-communication-du-pp-t26986.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/decrets-municipaux-et-interrogations-t26992.htm epsonstylus Voilà je suis allée voir le décret municipal de la ville de Pontarlier au sujet du non paiement d'impôts et je reste perplexe. Citation:Decret Municipal sur le Paiement des Impôts Article 2 : Des conséquences en cas de non-paiements : Alinéa 1 Tout citoyen pontissalien ne payant pas son impôt deux semaines après l'imposition se verra privé d'une partie de ses droits : - Interdiction de participer aux activités misent en place par la municipalité ou des gains sont à gagner. - ... Archives publiques Sat, 24 Oct 2009 19:43:59 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/decrets-municipaux-et-interrogations-t26992.htm#610247 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/decrets-municipaux-et-interrogations-t26992.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/representation-au-parlement-t27221.htm titannick
Elzebeth viendra elle-même.]]> Archives publiques Thu, 12 Nov 2009 02:08:13 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/representation-au-parlement-t27221.htm#620479 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/representation-au-parlement-t27221.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/la-nationalite-rp-des-ambassadeurs-vivant-a-l-etranger-t26049.htm Verania [Je poste ici parce que je n'ai pas les accès pour le faire aux séances publiques.] Ce sujet fait l'objet d'une discussion à la Chancellerie. Nous proposons d'inscrire dans la législation franc-comtoise que les ambassadeurs franc-comtois ayant choisi d'élire leur domicile (IG) dans la contrée de leur ambassade puissent continuer d'être appelés Franc-Comtois. End'autres termes, que les ambassadeurs et ambassadrices puissent bénéficier d'un statut que l'on pourrait appeler «la Prime Allégeance» ... Archives publiques Fri, 07 Aug 2009 22:57:49 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/la-nationalite-rp-des-ambassadeurs-vivant-a-l-etranger-t26049.htm#576219 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/la-nationalite-rp-des-ambassadeurs-vivant-a-l-etranger-t26049.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/archivage-des-anciens-textes-de-loi-t27087.htm lysiane A l'attention du Franc Comte Vous avez correctement modifié les textes votés mais je n'ai pas trouvé l'archivage des anciens textes dans cette salle : http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-des-lois-f87/ Les instructions sont donnés dans ce sujet : http://chateau-de-dole.forumactif.com/urnes-du-parlement-f88/reglement-du-systeme-de-vote-deroulement-des-votes-t4553.htm Archives publiques Mon, 02 Nov 2009 09:06:35 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/archivage-des-anciens-textes-de-loi-t27087.htm#614404 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/archivage-des-anciens-textes-de-loi-t27087.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/minessalaire-t26995.htm Imladris Dites, est ce normal que je n'ai pas été payé des arriérés de salaire ? Archives publiques Sun, 25 Oct 2009 08:01:11 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/minessalaire-t26995.htm#610331 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/minessalaire-t26995.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/mines-t26822.htm Debenja Donc voila pour éviter d'entendre bah on savait pas et tout ce blabla voici une petite annonce que je vous fais. Nous avons malheureusement connus de gros soucis de mine fin de la semaine passée. Nous avons 3 mines qui ont baissé de niveaux a quelques jours d'intervalles. Le problème est actuellement résolu mais il a coûté bien cher. Nous avons du puiser dans notre stock de fer et de pierre. Heureusement que nous avions un très bon stock sous la main. Mais bon le stock a été utilisé. Pour ... Archives publiques Mon, 12 Oct 2009 20:51:18 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/mines-t26822.htm#604589 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/mines-t26822.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/deces-de-loicisdumb-t26962.htm Imladris
Il faudra que le parlement réponde à cette annonce. Le Comte Loic a été l'un des grands hommes de la FC (pour le meilleur et pour le pire), il est donc normal d'y répondre, de participer à ses funérailles (si elles se font) et de décréter un ou deux jours de deuil comtal]]> Archives publiques Fri, 23 Oct 2009 13:49:49 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/deces-de-loicisdumb-t26962.htm#609408 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/deces-de-loicisdumb-t26962.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/bilan-de-fin-mandat-t26830.htm Yde Jene sais pas ou mettre ça, donc ici. Prevoté Citation:Durant ses deux derniers mois la prevoté n'a pas perdu son temps.. 75 dossiers ont ete traites et classés. 19 sont en cours et 22 en proces. Les hommes de la prevoté ont assurer la garde des villages chaque nuit, menant parfois des civils volontaires en cas de necessité. Cinq mairies ont vu les portes forcées pour raison imperieuse. Et là, je me depeche, j'ai un pic nique qui m'attend. Yde de Laviron, prevot Archives publiques Tue, 13 Oct 2009 10:03:49 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/bilan-de-fin-mandat-t26830.htm#604746 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/bilan-de-fin-mandat-t26830.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/mon-dieu-l-archeveque-est-lorraine-t26903.htm Ecaterina Certains seront surpris de voir que ma résidence principal est en Lorraine, à Epinal. Soyez sans crainte, je suis toujours votre Archevêque. Or il se trouve que je dois rester quelques temps en Lorraine IG pour m'occuper de certaines choses en rapport avec l'Eglise. N'ayant pas de champs je peux aisément déménagement et connaissant les Lorrains, c'est mieux de vivre IG chez eux, sinon on est toujours traité d'étrangers. soyez sans crainte également je ne compte pas oublier la ... Archives publiques Mon, 19 Oct 2009 10:21:42 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/mon-dieu-l-archeveque-est-lorraine-t26903.htm#607357 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/mon-dieu-l-archeveque-est-lorraine-t26903.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/j-ai-besoin-d-un-proc-t26905.htm Yde
5 jours la dejà plus tous ceux avant...

Une bonne âme?]]> Archives publiques Mon, 19 Oct 2009 12:46:01 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/j-ai-besoin-d-un-proc-t26905.htm#607401 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/j-ai-besoin-d-un-proc-t26905.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/guide-du-parlementaire-t25712.htm jean_de_bien Cher(e)s Collègue(e)s Les anciens parlementaires ont acquit une expérience sur le tas. Quand ils quittent définitivement leur fonction ce savoir est perdu. Un nouveau arrivant doit tout réapprendre parfois aidé par des anciens mais pas toujours. Apprendre en situation de crise est préjudiciable aussi bien pour le parlementaire que pour la collectivité. Je propose qu’une commission rédige un guide du parlementaire en fonction du poste. Ce guide reprendrait a) responsabilités ... Archives publiques Fri, 03 Jul 2009 08:09:42 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/guide-du-parlementaire-t25712.htm#564044 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/guide-du-parlementaire-t25712.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/debat-dans-les-urnes-t26662.htm titannick Elle qui prône la liberté d'expression !!!

Je vais quand même lui préciser ici, que de voter pour un salaire minimum fixé par le comté ne veut pas dire que celui-ci sera appliqué mais simplement que le maire aurait la liberté de l'appliquer.

Pour Saint Claude la décision est déjà prise donc inutile de polémiquer !]]> Archives publiques Tue, 29 Sep 2009 17:18:22 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/debat-dans-les-urnes-t26662.htm#599508 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/debat-dans-les-urnes-t26662.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/codex-des-chartes-propostion-du-bdd-t26476.htm lysiane Proposition d'un Codex qui regroupe toutes les chartes et le sujet sur les chartes comtales existant dans la salle du droit sera à archiver puisque ces chartes sont reprises dans ce codex. Certaines sont nouvellement proposées comme celle du CaC, etc... Au Parlement de débattre et de décider. Je joins juste le lien du Codex au BDD vu qu'il est assez long et qu'il est finalisé sans aucun débat du BDD dans le sujet puisqu'il avait été fait auparavant. Les chartes non encore existantes ... Archives publiques Thu, 10 Sep 2009 20:27:01 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/codex-des-chartes-propostion-du-bdd-t26476.htm#591771 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/codex-des-chartes-propostion-du-bdd-t26476.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/les-impots-t26271.htm Debenja [Le passage en public ne me dérange pas] Le Comte Debenja se présenta devant les collègues du parlement afin de leurs parler de sa nouvelle idée. Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs, mes très chers collègues. Si je viens prendre la parole c’est pour vous annoncer une nouvelle idée qui vient de germer dans ma petite tête. Certain d’entre vous me prendrons peut-être pour un fou ou un alcoolique mais soit. Je voudrais donc vous parler des impôts. Le système actuel est-il vraiment ... Archives publiques Thu, 27 Aug 2009 16:38:10 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/les-impots-t26271.htm#584025 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/les-impots-t26271.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/justicedu-deroulement-des-proces-publics-rp-t26317.htm epsonstylus Il me semblait qu'il n'existait aucune organisation des procès publics. Le procès de Pendarric a été un très bel exemple du manque d'organisation et d'implication assidue des différentes parties. Je me suis dit qu'il était peut être temps qu'on y réfléchisse un peu. J'ai une petite proposition à vous soumettre, une simple ébauche. Citation:Des procès RP : Les procès publics (RP) ne devraient être effectifs que dans certains cas (TALP, trahion et haute trahison), toujours ... Archives publiques Sun, 30 Aug 2009 21:06:34 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/justicedu-deroulement-des-proces-publics-rp-t26317.htm#586197 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/justicedu-deroulement-des-proces-publics-rp-t26317.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/travail-sur-le-delai-de-la-justice-t25780.htm Elva. Le travail à été commencer ici, mais on me dit qu'il leurs est difficile de mettre du temps au travail en se moment donc, je met ici le lien pour que vous puissiez aller voir le dossier et je recopie l'originale de la loi, qui est à travailler. http://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-de-travail-sur-les-lois-f213/demande-de-cration-ou-d-ajout-de-loi-dlai-des-procdures-judiciares-t25696.htm Se rajouterais à: Codex Livre IV : Procédures judiciaire Citation:ARTICLE 4 Du délai des procédures ... Archives publiques Sat, 11 Jul 2009 15:13:03 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/travail-sur-le-delai-de-la-justice-t25780.htm#567544 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/travail-sur-le-delai-de-la-justice-t25780.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/projet-et-demande-officiel-t26459.htm Elva. Comme il nous est possible de constater, le château est devenue la porte aux insultes et le contour de la loi. Alors que ici-même, la loi devrait être respecter plus qu'ailleurs. Pourquoi nous refusons donc les insultes ici-lieux. Parce que les lois de Franche-Comté parle de lieux externe et de demande de permission de la par du joueur en faute d'utilisé la preuve externe...Par conséquent nous ne pouvons accepter une plainte venant d'ici-lieux dans le moment même. Pour palier à cela une ... Archives publiques Thu, 10 Sep 2009 01:14:08 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/projet-et-demande-officiel-t26459.htm#591187 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/projet-et-demande-officiel-t26459.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/revisionderoulement-des-debats-t26063.htm Macricri Je crois qu'il serait nécessaire de faire le point et remettre certaines choses en place, ou à jour. Il est ouvert un débat en parlement, une fois le sujet mis en public, il y a 2 types de réaction : - ceux qui veulent apporter une info complémentaire. L'exemple parfait est là : Débat au parlement :http://chateau-de-dole.forumactif.com/seances-publiques-f91/la-nationalite-rp-des-ambassadeurs-vivant-a-l-etranger-t26049.htm Avis en agora : http://chateau-de-dole.forumactif.com/l-agora-f22/de-la-nationalite-rp-t26062.htm - ... Archives publiques Sun, 09 Aug 2009 10:49:35 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/revisionderoulement-des-debats-t26063.htm#576631 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/revisionderoulement-des-debats-t26063.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/de-la-fiabilite-de-notre-codex-t25892.htm Macricri Je trouve cela très grave de devoir se fier à la mémoire des anciens pour retrouver des textes de lois dans les archives des votes parce que ces textes non abrogés et toujours en cours ne sont plus dans le codex en cours de révisons. De plus, ce travail à demi fait rend les recherches de textes de lois complexes; Si nul n'est sensé ignoré la loi, encore faut-il qu'elle soit accessible et compréhensible. Je demande au parlement de statuer comme tâche prioritaire au BDD de terminer ... Archives publiques Fri, 24 Jul 2009 10:36:04 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/de-la-fiabilite-de-notre-codex-t25892.htm#571704 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/de-la-fiabilite-de-notre-codex-t25892.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/intendance-t26412.htm Derdekan Les accès ont sauté mais je ne sais pas d'où ca vient.
Si vous avez des problèmes d'accès, prévenez moi !]]> Archives publiques Mon, 07 Sep 2009 06:01:53 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/intendance-t26412.htm#589102 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/intendance-t26412.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/mairie-de-dolecandidat-aux-municipales-t26356.htm Sacrai Citation:Bonjour , je m'appelle jalir et j'habite a dole , mon papa ma appris a être maire , et donc j'aimerai le devenir , faire un ou deux mandats avant d'allé dans l'ordre teutonique pour devenir chevalier. Mon programme est simple , continué le travail du maire actuel , et exporté les excédants de fruit vers l'Helvétie ou mon papa va être au conseil (tête de liste de la noblesse noir) puis en même temps me rendre utile pour les relations diplomatique avec l'Helvétie . Maintenir un maximum ... Archives publiques Wed, 02 Sep 2009 15:17:43 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/mairie-de-dolecandidat-aux-municipales-t26356.htm#587268 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/mairie-de-dolecandidat-aux-municipales-t26356.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/hrp-de-la-creation-d-un-nouveau-sous-forum-t26439.htm Debenja Voila, je voulais savoir si un admin pouvait me dire s'il était possible de créer un sous forum pour les archives de la taverne. En effet, si vous voulez voir pourquoi il y a une discu là bas. http://chateau-de-dole.forumactif.com/le-franc-comptoir-f185/je-presume-que-c-est-hrp-donc-petite-question-t26437.htm En fait on a des suppression de topics qui peuvent être néfaste pour nous. Bon d'accord oui j'adore voir mon nombre de messages augmenter, mais il y a une autre raison ... Archives publiques Tue, 08 Sep 2009 23:04:26 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/hrp-de-la-creation-d-un-nouveau-sous-forum-t26439.htm#590341 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/hrp-de-la-creation-d-un-nouveau-sous-forum-t26439.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/hrpjustice-trop-dure-t25962.htm Derdekan Citation:Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison. * Le juge scruta le regard de l'accusé : * Je vous déclare coupable de trahison ! Je vous condamne à 5 jours de prison, à une peine d'inéligibilité à vie ainsi qu'à l'expulsion à vie de toutes les fonctions publiques de Franche-Comté (allant de la mairie au conseil comtal). Par fonction publique, j'entends : conseiller municipal, maire, gendarme, militaire, avocat, greffier, batonnier, conseiller comtal, etc. Que ... Archives publiques Thu, 30 Jul 2009 01:04:30 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/hrpjustice-trop-dure-t25962.htm#573403 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/hrpjustice-trop-dure-t25962.htm http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/deplace-de-la-cour-de-justice-reforme-de-la-justice-t24669.htm Imladris Madame le Juge, Monsieur le Greffier, J'ai été élu sur un programme de réforme de notre système judiciaire. Il est clair que c'est une réforme en profondeur qui va amener certains changements. Au niveau de la prévoté, je souhaite discuter des points souvent (avant de faire la réforme): - la gestion des dossiers : je souhaite supprimer les demandes en cour de Justice et ne laisser que le seul dossier à la gendarmerie. Cela implique quoi ? Le transfert du dossier de la gendarmerie vers ... Archives publiques Wed, 22 Apr 2009 14:10:29 GMT http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/deplace-de-la-cour-de-justice-reforme-de-la-justice-t24669.htm#532428 http://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/deplace-de-la-cour-de-justice-reforme-de-la-justice-t24669.htm