Le château de Dole

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Le Parlement de Franche-Comté

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Archives publiques des débats parlementaires

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Législation

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Charte sur les traducteurs

 		33Invité371Mer 26 Sep 2007 - 11:02
Macricri Voir le dernier message
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La constitution

 		6Macricri393Mer 5 Sep 2007 - 20:14
Macricri Voir le dernier message
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Mise à jour du codex

 		37Anthea Valendar366Sam 1 Sep 2007 - 19:17
Wojciech Voir le dernier message
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Constitution

 		32Pinss449Sam 1 Sep 2007 - 19:16
Wojciech Voir le dernier message
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[mairie] maire de Dole

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		82Debenja1043Ven 17 Aoû 2007 - 15:27
Daresha Voir le dernier message
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[constitution] question à Eldo

 		8Macricri328Sam 11 Aoû 2007 - 21:05
lothilde Voir le dernier message
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acces commission de la constitution

 		5decnop314Ven 10 Aoû 2007 - 16:54
decnop Voir le dernier message
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Comission de réforme de la Constitution

 		9Daresha347Jeu 26 Juil 2007 - 10:40
Daresha Voir le dernier message
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[Mairie] Droit de vote au Parlement

 		31Celiah400Sam 21 Juil 2007 - 21:36
Daresha Voir le dernier message
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[Parlement] Revision loi sur les poles URGENT

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		115Daresha1459Ven 20 Juil 2007 - 13:08
Daresha Voir le dernier message
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La noblesse vénale

 		40Fccasper912Jeu 28 Juin 2007 - 10:43
Daresha Voir le dernier message
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[Vote lancé] Mairie : Conditions aux candidatures

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		67Celiah1024Ven 22 Juin 2007 - 20:34
lluna Voir le dernier message
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[PARLEMENT] Rationalisation législative

 		19lluna490Ven 22 Juin 2007 - 20:28
lluna Voir le dernier message
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Trangression des regles du parlement

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		80loicisdumb923Mar 19 Juin 2007 - 0:14
lluna Voir le dernier message
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[Voté] modif loi parlement: procureur/juge

 		47loicisdumb587Lun 18 Juin 2007 - 22:49
lluna Voir le dernier message
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Réserve des Dahuts - Révision de la loi

 		31lluna583Lun 18 Juin 2007 - 22:33
lluna Voir le dernier message
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[Mairie] Decrets à Dole

 		41Fccasper446Jeu 7 Juin 2007 - 23:26
lluna Voir le dernier message
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[Codex] Poursuite et nettoyage

 		32lluna468Dim 15 Avr 2007 - 23:21
lluna Voir le dernier message
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[CODEX] Absence de la réforme sur le bois

 		14Pinss360Ven 23 Mar 2007 - 13:12
lluna Voir le dernier message
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[Parlement] Création de pôles

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		104lluna1343Sam 17 Mar 2007 - 7:42
gildedcrotch Voir le dernier message
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[EMPIRE]Discutons de la Constitution

 		14Eldorach353Jeu 22 Fév 2007 - 18:44
mylena Voir le dernier message
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[Constitution] Rendre le Parlement actif [Vote Terminé]

 		24Duncan_Idaho418Dim 18 Fév 2007 - 22:02
mylena Voir le dernier message
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Constitution de Franche-Comté V2

 		5Duncan_Idaho326Dim 18 Fév 2007 - 14:12
Rhuyzar Voir le dernier message
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Annexe : Textes, décrets et lois d’exception

 		1Duncan_Idaho370Dim 18 Fév 2007 - 14:12
Rhuyzar Voir le dernier message
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Codex Livre IV : Procédures

 		1Duncan_Idaho326Dim 18 Fév 2007 - 14:11
Rhuyzar Voir le dernier message
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Codex Livre II : Commerce de la Franche-Comté

 		2Duncan_Idaho343Dim 18 Fév 2007 - 14:10
Rhuyzar Voir le dernier message
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Codex Livre I : Droit pénal et civil en Franche-Comté

 		3Duncan_Idaho355Dim 18 Fév 2007 - 14:09
Rhuyzar Voir le dernier message
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Constitution de Franche-Comté

 		5Duncan_Idaho383Dim 18 Fév 2007 - 14:08
Rhuyzar Voir le dernier message
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Constitution en cours de vote

 		20Duncan_Idaho374Dim 18 Fév 2007 - 14:07
Rhuyzar Voir le dernier message
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Constitution [Vote terminé]

 		36Eldorach515Dim 18 Fév 2007 - 14:05
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Compilation des lois

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		129Duncan_Idaho1516Mar 13 Fév 2007 - 10:28
Rhuyzar Voir le dernier message
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[MAIRIE]Decret Luxeuil [vote terminé]

 		30Zygomar349Dim 11 Fév 2007 - 1:48
Rhuyzar Voir le dernier message
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[GUEULANTE] Vote de la Constitution

 		43valaraukar410Dim 11 Fév 2007 - 1:46
Rhuyzar Voir le dernier message
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[DROIT] Constitution et Codex

 		36Eldorach479Dim 4 Fév 2007 - 15:21
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loi sur les voleurs de payes des soldats

 		13gundard318Jeu 25 Jan 2007 - 8:28
mylena Voir le dernier message
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[Mairie]Relation du parlement avec les mairies

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		89Styletto709Mar 16 Jan 2007 - 1:19
Rhuyzar Voir le dernier message
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modif loi sur le cumul des mandats [VOTE TERMINE]

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		87loicisdumb833Sam 23 Déc 2006 - 12:33
mylena Voir le dernier message
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Législation sur les lances [ VOTE CLOS ]

 		36Kapucine433Jeu 14 Déc 2006 - 2:43
Cartil Voir le dernier message
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[Justice] Loi sur les transactions du Comté [VOTE LANCE]

 		21Cartil381Mer 13 Déc 2006 - 3:26
Cartil Voir le dernier message
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Votes en cours

 		6loicisdumb318Mar 12 Déc 2006 - 11:27
Cartil Voir le dernier message
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vote en cours

 		5gundard291Dim 10 Déc 2006 - 0:07
Cartil Voir le dernier message
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[Déclassé] [Crise SERG] Durée de vote.

 		6Cartil411Dim 26 Nov 2006 - 2:25
Cartil Voir le dernier message
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Registres des mariages

 		8Delagrâc357Lun 20 Nov 2006 - 13:59
Cartil Voir le dernier message
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[Taxe] Séjour à Vesoul

 		24Kapucine485Lun 6 Nov 2006 - 15:14
ezekiel_35 Voir le dernier message
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Cumul des mandats ambassadeur/conseiller [VOTE TERMINE]

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		59Rhuyzar799Sam 4 Nov 2006 - 12:04
Daresha Voir le dernier message
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[Politique] Droit de vote des maires

 		40valaraukar491Jeu 26 Oct 2006 - 20:44
valaraukar Voir le dernier message
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[Université] Charte du recteur

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		62Dwiral958Mer 25 Oct 2006 - 14:59
Macricri Voir le dernier message
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reception des chartes signées des maires (A DEPLACER...)

 		14Dwiral366Mer 18 Oct 2006 - 16:32
Dwiral Voir le dernier message
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Essai : charte de l'Universite de Franche-Comté

 		18Duncan_Idaho522Lun 2 Oct 2006 - 17:40
Duncan_Idaho Voir le dernier message
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Révision loi sur le Parlement

 		48Daresha469Lun 25 Sep 2006 - 22:45
valaraukar Voir le dernier message
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