Le château de Dole

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Le Parlement de Franche-Comté

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Archives publiques des débats parlementaires

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Divers

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Remplaçants des bourgmestres au parlement

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 4, 5]		240shenkj_6654Mer 25 Sep 2013 - 22:11
Krän Voir le dernier message
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Conseil de Franche-Comté

 		15shenkj_815Lun 5 Sep 2011 - 11:55
Gregor Voir le dernier message
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Débats tenus en séances publiques

 		1shenkj_716Dim 31 Juil 2011 - 17:41
Macricri Voir le dernier message
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[Conseiller] Est ce que le CaC va bien?

 		5Thybault_du_Val_d'Haine339Ven 1 Mar 2013 - 15:43
Confucius Voir le dernier message
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[Politique - conseil] La chaise musicale et où est le Franc-Comte...?

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		111Invité1872Jeu 28 Fév 2013 - 14:01
Confucius Voir le dernier message
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[honte] et vos engagements?

 		15Claya437Mer 27 Fév 2013 - 19:43
Macricri Voir le dernier message
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[justice]Plainte contre le juge Pierre

 		16Héloïse1137Dim 24 Fév 2013 - 22:47
Macricri Voir le dernier message
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[divers]Il est ou le PP?

 		12Héloïse390Sam 23 Fév 2013 - 15:03
Fredyanne Van Ansel Voir le dernier message
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[divers] Retrait de clés - Départ d'Uriel

 		14uriel543Ven 15 Fév 2013 - 7:27
Macricri Voir le dernier message
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[divers] flood débat : qui a la plus grande au féminin

 		5ilays304Mer 13 Fév 2013 - 23:54
ilays Voir le dernier message
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[Divers] Débats autour des évènements en date de janvier-février 1461

 		12Macricri439Mer 13 Fév 2013 - 21:07
Louisette Voir le dernier message
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[Absence]Signalement des absences et remise des procurations

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 20, 21]		1032valaraukar12570Lun 11 Fév 2013 - 14:39
Macricri Voir le dernier message
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Demande Personnelle

 		14uriel380Dim 10 Fév 2013 - 11:49
uriel Voir le dernier message
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[Divers] Des debats en public

 		10Floriane de Cheroy412Dim 10 Fév 2013 - 9:42
Macricri Voir le dernier message
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[Conseil] Du choix du Franc-comte(esse) et de la répartition des postes

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		142Louisette3106Jeu 7 Fév 2013 - 23:27
Macricri Voir le dernier message
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[Divers] Retrait des accès aux conseillers sortant.

 		6Confucius393Lun 4 Fév 2013 - 13:51
Anne-Cyrella Voir le dernier message
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quand les taverniers ne paient par leur dette tel le franc comte!

 		21Claya512Lun 4 Fév 2013 - 13:44
Confucius Voir le dernier message
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[Conseil] Tous à vos bilans

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		56Sarani1073Mer 30 Jan 2013 - 11:23
ilays Voir le dernier message
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[conseil] discussion autour des choix du futurs conseil

 		18Invité466Lun 28 Jan 2013 - 21:54
{Gavotte} Voir le dernier message
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[divers] De la rigueur de travail du parlement....

 		5Macricri443Dim 20 Jan 2013 - 14:50
Kalvin. Voir le dernier message
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Participation au Grand Festival de la Couronne (de France)

 		11Verania456Dim 20 Jan 2013 - 14:44
Kalvin. Voir le dernier message
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[divers] La peste se répand...

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		54Imladris981Sam 19 Jan 2013 - 20:03
Artifice Voir le dernier message
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[Législation] Des Débats et de leur mise en publique

 		28Macricri614Jeu 27 Déc 2012 - 15:32
Leif Voir le dernier message
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[Port] Chef de port Luxeuil

 		9Mousseline603Mar 11 Déc 2012 - 21:06
Thomas von Dumb Voir le dernier message
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Du Cas Sacrai

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		70Mousseline1130Ven 7 Déc 2012 - 10:05
Kalvin. Voir le dernier message
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[Conseil] Du cumul de Dame Julie

 		47Kalvin.607Jeu 6 Déc 2012 - 0:30
Julie Voir le dernier message
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Nouveau conseil

 		23Héloïse582Jeu 6 Déc 2012 - 0:05
Kalvin. Voir le dernier message
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Bilan de fin de mandat

 		32Mousseline576Mar 4 Déc 2012 - 0:00
Artifice Voir le dernier message
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[Conseil] Du choix du Franc-comte(esse) et de la répartition des postes

 		40Kalvin.728Lun 3 Déc 2012 - 16:12
Kalvin. Voir le dernier message
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[HRP] De la question des intendants

 		8Kalvin.282Dim 2 Déc 2012 - 11:52
Kalvin. Voir le dernier message
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[Conseil] comte rendu

 		20Mousseline428Mer 21 Nov 2012 - 23:40
Macricri Voir le dernier message
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Où est Ely

 		16Héloïse396Jeu 15 Nov 2012 - 9:06
Macricri Voir le dernier message
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[Comm] Communication pour le peuple

 		22Mousseline392Jeu 15 Nov 2012 - 8:09
Macricri Voir le dernier message
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[Conseil] Remaniement du conseil

 		18Mousseline359Jeu 15 Nov 2012 - 8:08
Macricri Voir le dernier message
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votre attention

 		28prof13443Jeu 15 Nov 2012 - 5:59
Mousseline Voir le dernier message
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[annonce] Disparition inquiétante du FC et réaction du conseil

 		9Kalvin.348Jeu 15 Nov 2012 - 5:04
Mousseline Voir le dernier message
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[Général]Bilan de mi-mandat

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		77Kalvin.1003Jeu 15 Nov 2012 - 5:03
Mousseline Voir le dernier message
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Infos du Comte

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3, 4]		199Krän2704Jeu 15 Nov 2012 - 4:52
Mousseline Voir le dernier message
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HRP - démisison sacrai

 		18Mousseline367Mer 14 Nov 2012 - 19:43
Mousseline Voir le dernier message
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Conétable et autres joyeusetés

 		12Floriane de Cheroy358Mer 7 Nov 2012 - 20:22
Léonin Monmouth Voir le dernier message
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courrier pour la gargote

 		34Floriane de Cheroy416Ven 2 Nov 2012 - 5:59
Sacrai Voir le dernier message
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Défouloir

 		9Ares Von Hagen281Mer 24 Oct 2012 - 21:56
Léonin Monmouth Voir le dernier message
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[Conseil] L'est ou le PP

 		39Mousseline640Lun 22 Oct 2012 - 17:58
jerone Voir le dernier message
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Lettre ouverte au Parlement

 		22Ares Von Hagen467Dim 21 Oct 2012 - 7:02
Louisette Voir le dernier message
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Benediction religieuse du FC et de son conseil

 		1Floriane de Cheroy291Sam 20 Oct 2012 - 0:31
Sacrai Voir le dernier message
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[Divers] Ce n'est qu'un au revoir...

 		39Fredyanne Van Ansel718Dim 7 Oct 2012 - 20:08
Floriane de Cheroy Voir le dernier message
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[Conseil] Conseil comtal élu le 30 septembre 1460 : Choix des postes

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		52Thomas von Dumb1480Ven 5 Oct 2012 - 22:23
Sacrai Voir le dernier message
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[Flood] L'accouplement des lapins roux

 		43Misselyzya662Ven 5 Oct 2012 - 20:15
Floriane de Cheroy Voir le dernier message
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[Conseil] Tous à vos bilans

 		46Sarani736Mar 2 Oct 2012 - 6:11
Sarani Voir le dernier message
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[Divers] De la charte du Chancelier

 		20Sarani487Dim 30 Sep 2012 - 17:53
Thomas von Dumb Voir le dernier message
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[civil] salle des tribuns

 		42Jenah603Sam 15 Sep 2012 - 11:20
Thomas von Dumb Voir le dernier message
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[Divers] Charte des chefs de port

 		17shenkj_380Sam 15 Sep 2012 - 11:20
Thomas von Dumb Voir le dernier message
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[Sécu] Question

 		11Anne-Cyrella296Dim 26 Aoû 2012 - 10:14
Thomas von Dumb Voir le dernier message
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