Proposition du BDD sur le classement de la Constitution existante

On a déjà le Premier Volume sur les droits fondamentaux (reprise amendée des droits qui existaient dans le post de Duncan)

Puis ce sujet :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/la-constitution-et-les-lois-comtales-f4/constitution-de-la-franche-comte-t8772.htm

On peut diviser le post sur la Constitution de Duncan en plusieurs volumes :

- Second Volume : Du pouvoir législatif
- Troisième Volume : Du pouvoir exécutif
- Quatrième Volume : Du pouvoir judiciaire
- Cinquième Volume : Des maires de Franche Comté

Déjà cela éclaircirait la Constitution existante et permettrait de mieux faire les recherches. Facilité ensuite de comparaison entre l'existant et les nouveaux textes d'Eldorach débattus au BDD et proposés au Parlement, notamment le livre II déjà aux débats, le livre III étant prêt mais en attente que le II soit clos en débats et votes.

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Fille de feu le Comte de Morteau Duncan Idaho
Comtesse de Morez, Présidente du Bureau du Droit de Franche Comté, Rectrice de l'Université

Membre du parti CAT

Pour.

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En deuil, enceinte, fatiguée, ménagez-moi.

Je suis d'accord moi aussi. Si ça permet d'être plus clair je suis toujours d'accord Wink

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Tenebrae eam non comprehenderunt

Juge de Franche-Comté
Baron de Sellières

Volubile Nombre de messages: 2971 Date d'inscription: 08/06/2006

Totalement pour aussi.
Je laisse jusque demain soir pour d'éventuelles réactions constructives après on adopte ce rangement.

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Volubile Nombre de messages: 2971 Date d'inscription: 08/06/2006

Bon ben finalement c'est déjà rangé une chose de faite

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